Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 43 10.72 Biscottes et biscuits ; pâtisseries de conservation 10.72.1 Biscottes et biscuits ; pâtisseries de conservation 10.72.11 Biscottes, toasts, pains grillés et produits grillés similaires CC : - biscottes (avec ou sans sel), toasts, pains ou tartines grillés ou braisés CA : - Knäckebrot, chapelure, pains extrudés 10.72.12 Pains d'épices ; biscuits sucrés ; gaufres et gaufrettes CC : - biscuits pâtissiers (petits fours, macarons, palmiers, etc.)
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biscuits champagne, cuiller ; boudoirs
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gaufres et gaufrettes ; goûters secs ou fourrés ; cornets à glace
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biscuits secs (sablés, galettes, palets, etc.) CA : - pains d'épices 10.72.19 Autres gâteaux secs ou de conservation CC : - produits apéritifs salés, y compris extrudés, et leurs assortiments
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pâtisseries (madeleines, génoises, gâteaux roulés, etc.) et crêpes de conservation CA : - pain azyme, hosties NC : - chips et produits apéritifs à base de pommes de terre (10.31.14)
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pâtisseries surgelées ou réfrigérées et spécialités pâtissières glacées (10.71.12) 10.72.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de biscottes, de biscuits et de pâtisseries de conservation 10.72.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de biscottes, de biscuits et de pâtisseries de conservation CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
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préparation des ingrédients entrant dans la composition des produits concernés NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 10.73 Pâtes alimentaires 10.73.1 Macaronis, nouilles, couscous et autres produits similaires à base de farine 10.73.11 Macaronis, nouilles et autres produits similaires à base de farine CC : - pâtes alimentaires non cuisinées, ni farcies, ni autrement préparées, avec ou sans œufs (nouilles, macaronis, etc.) CA : - pâtes alimentaires fraîches NC : - pâtes alimentaires cuisinées, farcies ou autrement préparées (10.85.14) 10.73.12 Couscous CC : - couscous (semoule) NC : - couscous garnis (10.85.14) 10.73.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de pâtes alimentaires 10.73.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de pâtes alimentaires CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 10.8 AUTRES PRODUITS ALIMENTAIRES 10.81 Sucre 10.81.1 Sucre de canne ou de betterave, brut ou raffiné ; mélasses 10.81.11 Sucre de canne ou de betterave, brut, solide CC : - sucre de canne ou de betterave, brut
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 44 10.81.12 Sucre de canne ou de betterave raffiné et saccharose chimiquement pur, solide, sans arôme, ni colorant CC : - sucre blanc ou roux, cristallisé ou en morceaux et sucre semoule 10.81.13 Sucre de canne ou de betterave raffiné, contenant des arômes ou des colorants ; sucre et sirop d'érable CC : - sucre de canne ou de betterave raffiné, contenant des arômes ou des colorants
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sucre glace CA : - sucre et sirop d'érable NC : - lactose (10.51.54), glucose, maltose, fructose (10.62.13), sucrettes (10.89.19)
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édulcorants de synthèse (21.10.40) 10.81.14 Mélasses CC : - mélasses 10.81.2 Pulpe de betteraves, bagasses et autres résidus de sucrerie 10.81.20 Pulpe de betteraves, bagasses et autres résidus de sucrerie CC : - pulpe de betteraves, bagasses, etc. 10.81.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du sucre 10.81.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du sucre CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 10.82 Cacao, chocolat et produits de confiserie 10.82.1 Cacao en masse, dégraissé ou non, beurre de cacao, cacao en poudre NC : - cacao en fèves (01.27.14) 10.82.11 Cacao en masse, dégraissé ou non CC : - cacao en masse, dégraissé ou non 10.82.12 Beurre de cacao CC : - beurre, graisse de cacao 10.82.13 Cacao en poudre, sans sucre, ni autre édulcorant CC : - cacao en poudre, non sucré 10.82.14 Cacao en poudre, contenant du sucre ou de l'édulcorant CC : - cacao en poudre, sucré NC : - petits déjeuners en poudre ou en granulés aromatisés au chocolat (10.89.19) 10.82.2 Chocolat et produits de confiserie 10.82.21 Chocolat et préparations à base de cacao (à l'exclusion du cacao en poudre sucré), en vrac CC : - préparations à base de chocolat (solide, pâteux, en poudre, etc.) conditionnées en vrac, non destinées à la consommation en tant que telles CA : - chocolat de couverture 10.82.22 Chocolat et préparations à base de cacao (à l'exclusion du cacao en poudre sucré), conditionnés sous différentes formes CC : - chocolat en tablettes et en bâtons, fourré ou non
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articles de confiserie en chocolat, fourrés ou non (barres, bouchées, pavés, moulages, etc.)
