Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 86 20 PRODUITS CHIMIQUES 20.1 PRODUITS CHIMIQUES DE BASE, ENGRAIS ET PRODUITS AZOTÉS, MATIÈRES PLASTIQUES DE BASE ET CAOUTCHOUC SYNTHÉTIQUE 20.11 Gaz industriels 20.11.1 Gaz industriels 20.11.11 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène 20.11.12 Dioxyde de carbone et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques CA : - trioxyde de soufre, trioxyde de diarsenic, oxydes d'azote 20.11.13 Air liquide ou comprimé 20.11.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de gaz industriels 20.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de gaz industriels CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 20.12 Colorants, pigments et agents tannants 20.12.1 Oxydes, peroxydes et hydroxydes 20.12.11 Oxyde et peroxyde de zinc ; oxydes de titane 20.12.12 Oxydes et hydroxydes de chrome, manganèse, plomb et cuivre 20.12.19 Autres oxydes, peroxydes et hydroxydes métalliques 20.12.2 Extraits tannants ; tanins naturels et dérivés ; matières colorantes n.c.a. 20.12.21 Matières colorantes organiques synthétiques et préparations à base de celles-ci ; produits organiques synthétiques utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores ; laques colorantes et préparations à base de celles-ci 20.12.22 Extraits tannants d'origine végétale ; tannins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés ; matières colorantes d'origine végétale ou animale NC : - composés du mercure, de constitution chimique non définie (20.13.52) 20.12.23 Produits tannants organiques synthétiques ; produits tannants inorganiques ; préparations tannantes ; préparations enzymatiques pour le prétannage 20.12.24 Matières colorantes n.c.a. ; produits inorganiques utilisés comme luminophores 20.12.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colorants, pigments et agents tannants 20.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colorants, pigments et agents tannants CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 87 20.13 Autres produits chimiques inorganiques de base 20.13.1 Uranium et plutonium enrichis ; uranium et thorium appauvris ; autres éléments radioactifs 20.13.11 Uranium et plutonium enrichis et leurs composés 20.13.12 Uranium et thorium appauvris et leurs composés 20.13.13 Autres éléments, isotopes et composés radioactifs ; alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges contenant ces éléments, isotopes ou composés 20.13.14 Éléments combustibles, non irradiés, pour réacteurs nucléaires 20.13.2 Éléments chimiques n.c.a. ; acides et composés inorganiques 20.13.21 Métalloïdes 20.13.22 Dérivés halogénés, oxyhalogénés ou sulfurés des éléments non métalliques 20.13.23 Métaux alcalins ou alcalino-terreux ; métaux de terres rares, scandium et yttrium ; mercure 20.13.24 Chlorure d'hydrogène ; oléum ; pentaoxyde de diphosphore ; autres acides inorganiques ; dioxydes de silicium et de soufre 20.13.25 Oxydes, hydroxydes et peroxydes ; hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques 20.13.3 Halogénures métalliques ; hypochlorites, chlorates et perchlorates 20.13.31 Halogénures métalliques 20.13.32 Hypochlorites, chlorates, perchlorates 20.13.4 Sulfures et sulfates ; nitrates, phosphates et carbonates 20.13.41 Sulfures, sulfites et sulfates NC : - composés du mercure, de constitution chimique non définie (20.13.52) 20.13.42 Phosphinates, phosphonates, phosphates, polyphosphates et nitrates (à l'exclusion du potassium) NC : - composés du mercure, de constitution chimique non définie (20.13.52)
-
les nitrates de potassium (20.15.76) 20.13.43 Carbonates 20.13.5 Autres sels métalliques 20.13.51 Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques ; métaux précieux à l'état colloïdal CA : - les amalgames de métaux précieux 20.13.52 Composés inorganiques n.c.a., y compris eau distillée ; amalgames autres qu'amalgames de métaux précieux CA : - composés organiques du mercure
-
composés du mercure, de constitution chimique définie ou non
-
eau distillée NC : - les amalgames de métaux précieux (20.13.51) 20.13.6 Autres produits chimiques inorganiques de base 20.13.61 Isotopes n.c.a. et leurs composés (y compris eau lourde) 20.13.62 Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes ; fulminates, cyanates et thiocyanates ; silicates ; borates ; perborates ; autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques NC : - composés du mercure, de constitution chimique non définie (20.13.52) 20.13.63 Peroxyde d'hydrogène 20.13.64 Phosphures, carbures, hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures NC : - composés du mercure, de constitution chimique non définie (20.13.52)
