Nomenclatures_CPF_Reedition_2020.pdf

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Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 126 24.54 Travaux de fonderie d'autres métaux non ferreux 24.54.1 Travaux de fonderie d'autres métaux non ferreux 24.54.10 Travaux de fonderie d'autres métaux non ferreux CC : - réalisation à façon de pièces de fonderie en cuivre, en bronze et autres métaux non ferreux lourds sur plan ou modèle NC : - pièces de fonderie en autres métaux non ferreux sur album (selon nature)

  • objets d'ornement en bronze (25.99.24), cloches (25.99.29)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 127 25 PRODUITS MÉTALLIQUES, À L'EXCLUSION DES MACHINES ET ÉQUIPEMENTS 25.1 ÉLÉMENTS EN MÉTAL POUR LA CONSTRUCTION 25.11 Structures métalliques et parties de structures 25.11.1 Constructions métalliques préfabriquées 25.11.10 Constructions métalliques préfabriquées CC : - constructions métalliques préfabriquées, constituées principalement de métal, assemblées ou non, complètes ou partielles : baraques de chantier, serres, abris mobiles, cabines, éléments modulaires pour expositions, etc. NC : - constructions préfabriquées en bois (16.23.20), en matières plastiques (22.23.20) ou en béton (23.61.20) 25.11.2 Constructions et ossatures métalliques 25.11.21 Tabliers de pont et passerelles, en fer ou en acier CC : - tabliers de pont et passerelles, en fer ou en acier

  • éléments de ponts CA : - toboggans routiers 25.11.22 Pylônes et mâts, en fer ou en acier CC : - pylônes métalliques pour câbles électriques, pylônes pour antennes hertziennes d'émission ou de réception CA : - tours de forage (derricks), mâts pour l'éclairage de grands espaces 25.11.23 Autres ossatures et éléments de structures, plaques, barres, profilés et similaires, en fer, acier ou aluminium CC : - ossatures de fours, de tours de crakage, de ponts roulants, de débarcadères, de trémies de chargement, etc.

  • ossatures métalliques pour bâtiments agricoles (hangars, serres), bâtiments industriels, silos, garages, immeubles de bureau ou de logements ; structures en aluminium

  • éléments de façade ou de bardage en acier ou aluminium ; murs rideaux

  • glissières de sécurité ; grilles métalliques

  • matériel pour le soutènement dans les mines

  • barrages, vannes, portes-écluses, débarcadères, docks fixes et autres constructions maritimes ou fluviales CA : - matériel d'échafaudage ou d'étayage métallique

  • structures métalliques en aluminium NC : - panneaux-sandwichs en tôle d'acier revêtue (24.33.30) 25.11.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de structures métalliques et parties de structures 25.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de structures métalliques et parties de structures CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

  • assemblage du produit mentionné ou de ses parties NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 25.12 Portes et fenêtres en métal 25.12.1 Portes, fenêtres et huisseries métalliques 25.12.10 Portes, fenêtres et huisseries métalliques CC : - menuiseries métalliques de bâtiment : portes, fenêtres, huisseries

  • fermetures métalliques de bâtiment : portes de garage, grilles déployables ou enroulables, portails, persiennes métalliques

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 128 25.12.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de portes et fenêtres en métal 25.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de portes et fenêtres en métal CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

  • adaptation de parties en autres matières dans les produits mentionnés NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 25.2 RÉSERVOIRS, CITERNES ET CONTENEURS MÉTALLIQUES 25.21 Radiateurs et chaudières pour le chauffage central 25.21.1 Radiateurs et chaudières pour le chauffage central 25.21.11 Radiateurs pour le chauffage, non électriques, en fonte ou en acier CC : - radiateurs et éléments de radiateurs pour le chauffage central à eau chaude en fonte, aluminium, acier, etc. NC : - radiateurs électriques (27.51.26) 25.21.12 Chaudières pour le chauffage central, à eau chaude ou à vapeur CC : - chaudières, toutes énergies (bois, charbon, gaz, fuel, etc.), pour le chauffage central à eau chaude ou à vapeur CA : - chaudières murales mixtes (chauffage et eau chaude) à gaz NC : - chaudières pour le chauffage à air chaud (27.52.13)

  • poêles et cuisinières (27.52.11, 12) 25.21.13 Parties de chaudières pour le chauffage central CC : - parties de chaudières pour le chauffage central NC : - brûleurs (28.21.11), vases d'expansion (25.29.11, 25.91.11, 25.91.12) 25.21.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de radiateurs et chaudières pour le chauffage central 25.21.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de radiateurs et chaudières pour le chauffage central CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

