Nomenclatures_CPF_Reedition_2020.pdf

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 63 14.13 Autres vêtements de dessus 14.13.1 Vêtements de dessus, en maille NC : - vêtements de travail (14.12), de sport ou de loisir (14.19.12) 14.13.11 Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets CC : - manteaux, pardessus, cabans, paletots, pèlerines, ponchos, duffel-coats, trench-coats, parkas, cabans, anoraks, blousons de ski, gabardines, canadiennes, vêtements de pluie, en maille, pour hommes et garçonnets 14.13.12 Costumes, complets, vestes, vestons, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour hommes et garçonnets CC : - costumes, complets et ensembles, en maille, pour hommes et garçonnets

• vestes, vestons, salopettes, pantalons, culottes et shorts, en maille, pour hommes et garçonnets NC : - chandails et pull-overs (14.39.10) 14.13.13 Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes CC : - manteaux, pardessus, cabans, paletots, pèlerines, ponchos, duffel-coats, trench-coats, parkas, cabans, anoraks, blousons de ski, gabardines, canadiennes, vêtements de pluie, en maille, pour femmes et fillettes 14.13.14 Costumes-tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour femmes et fillettes CC : - costumes-tailleurs et ensembles, en maille, pour femmes et fillettes

• robes, jupes et jupes-culottes, en maille, pour femmes et fillettes

• vestes, vestons, salopettes, pantalons, culottes et shorts, en maille, pour femmes et fillettes NC : - chandails et pull-overs (14.39.10) 14.13.2 Autres vêtements de dessus, pour hommes et garçonnets NC : - vêtements de travail (14.12.11, 12, 30), de sport ou de loisir (14.19.22) 14.13.21 Manteaux, pardessus, imperméables, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour hommes et garçonnets CC : - manteaux, pardessus, cabans, paletots, pèlerines, ponchos, duffel-coats, trench-coats, parkas, cabans, anoraks, blousons de ski, gabardines, canadiennes, vêtements de pluie, en tissu pour hommes et garçonnets 14.13.22 Costumes et complets, en tissu, pour hommes et garçonnets CC : - costumes, complets et ensembles, en tissu, pour hommes et garçonnets CA : - fracs, habits et smokings 14.13.23 Vestes et vestons, en tissu, pour hommes et garçonnets CC : - vestes et vestons, en tissu, pour hommes et garçonnets NC : - anoraks et blousons, en tissu (14.13.21) 14.13.24 Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour hommes et garçonnets CC : - salopettes, pantalons, culottes et shorts, en tissu, pour hommes et garçonnets 14.13.3 Autres vêtements de dessus, pour femmes et fillettes NC : - vêtements de travail (14.12.21, 22, 30), de sport ou de loisir (14.19.22) 14.13.31 Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes CC : - manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, ponchos, duffel-coats, trench-coats, parkas, cabans, anoraks, gabardines, canadiennes, vêtements de pluie, en tissu, pour femmes et fillettes 14.13.32 Costumes-tailleurs et ensembles, en tissu, pour femmes et fillettes CC : - costumes-tailleurs et ensembles, en tissu pour femmes et fillettes 14.13.33 Vestes et vestons, en tissu, pour femmes et fillettes CA : - vestes et vestons NC : - anoraks et blousons, en tissu (14.13.31) 14.13.34 Robes, jupes et jupes-culottes, en tissu, pour femmes et fillettes CC : - robes, jupes et jupes-culottes, en tissu, pour femmes et fillettes

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 64 14.13.35 Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour femmes et fillettes CC : - salopettes, pantalons, culottes et shorts, en tissu, pour femmes et fillettes NC : - jupes-culottes (14.13.34) 14.13.4 Fripes 14.13.40 Fripes CC : - articles de friperie : vêtements ou accessoires du vêtement portant des traces appréciables d'usage 14.13.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessus 14.13.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessus CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

• découpe à façon des pièces de tissus

• broderie à façon sur articles d'habillement NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 14.14 Vêtements de dessous 14.14.1 Vêtements de dessous, en maille 14.14.11 Chemises et chemisettes, en maille, pour hommes et garçonnets CC : - chemises et chemisettes, en maille, pour hommes et garçonnets 14.14.12 Slips, caleçons, gilets de corps, pyjamas, peignoirs, robes de chambre et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets CC : - pyjamas, vestes d'intérieur, peignoirs, robes de chambre, en maille, pour hommes et garçonnets

