Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 48 10.86.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments homogénéisés et diététiques 10.86.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments homogénéisés et diététiques CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
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tri et préparation à façon des composants NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 10.89 Autres produits alimentaires n.c.a. 10.89.1 Soupes, ovoproduits, levures et autres produits alimentaires ; extraits et jus de viandes, de poissons et d'invertébrés aquatiques 10.89.11 Soupes et potages CC : - soupes, potages et bouillons en conserves, en sachets ou surgelés, y compris soupes de poissons 10.89.12 œufs, en conserve, et jaunes d'œufs, frais et en conserve ; œufs cuits, en coquille ; ovalbumine CC : - ovoproduits (blancs, jaunes, poudres), œufs cuits et ovalbumine NC : - œufs en coquille (01.47.2) 10.89.13 Levures (vivantes ou mortes) ; autres microorganismes unicellulaires, morts ; poudres à lever CC : - levures de boulangerie ou de brasserie, vivantes ou mortes
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poudres à lever 10.89.14 Extraits et jus de viandes, de poissons et d'invertébrés aquatiques CC : - extraits et jus de viandes, de poissons et d'invertébrés aquatiques 10.89.15 Sucs et extraits végétaux ; matières peptiques ; mucilages et épaississants CC : - agar-agar, mucilages, matières peptiques alimentaires, additifs alimentaires, etc. CA : - opium, sucs et extraits végétaux n.c.a. (de réglisse, houblon, cola, ginseng, etc.) 10.89.16 Préparations alimentaires périssables telles que sandwichs et pizzas fraîches CC : - aliments préparés périssables tels que sandwichs et pizzas fraîches (non cuites) 10.89.17 Compléments alimentaires destinés à l'alimentation humaine CC : - denrées alimentaires sous la forme de sources concentrées de nutriments ou d'autres substances ayant un effet nutritionnel et physiologique dont le but est de compléter le régime alimentaire normal, commercialisées sous formes de doses 10.89.19 Produits alimentaires divers n.c.a. CC : - desserts lactés de conservation, gâteaux de riz
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préparations pour entremets, desserts, glaces, sorbets, gelées, mousses et crèmes diverses
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petits déjeuners en poudre ou en granulés aromatisés (chocolat, vanille, etc.)
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succédanés de lait d'origine végétale (notamment de soja)
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succédanés du miel, sucres et mélasses caramélisés
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sucrettes et succédanés de sucre à base d'édulcorants CA : - préparations composées destinées aux boissons NC : - céréales grillées ou soufflées (10.61.33)
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pâtes à tartiner à base de cacao (10.82.22), cacao en poudre (10.82.13, 14), beurre d'arachide (10.39.23)
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desserts lactés frais (10.51.52) 10.89.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'autres produits alimentaires n.c.a. 10.89.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'autres produits alimentaires n.c.a.
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 49 CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
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préparation des composants NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 10.9 ALIMENTS POUR ANIMAUX 10.91 Aliments pour animaux de ferme 10.91.1 Aliments pour animaux de ferme, à l'exclusion des fourrages déshydratés (luzerne) 10.91.10 Aliments pour animaux de ferme, à l'exclusion des fourrages déshydratés (luzerne) CC : - aliments composés, complets, de complément, ou enrichis pour animaux de ferme, y compris prémélanges NC : - aliments simples d'origine animale tels que farines de viande (10.13.16) ou de poisson (10.20.41)
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tourteaux (10.41.41), coproduits et déchets divers d'origine végétale 10.91.2 Fourrages déshydratés (luzerne) 10.91.20 Fourrages déshydratés (luzerne) CC : - aliments simples d'origine végétale (luzerne et autres fourrages déshydratés), y compris en pellets NC : - pailles et foins (01.11.50) 10.91.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments pour animaux de ferme 10.91.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments pour animaux de ferme CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
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tri des composants des aliments NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 10.92 Aliments pour animaux de compagnie 10.92.1 Aliments pour animaux de compagnie 10.92.10 Aliments pour animaux de compagnie CC : - aliments pour chiens et chats, conditionnés pour la vente au détail 10.92.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments pour animaux de compagnie 10.92.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments pour animaux de compagnie CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
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préparation à façon des composants ou cuisson des aliments pour animaux de compagnie NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 50 11 BOISSONS 11.0 BOISSONS 11.01 Boissons alcoolisées distillées 11.01.1 Boissons alcoolisées distillées 11.01.10 Boissons alcoolisées distillées CC : - eaux de vie de raisin ou de marc (cognac, armagnac, etc.)
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alcools de grain (whisky, gin, genièvre, etc.)
