Nomenclatures_CPF_Reedition_2020.pdf

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 107 23.32 Tuiles, briques et produits de construction en terre cuite 23.32.1 Tuiles, briques et produits de construction en terre cuite 23.32.11 Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique non réfractaire CC : - briques de construction en terre cuite, pleines, perforées ou creuses CA : - blocs et plaquettes de parement, hourdis, cache-poutrelles, etc., en terre cuite 23.32.12 Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques et autres poteries de bâtiment, en céramique CC : - tuiles et accessoires pour couverture en terre cuite

• conduits de fumée, boisseaux, claustras et autres poteries de bâtiment en terre cuite CA : - ornements architectoniques et garnitures de faîtage 23.32.13 Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique CC : - tuyaux, drains et écoulements pluviaux en terre cuite CA : - tuyaux en grès et accessoires de tuyauterie NC : - argiles expansées (23.99.19) 23.32.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tuiles, briques et produits de construction en terre cuite 23.32.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tuiles, briques et produits de construction en terre cuite CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 23.4 AUTRES PRODUITS EN PORCELAINE ET CÉRAMIQUE 23.41 Articles céramiques à usage domestique ou ornemental 23.41.1 Articles céramiques à usage domestique ou ornemental 23.41.11 Vaisselle, autres articles de table ou d'économie domestique et articles de toilette, en porcelaine CC : - vaisselle de ménage (services de table, à thé, à café, etc.) et accessoires pour la cuisine ou la toilette, en porcelaine CA : - vaisselle en porcelaine pour collectivités 23.41.12 Vaisselle, autres articles de table ou d'économie domestique et articles de toilette, autres qu'en porcelaine CC : - vaisselle de ménage en faïence, en grès ou en terre commune (services de table, à thé, à café, etc.) et accessoires divers en ces matières pour la cuisine (cocottes, plats, cruches, pots, etc.) ou la toilette (cuvettes, vases de nuit, cendriers, etc.) CA : - vaisselle commune pour collectivités NC : - vaisselle en carton (17.22.13), en plastique (22.29.23), en verre (23.13.13) ou en métal (25.99.12) 23.41.13 Statuettes et autres objets d'ornement en céramique CC : - bibelots, statuettes et autres objets d'ornementation en céramique, y compris muraux

• vases, cache-pots, objets funéraires ou religieux, bonbonnières, coffrets à bijoux, etc., en céramique NC : - articles de bijouterie fantaisie en céramique (32.13.10) 23.41.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental 23.41.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

• cuisson à façon d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 108

• peinture et impression sur articles céramiques de ménage ou ornementaux NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 23.42 Appareils sanitaires en céramique 23.42.1 Appareils sanitaires en céramique 23.42.10 Appareils sanitaires en céramique CC : - éviers, lavabos et colonnes, cuvettes et réservoirs de WC, baignoires, urinoirs, bidets, etc., en céramique émaillée NC : - articles divers en céramique pour la cuisine et la salle de bains (23.41.11, .12) 23.42.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils sanitaires en céramique 23.42.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils sanitaires en céramique CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

• adaptation de parties en autres matières à des appareils sanitaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 23.43 Isolateurs et pièces isolantes en céramique 23.43.1 Isolateurs en céramique ; pièces isolantes pour machines, appareils ou équipements électriques, en céramique 23.43.10 Isolateurs en céramique ; pièces isolantes pour machines, appareils ou équipements électriques, en céramique CA : - pièces isolantes pour machines et appareils ou équipements électriques, en céramique 23.43.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'isolateurs et de pièces isolantes en céramique 23.43.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'isolateurs et de pièces isolantes en céramique CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 23.44 Autres produits céramiques à usage technique 23.44.1 Autres produits céramiques à usage technique 23.44.11 Porcelaines pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniques CC : - porcelaines pour laboratoires ou pour usages chimiques, industriels ou techniques (barrières de diffusion par exemple) 23.44.12 Autres produits céramiques pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniques CC : - autres produits céramiques qu'en porcelaines pour laboratoires ou pour usages chimiques, industriels ou techniques CA : - aimants permanents en ferrite ou en céramique 23.44.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits céramiques à usage technique 23.44.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits céramiques à usage technique

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 109 CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 23.49 Autres produits céramiques 23.49.1 Autres produits céramiques 23.49.11 Produits céramiques à usage agricole et emballages en céramique CC : - bacs, auges, etc., en céramique 23.49.12 Autres produits céramiques non structurels n.c.a. CC : - cruchons, terrines, pots, bocaux, etc., en céramique pour usages en alimentation, en pharmacie ou en parfumerie

• pots et bacs à fleurs en terre commune 23.49.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits céramiques 23.49.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits céramiques CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

• peinture et impression sur articles céramiques n.c.a.

