Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 102 22.29 Autres produits en matières plastiques 22.29.1 Vêtements et accessoires de l'habillement (y compris gants) en matières plastiques 22.29.10 Vêtements et accessoires de l'habillement (y compris gants) en matières plastiques 22.29.2 Autres produits en matières plastiques n.c.a. 22.29.21 Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d'une largeur inférieure ou égale à 20 cm 22.29.22 Autres plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto- adhésifs, en matières plastiques 22.29.23 Articles de table et de cuisine, autres articles ménagers et de toilette, en matières plastiques 22.29.24 Parties n.c.a. d'appareils d'éclairage, enseignes, panneaux lumineux, en matières plastiques 22.29.25 Articles scolaires et de bureau en matières plastiques 22.29.26 Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires ; statuettes et autres objets d'ornement en matières plastiques 22.29.29 Autres articles en matières plastiques CA : - parties de chaussures en matières plastiques (par exemple: talons et semelles)
- peignes, barrettes, épingles à cheveux, bigoudis en matières plastiques 22.29.9 Façons de travail des matières plastiques ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits en matières plastiques 22.29.91 Façons de travail des matières plastiques CA : - services de décolletage, filetage, revêtement ou traitement de surfaces plastiques NC : - services de plastification de surfaces métalliques (25.61.12) 22.29.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits en matières plastiques CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 103 23 AUTRES PRODUITS MINÉRAUX NON MÉTALLIQUES 23.1 VERRE ET ARTICLES EN VERRE 23.11 Verre plat 23.11.1 Verre plat 23.11.11 Verre coulé, étiré ou soufflé, en feuilles, mais non travaillé CC : - verre coulé ou étiré, en feuilles, ni trempé, ni travaillé
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verre à vitre et verre d'horticulture CA : - verre armé, coloré ou imprimé (verre cathédrale), profilé ou plaqué ; verre antique 23.11.12 Verre flotté et verre douci ou poli, en feuilles, mais non travaillé CC : - glace flottée, verre douci ou poli, en feuilles, ni trempé ni travaillé CA : - glace armée, colorée ou plaquée 23.11.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat 23.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 23.12 Verre plat travaillé 23.12.1 Verre plat travaillé 23.12.11 Verre plat, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni monté CC : - verre courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé, dépoli, décoré, ou autrement travaillé mais non encadré ni monté 23.12.12 Verre de sécurité CC : - vitrages de sécurité en verre trempé ou feuilleté pour tous véhicules (notamment pare-brises, hublots) ou pour miroiterie de bâtiment CA : - lunettes arrières dégivrantes NC : - vitrages isolants (23.12.13) 23.12.13 Miroirs en verre ; vitrages isolants à parois multiples CC : - miroirs en verre et rétroviseurs
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vitrages isolants à parois multiples NC : - vitrages montés sur leur support (16.23.11, 22.23.14, 25.12.10) 23.12.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat travaillé 23.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat travaillé CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
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façons de travail du verre plat telles que biseautage, gravure, sablage, décoration, etc. NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 23.13 Verre creux 23.13.1 Verre creux 23.13.11 Bouteilles, bocaux, flacons et autres récipients en verre, à l'exclusion des ampoules ; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre CC : - bouteilles, bonbonnes, flacons et autres récipients en verre de toutes contenances
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pots industriels, bocaux et autres verres d'emballage CA : - bouchons, couvercles et dispositifs de fermeture en verre
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 104
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flaconnage « à la main » et soufflage du verre NC : - ampoules de verre (23.19.23) 23.13.12 Verres à boire autres qu'en vitrocérame CC : - gobeleterie en verre ordinaire (sodocalcique ou borocalcique) ou en cristal, mécanique ou « à la main », éventuellement taillée, gravée, soufflée, etc., autre qu'en vitrocérame 23.13.13 Verrerie domestique, objets en verre pour la toilette ou le bureau, objets décoratifs d'intérieur CC : - plats en verre ou en vitrocérame pour la cuisson
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objets divers pour le service de la table et articles décoratifs en cristal ou en verre ordinaire ; aquariums en verre
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objets divers en verre pour la toilette, le bureau, etc. CA : - biberons NC : - verrerie d'éclairage (23.19.24)
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objets décoratifs en verre filé ou verroterie (23.19.26) 23.13.14 Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isolants CC : - ampoules en verre pour récipients isolants 23.13.9 Façonnage du verre creux ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre creux 23.13.91 Façonnage de verres à boire et d'autres articles de verrerie domestique CA : - façons de travail sur verres à boire et sur verrerie domestique : taille, gravure, sablage, décoration, marquage, métallisation, etc. NC : - impression sur verre (18.12.16) 23.13.92 Façonnage de récipients en verre CA : - façons de travail sur autres récipients en verre : taille, gravure, sablage, marquage, métallisation, etc. NC : - impression sur verre (18.12.16)
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ajustage et calibrage du verre technique, façonnage d'ampoules en verre (23.19.91) 23.13.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre creux CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 23.14 Fibres de verre 23.14.1 Fibres de verre 23.14.11 Mèches, stratifils (rovings) et fils, coupés ou non, en fibres de verre CC : - fils, mèches et stratifils (rowings), en fibres de verre, pour usages textiles, pour renforcement et pour télécommunications NC : - tissus en fibres de verre (13.20.46)
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conducteurs et câbles optiques (27.31.11)
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fibres et câbles pour transmission d'images (27.31.12) 23.14.12 Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et autres produits en fibres de verre, à l'exclusion des produits tissés CC : - fibres de verre en mats, en panneaux, en coquille, en nappe, en masse, pour isolation CA : - laine de verre NC : - laine de roche (moins de 60 % de silice) (23.99.19)
