Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 112 CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
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tri, nettoyage et autre travail de préparation de fibres végétales, paille ou déchets de bois pour la fabrication de fibre-ciment NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 23.69 Autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment 23.69.1 Autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment 23.69.11 Autres ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre n.c.a. CC : - ouvrages ornementaux à base de plâtre (statues, fresques, rosaces, vasques), stuc ou staff et moulages 23.69.19 Ouvrages en ciment, béton ou pierre artificielle n.c.a. CC : - tuyaux divers en béton, cylindriques, ovoïdes, etc., armés, précontraints ou non
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bacs à fleurs, éléments décoratifs, mobilier de jardin, nains de jardin, auges, bacs à laver et éléments sanitaires, etc., en ciment, béton ou pierre reconstituée CA : - cheminées décoratives et ouvrages composites similaires (sauf cheminées essentiellement en pierre) NC : - cheminées décoratives et manteaux en pierre (23.70.12) 23.69.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment 23.69.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 23.7 PIERRE TAILLÉE, FAÇONNÉE ET FINIE 23.70 Pierre taillée, façonnée et finie 23.70.1 Pierre taillée, façonnée et finie 23.70.11 Marbre, travertin, albâtre, travaillés, et ouvrages en marbre, travertin et albâtre (à l'exclusion des pavés, bordures, dalles, carreaux, cubes et articles similaires) ; granulats, débris et poudre de marbre, travertin et albâtre, colorés artificiellement CC : - plaques en marbre ou travertin pour revêtement de sols et murs
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dallages en marbre reconstitué
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ouvrages de marbrerie funéraire CA : - ouvrages ornementaux et statues en marbre, en onyx ou en albâtre NC : - œuvres sculptées originales (90.03.13) 23.70.12 Autres pierres de taille ou de construction travaillées et ouvrages en ces pierres ; autres granulats et poudre de pierre naturelle colorés artificiellement ; ouvrages en ardoise agglomérée CC : - pavés, bordures de trottoirs, dallages en pierres
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éléments en pierre pour monuments funéraires
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autres pierres de taille ou de construction travaillées
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plaques d'ardoise, dallages et éléments de bardage et de couverture en ardoise CA : - objets d'ameublement, de décoration ou sculptés en pierre
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cheminées décoratives (ou manteaux) essentiellement en pierre NC : - ouvrages en marbre (23.70.11)
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œuvres sculptées originales (90.03.13)
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 113 23.70.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pierre taillée et façonnée 23.70.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pierre taillée et façonnée CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
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façons de travail du marbre et de la pierre (sciage, polissage, etc.)
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gravure sur marbre ou sur pierre : monuments, pierres tombales, etc. NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 23.9 AUTRES PRODUITS MINÉRAUX NON MÉTALLIQUES 23.91 Produits abrasifs 23.91.1 Produits abrasifs 23.91.11 Meules et articles similaires pour le travail des pierres, sans bâtis, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique CC : - meules à moudre, broyer, aiguiser, affûter, tronçonner, rectifier ou ébarber ; meulettes, disques et pierres à aiguiser en toutes matières, naturelles ou artificielles, y compris en diamant NC : - meulettes de dentiste (32.50.11) 23.91.12 Abrasifs en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier ou carton CC : - abrasifs en poudre ou en grains appliqués sur toile, papier, carton, etc., en feuilles, bandes, disques, etc. 23.91.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits abrasifs 23.91.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits abrasifs CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 23.99 Autres produits minéraux non métalliques n.c.a. 23.99.1 Autres produits minéraux non métalliques n.c.a. 23.99.11 Amiante travaillé en fibres ; mélanges à base d'amiante et de carbonate de magnésium ; ouvrages en ces mélanges ou en amiante ; garnitures de friction pour freins, embrayages ou similaires, non montées CC : - fils, tissus, tresses, feutres, cartons, joints, calorifuges, etc., à base d'amiante et de matières minérales similaires
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couvertures, vêtements, chaussures et gants en amiante
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garnitures de friction pour freins, embrayages, etc. NC : - joints métalloplastiques (28.29.23) 23.99.12 Ouvrages en asphalte ou en produits similaires CC : - bardeaux asphaltés, matériaux asphaltés pour couverture et étanchéité ; dalles asphaltées 23.99.13 Mélanges bitumineux à base de bitume et de matériaux pierreux naturels et artificiels, d'asphalte naturel ou de substances apparentées CC : - mastics bitumineux, cut-backs et produits similaires
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émulsions destinées aux revêtements routiers 23.99.14 Graphites artificiel, colloïdal ou semi-colloïdal ; préparations à base de graphite ou d'autres carbones, sous forme de produits semi-finis CC : - graphites artificiel, colloïdal ou semi-colloïdal
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compositions en pâtes pour électrodes (pâte Soderberg) ou revêtement de fours ; charbons non montés pour balais électriques NC : - électrodes et collecteurs électriques, charbons pour piles et ouvrages en graphite pour usages électriques (27.90.13)
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 114 23.99.15 Corindon artificiel CC : - corindon artificiel en morceaux ou en masses, broyé ou en grains 23.99.19 Produits minéraux non métalliques n.c.a. CC : - laines minérales (laines de roche ou de laitier, en panneaux, en coquille, en nappe ou en masse)
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agrégats légers expansés (vermiculite, argile, schiste, etc.)
