Nomenclatures_CPF_Reedition_2020.pdf

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Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 117 CC : - barres en autres aciers alliés, laminées à chaud ou forgées NC : - barres étirées à froid (24.31) 24.10.67 Barres creuses pour le forage CC : - barres creuses pour le forage CA : - ronds à béton 24.10.7 Profilés ouverts laminés à chaud, palplanches et éléments de voie ferrée, en acier 24.10.71 Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier non allié CC : - profilés en U, I, H, L ou T, laminés ou filés à chaud, en fer ou en acier non allié NC : - profilés étirés ou formés à froid à partir de produits plats (24.33.11, 12, 20) 24.10.72 Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier inoxydable CC : - profilés en acier inoxydable laminés à chaud ou étirés 24.10.73 Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en autres aciers alliés CC : - profilés, laminés ou filés à chaud, en autres aciers alliés 24.10.74 Palplanches en acier et profilés ouverts obtenus par soudage CC : - palplanches en fer ou en acier

  • profilés obtenus par soudage 24.10.75 Éléments de voie ferrée en acier CC : - matériel de voie (rails, traverses, aiguilles, pointes-de-cœur, éclisses, selles d'assise, etc.)

  • éléments d'aiguillage et pièces spéciales moulées ou forgées 24.10.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits sidérurgiques de base et de ferroalliages 24.10.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits sidérurgiques de base et de ferroalliages CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 24.2 TUBES, TUYAUX, PROFILÉS CREUX ET ACCESSOIRES CORRESPONDANTS EN ACIER 24.20 Tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier 24.20.1 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en acier CA : - tubes revêtus (plastifiés, isolés, refroidis, etc.) ou à ailettes rapportées 24.20.11 Tubes sans soudure des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, en acier CC : - tubes en acier sans soudure des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs 24.20.12 Tubes sans soudure des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier CC : - tubes en acier sans soudure des types utilisés pour le cuvelage, la production ou le forage pétrolier ou gazier 24.20.13 Autres tubes et tuyaux, de section circulaire, en acier CC : - tubes en acier sans soudure de section circulaire pour conduites d'eau, tuyauteries industrielles, équipements thermiques, etc. 24.20.14 Tubes et tuyaux, de section non circulaire, et profilés creux, en acier CC : - tubes et tuyaux, de section non circulaire, et profilés creux, en acier 24.20.2 Tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier CA : - tubes revêtus (plastifiés, isolés, refroidis, etc.) ou à ailettes rapportées NC : - tubes et tuyaux soudés, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier (24.20.3)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 118 24.20.21 Tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier CC : - tubes en acier soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs 24.20.22 Tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier, d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm CC : - tubes en acier soudés des types utilisés pour le cuvelage, la production ou le forage pétrolier ou gazier 24.20.23 Autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier CC : - tubes en acier soudés de section circulaire pour conduites d'eau, tuyauteries industrielles, équipements thermiques, etc. 24.20.24 Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, de section circulaire, en acier, d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm CA : - autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, de section circulaire, en acier 24.20.3 Tubes et tuyaux soudés, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier CA : - tubes revêtus (plastifiés, isolés, refroidis, etc.) ou à ailettes rapportées NC : - tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier (24.20.2) 24.20.31 Tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier CC : - tubes en acier soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs 24.20.32 Tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm CC : - tubes en acier soudés des types utilisés pour le cuvelage, la production ou le forage pétrolier ou gazier 24.20.33 Autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier CC : - tubes en acier soudés de section circulaire pour conduites d'eau, tuyauteries industrielles, équipements thermiques, etc. 24.20.34 Tubes et tuyaux soudés, de section non circulaire, en acier, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm CC : - tubes en acier soudés de section non circulaire 24.20.35 Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, en acier, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm CC : - autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, de section circulaire, en acier 24.20.4 Accessoires de tuyauterie, en acier, non moulés 24.20.40 Accessoires de tuyauterie, en acier, non moulés CC : - coudes, manchons, brides et raccords divers en acier, non moulés 24.20.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier 24.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 119 24.3 AUTRES PRODUITS DE PREMIÈRE TRANSFORMATION DE L'ACIER 24.31 Barres étirées à froid 24.31.1 Barres étirées à froid et profilés pleins en acier non allié 24.31.10 Barres étirées à froid et profilés pleins en acier non allié CC : - barres en acier de décolletage, étirées ou parachevées à froid