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alcools de canne (rhum, tafia)
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alcools de fruits ou légumes (vodka, eau de vie de prunes, etc.)
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liqueurs digestives
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spiritueux anisés consommés à l'eau et autres apéritifs à base d'alcool CA : - fruits à l'eau de vie
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alcools non dénaturés titrant moins de 80 degrés
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alcools neutres
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boissons mélangées avec des boissons alcoolisées distillées NC : - apéritifs à base de vin (11.02.12) et vermouths (11.04.10)
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apéritifs sans alcool (11.07.19) 11.01.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de boissons alcoolisées distillées 11.01.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de boissons alcoolisées distillées CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
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distillation à façon d'alcools
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traitements œnologiques des boissons alcoolisées distillées NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 11.02 Vins de raisin 11.02.1 Vins de raisin frais ; moûts de raisins 11.02.11 Vins mousseux, issus de raisin frais CC : - champagnes CA : - vins mousseux naturels
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vins délimités destinés à la fabrication de champagnes et de mousseux 11.02.12 Vins de raisin frais, à l'exclusion des vins mousseux ; moûts de raisins CC : - vins de raisin frais, à l'exclusion des vins mousseux
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vins destinés à la transformation en eau de vie, vinaigre, alcool, vermouth, etc. CA : - moûts de raisins destinés à la fabrication du vin
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apéritifs à base de vins
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vins sans alcool ou faiblement alcoolisées NC : - « vins » de fruits (11.03.10) 11.02.2 Lie de vin ; tartre 11.02.20 Lie de vin ; tartre CC : - tartre et lie de vin 11.02.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de vins de raisin 11.02.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de vins de raisin CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 51 Par exemple :
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pressage de raisin
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mise en cave
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traitements œnologiques des vins NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 11.03 Cidre et autres vins de fruits 11.03.1 Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel) ; mélanges de boissons alcoolisées 11.03.10 Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel) ; mélanges de boissons alcoolisées CC : - cidres, poirés CA : - hydromel, saké, « vins » de fruits (de palme, de figues, etc.)
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« bières » autres que de malt (de gingembre, de mil, etc.) 11.03.9 Opérations sous-traitées dans le cadre de l'élaboration du cidre et d'autres vins de fruits 11.03.99 Opérations sous-traitées dans le cadre de l'élaboration du cidre et d'autres vins de fruits CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
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pressage de fruits pour la fabrication de cidre et autres vins de fruits NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 11.04 Autres boissons fermentées non distillées 11.04.1 Vermouths et autres vins de raisin frais aromatisés 11.04.10 Vermouths et autres vins de raisin frais aromatisés CC : - vermouths, autres vins aromatisés et apéritifs similaires à base de vin NC : - vins doux naturels (11.02.12) 11.04.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'autres boissons fermentées non distillées 11.04.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'autres boissons fermentées non distillées CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 11.05 Bière 11.05.1 Bière, à l'exclusion des résidus de brasserie 11.05.10 Bière, à l'exclusion des résidus de brasserie CC : - bières, gueuze, panachés, bières sans alcool, etc. NC : - bières autres que de malt (11.03.10) 11.05.2 Résidus de brasserie et de distillerie 11.05.20 Résidus de brasserie et de distillerie CC : - résidus de brasserie et de distillerie 11.05.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de la bière 11.05.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de la bière
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 52 CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 11.06 Malt 11.06.1 Malt 11.06.10 Malt CC : - malt d'orge ou d'autres céréales, torréfié ou non 11.06.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du malt 11.06.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du malt CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 11.07 Boissons rafraîchissantes ; eaux minérales et autres eaux en bouteille 11.07.1 Eaux minérales et boissons rafraîchissantes 11.07.11 Eaux minérales et gazeuses, non sucrées, ni aromatisées CC : - eaux de source et eaux minérales, naturelles ou non, gazeuses ou plates, conditionnées pour la consommation NC : - glace hydrique (35.30.21) et eau potable distribuée (36.00.11) 11.07.19 Autres boissons non alcoolisées CC : - boissons rafraîchissantes sans alcool à base d'eau
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limonades, boissons et concentrés aux extraits de plantes (colas, tonics, thés), boissons aux fruits, gazéifiées ou non, sodas
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sirops de fruits
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apéritifs sans alcool CA : - laits aromatisés NC : - poudres ou composants pour boissons (10.89.19)
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jus de fruits et légumes (10.32) 11.07.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'eaux minérales et boissons rafraîchissantes 11.07.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'eaux minérales et boissons rafraîchissantes CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
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préparation des ingrédients entrant dans la composition des boissons NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)