Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 53 12 PRODUITS À BASE DE TABAC 12.0 PRODUITS À BASE DE TABAC 12.00 Produits à base de tabac 12.00.1 Produits à base de tabac, à l'exclusion des déchets 12.00.11 Cigares, cigarillos et cigarettes contenant du tabac ou des succédanés CC : - cigares, cigarillos et cigarettes contenant du tabac ou des succédanés CA : - cigares inachevés 12.00.12 Feuilles de tabac séché, écotées CC : - feuilles de tabac séché, écotées 12.00.19 Autres tabacs et succédanés manufacturés ; tabacs homogénéisés ou reconstitués ; extraits et essences de tabac CC : - tabac à fumer (pipe, cigarette) CA : - tabacs à mâcher ou à priser, tabacs reconstitués ou homogénéisés, extraits et sauces de tabac 12.00.2 Déchets de tabac 12.00.20 Déchets de tabac CC : - déchets de tabac 12.00.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits à base de tabac 12.00.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits à base de tabac CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
- préparation à façon du tabac NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 54 13 PRODUITS DE L'INDUSTRIE TEXTILE 13.1 FILS ET FILÉS 13.10 Fils et filés 13.10.1 Graisse de suint (y compris lanoline) 13.10.10 Graisse de suint (y compris lanoline) CC : - graisse de suint, y compris brute (suintine) CA : - substances dérivées (lanoline) 13.10.2 Fibres textiles naturelles préparées 13.10.21 Soie grège (non moulinée) CC : - soie grège (non moulinée) 13.10.22 Laine dégraissée ou carbonisée, non cardée ni peignée CC : - laine dégraissée, non carbonisée, ni cardée, ni peignée (laine de tonte ou non) 13.10.23 Blousses de laine ou de poils fins CC : - blousses de laine ou de poils fins 13.10.24 Laine et poils fins ou grossiers, cardés ou peignés CC : - laine et poils fins ou grossiers, cardés ou peignés, y compris la laine peignée en vrac 13.10.25 Coton, cardé ou peigné CC : - coton cardé ou peigné 13.10.26 Jute et autres fibres textiles (à l'exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie), travaillés mais non filés CC : - jute et autres fibres textiles libériennes, préparés 13.10.29 Autres fibres textiles végétales, travaillées mais non filées CC : - lin chanvre, ramie, sisal, coco, obaca, etc., préparés 13.10.3 Fibres artificielles ou synthétiques discontinues préparées 13.10.31 Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées CC : - fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées 13.10.32 Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées CC : - fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées 13.10.4 Fils de soie ou de déchets de soie 13.10.40 Fils de soie ou de déchets de soie CC : - fils de soie (ou de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail 13.10.5 Fils de laine conditionnés ou non pour la vente au détail ; fils de poils fins ou grossiers ou fils de crin 13.10.50 Fils de laine conditionnés ou non pour la vente au détail ; fils de poils fins ou grossiers ou fils de crin CC : - fils de laine conditionnés ou non pour la vente au détail ; fils de poils fins ou grossiers ou fils de crin 13.10.6 Fils de coton ; fils à coudre de coton 13.10.61 Fils de coton (autres que fils à coudre) CC : - fils de coton non conditionnés pour la vente au détail 13.10.62 Fils à coudre de coton CC : - fils à coudre ou à tricoter, conditionnés pour la vente au détail, en soie, laine, coton, lin 13.10.7 Fils de fibres textiles végétales autres que le coton (y compris le lin, le jute, le coco et le chanvre commun) ; fils de papier 13.10.71 Fils de lin CC : - fils de lin non conditionnés pour la vente au détail
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 55 13.10.72 Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes ; fils d'autres fibres textiles végétales ; fils de papier CC : - fils de jute et autres fibres dures (coco, chanvre, papier, etc.) 13.10.8 Fils de fibres discontinues ou de filaments artificiels ou synthétiques 13.10.81 Fils de filaments artificiels ou synthétiques, multiples ou torsadés (autres que fils à coudre et fils de polyamides, polyesters ou de rayonne viscose de haute ténacité), non conditionnés pour la vente au détail ; fils de filaments artificiels ou synthétiques (autres que fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail CC : - fils autres que le fil à coudre de filaments artificiels ou synthétiques 13.10.82 Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant 85 % en poids ou plus de ces fibres CC : - fils autres que le fil à coudre de nylon et autres polyamides, polyesters, acryliques, chlorofibres, polypropylène,etc., contenant au moins 85 % en poids de ces fibres 13.10.83 Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de ces fibres CC : - fils de mélange de fibres synthétiques et de laines 13.10.84 Fils de fibres discontinues artificielles (autres que fils à coudre) CC : - fils de fibres artificielles discontinues autres que le fil à coudre, de rayonne, viscose, acétate de cellulose, etc. 13.10.85 Fils à coudre en fibres et filaments artificiels ou synthétiques CC : - fils à coudre ou à tricoter en fibres (discontinues) et filaments artificiels ou synthétiques 13.10.9 Effilochés ; préparation de fibres textiles naturelles ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils textiles 13.10.91 Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers CC : - effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers 13.10.92 Effilochés de coton et autres déchets de coton CC : - effilochés de coton et autres déchets de coton 13.10.93 Préparation de fibres textiles naturelles CC : - lavage, dégraissage, cardage, peignage de la laine ou du coton, teillage du lin 13.10.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils textiles CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 13.2 TISSUS 13.20 Tissus NC : - étoffes à maille (13.91.1) 13.20.1 Tissus (à l'exclusion des tissus spéciaux) en fibres naturelles autres que le coton NC : - les tissus spéciaux (13.20.4) 13.20.11 Tissus de soie ou de déchets de soie CC : - tissus à prépondérance de soie 13.20.12 Tissus de laine cardée ou peignée, de poils fins ou grossiers ou de crins CC : - tissus à prépondérance de laine 13.20.13 Tissus de lin CC : - tissus à prépondérance de lin 13.20.14 Tissus de jute et d'autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie) CC : - tissus à prépondérance de jute