  • assemblage du produit mentionné ou de ses parties

  • peinture et revêtement du produit mentionné NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 25.29 Autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques 25.29.1 Autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques 25.29.11 Réservoirs, foudres, cuves et conteneurs similaires (autres que pour les gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer, acier ou aluminium, d'une contenance supérieure à 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques CC : - cuves métalliques de plus de 300 l pour le stockage ou le transport de produits chimiques, pétroliers ou alimentaires (lait, vin, farine, etc.) NC : - conteneurs de transport (29.20.21) et citernes remorquables (29.20.23) 25.29.12 Conteneurs métalliques pour gaz comprimés ou liquéfiés CC : - bouteilles métalliques pour gaz comprimés ou liquéfiés

  • citernes et réservoirs métalliques de stockage de gaz comprimés ou liquéfiés CA : - contrôle périodique des bouteilles sous pression NC : - contrôle périodique des extincteurs (28.29.22)

  • petites recharges de gaz (32.99.43)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 129 25.29.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques 25.29.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

  • adaptation de parties en autres matières dans les produits mentionnés

  • peinture et revêtement du produit mentionné NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 25.3 GÉNÉRATEURS DE VAPEUR, À L'EXCLUSION DES CHAUDIÈRES POUR CHAUFFAGE CENTRAL 25.30 Générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour chauffage central NC : - chaudières de chauffage central (25.21.11) et échangeurs de chaleur (28.25.11) 25.30.1 Générateurs de vapeur et leurs éléments 25.30.11 Générateurs produisant de la vapeur ; générateurs produisant de l'eau surchauffée CC : - générateurs de vapeur pour usages industriels ou énergétiques, conçus pour alimenter des turbines ou produire de la vapeur ou de l'eau surchauffée CA : - chaudières marines NC : - réacteurs nucléaires (25.30.21) 25.30.12 Auxiliaires des générateurs de vapeur ; condensateurs CC : - condenseurs, surchauffeurs, économiseurs, collecteurs, accumulateurs, etc. NC : - brûleurs (28.21.11) 25.30.13 Éléments de générateurs de vapeur CC : - éléments des appareils auxiliaires des générateurs de vapeur NC : - éléments de réacteurs nucléaires (25.30.22)

  • échangeurs de chaleur (28.25.11) 25.30.2 Réacteurs nucléaires et leurs éléments 25.30.21 Réacteurs nucléaires, à l'exclusion des séparateurs d'isotope CC : - cœur des réacteurs nucléaires, c'est à dire combustible, modérateur, réfrigérants ; structure mécanique (cuve, barres, tuyauteries), appareils de régulation, écrans, etc., contenus dans l'enceinte protégée 25.30.22 Éléments de réacteurs nucléaires, à l'exclusion des séparateurs d'isotope CC : - barres de contrôle, cuve, grilles et autres éléments spécifiques n.c.a. NC : - combustibles (cartouches) nucléaires (20.13.14) 25.30.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de générateurs de vapeur 25.30.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de générateurs de vapeur CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

  • assemblage du produit mentionné ou de ses parties

  • peinture et revêtement du produit mentionné NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 130 25.4 ARMES ET MUNITIONS 25.40 Armes et munitions 25.40.1 Armes et munitions et leurs parties 25.40.11 Armes de guerre, autres que revolvers, pistolets et armes similaires CC : - canons, pièces d'artillerie, obusiers, mortiers, mitrailleuses, fusils, pistolets mitrailleurs

  • lance-roquettes, lance-torpilles, lance-flammes, lance-engins ou missiles CA : - pistolets et revolvers d'un calibre supérieur à 9 mm NC : - armes blanches (25.71.15)

  • véhicules blindés de combat (30.40.10) 25.40.12 Revolvers, pistolets, armes à feu de chasse et armes similaires CC : - fusils et carabines de chasse, de tir ou de défense

  • pistolets et armes de poing d'un calibre inférieur à 9 mm CA : - pistolets de starter, d'alarme, de signalisation, etc.

