Nomenclatures_CPF_Reedition_2020.pdf

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 80 17.22.12 Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés, articles similaires à usage hygiénique et vêtements et accessoires de l'habillement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose CC : - couches et changes complets pour bébé, garnitures périodiques et autres articles en ouate de cellulose, de coton ou d'autres matières textiles CA : - vêtements et protèges vêtements en papier, à jeter

• protections et langes en tissu 17.22.13 Plats, assiettes, gobelets et articles similaires en papier ou en carton CC : - plats, assiettes, gobelets en carton pour usage alimentaire 17.22.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique 17.22.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 17.23 Articles de papeterie 17.23.1 Articles de papeterie 17.23.11 Papier carbone, autocopiant et autre papier pour duplication et report ; stencils complets et plaques offset en papier ; papier gommé ou adhésif 17.23.12 Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton ; boîtes, pochettes et assortiments divers d'articles de correspondance en papier ou en carton NC : - cartes postales illustrées (58.19.11)

• entiers postaux (58.19.14) 17.23.13 Registres, livres comptables, carnets, formulaires et autres articles de papeterie, en papier ou carton CC : - cahiers, carnets, classeurs, reliures, chemises, etc.

• blocs de papier à lettre

• registres, livres comptables, carnets à souches, manifolds, agendas, etc. CA : - albums pour timbres et photographies NC : - cartonnages de bureau (17.21.15) 17.23.14 Autres papiers et cartons utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, imprimés, gaufrés ou perforés CC : - papier en ramettes, blocs pour écriture, copies et feuillets mobiles CA : - papiers pour imprimantes 17.23.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de papeterie 17.23.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de papeterie CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 17.24 Papiers peints 17.24.1 Papiers peints 17.24.11 Papiers peints et revêtements muraux similaires ; vitrophanies CC : - revêtements muraux en papier imprimé, en papier dit « ingrain » ou en papier « japonais »

• papiers peints plastifiés CA : - vitrophanies 17.24.12 Revêtements muraux textiles

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 81 17.24.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers peints 17.24.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers peints CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 17.29 Autres articles en papier ou en carton 17.29.1 Autres articles en papier ou en carton 17.29.11 Étiquettes en papier ou carton CC : - étiquettes en tous gentes, adhésives ou non, imprimées ou non, en papier ou en carton 17.29.12 Blocs et plaques filtrantes, en pâte à papier 17.29.19 Papier à cigarette ; bobines, canettes et busettes et supports similaires ; papiers et cartons filtres ; autres articles en papier ou en carton n.c.a. CC : - papier à cigarette découpé ou conditionné

• filtres et articles filtrants en papier

• tambours, mandrins, bobines, canettes et busettes, en carton

• boîtes à œufs et articles en pâte moulée, etc.

• couvres parquets à support de papier ou de carton NC : - linoléum (22.23.15) 17.29.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres articles en papier ou en carton 17.29.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres articles en papier ou en carton CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 82 18 TRAVAUX D'IMPRESSION ET DE REPRODUCTION 18.1 TRAVAUX D'IMPRESSION ET SERVICES CONNEXES 18.11 Impression de journaux 18.11.1 Impression de journaux 18.11.10 Impression de journaux CC : - impression de journaux, revues et périodiques, paraissant au moins quatre fois par semaine 18.12 Autres travaux d'impression 18.12.1 Autres travaux d'impression 18.12.11 Impression de timbres-poste, timbres fiscaux, titres de valeurs, cartes « intelligentes », chéquiers et autres papiers fiduciaires 18.12.12 Impression de catalogues, brochures, affiches et autres imprimés publicitaires 18.12.13 Impression de revues et périodiques paraissant moins de quatre fois par semaine 18.12.14 Impression de livres, de cartes géographiques, marines ou autres, d'images, de plans et photographies, de cartes postales 18.12.15 Impression d'étiquettes 18.12.16 Impression directe sur des matières autres que le papier CC : - impression directe sur plastique, verre, métal, bois, textile et céramique CA : - les services de l'impression sérigraphique sur textiles et vêtements NC : - services « minute » divers (95.29.19) 18.12.19 Autres travaux d'impression n.c.a. NC : - services d'impression numérique de documents en petits tirages (82.19.11) 18.13 Travaux de préparation d'impression 18.13.1 Travaux de préparation d'impression 18.13.10 Travaux de préparation d'impression CC : - services de composition, de photocomposition, de saisie de données, y compris par numérisation et reconnaissance optique des caractères, et de mise en forme électronique

• création de documents, publication assistée par ordinateur et tous autres services de réalisation

• services de préparation de données numériques

• services de conception assistée par ordinateur, de fabrication assistée par ordinateur, de génération de données par des moyens électroniques

• services d'imposition numérique

• services de photogravure, y compris photocomposition et réalisation de plaques (pour les procédés d'impression typographique et offset)

• services de gravure de cylindres pour la reproduction de gravures

• services de transfert direct de plaque à plaque (également plaques en photopolymères)

• services de préparation de plaques et matrices pour estampage ou impression en relief

• préparation des pierres lithographiques et des blocs de bois préparés 18.13.2 Plaques ou cylindres d'impression et autres supports d'impression 18.13.20 Plaques ou cylindres d'impression et autres supports d'impression CC : - matrices, plaques, cylindres, etc. pour impression

• clichés et formes imprimantes, caractères d'imprimerie, pierre lithographiques, plaques gravées NC : - surfaces sensibles vierges (20.59.11), exposées ou développées (74.20.11, 74.20.12, 74.20.19) 18.13.3 Travaux auxiliaires de l'impression 18.13.30 Travaux auxiliaires de l'impression CC : - services de production de supports de présentation, par exemple de transparents pour rétroprojecteur et autres formes numériques de présentation

• services de conception de produits d'impression, par exemple de croquis, de modèles, de maquettes, etc.

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 83 18.14 Reliure et services connexes 18.14.1 Reliure et services connexes 18.14.10 Reliure et services connexes CC : - services de reliure, pliage, assemblage, agrafage, collage, massicotage, dorage

• autres services graphiques, tels que gravure ou estampage de matrices, copie en braille, poinçonnage et perforage, gaufrage, vernissage et pelliculage, assemblage et encartage, plissage CA : - services de remplacement de reliures 18.2 REPRODUCTION D'ENREGISTREMENTS 18.20 Reproduction d'enregistrements 18.20.1 Reproduction d'enregistrements sonores 18.20.10 Reproduction d'enregistrements sonores CC : - services de reproduction, à partir d'une matrice, de disques, de CD, de DVD et de bandes contenant de la musique ou d'autres enregistrements sonores 18.20.2 Reproduction d'enregistrements vidéo 18.20.20 Reproduction d'enregistrements vidéo CC : - services de reproduction, à partir d'une matrice, de bandes vidéo et de DVD contenant des films ou d'autres enregistrements vidéo 18.20.3 Reproduction d'enregistrements informatiques 18.20.30 Reproduction d'enregistrements informatiques CC : - services de reproduction, à partir d'une matrice, de logiciels et de données informatiques sur tous types de disques et de bandes

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 84 19 PRODUITS DE LA COKÉFACTION ET DU RAFFINAGE 19.1 PRODUITS DE LA COKÉFACTION 19.10 Produits de la cokéfaction 19.10.1 Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe ; charbon de cornue 19.10.10 Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe ; charbon de cornue CC : - cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe CA : - charbon de cornue NC : - brai de houille (19.10.30)

• coke de pétrole (19.20.42) 19.10.2 Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe ; autres goudrons minéraux 19.10.20 Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe ; autres goudrons minéraux CC : - goudron de houille et autres goudrons minéraux NC : - brai de houille (19.10.30)

• coke de pétrole (19.20.42) 19.10.3 Brai et coke de brai 19.10.30 Brai et coke de brai 19.10.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits de la cokéfaction 19.10.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits de la cokéfaction CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 19.2 PRODUITS DU RAFFINAGE DU PÉTROLE 19.20 Produits du raffinage du pétrole 19.20.1 Briquettes, boulets et combustibles solides similaires 19.20.11 Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille 19.20.12 Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir du lignite 19.20.13 Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la tourbe CA : - pellets et briquettes de fossiles organiques 19.20.2 Huile et gaz combustibles ; huiles lubrifiantes 19.20.21 Essences pour moteurs 19.20.22 Essences d'aviation 19.20.23 White spirit 19.20.24 Carburéacteurs (de type essence) et carburéacteurs de type kérosène NC : - kérosène (19.20.27) 19.20.25 Naphta CC : - naphta

• essences spéciales, huiles légères NC : - white spirit (19.20.23) 19.20.26 Gazoles CC : - gazole pour moteurs diesel (agricole, routier, maritime, etc.)

• fioul domestique pour chauffage

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 85 19.20.27 Huiles de pétrole moyennes ; fractions moyennes n.c.a. CC : - huiles de pétroles et fractions moyennes pour pétrochimie ou à retraiter CA : - kérosène 19.20.28 Fiouls lourds n.c.a. CC : - fiouls lourds de toutes teneurs en soufre, pour tous usages CA : - fractions lourdes à retraiter 19.20.29 Huiles de pétrole lubrifiantes ; fractions lourdes n.c.a. CC : - huiles lubrifiantes pour moteurs, à base de produits pétroliers raffinés, avec ou sans additifs

• huiles de coupe, de rinçage, de démoulage ou pour transmissions hydrauliques, à base de produits pétroliers raffinés NC : - lubrifiants spéciaux, liquides de frein, etc., à base d'huiles de synthèse (20.59.41) 19.20.3 Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux, à l'exclusion du gaz naturel NC : - gaz naturel (06.20.10) 19.20.31 Butane et propane, liquéfiés CC : - butane et propane conditionnés en bouteilles

• propane livré en vrac

• GPL carburant CA : - mélanges butane-propane pour aérosols NC : - air butané et air propané, gaz manufacturés (35.21.10)

• recharges pour briquets et cartouches pour camping (32.99.43) 19.20.32 Éthylène, propylène, butylène, butadiène NC : - ces mêmes produits chimiquement purs (20.14.11) 19.20.39 Autres gaz de pétrole ou hydrocarbures gazeux, à l'exclusion du gaz naturel NC : - ces mêmes produits chimiquement purs (20.14.11) 19.20.4 Autres produits pétroliers 19.20.41 Vaseline ; paraffine ; cires de pétrole et autres 19.20.42 Coke de pétrole ; bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole NC : - granulats enrobés pour revêtements routiers (23.99.13) 19.20.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits du raffinage du pétrole 19.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits du raffinage du pétrole CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)