Nomenclatures_CPF_Reedition_2020.pdf - Page 24

Classiﬁ cation des Produits Française CPF rév. 2.1 121 24.41.2 Or brut, mi-ouvré ou en poudre 24.41.20 Or brut, mi-ouvré ou en poudre CC : - or brut, mi ouvré ou en poudre CA : - or monétaire en lingots

or blanc et alliages d'or NC : - feuilles d'or pour marquage au fer (20.30.22) 24.41.3 Platine, brut, mi-ouvré ou en poudre 24.41.30 Platine, brut, mi-ouvré ou en poudre CC : - platine, brut, mi-ouvré ou en poudre CA : - palladium, rhodium, iridium, osmium et ruthénium
catalyseurs, toiles de platine NC : - pots catalytiques (29.32.30) 24.41.4 Plaqués ou doublés d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées 24.41.40 Plaqués ou doublés d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi- ouvrées CC : - plaqués ou doublés d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées NC : - objets de bijouterie ou d'orfèvrerie (32.12.13) 24.41.5 Plaqués ou doublés d'argent sur métaux communs et plaqués ou doublés de platine sur métaux communs, or ou argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées 24.41.50 Plaqués ou doublés d'argent sur métaux communs et plaqués ou doublés de platine sur métaux communs, or ou argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées CC : - plaqués ou doublés d'argent sur métaux communs sous formes brutes ou mi-ouvrées
plaqués ou doublés de platine sur métaux communs, or ou argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées NC : - objets de bijouterie ou d'orfèvrerie (32.12.13) 24.41.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de métaux précieux 24.41.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de métaux précieux CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 24.42 Aluminium 24.42.1 Aluminium brut ; oxyde d'aluminium 24.42.11 Aluminium brut CC : - aluminium brut, de première ou de deuxième fusion, allié ou non CA : - duralumin et autres alliages d'aluminium 24.42.12 Oxyde d'aluminium, à l'exclusion du corindon artiﬁ ciel CC : - alumine NC : - corindon arti ﬁ ciel (23.99.15) et hydroxyde d'aluminium pur (20.13.25) 24.42.2 Demi-produits en aluminium ou en alliages d'aluminium 24.42.21 Poudres et paillettes d'aluminium CC : - poudres et paillettes d'aluminium 24.42.22 Barres et proﬁ lés en aluminium CC : - barres et pro ﬁ lés en aluminium 24.42.23 Fils en aluminium CC : - ﬁ ls en aluminium NC : - ﬁ ls électriques en aluminium gainés (27.32.1)
torons, câbles, tresses, toiles métalliques en aluminium (25.93.12) Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 122 24.42.24 Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur supérieure à 0,2 mm CC : - laminés d'une épaisseur supérieure à 0,2 mm 24.42.25 Feuilles et bandes minces en aluminium, d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,2 mm CC : - laminés d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm CA : - feuilles sur support papier, carton, plastique, etc. NC : - plastique métallisé (22.29.91) 24.42.26 Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en aluminium CC : - tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en aluminium 24.42.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de l'aluminium 24.42.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de l'aluminium CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
adaptation de parties en autres matières dans les produits mentionnés NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 24.43 Plomb, zinc et étain CA : - demi-produits en alliages à base de plomb, zinc ou étain 24.43.1 Plomb, zinc et étain bruts 24.43.11 Plomb brut CC : - plomb brut, de première ou de deuxième fusion, allié ou non 24.43.12 Zinc brut CC : - zinc brut, de première ou de deuxième fusion, allié ou non NC : - laiton (24.44.13) 24.43.13 Étain brut CC : - étain brut, de première ou de deuxième fusion, allié ou non CA : - alliages étain-plomb (soudure à l'étain) NC : - bronze de cuivre et d'étain (24.44.13) 24.43.2 Demi-produits en plomb, zinc ou étain ou en alliages à base de ces métaux 24.43.21 Tôles, bandes et feuilles en plomb ; poudres et paillettes de plomb CC : - tôles, bandes et feuilles en plomb ; poudres et paillettes de plomb CA : - fils et baguettes à souder en plomb, non enrobés NC : - plombs de chasse ou de pêche et projectiles en plomb (25.40.13) 24.43.22 Poussières, poudres et paillettes de zinc CC : - poussières, poudres et paillettes de zinc 24.43.23 Barres, profilés et fils en zinc ; tôles, bandes et feuilles en zinc CC : - barres, profilés et fils en zinc ; tôles, bandes et feuilles en zinc NC : - gouttières et éléments de faîtage en zinc (25.99.29) 24.43.24 Barres, profilés et fils en étain CC : - barres, profilés et fils en étain CA : - fils et baguettes à souder en étain, non enrobées 24.43.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plomb, zinc et étain 24.43.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plomb, zinc et étain CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 123 24.44 Cuivre 24.44.1 Cuivre brut ; mattes de cuivre ; cuivre de ciment 24.44.11 Mattes de cuivre ; cuivre de ciment CC : - mattes de cuivre 24.44.12 Cuivre non affiné ; anodes en cuivre pour affinage électrolytique CC : - cuivre non affiné CA : - anodes en cuivre pour affinage 24.44.13 Cuivre affiné et alliages de cuivre bruts ; alliages mères de cuivre CC : - cathodes en cuivre électrolytique, barres à fil, billettes, etc.

alliages bruts : laiton (cuivre-zinc), bronze (cuivre-étain), cupronickel, maillechort (cuivre-nickel-zinc) et alliages mères de cuivre 24.44.2 Demi-produits en cuivre et en alliages de cuivre CA : - demi-produits en alliages à base de cuivre (laiton, bronze, etc.) 24.44.21 Poudres et paillettes de cuivre CC : - poudres et paillettes de cuivre 24.44.22 Barres et profilés en cuivre CC : - barres et profilés en cuivre 24.44.23 Fils de cuivre CC : - fils en cuivre affiné ou allié, nus NC : - fils électriques en cuivre gainés (27.32.1)
torons, câbles, tresses, toiles métalliques en cuivre (25.93.12) 24.44.24 Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur supérieure à 0,15 mm CC : - tôles et bandes en cuivre, en laiton et autres alliages, d'une épaisseur excédant 0,15 mm, enroulées ou non 24.44.25 Feuilles en cuivre, d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,15 mm CC : - feuilles en cuivre, en laiton et autres alliages d'une épaisseur excédant pas 0,15 mm CA : - tuyaux en cuivre présentés en couronne
descentes pluviales en cuivre 24.44.26 Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en cuivre CC : - tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (coudes, raccords, manchons) en cuivre, en laiton ou autres alliages 24.44.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du cuivre 24.44.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du cuivre CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
adaptation de parties en autres matières dans les produits mentionnés NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 24.45 Autres métaux non ferreux 24.45.1 Nickel brut ; produits intermédiaires de la métallurgie du nickel 24.45.11 Nickel brut CC : - nickel brut, non affiné (anodes) ou affiné (cathodes)
alliages bruts de nickel (inconel, nickel-magnésium, etc.) NC : - maillechort (24.44.13), anodes pour nickelage (25.99.29) 24.45.12 Mattes de nickel, sinters et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel CC : - Mattes de nickel, sinters (oxydes agglomérés) et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 124 24.45.2 Demi-produits en nickel et en alliages de nickel 24.45.21 Poudres et paillettes de nickel CC : - poudres et paillettes de nickel 24.45.22 Barres, profilés et fils en nickel CC : - barres, profilés et fils en nickel 24.45.23 Tôles, bandes et feuilles en nickel CC : - tôles, bandes et feuilles en nickel 24.45.24 Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en nickel CC : - tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en nickel 24.45.3 Autres métaux non ferreux et ouvrages en ces métaux ; cermets ; cendres et résidus contenant des métaux ou des composés métalliques 24.45.30 Autres métaux non ferreux et ouvrages en ces métaux ; cermets ; cendres et résidus contenant des métaux ou des composés métalliques CC : - métaux sous formes brutes, y compris déchets, y compris en poudre ou en barres frittées, y compris mattes et produits intermédiaires de la métallurgie

