Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 91 20.16.3 Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires 20.16.30 Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires 20.16.4 Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires ; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires 20.16.40 Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires ; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires 20.16.5 Autres matières plastiques sous formes primaires ; échangeurs d'ions 20.16.51 Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires 20.16.52 Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires 20.16.53 Polymères acryliques, sous formes primaires 20.16.54 Polyamides, sous formes primaires 20.16.55 Résines uréiques, résines de thio-urée et résines mélaminiques, sous formes primaires 20.16.56 Autres résines aminiques et phénoliques, polyuréthanes, sous formes primaires 20.16.57 Silicones, sous formes primaires 20.16.59 Autres matières plastiques, sous formes primaires, n.c.a. 20.16.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matières plastiques sous formes primaires 20.16.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matières plastiques sous formes primaires CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 20.17 Caoutchouc synthétique sous formes primaires 20.17.1 Caoutchouc synthétique sous formes primaires 20.17.10 Caoutchouc synthétique sous formes primaires 20.17.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de caoutchouc synthétique sous formes primaires 20.17.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de caoutchouc synthétique sous formes primaires CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 20.2 PESTICIDES ET AUTRES PRODUITS AGROCHIMIQUES 20.20 Pesticides et autres produits agrochimiques 20.20.1 Pesticides et autres produits agrochimiques 20.20.11 Insecticides NC : - pesticides dangereux (20.20.16)
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 92 20.20.12 Herbicides NC : - pesticides dangereux (20.20.16) 20.20.13 Inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance NC : - pesticides dangereux (20.20.16) 20.20.14 Désinfectants NC : - pesticides dangereux (20.20.16) 20.20.15 Fongicides NC : - pesticides dangereux (20.20.16) 20.20.16 Pesticides dangereux 20.20.19 Autres pesticides et autres produits agrochimiques 20.20.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques 20.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 20.3 PEINTURES, VERNIS ET REVÊTEMENTS SIMILAIRES, ENCRES D'IMPRIMERIE ET MASTICS 20.30 Peintures, vernis et revêtements similaires, encres d'imprimerie et mastics 20.30.1 Peintures et vernis à base de polymères 20.30.11 Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, en phase aqueuse 20.30.12 Peintures et vernis à base de polyesters et de polymères acryliques ou vinyliques, en milieu non aqueux ; solutions 20.30.2 Autres peintures et vernis et produits connexes ; couleurs fines et encres d'imprimerie 20.30.21 Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires ; frittes de verres 20.30.22 Autres peintures et vernis ; siccatifs préparés 20.30.23 Couleurs fines pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires 20.30.24 Encres d'imprimerie 20.30.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de peintures, vernis et revêtements similaires, encres d'imprimerie et mastics 20.30.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de peintures, vernis et revêtements similaires, encres d'imprimerie et mastics CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 93 20.4 SAVONS, PRODUITS D'ENTRETIEN ET PARFUMS 20.41 Savons, détergents et produits d'entretien 20.41.1 Glycérine 20.41.10 Glycérine 20.41.2 Agents tensioactifs, à l'exclusion du savon 20.41.20 Agents tensioactifs, à l'exclusion du savon 20.41.3 Savons et produits de nettoyage 20.41.31 Savons, produits et préparations tensioactifs à usage de savon ; papier, ouates, feutres et non-tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents 20.41.32 Détergents et produits de nettoyage 20.41.4 Préparations odoriférantes et cires 20.41.41 Préparations pour parfumer et désodoriser des locaux 20.41.42 Cires artificielles et préparées 20.41.43 Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux 20.41.44 Pâtes et poudres à récurer et préparations similaires 20.41.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de savons, détergents et produits d'entretien 20.41.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de savons, détergents et produits d'entretien CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 20.42 Parfums et produits pour la toilette 20.42.1 Parfums et produits pour la toilette 20.42.11 Parfums et eaux de toilette 20.42.12 Produits pour les lèvres et les yeux 20.42.13 Préparations pour manucures et pédicures NC : - les préparations pharmaceutiques (21.20) 20.42.14 Poudres, fards, fonds de teint 20.42.15 Produits de beauté, de maquillage et de soin de la peau (y compris les préparations solaires) n.c.a. 20.42.16 Shampooings, laques pour cheveux, produits pour permanentes et défrisage 20.42.17 Lotions et autres préparations capillaires n.c.a. 20.42.18 Préparation pour l'hygiène buccale ou dentaire (y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers), fil dentaire 20.42.19 Préparations pour le rasage ; déodorants corporels et produits antisudoraux ; préparations pour bains ; autres produits cosmétiques, de parfumerie ou de toilette n.c.a.