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 56 13.20.19 Tissus d'autres fibres textiles végétales ; tissus de fils de papier CC : - tissus à prépondérance de chanvre, ramie, etc. NC : - tissus spéciaux (13.20.4)
-
tissus de coton (13.20.20) 13.20.2 Tissus de coton 13.20.20 Tissus de coton CC : - tissus à prépondérance de coton NC : - tissus spéciaux (13.20.4) 13.20.3 Tissus (à l'exclusion des tissus spéciaux) en fibres discontinues et filaments artificiels ou synthétiques NC : - tissus spéciaux (13.20.4) 13.20.31 Tissus en fils de filaments artificiels ou synthétiques CC : - tissus à prépondérance de fils de filaments artificiels ou synthétiques ou de lames, y compris canevas 13.20.32 Tissus en fibres synthétiques discontinues CC : - tissus à prépondérance de fibres synthétiques discontinues 13.20.33 Tissus en fibres artificielles discontinues CC : - tissus à prépondérance de fibres artificielles discontinues 13.20.4 Velours, peluches, tissus éponge et autres tissus spéciaux 13.20.41 Velours et peluches tissés et tissus de chenille (autres que tissus éponge et articles de rubanerie) CC : - velours et peluches tissés et tissus de chenille NC : - tissus éponge (13.20.42, 13.20.43) et articles de rubanerie (13.20.46) 13.20.42 Tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu'articles de rubanerie), en coton CC : - tissus éponge et étoffes bouclées similaires, en coton NC : - articles de rubanerie (13.20.46)
-
étoffes à maille (13.91.1) 13.20.43 Autres tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu'articles de rubanerie) CC : - autres tissus éponge et étoffes bouclées similaires NC : - articles de rubanerie (13.20.46) 13.20.44 Tissus à point de gaze (autres qu'articles de rubanerie) CC : - tissus à point de gaze NC : - articles de rubanerie (13.20.46) 13.20.45 Surfaces textiles touffetées, autres que tapis CC : - surfaces textiles touffetées, autres que tapis 13.20.46 Tissus en fibres de verre (y compris articles de rubanerie) CC : - Tissus en fibres de verre, y compris articles de rubanerie 13.20.5 Imitation de fourrure par tissage 13.20.50 Imitation de fourrure par tissage CC : - imitation de fourrure par tissage et fourrures artificielles NC : - imitation de fourrure par tricotage (13.91.19) 13.20.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tissus 13.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tissus CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 57 13.3 ENNOBLISSEMENT TEXTILE 13.30 Ennoblissement textile 13.30.1 Apprêt de textiles 13.30.11 Blanchiment et teinture de fils et de fibres textiles CC : - blanchiment et teinture de fils et de fibres textiles 13.30.12 Blanchiment de tissus et d'articles textiles (y compris d'articles d'habillement) CC : - blanchiment de tissus et d'étoffes 13.30.13 Teinture de tissus et d'articles textiles (y compris d'articles d'habillement) 13.30.19 Autres ennoblissements de textiles et d'articles textiles (y compris d'articles d'habillement) CC : - apprêtage, séchage, vaporisage, décatissage, sanforisage, mercerisage de textiles et d'articles textiles, y compris les articles d'habillement 13.9 AUTRES TEXTILES 13.91 Étoffes à maille 13.91.1 Étoffes à maille 13.91.11 Velours, peluches et étoffes bouclées à maille CC : - velours, peluches, étoffes bouclées genre éponge, etc., tricotés CA : - étoffes « à longs poils » 13.91.19 Autres étoffes à maille, y compris imitation de fourrure CC : - étoffes de bonneterie en coton ou en autres matières, élastiques ou non
-
étoffes de bonneterie chaîne, sur métier Rachel, pour voilages, etc. CA : - imitations de fourrures par tricotage NC : - articles en étoffes à maille (rideaux, voilages, linge de maison, etc.) (13.92) 13.91.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'étoffes à maille 13.91.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'étoffes à maille CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 13.92 Articles textiles confectionnés, sauf habillement CC : - articles tissés ou à maille NC : - articles d'habillement (14) 13.92.1 Linge de maison, articles d'ameublement et de literie 13.92.11 Couvertures, à l'exclusion des couvertures électriques CC : - couvertures NC : - couettes et édredons (13.92.24)
-
couvertures chauffantes (27.51.14) 13.92.12 Linge de lit CC : - draps de lit, taies d'oreiller, housses de traversin, d'édredon ou de matelas 13.92.13 Linge de table CC : - nappes, napperons, chemins de table, serviettes de table 13.92.14 Linge de toilette ou de cuisine CC : - serviettes de toilette ou de plage, gants de toilette, torchons et essuie-mains NC : - mouchoirs (14.19.23) et serpillières (13.92.29) 13.92.15 Rideaux (y compris doubles rideaux) et stores d'intérieur ; cantonnières et tours de lit CC : - rideaux et voilages CA : - doubles-rideaux, stores d'intérieur, vitrages, cantonnières et tours de lit en toutes matières textiles