barres, tôles, bandes, feuilles et autres demi-produits
ouvrages (échangeurs en titane, gaines de zirconium par exemple) CA : - cermets et ouvrages en cermets NC : - métaux revêtus (chromés par exemple) (selon nature) 24.45.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres métaux non ferreux 24.45.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres métaux non ferreux CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
adaptation de parties en autres matières dans les produits mentionnés NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 24.46 Combustibles nucléaires traités 24.46.1 Uranium naturel et ses composés ; alliages, dispersions (y compris cermets), produits céramiques et mélanges contenant de l'uranium naturel ou des composés 24.46.10 Uranium naturel et ses composés ; alliages, dispersions (y compris cermets), produits céramiques et mélanges contenant de l'uranium naturel ou des composés CC : - concentrés d'uranium (plus de 80 % d'équivalent métal), oxydes, tétra et hexafluorures d'uranium, uranium métal et composés CA : - cermets d'uranium et autres produits céramiques faiblement radio actifs NC : - « Yellow cake » (07.21.10) 24.46.9 Opérations sous-traitées intervenant dans le traitement de combustibles nucléaires 24.46.99 Opérations sous-traitées intervenant dans le traitement de combustibles nucléaires CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 125 24.5 TRAVAUX DE FONDERIE 24.51 Travaux de fonderie de fonte 24.51.1 Travaux de fonderie de fonte CC : - réalisation à façon de pièces en fonte sur plan ou modèle NC : - fonte sur album (tuyaux, plaques d'égout, radiateurs, baignoires, cocottes, etc.) (selon nature) 24.51.11 Travaux de fonderie de fonte malléable CC : - travaux de fonderie de fonte malléable 24.51.12 Travaux de fonderie de fonte à graphite sphéroïdal CC : - travaux de fonderie de fonte à graphite sphéroïdal 24.51.13 Travaux de fonderie de fonte grise ordinaire CC : - travaux de fonderie de fonte grise ordinaire 24.51.2 Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte 24.51.20 Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte CC : - tuyaux d'écoulement en fonte ; tuyaux pour canalisations sous pression CA : - profilés fermés en fonte 24.51.3 Accessoires de tuyauterie, en fonte 24.51.30 Accessoires de tuyauterie, en fonte CC : - coudes, manchons, brides et raccords divers en fonte CA : - accessoires de tuyauterie, en fonte, moulés 24.51.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fonderie de fonte 24.51.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fonderie de fonte CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 24.52 Travaux de fonderie d'acier 24.52.1 Travaux de fonderie d'acier 24.52.10 Travaux de fonderie d'acier CC : - réalisation à façon de pièces en acier moulé sur plan ou modèle NC : - acier moulé sur album (tuyaux, etc.) (selon nature) 24.52.2 Tubes et tuyaux en acier coulé par centrifugation 24.52.20 Tubes et tuyaux en acier coulé par centrifugation CC : - tubes et tuyaux en acier coulé par centrifugation 24.52.3 Accessoires de tuyauterie, en acier coulé 24.52.30 Accessoires de tuyauterie, en acier coulé CC : - accessoires de tuyauterie, en acier coulé 24.53 Travaux de fonderie de métaux légers 24.53.1 Travaux de fonderie de métaux légers 24.53.10 Travaux de fonderie de métaux légers CC : - réalisation à façon de pièces de fonderie en aluminium ou autres métaux ou alliages légers sur plan ou modèle NC : - pièces de fonderie en métaux légers sur album (selon nature)

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