Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 132 25.7 COUTELLERIE, OUTILLAGE ET QUINCAILLERIE 25.71 Articles de coutellerie 25.71.1 Articles de coutellerie NC : - affûtage de couteaux à usage domestique (rémoulage) (95.29.19) 25.71.11 Couteaux et ciseaux, et leurs lames CC : - assortiments
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lames de couteaux, couteaux, canifs et articles de coutellerie de table
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ciseaux et lames de ciseaux CA : - couteaux professionnels NC : - armes blanches (25.71.15)
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lames tranchantes pour machines (25.73.60)
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matériel médicochirurgical (32.50.13)
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instruments et appareils médicaux et dentaires (32.50) 25.71.12 Rasoirs mécaniques et lames de rasoir, y compris ébauches en bandes CC : - rasoirs mécaniques et lames de rasoirs NC : - rasoirs électriques, lames, peignes et têtes de rasage (27.51.22) 25.71.13 Autres articles de coutellerie ; outils et trousses de manucure et pédicure CC : - articles coupants de bureau (coupe-papier, taille-crayons, etc.)
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outils et trousses de manucures et pédicures, y compris les limes à ongles CA : - tondeuses à cheveux à main
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hachoirs de cuisine NC : - ciseaux (25.71.11), sécateurs (25.73.10) et autres outils tranchants à main (25.73.30) 25.71.14 Cuillères, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires CC : - cuillères, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tarte, couteaux à poisson, pinces à sucre, etc., et assortiments de couverts (y compris couteaux), y compris dorés ou argentés NC : - plats et autres articles de table (25.99.12)
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couverts en bois (16.29.12) ou en matières plastiques (22.29.23) 25.71.15 Épées, sabres, baïonnettes, lances et armes similaires, et leurs parties CC : - sabres, épées, baïonnettes, etc., y compris fourreaux 25.71.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de coutellerie 25.71.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de coutellerie CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
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aiguisage de coutellerie
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assemblage de coutellerie avec poignées et autres choses du même genre NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 25.72 Serrures et ferrures 25.72.1 Serrures et ferrures 25.72.11 Serrures pour l'automobile et l'ameublement, en métaux communs CC : - serrures des types utilisés pour les véhicules automobiles
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serrures pour meubles CA : - cadenas 25.72.12 Autres serrures, en métaux communs CC : - serrures pour les fermetures de bâtiment et verrous de sûreté, y compris serrures à cylindres, verrous CA : - serrures pour la marine 25.72.13 Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, et leurs parties CC : - fermoirs et montures fermoirs ; dispositifs anti-panique
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parties telles que gâches, canon, barillets
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 133 CA : - clefs isolées, achevées ou non NC : - portes blindées (25.99.21), loquets et fermoirs sans serrure (25.72.14) 25.72.14 Ferrures, garnitures, accessoires et articles similaires pour l'automobile, l'ameublement, la menuiserie, en métaux communs CC : - charnières, gonds, paumelles, roulettes et ferrures diverses pour bâtiment, ameublement, automobile, etc., en métaux ferreux ou non ferreux
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espagnolettes, crémones, cornières de jalousies, compas et coulisseaux, heurtoirs, becs-de-canne, plaques de propreté, tringles à rideaux, poignées de portes, bronze d'ameublement CA : - ferme-portes automatiques (grooms) et fermetures sans serrures (verrous, loquets)
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patères et porte manteaux métalliques 25.72.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de serrures et ferrures 25.72.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de serrures et ferrures CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
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assemblage du produit mentionné ou de ses parties NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 25.73 Outillage 25.73.1 Outils à main agricoles, horticoles ou forestiers 25.73.10 Outils à main agricoles, horticoles ou forestiers CC : - pelles, bêches, louchets, fourches et crocs, pics, pioches, houes
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râteaux, serfouettes, binettes, sarcleuses, plantoirs, racloirs
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coupe-haie, coupe-bordure
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haches, cognées, serpes, coins, machettes, faux, faucilles, sécateurs et cisailles à main NC : - tondeuses à gazon à main (28.30.40) 25.73.2 Scies à main ; lames de scie de toutes sortes 25.73.20 Scies à main ; lames de scie de toutes sortes CC : - lames de scies à ruban, circulaires ou chaînes coupantes, pour tous matériaux CA : - scies à main 25.73.3 Autres outils à main 25.73.30 Autres outils à main CC : - clés de serrage diverses et douilles
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limes, râpes ; tournevis
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pinces, tenailles, brucelles, cisailles à métaux manuelles
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truelles, couteaux à enduire, etc.