  • autres barres en acier non allié, étirées ou parachevées à froid 24.31.2 Barres étirées à froid et profilés pleins en acier allié, autres qu'en acier inoxydable 24.31.20 Barres étirées à froid et profilés pleins en acier allié, autres qu'en acier inoxydable CC : - barres et profilés en acier allié autres qu'en acier inoxydable (à coupe rapide, silico manganeux, etc.), étirés ou parachevés à froid CA : - profilés pleins en acier non allié 24.31.3 Barres étirées à froid et profilés pleins en acier inoxydable 24.31.30 Barres étirées à froid et profilés pleins en acier inoxydable CC : - barres et profilés en acier inoxydable étirés ou parachevés à froid 24.31.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de barres étirées à froid 24.31.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de barres étirées à froid CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 24.32 Feuillards laminés à froid 24.32.1 Produits plats laminés à froid, en acier, non revêtus, d'une largeur inférieure à 600 mm 24.32.10 Produits plats laminés à froid, en acier, non revêtus, d'une largeur inférieure à 600 mm CC : - feuillards laminés à froid en acier, non revêtus, d'une largeur inférieure à 600 mm 24.32.2 Produits plats laminés à froid, en acier, plaqués ou revêtus, d'une largeur inférieure à 600 mm 24.32.20 Produits plats laminés à froid, en acier, plaqués ou revêtus, d'une largeur inférieure à 600 mm CC : - produits laminés plats en acier non allié, plaqués ou revêtus (étamés, zingués, peints, vernis, chromatés, phosphatés, etc.), d'une largeur inférieure à 600 mm 24.32.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de feuillards laminés à froid 24.32.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de feuillards laminés à froid CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 24.33 Produits formés à froid ou pliés 24.33.1 Profilés formés à froid ou pliés CC : - profilés obtenus par formage à froid ou pliage à partir de produits laminés plats, revêtus ou non CA : - cornières perforées NC : - glissières de sécurité (25.11.23)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 120 24.33.11 Profilés formés à froid ou pliés, en acier non allié CC : - profilés formés à froid ou pliés, en acier non allié 24.33.12 Profilés formés à froid ou pliés, en acier inoxydable CC : - profilés formés à froid ou pliés, en acier inoxydable 24.33.2 Tôles nervurées, en acier non allié 24.33.20 Tôles nervurées, en acier non allié CC : - tôles nervurées en fer ou en acier non allié 24.33.3 Panneaux-sandwichs en tôle d'acier revêtue 24.33.30 Panneaux-sandwichs en tôle d'acier revêtue CC : - panneaux multiplis constitués de deux parements en tôles nervurées et d'une âme isolante 24.33.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits formés à froid ou pliés 24.33.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits formés à froid ou pliés CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 24.34 Fils tréfilés à froid 24.34.1 Fils tréfilés à froid CA : - fils d'acier zingués, plastifiés ou revêtus NC : - fils machine (24.10.6), ouvrages en fils d'acier, barbelés par exemple (25.93.1 et 25.72.14), fils fourrés pour soudure (25.93.15) 24.34.11 Fils tréfilés à froid, en acier non allié CC : - fils tréfilés à froid, en acier non allié 24.34.12 Fils tréfilés à froid, en acier inoxydable CC : - fils tréfilés à froid, en acier inoxydable 24.34.13 Fils tréfilés à froid, en autres aciers alliés CC : - fils tréfilés à froid, en autres aciers alliés 24.34.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils tréfilés à froid 24.34.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils tréfilés à froid CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 24.4 MÉTAUX PRÉCIEUX ET AUTRES MÉTAUX NON FERREUX COMMUNS NC : - métaux précieux à l'état colloïdal ou sous forme d'amalgame (20.13.51), catalyseurs et articles pour laboratoires à base de métaux précieux (32.12.14), pots catalytiques (29.32.30) 24.41 Métaux précieux 24.41.1 Argent brut, mi-ouvré ou en poudre 24.41.10 Argent brut, mi-ouvré ou en poudre CC : - argent brut, mi ouvré ou en poudre CA : - vermeil, argent platiné et alliages d'argent

  • fil d'argent pour soudure ; cannetilles NC : - nitrate d'argent (20.13.51)
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