  • pistolets d'abattage et canons lance-harpons ou paragrêles

  • matraques et grenades lacrymogènes NC : - armes blanches (25.71.15) 25.40.13 Bombes, missiles et armements de guerre similaires ; cartouches, autres munitions et projectiles, et leurs parties CC : - bombes, mines, grenades, torpilles, obus, roquettes, fusées et missiles balistiques

  • munitions pour armes de guerre CA : - munitions pour armes de chasse (cartouches, douilles, balles, plombs, chevrotines, etc.)

  • cartouches d'abattage et harpons pour canons NC : - dispositifs de guidage à distance des projectiles (26.51.20)

  • missiles balistiques intercontinentaux (30.30.40) 25.40.14 Parties et pièces d'armes de guerre ou de chasse CC : - affûts antiaériens, tubes, freins et culasses de canons, etc.

  • canons lisses ou rayés, crosses et bois de fusils, etc. 25.40.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'armes et de munitions 25.40.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'armes et de munitions CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

  • assemblage du produit mentionné ou de ses parties

  • revêtement du produit mentionné NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 25.5 PRODUITS DE LA FORGE, DE L'EMBOUTISSAGE, DE L'ESTAMPAGE ET DU PROFILAGE ; PRODUITS DE LA MÉTALLURGIE DES POUDRES 25.50 Produits de la forge, de l'emboutissage, de l'estampage et du profilage ; produits de la métallurgie des poudres 25.50.1 Produits de la forge, de l'emboutissage, de l'estampage et du profilage 25.50.11 Travaux de grosse forge et de forge libre, sur plan CC : - travaux de grosse forge et de forge libre, sur plan CA : - extrusion à froid ou par laminage circulaire de pièces métalliques 25.50.12 Travaux d'estampage, sur plan CC : - travaux d'estampage, sur plan CA : - matriçage de métaux non ferreux, sur plan 25.50.13 Travaux de découpage-emboutissage, sur plan CC : - découpage-emboutissage, sur plan (repoussage, planage, dressage, etc.) CA : - tôlerie fine

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 131 25.50.2 Travaux de la métallurgie des poudres 25.50.20 Travaux de la métallurgie des poudres CC : - services de production d'objets métalliques directement à partir de poudres de métaux par traitement thermique (frittage) ou compression

  • services de production de pièces d'usure ou de coupe en carbures métalliques durs 25.6 TRAITEMENT ET REVÊTEMENT DES MÉTAUX ; USINAGE 25.61 Traitement et revêtement des métaux 25.61.1 Revêtement des métaux 25.61.11 Revêtement métallique des métaux CC : - dépôts électrolytiques minces

  • dépôts électrolytiques épais (chromage dur, nickelage dur, etc.)

  • revêtement par des métaux précieux (dorure, argenture) CA : - galvanisation (zincage), étamage, plombage à chaud

  • revêtement métallique par immersion, projection ou traitement chimique NC : - Fabrication de doublés et plaqués en métaux précieux (24.41.40, 50) 25.61.12 Revêtement non métallique des métaux CC : - émaillage, phosphatation, plastification, etc. NC : - métallisation sous vide de pièces plastiques (22.29.91) 25.61.2 Autres traitements des métaux 25.61.21 Traitements thermiques des métaux, autres que revêtement métallique CC : - trempe superficielle, cémentation, nitruration, etc. 25.61.22 Autres traitements de surface des métaux CC : - anodisation des métaux légers

  • peinture, vernissage

  • décapage, ébarbage, sablage, polissage, brunissage, gravure et autres traitements mécaniques de surface des métaux

  • traitements de surface des métaux n.c.a. CA : - traitement superficiel aux rayonnements divers ou dépôts sous vide

  • sérigraphie de type marquage sur métaux NC : - métallisation sous vide de pièces plastiques (22.29.91) 25.62 Usinage 25.62.1 Décolletage 25.62.10 Décolletage CC : - façons de décolletage 25.62.2 Autres travaux d'usinage 25.62.20 Autres travaux d'usinage CC : - façons de tournage

  • façons d'usinage par enlèvement de métal (alésage, fraisage, perçage, tournage, sciage, crénelage, brochage, pacage, dressage, meulage, affûtage, rodage, rectification, etc.)

  • reconstruction de moteurs thermiques (réalésage)

  • meulage et affûtage de pièces métalliques

  • polissage de pièces métalliques

  • assemblage à façon (soudage, collage)

  • découpe ou gravure de pièces métalliques au rayon laser

  • travaux de forge non intégrés à la production

  • travaux de métallurgie d'art non intégrés à la production

  • pliage du fer à béton

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