Nomenclatures_CPF_Reedition_2020.pdf

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 67

• articles en pelleteries factices, y compris vêtements (14.13) ; coiffures et toques en fourrure (14.19.43)

• pelleteries tannées ou apprêtées (15.11.10)

• entretien et nettoyage des fourrures (96.01.12) 14.20.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'articles en fourrure 14.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'articles en fourrure CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

• couture de parties diverses sur des articles finis de fourrure

• ajout de boutons, de fermetures éclair, d'étiquettes etc.

• peignage et préparation de fourrures NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 14.3 ARTICLES À MAILLES 14.31 Articles chaussants à mailles 14.31.1 Collants, bas, chaussettes et autres articles chaussants à mailles 14.31.10 Collants, bas, chaussettes et autres articles chaussants à mailles CC : - chaussettes, socquettes et articles de bonneterie similaires, pour hommes, femmes et enfants, en toutes matières

• bas, mi-bas et collants pour femmes et fillettes CA : - collants de sport ; bas à varices 14.31.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'articles chaussants à mailles 14.31.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'articles chaussants à mailles CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

• couture de parties diverses à une pièce de bonneterie finie NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 14.39 Autres articles à mailles 14.39.1 Pull-overs, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à mailles 14.39.10 Pull-overs, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à mailles CC : - pull-overs, sweat-shirts, cardigans, chandails, sous-pulls, gilets et articles similaires tricotés en forme, en laine ou autres matières 14.39.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'autres articles à mailles 14.39.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'autres articles à mailles CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

• couture de parties diverses à une pièce finie des produits mentionnés

• ajout de boutons, fermetures éclair, étiquettes etc. NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 68 15 CUIR ET ARTICLES EN CUIR 15.1 CUIRS ET PEAUX TANNÉS ET APPRÊTÉS ; ARTICLES DE VOYAGE ET DE MAROQUINERIE, ARTICLES DE SELLERIE ET DE BOURRELLERIE ; PEAUX APPRÊTÉES ET TEINTÉES 15.11 Cuirs et peaux tannés et apprêtés ; peaux apprêtées et teintées 15.11.1 Peaux tannées ou apprêtées 15.11.10 Peaux tannées ou apprêtées CC : - pelleteries tannées ou apprêtées, entières ou en morceaux, assemblées ou non, telles que nappes, napettes, carrés, bandes, croix, touloupes 15.11.2 Cuirs et peaux chamoisés ; cuirs et peaux vernis ou plaqués ; cuirs et peaux métallisés 15.11.21 Cuirs et peaux chamoisés CC : - cuirs et peaux chamoisés 15.11.22 Cuirs et peaux vernis ou plaqués ; cuirs et peaux métallisés CC : - cuirs et peaux vernis ou plaqués ; cuirs et peaux métallisés 15.11.3 Cuirs et peaux épilés de bovins et équidés 15.11.31 Cuirs et peaux épilés de bovins, entiers CC : - cuirs et peaux épilés de gros bovins et de veaux, entiers, prétannés (crust, stain, wet blue, etc.), tannés ou retannés NC : - cuirs et peaux bruts d'abattage (10.11.42) 15.11.32 Cuirs et peaux épilés de bovins, en parties CC : - cuirs et peaux épilés de gros bovins et de veaux, en parties (flancs, croûtes, bandes, croupons, etc.) prétannés (crust, stain, wet blue, etc), tannés ou retannés

• cuirs et peaux de bovins parcheminés ou travaillés après tannage NC : - cuirs et peaux bruts d'abattage (10.11.43) 15.11.33 Cuirs et peaux épilés d'équidés CC : - cuirs et peaux d'équidés épilées ou travaillées NC : - cuirs et peaux bruts d'abattage (10.11.42, .43) 15.11.4 Cuirs et peaux épilés d'ovins, caprins et porcins NC : - cuirs et peaux bruts d'abattage (10.11.44, .45) 15.11.41 Cuirs et peaux délainés d'ovins CC : - peaux prétannées, tannées, parcheminés ou mégissées d'ovins NC : - pelleteries d'astrakan (15.11.10) 15.11.42 Cuirs et peaux épilés de caprins CC : - peaux prétannées, tannées, parcheminés ou mégissées de caprins 15.11.43 Cuirs et peaux de porcins CC : - peaux prétannées, tannées, parcheminés ou mégissées de porcins 15.11.5 Cuirs et peaux d'autres animaux ; cuirs reconstitués à base de cuir 15.11.51 Cuirs et peaux épilés d'autres animaux CC : - cuirs et peaux de cervidés, camélidés, reptiles, poissons, etc., travaillés ou préparés NC : - pelleteries, fourrures d'élevage (01.49.31), peaux d'agneaux (01.49.32) et autres peaux brutes diverses (01.49.39) 15.11.52 Cuirs reconstitués à base de cuir ou de fibres de cuir CC : - plaques, feuilles ou bandes d'agglomérés à base de cuir ou de fibres de cuir (synderme) NC : - imitations de cuir (selon nature)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 69 15.11.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cuirs et peaux tannés et apprêtés et de peaux apprêtées et teintées 15.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cuirs et peaux tannés et apprêtés et de peaux apprêtées et teintées CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