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outils à main de perçage, filetage, taraudage, etc.
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marteaux et masses ; enclumes ; barres à mine
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rabots, varlopes, ciseaux à bois, gouges et outils tranchants divers
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carrelettes et pointes diamantées
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étaux, serre-joints ; lampes à souder, fers à souder, etc.
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pistolets de scellement et agrafeuses professionnelles
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coupe-boulons et emporte-pièces
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coupe-tubes
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lampes à souder CA : - trousses et boîtes à outils assorties et lots d'outils à main
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outils ménagers : tire-bouchons, ouvre-boîtes, casse-noix, dénoyauteurs, épluche-légumes, décapsuleurs, chausse-pieds, tisonniers, fusils à aiguiser, fouets à œufs, râpes à fromage, roulettes à pâtisserie, presse-purée, etc. NC : - forets et pièces pour machines et outils à main (25.73.40)
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outils portatifs à moteur incorporé (28.24.11)
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produits abrasifs (23.91.12)
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scies à main (25.73.20)
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 134 25.73.4 Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils 25.73.40 Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines- outils CC : - outils interchangeables (pour machines ou outils à main ou portatifs) à percer, tarauder, fileter, aléser, fraiser, brocher, tourner, décolleter, etc., en toute matière, y compris carburés ou diamantés
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mèches, forets, tarauds, fraises, lames de tournevis, etc. NC : - couteaux et lames tranchantes pour machines (25.73.60) 25.73.5 Moules ; châssis de moulage pour la fonderie ; carcasses ; modèles 25.73.50 Moules ; châssis de moulage pour la fonderie ; carcasses ; modèles CC : - châssis de fonderie, plaques de fond pour moules, modèles pour moules, moules pour divers matériaux NC : - moules à lingots et lingotières (28.91.11) 25.73.6 Autres outils 25.73.60 Autres outils CC : - outils carburés ou diamantés, ainsi que leurs pièces d'usure, utilisés pour les forages ou sondages (trépans, tricones, etc.)
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couteaux et lames tranchantes pour machines ou appareils CA : - filières pour étirage et filage des métaux
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plaquettes, pointes et objets similaires pour outils, en cermets
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poinçons et matrices pour estampage ; outils de découpe 25.73.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'outillage 25.73.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'outillage CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
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aiguisage d'outils
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assemblage d'outils composés de plusieurs parties NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 25.9 AUTRES OUVRAGES EN MÉTAUX 25.91 Bidons métalliques et récipients similaires 25.91.1 Bidons métalliques et récipients similaires 25.91.11 Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l'exclusion du gaz), en fer ou en acier, d'une capacité de 50 l à 300 l, sans dispositif mécanique ou thermique CC : - fûts, bidons et tonnelets métalliques de 50 à moins de 300 litres CA : - tambours et tourets métalliques pour câbles NC : - récipients métalliques de 300 litres et plus (25.29.11)
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malles, cantines et valises métalliques (15.12.12) 25.91.12 Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires (à l'exclusion de ceux à souder ou à sertir), pour toute matière (à l'exclusion du gaz), en fer ou en acier, d'une capacité inférieure à 50 l, sans dispositif mécanique ou thermique CC : - fûts, bidons et tonnelets métalliques de moins de 50 litres
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boîtes à gâteaux en fer blanc NC : - valises métalliques (15.12.12)
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bouteilles pour gaz comprimés (25.29.12), boîtes de conserve, à souder ou à sertir (25.92.11), seaux et arrosoirs métalliques, récipients métalliques de cuisine (25.99.12)
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 135 25.91.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bidons métalliques et récipients similaires 25.91.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bidons métalliques et récipients similaires CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
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assemblage du produit mentionné ou de ses parties
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peinture et revêtement du produit mentionné NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 25.92 Emballages légers métalliques 25.92.1 Emballages légers métalliques 25.92.11 Boîtes, en fer ou en acier, à souder ou à sertir, d'une capacité inférieure à 50 l CC : - boîtes de conserve, à souder ou à sertir 25.92.12 Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l'exclusion du gaz), en aluminium, d'une capacité inférieure ou égale à 300 l CC : - emballages pour boissons en métaux légers CA : - tubes métalliques souples en aluminium ou autres métaux
