Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 96 20.59.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'autres produits chimiques n.c.a. 20.59.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'autres produits chimiques n.c.a. CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 20.6 FIBRES ARTIFICIELLES OU SYNTHÉTIQUES 20.60 Fibres artificielles ou synthétiques 20.60.1 Fibres synthétiques 20.60.11 Fibres synthétiques discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de filaments synthétiques 20.60.12 Fils de filaments de haute ténacité en polyamides et polyesters 20.60.13 Autres fils de monofilaments synthétiques 20.60.14 Monofilaments synthétiques ; lames en matières textiles synthétiques 20.60.2 Fibres artificielles 20.60.21 Fibres artificielles discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de filaments artificiels 20.60.22 Fils de filaments de haute ténacité en viscose 20.60.23 Autres fils de monofilaments artificiels 20.60.24 Monofilaments artificiels ; lames en matières textiles artificielles 20.60.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fibres artificielles ou synthétiques 20.60.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fibres artificielles ou synthétiques CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 97 21 PRODUITS PHARMACEUTIQUES DE BASE ET PRÉPARATIONS PHARMACEUTIQUES 21.1 PRODUITS PHARMACEUTIQUES DE BASE 21.10 Produits pharmaceutiques de base 21.10.1 Acide salicylique et ses dérivés, sels et esters 21.10.10 Acide salicylique et ses dérivés, sels et esters 21.10.2 Lysine, acide glutamique et leurs sels ; sels et hydroxydes d'ammonium quaternaire ; phosphoaminolipides ; amides et leurs dérivés et sels 21.10.20 Lysine, acide glutamique et leurs sels ; sels et hydroxydes d'ammonium quaternaire ; phosphoaminolipides ; amides et leurs dérivés et sels 21.10.3 Lactones n.c.a., composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, un cycle pyrimydine, un cycle pipérazine, un cycle triazine non condensé ou des cycles phénotiazine sans autres condensations ; hydantoïne et ses dérivés ; sulfonamides 21.10.31 Lactones n.c.a., composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, un cycle pyrimydine, un cycle pipérazine, un cycle triazine non condensé ou des cycles phénotiazine sans autres condensations ; hydantoïne et ses dérivés 21.10.32 Sulfonamides 21.10.4 Sucres chimiquement purs, n.c.a. ; éthers et esters de sucre et leurs sels n.c.a. 21.10.40 Sucres chimiquement purs, n.c.a. ; éthers et esters de sucre et leurs sels n.c.a. 21.10.5 Provitamines, vitamines et hormones ; glycosides et alcaloïdes d'origine végétale et leurs dérivés ; antibiotiques 21.10.51 Provitamines, vitamines et leurs dérivés 21.10.52 Hormones et leurs dérivés ; autres stéroïdes utilisés principalement comme hormones 21.10.53 Glycosides, alcaloïdes d'origine végétale et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés 21.10.54 Antibiotiques 21.10.6 Glandes et autres organes ; extraits de glandes ou d'autres organes et autres substances humaines ou animales n.c.a. 21.10.60 Glandes et autres organes ; extraits de glandes ou d'autres organes et autres substances humaines ou animales n.c.a. 21.10.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits pharmaceutiques de base 21.10.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits pharmaceutiques de base CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 98 21.2 PRÉPARATIONS PHARMACEUTIQUES 21.20 Préparations pharmaceutiques 21.20.1 Médicaments 21.20.11 Médicaments contenant des pénicillines ou d'autres antibiotiques 21.20.12 Médicaments contenant des hormones, mais pas d'antibiotiques 21.20.13 Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones ni antibiotiques 21.20.2 Autres préparations pharmaceutiques 21.20.21 Sérums et vaccins 21.20.22 Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones ou de spermicides 21.20.23 Réactifs de diagnostic et autres préparations pharmaceutiques 21.20.24 Pansements adhésifs, catguts et matériels similaires ; trousses de première urgence 21.20.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de préparations pharmaceutiques 21.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de préparations pharmaceutiques CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 99 22 PRODUITS EN CAOUTCHOUC ET EN PLASTIQUE 22.1 PRODUITS EN CAOUTCHOUC 22.11 Pneumatiques ; rechapage et resculptage de pneumatiques 22.11.1 Pneumatiques neufs 22.11.11 Pneumatiques neufs, pour voitures de tourisme 22.11.12 Pneumatiques neufs, pour cycles et motocycles 22.11.13 Pneumatiques neufs, pour camions, autocars et avions 22.11.14 Pneumatiques pour tracteurs ; autres pneumatiques neufs 22.11.15 Chambres à air, bandages, bandes de roulement amovibles et flaps, en caoutchouc 22.11.16 Profilés pour le rechapage 22.11.2 Pneumatiques rechapés 22.11.20 Pneumatiques rechapés 22.11.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pneumatiques ; rechapage et resculptage de pneumatiques 22.