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 94 20.42.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parfums et de produits pour la toilette 20.42.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parfums et de produits pour la toilette CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 20.5 AUTRES PRODUITS CHIMIQUES 20.51 Produits explosifs 20.51.1 Produits explosifs préparés ; mèches de sûreté ; amorces et capsules fulminantes ; allumeurs ; détonateurs électriques ; feux d'artifice 20.51.11 Poudres propulsives et produits explosifs préparés 20.51.12 Mèches de sûreté ; cordeaux détonants, capsules fulminantes ; allumeurs ; détonateurs électriques 20.51.13 Feux d'artifice 20.51.14 Fusées de signalisation ou paragrêle, pétards et autres articles de pyrotechnie, à l'exclusion des feux d'artifice 20.51.2 Allumettes 20.51.20 Allumettes 20.51.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits explosifs 20.51.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits explosifs CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 20.52 Colles 20.52.1 Colles 20.52.10 Colles 20.52.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colles 20.52.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colles CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 20.53 Huiles essentielles 20.53.1 Huiles essentielles 20.53.10 Huiles essentielles 20.53.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'huiles essentielles 20.53.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'huiles essentielles
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 95 CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 20.59 Autres produits chimiques n.c.a. 20.59.1 Plaques et films photographiques, films à développement instantané ; préparations chimiques et produits non mélangés pour usages photographiques 20.59.11 Plaques et films photographiques et films à développement instantané, sensibilisés, non exposés ; papiers photographiques 20.59.12 Émulsions sensibilisatrices pour usages photographiques ; préparations chimiques pour usages photographiques n.c.a. 20.59.2 Graisses et huiles animales ou végétales modifiées chimiquement ; mélanges non comestibles de graisses et d'huiles animales ou végétales 20.59.20 Graisses et huiles animales ou végétales modifiées chimiquement ; mélanges non comestibles de graisses et d'huiles animales ou végétales 20.59.3 Encres de bureau et de dessin et autres encres 20.59.30 Encres de bureau et de dessin et autres encres 20.59.4 Préparations lubrifiantes ; additifs ; préparations antigel 20.59.41 Lubrifiants spéciaux 20.59.42 Préparations antidétonantes ; additifs pour huiles minérales et produits similaires 20.59.43 Liquides pour freins hydrauliques ; préparations antigel et pour dégivrage 20.59.5 Produits chimiques divers 20.59.51 Peptones, autres substances peptiques et dérivés n.c.a. ; poudre de peaux NC : - composés du mercure, de constitution chimique non définie (20.13.52) 20.59.52 Pâtes à modeler ; cire dentaire et autres préparations pour l'art dentaire à base de plâtre ; préparations et charges pour extincteurs ; milieux de culture ; réactifs composites de diagnostic ou de laboratoire n.c.a. 20.59.53 Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques et de composés 20.59.54 Charbons actifs 20.59.55 Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits similaires 20.59.56 Préparations pour le décapage ; flux à souder ou à braser ; accélérateurs de vulcanisation ; plastifiants et stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques ; préparations catalytiques n.c.a. ; alkylbenzènes et alkylnaphtalènes en mélanges n.c.a. 20.59.57 Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie ; produits chimiques 20.59.58 Biodiesel CC : - biodiesel pur, y compris de synthèse, quelque soit le processus de production 20.59.59 Autres produits chimiques divers n.c.a. NC : - composés du mercure, de constitution chimique non définie (20.13.52) 20.59.6 Gélatines et leurs dérivés, y compris lactalbumines 20.59.60 Gélatines et leurs dérivés, y compris lactalbumines NC : - composés du mercure, de constitution chimique non définie (20.13.52)