• traitement à façon des cuirs (prétannage, tannage, etc.) NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 15.12 Articles de voyage, de maroquinerie, de sellerie et de bourrellerie 15.12.1 Articles de sellerie et de bourrellerie ; articles de voyage et de maroquinerie ; autres articles en cuir 15.12.11 Articles de sellerie et de bourrellerie pour tous animaux, en toutes matières CC : - colliers, laisses, traits, selles, tapis de selle, rênes, harnais, harnachements, muselières en cuir ou autres matières CA : - fouets

• les parties, garnitures et accessoires pour fouets 15.12.12 Articles de voyage et de maroquinerie, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton ; trousses de toilettes, nécessaires de couture, à habits ou à chaussures CC : - malles, cantines, valises, cartables, mallettes porte-documents en toutes matières

• sacs de voyage, sacs de sport, sacs à dos

• sacs à main en cuir et autres matières pour dames, fillettes ou hommes ; écrins et boîtiers

• portefeuilles, porte-cartes, étuis à lunettes ou à cigarettes, etc.

• sacoches de vélo, garnitures de bureau

• étuis pour jumelles, appareils photo, instruments de musique, armes, etc.

• trousses de toilette, nécessaires à habits ou à chaussures et trousses à usage professionnel NC : - ceintures, gants et accessoires de vêtement en cuir (14.19.31)

• fourreaux d'armes blanches (25.71.15)

• réparation de bagages et d'articles de maroquinerie (95.23.10) 15.12.13 Bracelets de montre non métalliques et leurs parties CC : - bracelets de montre et leurs parties NC : - bracelets de montre, en métaux précieux (32.12.14) ou ordinaires (32.13.10) 15.12.19 Autres articles en cuir naturel ou reconstitué (y compris articles utilisés dans des appareils mécaniques ou à d'autres fins techniques) n.c.a. CC : - courroies en cuir pour machines et autres articles techniques en cuir 15.12.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie et d'articles de voyage et de maroquinerie 15.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie et d'articles de voyage et de maroquinerie CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

• ajout de fermetures et autres pièces de métal ainsi que des étiquettes

• adaptation de cuir en tant que parties de bagages, sacs à main et autres articles tels que sellerie et harnais (à l'exception des vêtements de cuir)

• façons de gainerie en cuir ou en matières plastiques NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 70 15.2 CHAUSSURES 15.20 Chaussures 15.20.1 Chaussures, autres que chaussures de sport et de protection et chaussures orthopédiques NC : - travaux de cordonnerie (95.23.10) 15.20.11 Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures comportant une coquille de protection en métal CC : - bottes, demi-bottes et cuissardes, étanches, en caoutchouc ou en matières plastiques 15.20.12 Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures étanches et chaussures de sport CC : - chaussures en caoutchouc ou en matières plastiques, assemblées CA : - tongs, sandales et sabots en caoutchouc ou en plastique 15.20.13 Chaussures à dessus en cuir, autres que chaussures de sport, chaussures comportant une coquille de protection en métal et chaussures spéciales diverses CC : - chaussures de ville à dessus en cuir, pour hommes, femmes et enfants CA : - bottes en cuir, bottines et bottillons, à dessus en cuir

• réalisation de chaussures sur mesure (botterie) NC : - chaussures de sport (15.20.2) et sandales à dessus cuir (15.20.32)

• chaussures comportant une coquille de protection en métal (15.20.31) et chaussures spéciales diverses (23.99.11 et 32.50.22)

• chaussures de ski (32.30.12) 15.20.14 Chaussures à dessus en textile, autres que chaussures de sport CC : - chaussures à dessus en textile

• pantoufles, chaussons d'intérieur et charentaises NC : - chaussures de sport à dessus en textile (15.20.21) 15.20.2 Chaussures de sport 15.20.21 Chaussures de tennis, basket, gymnastique et similaires CC : - chaussures de sports diverses à dessus en matières textiles CA : - chaussures de danse, de gymnastique ou d'escalade 15.20.29 Autres chaussures de sport, à l'exclusion des chaussures de ski et de surf des neiges CC : - chaussures de sports diverses à dessus en cuir, caoutchouc ou matières plastiques CA : - chaussures à pointes ou crampons NC : - chaussures de patinage (32.30.11)

• chaussures de ski et de surf des neiges (32.30.12) 15.20.3 Chaussures de protection et autres chaussures n.c.a. 15.20.31 Chaussures comportant une coquille de protection en métal CC : - chaussures comportant une coquille de protection en métal NC : - chaussures isolantes (23.99.11) 15.20.32 Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures n.c.a. CC : - galoches, sabots et chaussures à semelle en bois

• sandales et spartiates à lanières en cuir

• espadrilles à semelle en corde NC : - chaussures orthopédiques (32.50.22)

• chaussures isolantes (23.99.11) 15.20.4 Parties de chaussures en cuir ; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires ; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties 15.20.40 Parties de chaussures en cuir ; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires ; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties CC : - guêtres, jambières, protège-tibias (sauf articles sportifs), semelles intérieures, etc.

• dessus de chaussures et leurs parties ; assemblages non finis NC : - lacets en textile (13.99)

• semelles, talons et autres parties en bois (16.29.14), en caoutchouc (22.19.73) ou en plastique (22.29.29)

• crampons et autres parties métalliques (25.99.25)