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ouvrages en graphite pour usages non électriques (modérateur de rayonnements, coussinets)
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fibres de carbone et ouvrages en fibres de carbone
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mica en plaques et ouvrages en mica
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ouvrages en tourbe (godets de culture) ou en basalte fondu CA : - la poudre d'argile en vue de la fabrication de céramiques
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l'argile kaolinique calcinée NC : - pièces isolantes ou diélectriques (selon nature) et lunettes (32.50.42) en mica ; laine et fibres de verre (23.14.12) 23.99.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a. 23.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a. CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
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travail de coupe sur les produits minéraux non métalliques n.c.a. NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 115 24 PRODUITS MÉTALLURGIQUES 24.1 PRODUITS SIDÉRURGIQUES DE BASE ET FERROALLIAGES 24.10 Produits sidérurgiques de base et ferroalliages 24.10.1 Produits sidérurgiques primaires 24.10.11 Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires CC : - fontes de moulage ou d'affinage, liquides ou solidifiées (en gueuses, saumons, etc.) 24.10.12 Ferroalliages CC : - ferromanganèse, ferrochrome, ferronickel, ferrosilicium, ferromolybdène, ferrotungstène, ferrotitane, ferrovanadium, ferroniobium, ferrosilicomangane, ferrosilicochrome, etc. 24.10.13 Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires ; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires CC : - produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux CA : - fer chimiquement pur 24.10.14 Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel ou d'acier CC : - grenailles et sables métalliques pour sablage
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poudres pour frittage
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déchets ferreux lingotés ou non 24.10.2 Acier brut 24.10.21 Acier non allié en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier non allié CC : - acier liquide pour moulage, masses et massiaux, lingots, blooms, billettes, ronds, brames et largets, ébauches et demi-produits obtenus par coulée continue, demi-produits forgés, en acier non allié 24.10.22 Acier inoxydable en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier inoxydable CC : - lingots, autres formes primaires et demi-produits en acier inoxydable 24.10.23 Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en autres aciers alliés CC : - autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en autres aciers alliés 24.10.3 Produits laminés plats en acier, simplement laminés à chaud 24.10.31 Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm CC : - produits plats, bandes, tôles, feuillards, etc., laminés à chaud, enroulés ou non, en aciers non alliés, non plaqués ni revêtus, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm 24.10.32 Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm CC : - produits plats, bandes, tôles, feuillards, etc., laminés à chaud, enroulés ou non, en aciers non alliés, non plaqués ni revêtus, d'une largeur inférieure à 600 mm 24.10.33 Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm CC : - produits plats, bandes, tôles, feuillards, etc., laminés à chaud, enroulés ou non, en acier inoxydable, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm 24.10.34 Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm CC : - produits plats, bandes, tôles, feuillards, etc., laminés à chaud, enroulés ou non, en acier inoxydable, d'une largeur inférieure à 600 mm 24.10.35 Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm CC : - produits plats, bandes, tôles, feuillards, etc., barres et fil machine, laminés à chaud, en autres aciers alliés, y compris en acier à coupe rapide (sauf en acier « magnétique »), d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 116 24.10.36 Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm (à l'exclusion des produits en acier au silicium) CC : - produits plats, bandes, tôles, feuillards, etc., laminés à chaud, enroulés ou non, en autres aciers alliés (sauf en acier « magnétique » et en acier à coupe rapide), d'une largeur inférieure à 600 mm 24.10.4 Produits laminés plats en acier, simplement laminés à froid, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm 24.10.41 Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à froid, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm CC : - produits laminés plats, bandes, tôles, feuillards, etc., enroulés ou non, en acier non allié, simplement laminés à froid d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm, non plaqués ni revêtus 24.10.42 Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à froid, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm CC : - produits laminés plats, bandes, tôles, feuillards, etc., enroulés ou non, en acier inoxydable, simplement laminés à froid d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm 24.10.43 Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm CC : - produits laminés plats, bandes, tôles, feuillards, etc., enroulés ou non, en autres aciers alliés (sauf en acier « magnétique" et en acier à coupe rapide), simplement laminés à froid d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm 24.10.5 Produits laminés plats en acier, plaqués ou revêtus et produits laminés plats en acier à coupe rapide et en acier au silicium 24.10.51 Produits laminés plats en acier non allié, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtus CC : - produits laminés plats, bandes, tôles, feuillards, etc., enroulés ou non, en acier non allié d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtus 24.10.52 Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtus CC : - produits laminés plats, bandes, tôles, feuillards, etc., enroulés ou non, en autres aciers alliés d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtus 24.10.53 Produits laminés plats en acier au silicium, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm CC : - produits laminés plats, bandes, tôles, feuillards, etc., enroulés ou non, en aciers « magnétique », d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm 24.10.54 Produits laminés plats en acier au silicium, d'une largeur inférieure à 600 mm CC : - produits laminés plats, bandes, tôles, feuillards, etc., enroulés ou non, en aciers « magnétique », d'une largeur inférieure à 600 mm 24.10.55 Produits laminés plats en acier à coupe rapide, d'une largeur inférieure à 600 mm CC : - produits laminés plats, bandes, tôles, feuillards, etc., barres et fil machine, en acier à coupe rapide d'une largeur inférieure à 600 mm 24.10.6 Barres laminées à chaud en acier 24.10.61 Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier non allié CC : - fil machine en fer ou en aciers non alliés, laminé ou filé à chaud 24.10.62 Barres en acier, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage CC : - barres en fer ou en aciers non alliés, laminées ou filées à chaud 24.10.63 Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier inoxydable CC : - fil machine laminé ou filé à chaud, en acier inoxydable 24.10.64 Barres en acier inoxydable, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage CC : - barres en acier inoxydable laminés à chaud ou étirés 24.10.65 Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en autres aciers alliés CC : - fil machine en autres aciers alliés, laminé ou filé à chaud 24.10.66 Barres en autres aciers alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage