Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 137 25.99 Autres produits métalliques n.c.a. 25.99.1 Articles métalliques domestiques 25.99.11 Éviers, lavabos, baignoires et autres installations sanitaires, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium CC : - baignores métalliques, émaillées ou non
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éviers et lavabos en acier inoxydable cuivre ou aluminium CA : - réservoirs métalliques de chasse d'eau et articles d'hygiène ou de toilette en métaux communs 25.99.12 Articles de table, de cuisine et ménagers, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium CC : - ustensiles de cuisson en fonte, en cuivre, en aluminium, en acier inoxydable ou revêtus, etc. (casseroles, poêles à frire, cocottes, marmites, faitouts, autocuiseurs, etc.)
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articles pour le service de la table (plats et plateaux, gobelets, seaux à glace) en acier, cuivre ou aluminium CA : - articles de dinanderie
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boîtes à lettres, arrosoirs, seaux, lessiveuses, corbeilles, moules à tarte, paniers à friture ou à salade, égouttoirs à vaisselle, etc., en métal
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pailles de fer et laines d'acier NC : - outils ménagers : tire-bouchons, ouvre-boîtes, épluche-légumes, presse-purée, râpes, etc. (25.73.30)
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articles pour le service de la table en métaux précieux (32.12.13) 25.99.2 Autres articles en métaux communs 25.99.21 Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs CC : - coffres-forts, portes blindées, compartiments pour chambres fortes, cassettes de sureté, troncs d'église, etc. NC : - construction de chambres fortes (43.99.90) 25.99.22 Boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau CC : - classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, porte-cachets, etc., métalliques NC : - mobilier métallique de bureau (31.01.11)
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petits articles métalliques de bureau (25.99.23) 25.99.23 Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres et articles de bureau similaires, agrafes présentées en barrettes, en métaux communs CC : - agrafes de bureau, trombones, coins de lettre, mécanismes métalliques pour reliure, etc. NC : - agrafeuses de bureau (28.23.23), punaises (25.93.14) 25.99.24 Statuettes et autres objets d'ornement, cadres et miroirs, en métaux communs CC : - statuettes et autres objets d'ornement métalliques (trophées, articles religieux, bustes et sujets de cheminées, coupes et médailles sportives, etc.)
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cadres et miroirs métalliques CA : - ouvrages d'orfèvrerie en étain ; potiches en métaux cloisonnés NC : - articles d'ornement en métaux précieux (32.11, 32.12) et articles de dinanderie (25.99.12) ; bronze d'ameublement (25.72.14) 25.99.25 Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie ou pour toutes confections ou équipements ; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs ; perles et paillettes découpées, en métaux communs CC : - œillets, attaches, agrafes, rivets, boucles de ceinture et articles similaires CA : - fermoirs et montures-fermoirs sans serrure NC : - fermoirs à serrure (25.72.13), boutons et fermetures à glissière (32.99.23) 25.99.26 Hélices et pales d'hélices pour bateaux CC : - hélices CA : - pales d'hélices 25.99.29 Autres articles en métaux communs n.c.a. CC : - ouvrages moulés en fonte pour voirie, bornes d'incendie, bornes-fontaines
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boulets en fonte ou en acier et articles pour broyeurs
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ouvrages en fil de fer (cages, corbeilles, crochets à ardoise, chariots-paniers, etc.)
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ancres et grappins
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 138
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bobines, tabatières, étuis à cigarettes, boîtes à outils, en métal
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panneaux indicateurs, plaques-adresses, plaques d'immatriculation, lettres et enseignes métalliques
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piquets, arceaux, tendeurs, colliers de serrage, souricières en métal
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accastillage, fers à cheval, ferrures pour lignes électriques
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cloches, clochettes, sonnailles, timbres, grelots, gongs et sonneries
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tuyaux flexibles en métal, pour douches ou raccordement
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échelles, escabeaux métalliques
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ouvrages en plomb (conteneurs et matériels de lestage ou de protection contre les rayonnements)
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aiguilles à tricoter en aluminium
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ouvrages de faîtage et gouttières en zinc ou en cuivre
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porte-clés en métal
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anodes pour revêtements en métaux non ferreux (galvanoplastie, nickelage, cuivrage, etc.) CA : - aimants permanents métalliques
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peignes, barrettes, épingles à cheveux, bigoudis en métal NC : - mécanismes pour sièges transformables (31.00.14)
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casques en métal (32.99.11) 25.99.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits métalliques n.c.a. 25.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits métalliques n.c.a. CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
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assemblage du produit mentionné ou de ses parties
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peinture et revêtement du produit mentionné NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 139 26 PRODUITS INFORMATIQUES, ÉLECTRONIQUES ET OPTIQUES 26.1 COMPOSANTS ET CARTES ÉLECTRONIQUES 26.11 Composants électroniques 26.11.1 Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode, y compris tubes cathodiques 26.11.11 Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision ; tubes pour caméras de télévision ; autres tubes cathodiques CC : - tubes cathodiques pour téléviseurs et moniteurs vidéo, monochromes ou polychromes
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tubes cathodiques pour visualisation de phénomènes physiques et écrans radar CA : - tubes convertisseurs d'images (pour appareils de télévision, caméscopes, etc.) NC : - cônes enveloppes pour tubes cathodiques (23.19.21) 26.11.12 Magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives et autres tubes redresseurs CC : - tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, etc.)
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tubes de réception, d'amplification ou d'émission (triodes, pentodes, etc.)
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tubes, lampes et valves électroniques diverses NC : - diodes (26.11.21), photodiodes (26.11.22)
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générateurs de rayons X (26.60.11) 26.11.2 Diodes et transistors 26.11.21 Diodes ; transistors ; thyristors, diacs et triacs CC : - transistors, y compris à effet de champ (MOS)
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diodes, notamment semi-conducteurs à fonction diode
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thyristors, diacs, triacs, varactors, etc. CA : - transformateurs électroniques NC : - photodiodes et phototransistors (26.11.22) 26.11.22 Dispositifs à semi-conducteur ; diodes émettrices de lumière ; cristaux piézo-électriques montés, et leurs parties CC : - cellules photovoltaïques (photopiles) et photorésistances
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diodes électroluminescentes et diodes laser
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photodiodes, phototransistors, photorelais
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dispositifs optoélectroniques divers
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cristaux piézoélectriques montés, filtres et pilotes à quartz CA : - panneaux solaires à cellules photovoltaïques NC : - générateurs photovoltaïques (27.11) 26.11.3 Circuits intégrés électroniques 26.11.30 Circuits intégrés électroniques CC : - circuits intégrés monolithiques linéaires ou numériques
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éléments de mémoire et microplaquettes (chips)
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microprocesseurs, mémoires MOS et dispositifs divers à semi-conducteurs (modules, blocs-moulés, etc.) assemblés en vue de réaliser une fonction spécifique (autres que parties de machine) CA : - circuits intégrés hybrides 26.11.4 Parties de tubes, valves et autres composants électroniques n.c.a. 26.11.40 Parties de tubes, valves et autres composants électroniques n.c.a. CC : - parties de tubes, valves et autres composants électroniques n.c.a. NC : - enveloppes pour tubes (23.19.21)
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plaques de silicium (wafers) (20.59.53) 26.11.5 Circuits imprimés nus 26.11.50 Circuits imprimés nus CC : - Circuits imprimés simples ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts NC : - circuits imprimés chargés (26.12.10)
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 140 26.11.9 Fabrication de circuits intégrés électroniques ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de composants électroniques 26.11.91 Fabrication de circuits intégrés électroniques CC : - montage ou assemblage à façon de circuits intégrés électroniques