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 88 20.13.65 Composés des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium 20.13.66 Sulfure, à l'exclusion du soufre sublimé, précipité ou colloïdal 20.13.67 Pyrites de fer grillées 20.13.68 Quartz piézo-électrique ; autres pierres précieuses et semi-précieuses synthétiques ou reconstituées, brutes 20.13.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base 20.13.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 20.14 Autres produits chimiques organiques de base 20.14.1 Hydrocarbures et leurs dérivés 20.14.11 Hydrocarbures acycliques 20.14.12 Hydrocarbures cycliques 20.14.13 Dérivés chlorés des hydrocarbures acycliques 20.14.14 Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, halogénés ou non 20.14.19 Autres dérivés des hydrocarbures 20.14.2 Alcools, phénols, phénols-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés ; alcools gras industriels 20.14.21 Alcools gras industriels 20.14.22 Monoalcools 20.14.23 Diols, polyalcools, alcools cycliques et leurs dérivés 20.14.24 Phénols ; phénols-alcools et dérivés des phénols 20.14.3 Acides monocarboxyliques gras industriels ; acides carboxyliques et leurs dérivés 20.14.31 Acides monocarboxyliques gras industriels ; huiles acides de raffinage 20.14.32 Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs dérivés 20.14.33 Acides monocarboxyliques, cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, acycliques, polycarboxyliques non saturés et leurs dérivés 20.14.34 Acides polycarboxyliques et carboxyliques aromatiques, contenant des fonctions oxygénées supplémentaires, et leurs dérivés, à l'exclusion de l'acide salicyclique et ses sels NC : - acide salicyclique et ses sels (21.10.10) 20.14.4 Composés organiques à fonction azotée 20.14.41 Composés à fonction amine 20.14.42 Composés aminés à fonction oxygénée, à l'exclusion de la lysine et de l'acide glutamique NC : - lysine et acide glutamique (21.10.20) 20.14.43 Uréines ; composés à fonction carboxyimide ou nitrile et leurs dérivés 20.14.44 Composés à autres fonctions azotées
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 89 20.14.5 Thiocomposés organiques et autres composés organo-inorganiques ; composés hétérocycliques n.c.a. 20.14.51 Thiocomposés organiques et autres composés organo-inorganiques 20.14.52 Composés hétérocycliques n.c.a. ; acides nucléiques et leurs sels NC : - composés du mercure, de constitution chimique non définie (20.13.52) 20.14.53 Esters phosphoriques et leurs sels, esters d'autres acides inorganiques (à l'exclusion des esters d'halogénures d'hydrogène) et leurs sels, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 20.14.6 Éthers, peroxydes organiques, époxydes, acétals, hémiacétals ; autres composés organiques 20.14.61 Composés à fonction aldéhyde 20.14.62 Composés à fonction cétone et quinone 20.14.63 Éthers, peroxydes organiques, époxydes, acétals, hémiacétals et leurs dérivés 20.14.64 Enzymes et autres composés organiques n.c.a. 20.14.7 Produits chimiques organiques de base divers 20.14.71 Dérivés de produits végétaux ou résineux 20.14.72 Charbon de bois 20.14.73 Huiles et autres produits de la distillation des goudrons et produits similaires 20.14.74 Alcool éthylique non dénaturé d'une teneur d'alcool par volume de 80 % ou plus 20.14.75 Alcool éthylique et autres alcools, dénaturés 20.14.8 Lessives résiduaires de l'industrie de la pâte à papier, à l'exclusion du tall-oil 20.14.80 Lessives résiduaires de l'industrie de la pâte à papier, à l'exclusion du tall-oil NC : - tall-oil (20.14.71) 20.14.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits chimiques organiques de base 20.14.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits chimiques organiques de base CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 20.15 Engrais et composés azotés 20.15.1 Acide nitrique ; acides sulfonitriques ; ammoniac 20.15.10 Acide nitrique ; acides sulfonitriques ; ammoniac 20.15.2 Chlorure d'ammonium ; nitrites 20.15.20 Chlorure d'ammonium ; nitrites 20.15.3 Engrais azotés, minéraux ou chimiques 20.15.31 Urée NC : - solutions d'urée et de nitrate d'ammonium (20.15.36) 20.15.32 Sulfate d'ammonium 20.15.33 Nitrate d'ammonium 20.15.34 Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 90 20.15.35 Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant 20.15.36 Solutions d'urée et de nitrate d'ammonium 20.15.39 Autres engrais et mélanges azotés n.c.a. 20.15.4 Engrais phosphatés, minéraux ou chimiques 20.15.41 Superphosphates 20.15.49 Autres engrais phosphatés 20.15.5 Engrais potassiques, minéraux ou chimiques 20.15.51 Chlorure de potassium (muriate de potasse) 20.15.52 Sulfate de potassium (sulfate de potasse) 20.15.59 Autres engrais potassiques 20.15.6 Nitrate de sodium 20.15.60 Nitrate de sodium 20.15.7 Engrais n.c.a. 20.15.71 Engrais ternaires : azote, phosphore et potassium 20.15.72 Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) 20.15.73 Phosphate monoammonique 20.15.74 Engrais binaires : azote et phosphore 20.15.75 Engrais binaires : phosphore et potassium 20.15.76 Nitrates de potassium 20.15.79 Engrais minéraux ou chimiques contenant au moins deux éléments fertilisants (azote, phosphore, potassium) n.c.a. 20.15.8 Engrais d'origine animale ou végétale n.c.a. 20.15.80 Engrais d'origine animale ou végétale n.c.a. CC : - mélanges pour plantes en pots à base essentiellement de tourbe
- mélanges pour plantes en pots à base de terre naturelle, de sable, d'argile et de minéraux CA : - humus, fumiers et engrais d'origine animale ou végétale 20.15.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'engrais et de composés azotés 20.15.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'engrais et de composés azotés CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 20.16 Matières plastiques sous formes primaires 20.16.1 Polymères de l'éthylène, sous formes primaires 20.16.10 Polymères de l'éthylène, sous formes primaires 20.16.2 Polymères du styrène, sous formes primaires 20.16.20 Polymères du styrène, sous formes primaires