Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 71 15.20.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de chaussures 15.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de chaussures CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
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adaptation de cuir ou tissus à des parties individuelles pour chaussures
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couture ou collage de parties à des chaussures finies
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achèvement de chaussures pour la vente (ajout d'étiquettes, adaptation de lacets, etc.) NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 72 16 BOIS, ARTICLES EN BOIS ET EN LIÈGE, À L'EXCLUSION DES MEUBLES ; ARTICLES DE VANNERIE ET DE SPARTERIE 16.1 BOIS, SCIÉS ET RABOTÉS 16.10 Bois, sciés et rabotés 16.10.1 Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm ; traverses de chemins de fer en bois, non traitées 16.10.11 Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm CC : - bois sciés, non traités, de conifères : poutres, madriers, planches, voliges, lattes 16.10.12 Bois autres que de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm CC : - bois sciés, non traités, de feuillus ou essences tropicales : poutres, madriers, planches, voliges, lattes 16.10.13 Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires, non traitées CC : - traverses de chemins de fer, non traitées 16.10.2 Bois profilés sur au moins une face ; laine de bois ; farine de bois ; plaquettes et particules de bois 16.10.21 Bois, profilés sur au moins une face ou une rive (y compris lames et frises à parquet, non assemblées, et moulures et baguettes), de conifères CC : - bois profilés de conifères (languetés, rainés, feuillurés, moulurés, arrondis, chanfreinés, etc.) sur au moins une face ; bois ronds
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lames pour parquets et lambris, ni traitées, ni assemblées
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moulures, baguettes, plinthes, etc. NC : - panneaux pour parquets (16.22.10) 16.10.22 Bois, profilés sur au moins une face ou une rive (y compris lames et frises à parquet, non assemblées, et moulures et baguettes), en bambou CC : - bois profilés en bambou (languetés, rainés, feuillurés, moulurés, arrondis, chanfreinés, etc.) sur au moins une face ; bois ronds
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lames pour parquets et lambris, ni traitées, ni assemblées
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moulures, baguettes, plinthes, etc. NC : - panneaux pour parquets (16.22.10) 16.10.23 Bois, profilés sur au moins une face ou une rive (y compris lames et frises à parquet, non assemblées, et moulures et baguettes), d'autres bois CC : - bois profilés autres que de conifères (languetés, rainés, feuillurés, moulurés, arrondis, chanfreinés, etc.) sur au moins une face ; bois ronds
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lames pour parquets et lambris, ni traitées, ni assemblées
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moulures, baguettes, plinthes, etc. NC : - panneaux pour parquets (16.22.10) 16.10.24 Laine de bois ; farine de bois 16.10.25 Plaquettes et particules de bois 16.10.3 Bois bruts ; traverses de chemins de fer en bois, imprégnées ou autrement traitées 16.10.31 Bois bruts, peints, teints ou traités à la créosote ou avec d'autres produits de conservation CC : - poteaux de ligne et autres bois traités ou peints en vue de leur conservation 16.10.32 Traverses de chemins de fer en bois, imprégnées CC : - traverses de chemins de fer, traitées en vue de leur conservation 16.10.39 Autres bois bruts, y compris poteaux et piquets fendus CC : - pieux, piquets et échalas fendus, non traités CA : - feuillards
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 73 16.10.9 Séchage, imprégnation ou traitement chimique du bois ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bois, sciés et rabotés 16.10.91 Séchage, imprégnation ou traitement chimique du bois CC : - façons d'imprégnation en vue de la conservation des bois, y compris des charpentes ou ossatures de bâtiments
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services d'imprégnation ou de traitement chimique du bois au moyen d'agents de conservation ou d'autres produits CA : - séchage du bois NC : - travaux d'étanchéification (43.99.10)
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services de désinfection, de désinsectisation et de destruction de parasites dans les bâtiments et installations similaires (81.29.11) 16.10.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bois, sciés et rabotés CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 16.2 ARTICLES EN BOIS, LIÈGE, VANNERIE ET SPARTERIE 16.21 Panneaux et placages à base de bois 16.21.1 Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires ; panneaux de particules et panneaux similaires en bois ou en autres matières ligneuses 16.21.11 Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, en bambou CC : - panneaux de contreplaqués multiplis en bois, de toutes épaisseurs, bruts ou poncés, en bambou NC : - articles en contreplaqués galbés ou moulés (produit concerné selon nature) 16.21.12 Panneaux de particules CC : - panneaux de particules de bois, bruts ou poncés, éventuellement recouverts en surface de papier imprégné de mélamine, de plaques ou de feuilles décoratives stratifiées en matières plastiques 16.21.13 Panneaux dits « oriented strand board » (OSB) CC : - panneaux dits « oriented strand board » (OSB) NC : - panneaux pour parquets (16.22.10) 16.21.14 Autres panneaux en bois ou en autres matières ligneuses CC : - Panneaux dits « waferboard » ou en fragments provenant de matières ligneuses 16.21.15 Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses CC : - panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, comprimés ou non, durs ou demi-durs, bruts ou poncés 16.21.16 Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, de conifères CC : - panneaux de contreplaqués multiplis en bois, de toutes épaisseurs, bruts ou poncés, de conifères NC : - articles en contreplaqués galbés ou moulés (produit concerné selon nature) 16.21.17 Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux CC : - panneaux de contreplaqués multiplis en bois, de toutes épaisseurs, bruts ou poncés, de bois tropicaux NC : - articles en contreplaqués galbés ou moulés (produit concerné selon nature) 16.21.18 Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, d'autres bois CC : - panneaux de contreplaqués multiplis en bois, de toutes épaisseurs, bruts ou poncés, d'autres bois NC : - articles en contreplaqués galbés ou moulés (produit concerné selon nature) 16.21.2 Feuilles de placage ; feuilles pour contreplaqués ; bois densifiés 16.21.21 Bois densifiés, en blocs, planches, lames ou profilés CC : - bois dits « densifiés » en blocs, planches, lames ou profilés NC : - articles finis en bois densifié (produit concerné selon nature)