• slips, caleçons, gilets de corps, en maille, pour hommes et garçonnets NC : - tee-shirts et maillots de corps (14.14.30), chaussettes (14.31.10) 14.14.13 Chemisiers et tuniques, en maille, pour femmes et fillettes CC : - chemisiers, tuniques, blouses-chemisiers, chemisettes, en maille, pour femmes et fillettes NC : - blouses et tabliers de travail (14.12.30) 14.14.14 Slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes CC : - pyjamas, chemises de nuit, peignoirs, déshabillés, robes de chambre, en maille, pour femmes et fillettes

• combinaisons, jupons et fonds de robe, slips, culottes, en maille, pour femmes et fillettes NC : - tee-shirts et maillots de corps (14.14.30), chaussettes, bas et collants (14.31.10) 14.14.2 Vêtements de dessous, en tissu 14.14.21 Chemises et chemisettes, en tissu, pour hommes et garçonnets CC : - chemises et chemisettes, en tissu, pour hommes et garçonnets 14.14.22 Maillots et autres tricots de corps, slips, caleçons, pyjamas, peignoirs, robes de chambre, en tissu, pour hommes et garçonnets CC : - caleçons, pyjamas, vestes d'intérieur, en tissu, pour hommes et garçonnets 14.14.23 Chemisiers et tuniques, en tissu, pour femmes et fillettes CC : - chemisiers, tuniques, blouses-chemisiers, chemisettes, en tissu ou dentelle, pour femmes et fillettes NC : - blouses et tabliers de travail (14.12.30) 14.14.24 Maillots et autres tricots de corps, slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes CC : - combinaisons, jupons, fonds de robe, slips, etc., en tissu ou dentelle, pour femmes et fillettes

• pyjamas, chemises de nuit, peignoirs, déshabillés, robes de chambre, en tissu ou dentelle, pour femmes et fillettes NC : - bas et collants (14.31.10) ; soutiens-gorge et corsets (14.14.25)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 65 14.14.25 Soutiens-gorge, corsets, gaines, bustiers, porte-jarretelles, jarretières et articles similaires, et leurs parties, en maille ou en tissu CC : - soutiens-gorge, corsets, gaines, gaines-culottes, bustiers, panty, body, porte-jarretelles, jarretières, etc., en tissu, en dentelle ou en maille NC : - corsets et gaines orthopédiques (32.50.22) 14.14.3 Tee-shirts et maillots de corps, en maille 14.14.30 Tee-shirts et maillots de corps, en maille CC : - tee-shirts et maillots de corps pour hommes, femmes et enfants, en maille 14.14.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessous 14.14.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessous CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

• découpe à façon des pièces de tissus

• broderie à façon sur articles d'habillement NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 14.19 Autres vêtements et accessoires 14.19.1 Layette, survêtements et autres vêtements de sport, accessoires du vêtement, en maille 14.19.11 Layette et accessoires du vêtement, en maille CC : - vêtements et accessoires du vêtement, en maille, pour bébés tels que nids d'ange, barboteuses, gants, chaussons, etc. 14.19.12 Survêtements, ensembles de ski, maillots de bains et autres vêtements de sport ou de loisir, en maille CC : - survêtements pour hommes, femmes et enfants, en maille

• combinaisons et ensembles de ski et maillots de bain, en maille NC : - combinaisons isothermes ou de plongée (14.19.32) 14.19.13 Gants, mitaines et moufles, en maille CC : - gants, mitaines et moufles, en maille NC : - gants et moufles pour bébés (14.19.11)