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pâtes à tartiner à base de cacao NC : - petits déjeuners en poudre ou en granulés aromatisés au chocolat (10.89.19)
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laits aromatisés au chocolat (11.07.19)
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chocolats blancs, chocolats à la liqueur (10.82.23) 10.82.23 Produits de confiserie divers (y compris le chocolat blanc) ne contenant pas de cacao CC : - chewing gum en tablettes ou en dragées
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bonbons divers à base de sucre, fourrés ou non
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gommes, réglisses, dragées, caramels et nougats
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 45 CA : - confiseries à la liqueur, confiseries pharmaceutiques
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chocolats blancs NC : - pâtes de fruits (10.39.22) 10.82.24 Fruits confits CC : - fruits confits CA : - marrons glacés, angéliques NC : - fruits à l'eau de vie (11.01.10), pâtes de fruits (10.39.22) et fruits secs (01, 10.39.25) 10.82.3 Coques, pellicules et autres résidus de cacao 10.82.30 Coques, pellicules et autres résidus de cacao CC : - coques, pellicules et autres résidus de cacao 10.82.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de cacao, chocolat et produits de confiserie 10.82.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de cacao, chocolat et produits de confiserie CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 10.83 Café et thé transformés 10.83.1 Café et thé transformés 10.83.11 Café, décaféiné ou torréfié CC : - café torréfié, en grain ou moulu CA : - café décaféiné, même non torréfié NC : - les succédanés de café contenant du café (10.83.12) 10.83.12 Succédanés de café ; extraits, essences et concentrés de café ou de succédanés ; coques et pellicules de café CC : - café soluble, extraits et essences de café
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chicorée torréfiée, extraits de chicorée, autres substituts
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mélanges de café et de chicorée CA : - coques et pellicules de café 10.83.13 Thé vert (non fermenté), thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, en conditionnements inférieurs ou égaux à 3 kg CC : - thé noir (fermenté) ou thé vert (non fermenté) conditionné pour la vente au détail 10.83.14 Extraits, essences, concentrés et préparations à base de thé ou de maté CC : - extraits, essences, concentrés et préparations à base de thé ou de maté NC : - boissons au thé (11.07.19) 10.83.15 Infusions CC : - infusions et tisanes conditionnées pour la vente au détail 10.83.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du café et du thé 10.83.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du café et du thé CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
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torréfaction à façon du café
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tri des feuilles de thé ou de plantes pour infusion NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 46 10.84 Condiments et assaisonnements 10.84.1 Vinaigres ; sauces ; mélanges de condiments ; farines de moutarde et moutardes préparées 10.84.11 Vinaigres et succédanés de vinaigres obtenus à partir d'acide acétique CC : - vinaigres 10.84.12 Sauces ; mélanges de condiments et assaisonnements préparés ; farines de moutarde et moutardes préparées CC : - sauces préparées au soja ou à la tomate (ketchup, bolognaise, etc.), émulsionnées (mayonnaises, sauce salade, etc.) ou cuisinées (béarnaise, sauce madère, etc.) et sauces vinaigrette
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farines de moutarde et moutardes préparées NC : - vinaigre (10.84.11), olives (10.39.17), légumes condimentaires (10.39.18), épices et herbes aromatiques (10.84.2) et sel (10.84.30) 10.84.2 Épices préparées NC : - plantes à épices (01.28.1) 10.84.21 Poivre (piper spp.), préparé CC : - poivre préparé 10.84.22 Piments et poivrons (capsicum spp.) séchés, préparés CC : - piments et poivrons séchés, préparés 10.84.23 Cannelle, préparée ; autres épices préparées CC : - autres épices préparées (vanille, cannelle, girofle, muscade, coriandre, cumin, genièvre, safran, curry, etc.) CA : - herbes aromatiques préparées (thym, serpolet, etc.) 10.84.3 Sel de qualité alimentaire 10.84.30 Sel de qualité alimentaire CC : - sel destiné à l'alimentation humaine 10.84.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de condiments et d'assaisonnements 10.84.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de condiments et d'assaisonnements CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
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tri et préparation à façon d'épices NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 10.85 Plats préparés 10.85.1 Plats préparés CC : - plats cuisinés élaborés prêts à être consommés (c'est-à-dire préparés, assaisonnés et cuits). Ces plats sont traités (congelés, réfrigérés, surgelés, appertisés ou sous-vide) en vue de leur conservation et généralement emballés et étiquetés pour la revente. 10.85.11 Plats préparés à base de viandes, d'abats ou de sang CC : - plats préparés à base de viande ou d'abats telles que hachis Parmentier, bœuf bourguignon, petit salé aux lentilles, cassoulet, choucroute garnie, émincé de volaille, etc.