• adaptation de parties en autres matières dans des articles céramiques n.c.a. NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 23.5 CIMENT, CHAUX ET PLÂTRE 23.51 Ciment 23.51.1 Ciment 23.51.11 Clinkers de ciment CC : - ciments non pulvérisés 23.51.12 Ciment portland, ciment alumineux, ciment de laitier et ciments hydrauliques similaires CC : - ciments portland, ciment alumineux, ciment de laitier et ciments hydrauliques similaires CA : - ciments rapides et liants hydrauliques à maçonner NC : - ciments-colles (20.52.10), mortiers réfractaires (23.20.13), mortiers secs (23.64.10) 23.51.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du ciment 23.51.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du ciment CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 23.52 Chaux et plâtre 23.52.1 Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique 23.52.10 Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique CC : - chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique 23.52.2 Plâtre 23.52.20 Plâtre CC : - plâtres de construction, plâtres durs (THD) et plâtre fin pour moulages NC : - ouvrages en plâtre (23.62.10 et 23.69.11)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 110 23.52.3 Dolomie calcinée ou agglomérée 23.52.30 Dolomie calcinée ou agglomérée CC : - dolomie calcinée ou agglomérée 23.52.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la chaux et du plâtre 23.52.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la chaux et du plâtre CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 23.6 OUVRAGES EN BÉTON, EN CIMENT OU EN PLÂTRE 23.61 Éléments en béton pour la construction 23.61.1 Éléments en béton pour la construction 23.61.11 Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires, en ciment, béton ou pierre artificielle CC : - tuiles, carreaux, dalles, blocs (parpaings), pavés, hourdis, etc., en béton ou ciment

• blocs en béton léger (béton cellulaire) CA : - matériaux similaires en pierre reconstituée ou en granito 23.61.12 Éléments préfabriqués pour la construction, en ciment, béton ou pierre artificielle CC : - poutrelles et dalles préfabriquées pour planchers, en béton

• éléments de façade, volées d'escaliers, balustrades et conduits préfabriqués, en béton, ciment ou pierre reconstituée

• éléments de ponts, ossatures industrielles armées ou précontraintes, en béton

• éléments pour voirie (bordures, caniveaux) et traverses en béton, ciment ou pierre reconstituée

• équipements pour épuration (fosses septiques et accessoires) en béton

• poteaux et candélabres en béton

• plaques et poteaux de clôture, en béton 23.61.2 Constructions préfabriquées en béton 23.61.20 Constructions préfabriquées en béton CC : - baraques de chantier, abris de jardin, garages, sanisettes, etc., en béton, assemblés ou non

• constructions incomplètes, assemblés ou non, pour l'essentiel préfabriquées en béton NC : - éléments préfabriqués en béton pour la construction (23.61.12)

• constructions préfabriquées en bois (16.23.20), en matières plastiques (22.23.20) ou en métal (25.11.10) 23.61.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'éléments en béton pour la construction 23.61.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'éléments en béton pour la construction CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 23.62 Éléments en plâtre pour la construction 23.62.1 Éléments en plâtre pour la construction 23.62.10 Éléments en plâtre pour la construction CC : - carreaux, plaques (y compris revêtues de papier ou contrecollées de polystyrène), cloisons sèches à parement plâtre

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 111 23.62.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'éléments en plâtre pour la construction 23.62.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'éléments en plâtre pour la construction CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 23.63 Béton prêt à l'emploi 23.63.1 Béton prêt à l'emploi 23.63.10 Béton prêt à l'emploi CC : - béton prêt à l'emploi, disponible à la centrale à béton ou livré sur chantier par des véhicules spécialisés NC : - mortiers et bétons secs (23.64.10) 23.63.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de béton prêt à l'emploi 23.63.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de béton prêt à l'emploi CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 23.64 Mortiers et bétons secs 23.64.1 Mortiers et bétons secs 23.64.10 Mortiers et bétons secs CC : - mortiers et bétons non réfractaires, sous forme pulvérulente, prêts à l'emploi CA : - enduits de ragréage ou de parement, secs NC : - ciments-colles (20.52.10), mortiers réfractaires (23.20.13) 23.64.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de mortiers et bétons secs 23.64.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de mortiers et bétons secs CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 23.65 Fibre-ciment 23.65.1 Ouvrages en fibre-ciment 23.65.11 Planches, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en déchets de bois, agglomérés avec des liants minéraux CC : - matériaux isolants sous toutes formes en fibres végétales, en paille ou en déchets de bois, agglomérés avec un liant hydraulique 23.65.12 Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires CC : - matériaux en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires (plaques planes ou ondulées, éléments de couverture, tuyaux et gaines, etc.) 23.65.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'ouvrages en fibre- ciment 23.65.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'ouvrages en fibre-ciment