• gants en tissu ou dentelle (14.19.23) 14.19.19 Autres accessoires de l'habillement et leurs parties, en maille CC : - châles, écharpes, foulards, cache-nez, mantilles, voiles et voilettes, cravates et nœuds-papillons, en maille NC : - coiffures (14.19.4) 14.19.2 Layette, autres vêtements et accessoires de l'habillement, en tissu 14.19.21 Layette et accessoires de l'habillement, en tissu CC : - vêtements et accessoires du vêtement, en tissu ou dentelle, pour bébés tels que nids d'ange, barboteuses, bavoir, etc. 14.19.22 Survêtements, ensembles de ski et maillots de bains ; autres vêtements de sport ou de loisir, en tissu CC : - survêtements pour hommes, femmes et enfants, en tissu

• ensembles de ski et maillots de bain, en tissu 14.19.23 Mouchoirs, châles, écharpes, voiles, cravates, nœuds papillons, gants et autres accessoires ; parties de vêtements et d'accessoires, en tissu, n.c.a. CC : - gants, mouchoirs, pochettes, en tissu ou dentelle

• châles, écharpes, foulards, cache-nez, mantilles, voiles et voilettes, cravates et noeuds-papillons, en tissu ou dentelle CA : - bretelles et ceintures en textiles ; brandebourgs ; épaulettes et colifichets

• chaussures textiles sans semelle rapportée

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 66 NC : - lacets (13.99) ; rubans (13.96.17), dentelles (13.99.11), broderies (13.99.12), coiffures (14.19.4) ; boutons et fermetures à glissières (32.99.23) 14.19.3 Accessoires en cuir ; vêtements confectionnés en feutres ou en non-tissés ; vêtements confectionnés en textiles enduits 14.19.31 Accessoires de l'habillement, en cuir naturel ou reconstitué, à l'exclusion des gants de sport CC : - ceintures, ceinturons, gants, etc., en cuir naturel ou en synderme (cuir reconstitué) NC : - gants de sport (32.30.15)

• les gants de protection en cuir naturel ou reconstitué (32.99.11) 14.19.32 Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits ou imprégnés CC : - vêtements confectionnés en feutres ou en non-tissés

• vêtements confectionnés en textiles enduits ou imprégnés de caoutchouc ou de plastiques (imperméables, cirés, etc.) CA : - combinaisons isothermes ou de plongée 14.19.4 Articles de chapellerie 14.19.41 Cloches et formes pour chapeaux, capuchons de feutre ; plateaux et manchons de feutre ; formes de chapeau, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes CC : - capuchons de feutre ; plateaux et manchons de feutre ; cloches et formes de chapeau, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes 14.19.42 Chapeaux et autres coiffures, en feutre, en matières tressées ou assemblées, en bonneterie, en dentelle ou en tissu ; filets à cheveux CC : - chapeaux en feutre, casquettes, képis, gibus, cornettes, coiffes, toques et autres couvre-chefs en tissu ou en matières tressées

• coiffures en bonneterie (bonnets, bérets, fez, chéchias, etc.) CA : - résilles et filets à cheveux ; coiffes en dentelles 14.19.43 Autres coiffures, à l'exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante ; bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnières CC : - coiffures et toques en fourrure ou en cuir ; chapkas CA : - bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux ; parties de coiffures (visières, jugulaires, mentonnières, etc.) NC : - casques en amiante (23.99.11) ; casques de sécurité en matières plastiques ou en métal (32.99.11) ; bonnets de bain en matières plastiques ou en caoutchouc (22.19.60, 22.29.10) 14.19.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'autres vêtements et accessoires 14.19.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'autres vêtements et accessoires CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

• broderie à façon sur articles d'habillement NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 14.2 ARTICLES EN FOURRURE 14.20 Articles en fourrure 14.20.1 Vêtements, accessoires et autres articles en fourrure, à l'exclusion des coiffures 14.20.10 Vêtements, accessoires et autres articles en fourrure, à l'exclusion des coiffures CC : - manteaux, vestes, etc., en fourrure ou comportant de la fourrure

• vêtements en peaux lainées, ou doublés de fourrures

• accessoires du vêtement (étoles, manchons et autres parures) en fourrure CA : - articles en pelleteries (poufs, tapis, couvertures, etc.) NC : - étoffes à long poil imitant la fourrure et imitations de pelleteries obtenues à l'aide de fibres rapportées, collées ou cousues sur un support (13.20.50, 13.91.19)