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les tissus en fibre de verre (13.20.46) 23.14.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fibres de verre 23.14.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fibres de verre CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 105 23.19 Autres articles en verre travaillé, y compris verre technique 23.19.1 Autre verre, semi-fini 23.19.11 Verre en masse, en billes (à l'exclusion des microsphères), barres ou tubes, non travaillé CC : - tubes, barres, baguettes et billes, en verre CA : - calcins et déchets de verre NC : - verrerie de laboratoire, graduée, jaugée, assemblée ou non (23.19.23)
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articles en silice fondue et microsphères (23.19.26)
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jouets (billes) (32.40.39) 23.19.12 Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé ; verres assemblés en vitraux ; verre « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, plaques ou formes similaires CC : - pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles, etc., en verre pour la construction CA : - verre multicellulaire ou verre « mousse », vitraux assemblés 23.19.2 Verre technique et autre 23.19.21 Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires CC : - ampoules et enveloppes tubulaires en verre pour éclairage
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cônes, écrans, ampoules en verre (enveloppes) pour tubes cathodiques (télévision, informatique, etc.) NC : - ampoules et écrans finis (26.11.11) 23.19.22 Verres d'horlogerie et de lunetterie, non travaillés optiquement ; sphères creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres CC : - ébauches de verres de lunettes correctrices et de lentilles diverses n'ayant subi aucun travail optique CA : - verres de montre, d'horlogerie et analogues, non correcteurs
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verres bombés pour cadrans divers 23.19.23 Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie ; ampoules de verre CC : - récipients et matériels pour laboratoires : cristallisoirs, tubes à essais, pipettes, cornues, fioles graduées, colonnes de distillation, serpentins, etc., en verre ordinaire ou spécial
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ampoules pour sérums et médicaments NC : - verre optique (23.19.22) et seringues en verre (32.50.13) 23.19.24 Parties en verre d'appareils d'éclairage, enseignes et panneaux lumineux CC : - parties en verre d'appareils d'éclairage, enseignes et panneaux lumineux
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globes, vasques, tulipes, pièces de lustrerie, etc. 23.19.25 Isolateurs en verre CA : - pièces isolantes en verre 23.19.26 Produits en verre technique n.c.a. CC : - verrerie de signalisation (catadioptres par exemple) et éléments d'optique ou ébauches non travaillés optiquement
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verrerie pour mosaïques et panneaux décoratifs
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verroterie, perles de verre, microsphères et objets d'ornement en verre filé
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autres ouvrages en verre : cloches horticoles, flotteurs pour la pêche, etc.
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articles pour l'industrie en quartz ou en silice fondue 23.19.9 Façonnage d'articles en verre, y compris d'articles techniques en verre ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres articles en verre travaillé, y compris de verre technique 23.19.91 Façonnage d'articles en verre, y compris d'articles techniques en verre CA : - façons de travail à chaud du verre (montage, ajustage et calibrage d'appareils de laboratoire)
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façons de travail du vitrail NC : - nettoyage de bouteilles et autres récipients en verre (81.29.19) 23.19.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autre verre travaillé, y compris de verre technique CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 106 NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 23.2 PRODUITS RÉFRACTAIRES 23.20 Produits réfractaires 23.20.1 Produits réfractaires 23.20.11 Briques, dalles, carreaux et autres produits céramiques en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses CC : - briques, dalles, carreaux et pièces analogues en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, etc.) ou en terres siliceuses 23.20.12 Briques, dalles, carreaux et matériaux céramiques réfractaires de construction, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses CC : - matériaux réfractaires de construction (briques, dalles, etc.) ou de revêtement en céramique réfractaire (à base de magnésie, dolomie, chromite, alumine, etc.) NC : - matériaux à base de silice fossile (23.20.11) 23.20.13 Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires n.c.a. CC : - ciments, enduits, bétons, pisés, mélanges projetables, etc., réfractaires, en poudre ou prêts à l'emploi NC : - dolomie et pisé de dolomie (08.11.30) 23.20.14 Produits réfractaires non cuits et autres produits céramiques réfractaires CC : - pièces diverses en céramique réfractaire pour usages techniques (cornues, creusets, moufles, gaines, lingotières, etc.)
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pièces diverses en céramique obtenues par électrofusion CA : - fibres céramiques réfractaires et pièces diverses à base de magnésite, magnésie, dolomie ou chromite 23.20.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits réfractaires 23.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits réfractaires CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 23.3 MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION EN TERRE CUITE 23.31 Carreaux et dalles en céramique 23.31.1 Carreaux et dalles en céramique 23.31.10 Carreaux et dalles en céramique CC : - carreaux de revêtement, dalles et tomettes en céramique ou en terre cuite, vernissées, émaillées ou non, même sur support CA : - carreaux de type mosaïque, plinthes, frises en céramique NC : - verrerie pour mosaïque (23.19.26) 23.31.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de carreaux et dalles en céramique 23.31.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de carreaux et dalles en céramique CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
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décoration à façon sur carreaux en céramique NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)