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 74 16.21.22 Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm, de conifères CC : - bois déroulés ou tranchés pour placages 16.21.23 Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm, de bois tropicaux 16.21.24 Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm, d'autres bois CC : - bois déroulés ou tranchés pour placages 16.21.9 Finition de contreplaqués et panneaux à base de bois ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de panneaux et placages à base de bois 16.21.91 Finition de contreplaqués et panneaux à base de bois CC : - façons de revêtement de panneaux à base de bois 16.21.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de panneaux et placages à base de bois CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 16.22 Parquets assemblés 16.22.1 Parquets assemblés en panneaux 16.22.10 Parquets assemblés en panneaux CC : - panneaux en bois pour parquets (toutes essences) à coller ou à assembler NC : - panneaux avec placage imitant un parquet (16.21.12)
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lames pour parquets non assemblées (16.10.21, 22, 23) 16.22.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parquets assemblés 16.22.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parquets assemblés CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 16.23 Autres éléments de menuiserie et de charpente 16.23.1 Éléments de menuiserie et de charpente (à l'exclusion des bâtiments préfabriqués), en bois 16.23.11 Fenêtres, portes-fenêtres, portes et huisseries, en bois CC : - portes, pleines ou vitrées, extérieures ou de communication, fenêtres et portes fenêtres, blocs-porte et huisseries en bois pour ouvertures diverses CA : - fermetures de bâtiments en bois (portes de garage ou de jardin) NC : - menuiseries de bâtiment en matières plastiques (22.23.14) ou en métal (25.12.10) 16.23.12 Coffrages pour le bétonnage, bardeaux, en bois CC : - coffrages en bois pour béton et éléments en bois pour bardage ou couverture (bardeaux) 16.23.19 Éléments de menuiserie et de charpente, en bois, n.c.a. CC : - éléments d'aménagement intérieur en bois (escaliers, placards et leurs façades, comptoirs)
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hangars agricoles à structure en bois, charpentes, fermettes et structures industrielles en bois ou en lamellé-collé CA : - les volets en bois
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 75 16.23.2 Bâtiments préfabriqués en bois 16.23.20 Bâtiments préfabriqués en bois CC : - bâtiments préfabriquées, principalement en bois, entièrement assemblés et prêts à l'emploi ou non assemblés pouvant être destinés à servir de locaux d'habitation ou de chantier, de magasins, de hangars, de garages, de serres, ainsi qu'à d'autres utilisations, tels que : • baraques de chantier • abris de jardin • saunas • cabines de plage en bois • classes mobiles • chalets • maisons et autres bâtiments préfabriqués à ossature en bois
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bâtiments incomplets, assemblés ou non, ayant le caractère essentiel de bâtiments préfabriqués NC : - montage sur le site (43.32.10)
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bâtiments préfabriqués en matières plastiques (22.23.20), en béton (23.61.20) ou en métal (25.11.10) 16.23.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres éléments de menuiserie et de charpente 16.23.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres éléments de menuiserie et de charpente CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 16.24 Emballages en bois 16.24.1 Emballages en bois 16.24.11 Palettes, caisses-palettes et autres plates-formes de manutention, en bois CC : - palettes et plates-formes de manutention en bois ; caisses-palettes gerbables ; rehausses de palettes 16.24.12 Tonneaux et articles de tonnellerie en bois CC : - articles de tonnellerie en bois (tonneaux, futailles, foudres, barriques, futs, baquets, cuves, merrains, etc.) 16.24.13 Autres emballages en bois et leurs parties CC : - emballages légers en bois déroulé (caissettes, cageots, cylindres, boîtes de fromage, etc.) CA : - tambours et tourets en bois, pour câbles 16.24.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'emballages en bois 16.24.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'emballages en bois CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 16.29 Autres objets en bois ; objets en liège, vannerie et sparterie 16.29.1 Autres objets en bois 16.29.11 Outils, manches, montures d'outils, de balais et de brosses, en bois ; blocs pour la fabrication de pipes ; embauchoirs et tendeurs à chaussures, en bois CC : - manches en bois pour outils, balais et instruments de jardinage
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montures de brosses, tendeurs à chaussures, etc., en bois
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outils en bois (maillets, presses, etc.) NC : - cannes et parapluies (32.99.21), cannes à pêche (32.30.16) 16.29.12 Articles en bois pour la table et la cuisine CC : - couverts, plats, coupes, pots, boîtes, casse-noix, ronds de serviette, planchettes, rouleaux, etc., en bois