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pneumatiques ; rechapage et resculptage de pneumatiques CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 22.19 Autres produits en caoutchouc 22.19.1 Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes 22.19.10 Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes 22.19.2 Caoutchouc non vulcanisé et articles en caoutchouc vulcanisé ; caoutchouc vulcanisé non durci en fils, cordes, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés 22.19.20 Caoutchouc non vulcanisé et articles en caoutchouc vulcanisé ; caoutchouc vulcanisé non durci en fils, cordes, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés 22.19.3 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci 22.19.30 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci 22.19.4 Bandes transporteuses et courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé 22.19.40 Bandes transporteuses et courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé 22.19.5 Tissus caoutchoutés, à l'exclusion des toiles à pneu 22.19.50 Tissus caoutchoutés, à l'exclusion des toiles à pneu NC : - toiles à pneu (13.96.15) 22.19.6 Vêtements et accessoires de l'habillement en caoutchouc vulcanisé non durci 22.19.60 Vêtements et accessoires de l'habillement en caoutchouc vulcanisé non durci
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 100 22.19.7 Articles en caoutchouc vulcanisé n.c.a. ; caoutchouc durci et articles en caoutchouc durci 22.19.71 Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines) en caoutchouc vulcanisé non durci 22.19.72 Revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé non alvéolaire 22.19.73 Autres articles en caoutchouc vulcanisé n.c.a. ; caoutchouc durci sous toutes formes et articles en caoutchouc durci ; revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé alvéolaire CA : - parties de chaussures en caoutchouc (par exemple: talons et semelles)
- peignes, barrettes, épingles à cheveux, bigoudis en caoutchouc 22.19.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits en caoutchouc 22.19.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits en caoutchouc CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 22.2 PRODUITS EN PLASTIQUE 22.21 Plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques 22.21.1 Monofilaments supérieurs à 1 mm, joncs, bâtons et profilés, en matières plastiques 22.21.10 Monofilaments supérieurs à 1 mm, joncs, bâtons et profilés, en matières plastiques 22.21.2 Tubes, tuyaux et leurs accessoires, en matières plastiques 22.21.21 Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières cellulosiques ; tubes et tuyaux rigides en matières plastiques 22.21.29 Autres tubes et tuyaux et leurs accessoires, en matières plastiques 22.21.3 Plaques, feuilles, films, bandes et lames, en matières plastiques, non munies d'un support, ni associées à d'autres matières 22.21.30 Plaques, feuilles, films, bandes et lames, en matières plastiques, non munies d'un support, ni associées à d'autres matières 22.21.4 Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques 22.21.41 Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques alvéolaires 22.21.42 Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques non alvéolaires 22.21.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques 22.21.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 101 22.22 Emballages en matières plastiques 22.22.1 Emballages en matières plastiques 22.22.11 Sacs, sachets, pochettes et cornets en polymères de l'éthylène 22.22.12 Sacs, sachets, pochettes et cornets en autres matières plastiques 22.22.13 Boîtes, caisses, casiers et articles similaires en matières plastiques 22.22.14 Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires en matières plastiques 22.22.19 Autres emballages en matières plastiques 22.22.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'emballages en matières plastiques 22.22.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'emballages en matières plastiques CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 22.23 Éléments en matières plastiques pour la construction 22.23.1 Éléments en matières plastiques pour la construction ; linoléum et revêtements de sol durs à surface non plastique 22.23.11 Revêtements en matières plastiques, en rouleaux ou en dalles 22.23.12 Baignoires, lavabos, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse d'eau et articles similaires en matières plastiques 22.23.13 Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance supérieure à 300 l, en matières plastiques 22.23.14 Portes, fenêtres et huisseries ; volets, stores et articles similaires, et leurs parties, en matières plastiques 22.23.15 Linoléum et revêtements de sol durs à surface non plastique, revêtements de sol résilients tels que vinyle, linoléum, etc. 22.23.19 Éléments en matières plastiques pour la construction n.c.a. 22.23.2 Constructions préfabriquées en matières plastiques 22.23.20 Constructions préfabriquées en matières plastiques CC : - bâtiments préfabriquées, principalement en plastique, entièrement assemblés et prêts à l'emploi ou non assemblés pouvant être destinés à servir de locaux de chantier, de magasins, de hangars, de serres, ainsi qu'à d'autres utilisations
- bâtiments incomplets, assemblés ou non, ayant le caractère essentiel de bâtiments préfabriqués NC : - montage sur le site (43.32.10) 22.23.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction 22.23.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)