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bidons de lait en aluminium 25.92.13 Bouchons, bouchons-couronnes, couvercles, capsules, en métaux communs CC : - capsules de tous diamètres, couvercles de bouchage, bouchons doseurs, etc., métalliques CA : - articles de surbouchage métalliques (y compris muselets et capes) NC : - articles de bouchage et surbouchage en matières plastiques (22.22.19) 25.92.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'emballages légers métalliques 25.92.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'emballages légers métalliques CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
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assemblage du produit mentionné ou de ses parties
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peinture et revêtement du produit mentionné NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 25.93 Articles en fils, chaînes et ressorts 25.93.1 Articles en fils, chaînes et ressorts 25.93.11 Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité CC : - câbles, torons, tresses, haubans en fer ou en acier CA : - élingues en acier NC : - cordages (13.94.11) et chaînes (25.93.17) 25.93.12 Ronces artificielles en fer ou en acier ; torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre ou en aluminium, non isolés pour l'électricité CC : - câbles, torons, tresses, élingues en aluminium ou en cuivre 25.93.13 Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de fer, d'acier ou de cuivre ; tôles et bandes déployées, en fer, acier ou cuivre CC : - grillages en acier, zingués ou non, plastifiés ou non, des types utilisés pour les clôtures
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treillis d'acier, soudés, pour la construction
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toiles métalliques et métal déployé en acier ou en cuivre NC : - cages, corbeilles et autres ouvrages en fil (25.99.29)
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tamis à main (25.99.29) et toiles de platine (32.12.14)
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 136 25.93.14 Pointes, clous, punaises, agrafes et articles similaires CC : - articles de clouterie en fer ou en acier, revêtus ou non (pointes, clous, punaises, agrafes, pitons, etc.) CA : - articles de clouterie en cuivre ou aluminium
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articles filetés et rondelles en aluminium NC : - articles non dérivés du fil (rondelles, articles filetés, etc.) en fer, en acier ou en cuivre (25.94.1) 25.93.15 Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes, enrobés ou fourrés pour le soudage CC : - électrodes enrobées et fils fourrés pour le soudage à l'arc en métaux communs
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baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage en métaux communs NC : - fils de plomb (25.99.29), d'étain (24.43.24), d'argent (24.41.10), etc., nus 25.93.16 Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier ; ressorts en cuivre CC : - ressorts métalliques hélicoïdaux, spiraux, plats ou à lame CA : - lames de ressorts, ressorts pour automobiles, ressorts en cuivre NC : - ressorts d'horlogerie (26.52.27) 25.93.17 Chaînes et chaînettes (à l'exclusion des chaînes à maillons articulés), et leurs parties CC : - chaînes à maillons à étais, à maillons soudés et chaînes forgées, en fer ou en acier, revêtues ou non CA : - chaînes et chaînettes en cuivre
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chaînes antidérapantes pour la neige NC : - chaînes à maillons articulés, en fer ou en acier (28.15.21), chaînes mécaniques (28.15.21), chaînes en métaux précieux (32.12.13) ou en aluminium (25.72.14) 25.93.18 Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier ; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier n.c.a. CC : - aiguilles à coudre, à tricoter, à crocheter, épingles de sûreté et aiguilles diverses, en métaux ferreux NC : - aiguilles à tricoter en aluminium (25.99.29)
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aiguilles de machines à coudre (28.94.52) ou pour seringues (32.50.13) 25.93.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles en fils, de chaînes et de ressorts 25.93.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles en fils, de chaînes et de ressorts CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 25.94 Vis et boulons 25.94.1 Vis et boulons 25.94.11 Vis et boulons filetés, en fer ou en acier, n.c.a. CC : - vis, boulons, écrous, crochets, pitons et tire-fond filetés en acier, revêtus ou non NC : - articles filetés en cuivre (25.94.13) ou en aluminium (25.93.14) 25.94.12 Vis et boulons non filetés, en fer ou en acier, n.c.a. CC : - rondelles diverses, rivets, goupilles, clavettes, chevilles, etc., en acier, revêtus ou non 25.94.13 Vis et boulons filetés et non filetés, en cuivre CC : - articles de boulonnerie-visserie, en cuivre CA : - articles non filetés, rivets, rondelles NC : - articles filetés en aluminium (25.93.14), nickel ou titane (25.99.29) 25.94.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vis et boulons 25.94.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vis et boulons CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)