Nomenclatures_CPF_Reedition_2020.pdf

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 58 13.92.16 Articles d'ameublement n.c.a. ; assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, de tapisseries et d'articles similaires CC : - couvre-lits, housses pour sièges, dessus de table, etc. CA : - assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, de tapisseries à la main ou à l'aiguille, de broderies et d'articles similaires

• housses de protection pour voitures, appareils ou meubles 13.92.2 Autres articles textiles confectionnés 13.92.21 Sacs et sachets d'emballage CC : - sacs et sachets de jute ou d'autres fibres naturelles ou synthétiques NC : - filets à provisions (13.94.12) 13.92.22 Bâches, bannes et stores d'extérieur ; voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile ; tentes et articles de camping (y compris matelas pneumatiques) CC : - bâches, stores d'extérieur, bannes, etc., en toutes matières textiles

• tentes, chapiteaux et pavillonnerie ; voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile CA : - matelas pneumatiques en textile et articles textiles de camping 13.92.23 Parachutes (y compris parapentes) et rotochutes, et leurs parties CC : - parachutes CA : - rotochutes et parties de parachutes ; parapentes NC : - ailes delta (30.30.20) 13.92.24 Couettes, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage, équipés de ressorts ou garnis intérieurement d'un matériau quelconque, de caoutchouc mousse ou de plastique CC : - couettes, édredons, coussins, oreillers, couvre-pieds, etc., garnis intérieurement CA : - sacs de couchage garnis 13.92.29 Autres articles textiles confectionnés (y compris serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, ceintures et gilets de sauvetage) CC : - serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires

• ceintures et gilets de sauvetage

• housses pour machines, automobiles, vêtements, etc. CA : - sangles, éventails, drapeaux et fanions, dragonnes 13.92.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles textiles confectionnés, sauf habillement 13.92.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles textiles confectionnés, sauf habillement CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

• remplissage à façon d'articles de literie garnis NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 13.93 Tapis et moquettes 13.93.1 Tapis et moquettes 13.93.11 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués CC : - tapis à points noués ou enroulés CA : - autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués ; tapis à la main 13.93.12 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés, ni floqués CC : - moquettes velours ou bouclées ; tapis kelim CA : - autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés, ni floqués : revêtements de sol en coco, en sisal et tapis brosse NC : - tapisseries tissées à la main (13.92.16) 13.93.13 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés CC : - tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés

• moquettes velours ou bouclées sur support résistant

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 59 13.93.19 Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles (y compris en feutre) CC : - tapis aiguilletés, nappés ou floqués CA : - carreaux de revêtements de sol à surface d'usage textile 13.93.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tapis et moquettes 13.93.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tapis et moquettes CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 13.94 Ficelles, cordes et filets 13.94.1 Ficelles, cordes et filets, à l'exclusion des déchets 13.94.11 Ficelles, cordes, cordages et câbles, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes CC : - ficelles agricoles (lieuses, botteleuses, etc.) et ficelles diverses en toutes matières, y compris imprégnées, enduites ou recouvertes

• cordes et cordages, couffins, défenses de bateaux, élingues non métalliques NC : - câbles et élingues en acier (25.93.11) 13.94.12 Filets à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages ; filets confectionnés en matières textiles ; articles en fils, lames, n.c.a. CC : - filets en toutes matières à mailles nouées ou confectionnés, pour la pêche, l'agriculture, les usages alimentaires, le transport, etc. CA : - hamacs, moustiquaires, filets à provisions NC : - filets montés pour la pratique des sports (32.30.15)

• filets à cheveux et résilles (14.19.42) 13.94.2 Chiffons, déchets de cordages et articles textiles usés 13.94.20 Chiffons, déchets de cordages et articles textiles usés CC : - produits textiles usés utilisés pour la récupération des fibres généralement 13.94.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de ficelles, cordes et filets 13.94.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de ficelles, cordes et filets CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 13.95 Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement 13.95.1 Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement 13.95.10 Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement CC : - étoffes non-tissées, ni tricotées obtenues par voie sèche de type textile CA : - articles non vestimentaires en non-tissés NC : - non-tissés obtenus par voie humide (papiers) (17.22.11 et 12)

• vêtements en non-tissés (14.19.32) 13.95.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de non-tissés et d'articles en non-tissés, sauf habillement 13.95.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de non-tissés et d'articles en non-tissés, sauf habillement CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 60 13.96 Autres textiles techniques et industriels 13.96.1 Fils et filés métallisés ; tissus en fils métalliques et filés métallisés ; fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textile ; produits et articles textiles pour usages techniques 13.96.11 Fils et filés métallisés CC : - fils et filés métallisés 13.96.12 Tissus en fils métalliques et filés métallisés n.c.a. CC : - tissus en fils métalliques et filés métallisés n.c.a. 13.96.13 Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles ; fils textiles et lames, imprégnés ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique CC : - fils et cordes de caoutchouc recouverts de textile

• fils à haute ténacité imprégnés ou enduits 13.96.14 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts n.c.a. CC : - tissus raidis, imprégnés ou enduits (colle, plastique, peinture, etc.) pour la reliure, le cartonnage, la chapellerie, la peinture, etc.