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micro-assemblages sur circuits intégrés NC : - les services autres que le montage ou l'assemblage de circuits intégrés électroniques ou le micro- assemblage sur circuits intégrés 26.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de composants électroniques CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 26.12 Cartes électroniques assemblées 26.12.1 Circuits imprimés chargés 26.12.10 Circuits imprimés chargés CC : - circuits imprimés rigides, flexibles, multicouches, flexo-rigides, etc., ne comportant que des composants électroniques passifs
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cartes électroniques NC : - circuits imprimés nus (26.11.50) 26.12.2 Cartes son, vidéo, réseau et similaires pour unités automatiques de traitement de l'information 26.12.20 Cartes son, vidéo, réseau et similaires pour unités automatiques de traitement de l'information CC : - cartes son, vidéo, réseau et similaires pour ordinateurs 26.12.3 Cartes intelligentes 26.12.30 Cartes intelligentes CC : - cartes « à puce » ou « intelligentes » 26.12.9 Impression de circuits ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cartes électroniques assemblées 26.12.91 Impression de circuits et micro-assemblage sur circuits imprimés CC : - métallisation, vernissage et autres revêtements des circuits imprimés et des semi-conducteurs
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micro-assemblages sur circuits imprimés 26.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cartes électroniques assemblées CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
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montage et/ou assemblage de cartes électroniques NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 26.2 ORDINATEURS ET ÉQUIPEMENTS PÉRIPHÉRIQUES 26.20 Ordinateurs et équipements périphériques 26.20.1 Ordinateurs et leurs parties et accessoires 26.20.11 Micro-ordinateurs portables dont le poids n'excède pas 10 kg, tels que « laptops » ou « note books" ; assistants personnels numériques et équipements similaires CC : - micro-ordinateurs portables dont le poids n'excède pas 10 kg, tels que « laptops » ou « note books » CA : - tablettes électroniques, assistants personnels numériques et équipements similaires
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 141 26.20.12 Terminaux point de vente, gab et machines similaires, pouvant être connectés à un ordinateur ou un réseau CC : - terminaux point de vente, guichets automatiques de banque (GAB) et machines similaires, pouvant être connectés à un ordinateur ou un réseau NC : - calculettes (28.23.12) 26.20.13 Unités intégrées de traitement de l'information comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et un dispositif d'entrée-sortie CC : - unités intégrées de traitement de l'information comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et un dispositif d'entrées-sorties 26.20.14 Systèmes informatiques CC : - systèmes informatiques numériques comportant au moins une unité centrale de traitement et un dispositif d'entrées-sorties, distincts 26.20.15 Autres unités intégrées de traitement de l'information, pouvant comporter sous une même enveloppe ou non un ou deux des types d'unités suivants : unité de stockage, unité d'entrée, unité de sortie CC : - autres unités intégrées de traitement de l'information pouvant comporter, sous une même enveloppe ou non, un ou deux des types d'unités suivants : unité de stockage, unité d'entrée, unité de sortie 26.20.16 Unités d'entrée ou de sortie comportant ou non des unités de stockage sous une même enveloppe CC : - imprimantes à boule, à aiguille, à laser, à jet d'encre, etc.
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scanners, copieurs, télécopieurs aptes à être connectés à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau
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tables traçantes et unités de sortie sur films
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claviers de commande 26.20.17 Moniteurs et projecteurs utilisés principalement dans un système informatique CC : - consoles et écrans de visualisation alphanumériques ou graphiques
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vidéo projecteurs 26.20.18 Unités effectuant deux ou plusieurs des fonctions suivantes : impression, scannage, copie, télécopie CC : - unités effectuant deux ou plusieurs des fonctions suivantes : impression, scannage, copie, télécopie aptes à être connectés à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau 26.20.2 Unités de mémoire et autres dispositifs de stockage 26.20.21 Unités de mémoire CC : - unités de mémoire auxiliaire de tous types (à bandes, à disques, à tambour, etc.), extérieures à l'unité centrale
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unités de mémoire centrale CA : - cartes additionnelles destinées à accroître certaines capacités de traitement 26.20.22 Dispositifs à mémoire rémanente à semi-conducteurs CC : - dispositifs à mémoire rémanente à semi-conducteurs, telles que les cartes à mémoire flash, les clés USB, etc. 26.20.3 Autres unités pour matériel informatique 26.20.30 Autres unités pour matériel informatique CC : - lecteurs magnétiques ou optiques
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processeurs de contrôle ou d'exploitation de données, convertisseurs, multiplexeurs, concentrateurs, frontaux, équipements de réseau local CA : - lecteurs mécanographiques de cartes ou bandes perforées 26.20.4 Parties et accessoires pour matériel informatique 26.20.40 Parties et accessoires pour matériel informatique CC : - dispositifs accessoires (souris, table graphique, etc.) et parties de matériel informatique CA : - cartouches d'encres pour imprimantes NC : - composants électroniques (26.11)