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quiches, tartes, tourtes, feuilletés, crêpes avec garniture à base de viandes CA : - viandes panées cuites (cordons bleus)
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charcuteries pâtissières avec garniture à base de viande (croissant au jambon, saucisson brioché, etc.), salades composées appertisées à base de jambon NC : - produits de charcuterie ou de triperie tels que pâtés, saucisses, boudins, jambons cuits, museau, fromage de tête, etc. (10.13.1)
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confits, foies gras cuits (10.13.15)
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préparations charcutières à base de légumes du type salade piémontaise (10.39.17)
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 47 10.85.12 Plats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusques CC : - préparations à base de poissons, crustacés ou mollusques telles que poisson en sauce, paella, brandade, coquilles de poisson et fruits de mer, etc.
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quiches, tartes, tourtes, feuilletés, crêpes avec garniture à base de poissons, crustacés ou mollusques CA : - salades composées appertisées à base de thon NC : - plats préparés de poissons fumés, salés, etc. (10.20.24)
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préparations crues à base de poissons, crustacés ou mollusques (10.20.11)
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conserves de poissons, crustacés ou mollusques (sardines à l'huile, thon) (10.20.25)
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charcuteries de poisson (10.20.25)
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caviar, laitances, etc. (10.20.31)
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surimi (10.20.25) 10.85.13 Plats préparés à base de légumes CC : - plats préparés à base de légumes (y compris pomme de terre) telles que légumes et semoule pour couscous, etc.
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quiches, tartes, tourtes, feuilletés, crêpes avec garniture à base de légumes CA : - nems, rouleaux de printemps
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plats préparés à base de fruits NC : - conserves de légumes (mélange ou non) (10.39.1)
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préparations charcutières à base de légumes pour consommation immédiate telles que céleri rémoulade, carottes râpées, etc. (10.39.17)
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préparations de légumes pelés, coupés ou emballés (10.39.14)
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préparations de tofu (10.39.17)
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préparations et conserves de fruits (10.39.2)
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sauces tomates (10.84.12) 10.85.14 Plats préparés à base de pâtes CC : - pâtes alimentaires farcies telles que raviolis, pâtes bolognaises, etc.
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pâtes alimentaires cuisinées telles que gratin de pâtes au jambon, etc.
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couscous garnis NC : - pâtes alimentaires avec ou sans œufs, ni farcies, ni cuisinées (10.73.11)
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couscous semoule (10.73.12) 10.85.19 Autres plats préparés CC : - pizzas surgelées cuites
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quiches, tartes, tourtes, feuilletés, crêpes avec garniture à base de fromage
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plats préparés à base d'œufs
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croque-monsieur surgelés cuits
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autres plats préparés surgelés ou en conserve tels que riz cantonais, risotto, etc. NC : - pizzas à pâte crue, sandwiches (10.89.16)
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croque-monsieur crus (10.71.12) 10.85.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de plats préparés 10.85.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de plats préparés CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
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cuisson et autres façons de préparation de plats préparés NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 10.86 Aliments homogénéisés et diététiques 10.86.1 Aliments homogénéisés et diététiques 10.86.10 Aliments homogénéisés et diététiques CC : - farines et préparations déshydratées adaptées à l'enfant
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laits pour nourrissons
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préparations homogénéisées adaptées à l'enfant à base de fruits, légumes, viandes, etc. (petits pots)
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autres préparations alimentaires homogénéisées ou diététiques NC : - laits en poudre courants (10.51.2)