• tissus plastifiés, huilés, cirés, goudronnés, etc. ; toiles cirées CA : - garnitures pour automobiles NC : - tissus caoutchoutés (22.19.50) 13.96.15 Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité en nylon ou autres polyamides, en polyesters ou en rayonne viscose CC : - nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité en nylon ou autres polyamides, en polyesters ou en rayonne viscose 13.96.16 Produits et articles textiles pour usages techniques (y compris mèches textiles, manchons à incandescence, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission, toiles à bluter et gazes) CC : - mèches textiles et manchons à incandescence

• tuyaux pour pompes et tuyaux similaires en matières textiles, y compris renforcés et avec accessoires

• courroies de transmission à base de textiles

• textiles pour garnitures de cardes ; gazes et toiles à bluter

• tissus feutrés pour machines à papier ou similaires

• tissus épais pour presses d'huileries ou similaires 13.96.17 Articles de rubanerie ; rubans sans trame encollés (bolducs) ; articles de passementerie CC : - rubans de tous types, y compris rubans sans trame encollés (bolducs)

• étiquettes textiles, écussons et articles similaires ; tresses textiles

• articles de passementerie et ornements (glands, pompons, floches, cordelières, etc.) NC : - articles de passementerie brodés (13.99.12)

• ceintures, bretelles et brandebourgs (14.19.23), bracelets de montre (15.12.13) 13.96.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de textiles techniques et industriels 13.96.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de textiles techniques et industriels CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 13.99 Autres textiles n.c.a. 13.99.1 Tulles, dentelles et broderies ; fils guipés et guipures ; chenilles ; chaînettes 13.99.11 Tulles et tulles bobinots, à l'exclusion des articles tissés ou de bonneterie ; dentelles en pièces, bandes ou motifs CC : - tulles et tissus à mailles nouées

• dentelles mécaniques ou à la main, en pièces, bandes ou motifs NC : - broderies (13.99.12)

• filets à cheveux et résilles (14.19.42)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 61 13.99.12 Broderies en pièces, bandes ou motifs CC : - broderies en pièces, en bandes ou en motifs NC : - tapisseries à l'aiguille (13.92.16) 13.99.13 Feutres, enduits, recouverts ou stratifiés CC : - feutres aiguilletés, y compris feutres imprégnés, recouverts ou stratifiés CA : - articles techniques en feutre (disques à polir, etc.) NC : - moquettes aiguilletées (13.93.19), tissus feutrés pour machines à papier (13.96.16), cloches à chapeau (14.19.41) 13.99.14 Fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes de matières textiles CC : - fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes de matières textiles NC : - ouate de cellulose (17.12.20), ouates de coton, viscose et autres matières textiles et articles en ouate (17.22.12) 13.99.15 Fils guipés et guipures ; chenilles ; chaînettes CC : - fils guipés et guipures ; chenilles ; chaînettes 13.99.16 Pièces textiles de capitonnage CC : - pièces textiles matelassées, rembourrées ou capitonnées NC : - parties de sièges (31.00.14) ou de meubles (31.00.20) capitonnées 13.99.19 Autres textiles et articles textiles n.c.a. CC : - houppes et houppettes à poudrer 13.99.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres textiles n.c.a. 13.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres textiles n.c.a. CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 62 14 ARTICLES D'HABILLEMENT 14.1 ARTICLES D'HABILLEMENT, À L'EXCLUSION DES FOURRURES 14.11 Vêtements en cuir 14.11.1 Vêtements en cuir naturel ou reconstitué 14.11.10 Vêtements en cuir naturel ou reconstitué CC : - manteaux, vestes, blousons, costumes, pantalons, y compris vêtements et gants de travail, en cuir naturel ou en synderme (cuir reconstitué) NC : - ceintures, ceinturons, gants et accessoires du vêtement, en cuir (14.19.31)

• coiffures (14.19.4)

• vêtements en fourrure (14.20.10) 14.11.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vêtements en cuir 14.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vêtements en cuir CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

• découpe à façon des pièces de cuir NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 14.12 Vêtements de travail 14.12.1 Vêtements de travail pour hommes 14.12.11 Ensembles et vestes de travail pour hommes CC : - combinaisons, vêtements de travail, treillis militaires, etc., pour hommes NC : - vêtements en amiante (23.99.11), blouses et tabliers (14.12.30) et uniformes (selon nature) 14.12.12 Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour hommes CC : - pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour hommes 14.12.2 Vêtements de travail pour femmes 14.12.21 Ensembles et vestes de travail pour femmes CC : - combinaisons, vêtements de travail, etc., pour femmes NC : - vêtements en amiante (23.99.11), blouses et tabliers (14.12.30) et uniformes (selon nature) 14.12.22 Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour femmes CC : - pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour femmes 14.12.3 Autres vêtements de travail 14.12.30 Autres vêtements de travail CC : - autres vêtements de travail 14.12.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de travail 14.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de travail CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

• découpe à façon des pièces de tissus

• broderie à façon sur articles d'habillement NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)