Nomenclatures_CPF_Reedition_2020.pdf

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 147 26.51.7 Thermostats, manostats et autres instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques 26.51.70 Thermostats, manostats et autres instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques CC : - thermostats, manostats et autres instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques NC : - instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques, hydrauliques ou pneumatiques (26.51.65) 26.51.8 Parties et accessoires des instruments et appareils de mesure, d'essai et de navigation 26.51.81 Parties des appareils radar et de radionavigation CC : - parties des appareils radar et de radionavigation 26.51.82 Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.12, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.4 et 26.51.5 ; microtomes ; parties n.c.a. CC : - parties et accessoires d'instruments de mesures géophysiques

• parties et accessoires d'instruments de dessin, calcul et mesure des longueurs

• parties et accessoires d'instruments de mesure de grandeurs électriques ou de radiations ionisantes

• parties et accessoires d'instruments de mesure d'autres grandeurs physiques ou chimiques

• microtomes

• parties et accessoires de microtomes ou d'analyseurs de gaz et de fumées

• parties et accessoires pour instruments et appareils de mesure, de contrôle ou de précision n.c.a. 26.51.83 Parties et accessoires des microscopes (autres qu'optiques) et diffractographes CC : - parties et accessoires de microscopes électroniques et diffractographes 26.51.84 Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.63 et 26.51.64 CC : - parties et accessoires de compteurs 26.51.85 Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.65, 26.51.66 et 26.51.70 CC : - parties et accessoires d'instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques 26.51.86 Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.11 et 26.51.62 CC : - parties et accessoires d'équipements de navigation

• parties et accessoires pour appareils et dispositifs d'essais des matériaux 26.51.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'instruments et appareils de mesure, d'essai et de navigation 26.51.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'instruments et appareils de mesure, d'essai et de navigation CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

• assemblage du produit mentionné ou de ses parties

• finitions diverses NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 26.52 Articles d'horlogerie 26.52.1 Montres et autres compteurs de temps, à l'exclusion de leurs mouvements et éléments 26.52.11 Montres-bracelets et montres de gousset, en métal précieux ou en plaqué ou doublé CC : - montres avec boîte en métal précieux ou en plaqué ou doublé CA : - montres incrustées de pierres précieuses 26.52.12 Autres montres-bracelets, montres de gousset, y compris chronomètres CC : - montres avec boîte en métal commun ou en matière plastique CA : - chronomètres

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 148 26.52.13 Pendulettes pour tableaux de bord CC : - pendulettes pour tableaux de bord 26.52.14 Pendules ; réveils et horloges ; autres compteurs de temps CC : - réveils et pendulettes

• horloges et pendules d'ameublement

• horloges pour l'extérieur et horloges monumentales CA : - matériel pour la distribution de l'heure NC : - radioréveils (26.40.11)

• pendulettes pour tableaux de bord (26.52.13) 26.52.2 Mouvements et éléments de montres 26.52.21 Mouvements d'horlogerie CC : - mouvements de montres, complets et assemblés

• mouvements d'horlogerie, complets et assemblés

• chablons et mouvements de montres incomplets, assemblés

• ébauches de montres

• mouvements d'horlogerie complets, incomplets et ébauches, non assemblés

• mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés 26.52.22 Boîtiers de montres et leurs parties CC : - boîtes en métaux précieux ou communs CA : - cages et cabinets d'horlogerie 26.52.23 Autres fournitures d'horlogerie CC : - ressorts, spiraux, cadrans, cages, platines, rouages, échappements, aiguilles, pierres d'horlogerie

• pièces de mouvements ou de sonneries, etc. 26.52.24 Horloges de pointage, horodateurs et parcmètres ; minuteries avec mouvement d'horlogerie CC : - appareils d'horlogerie permettant la mesure de durées, associée éventuellement à d'autres fonctions (parcmètres, pointeurs, horodateurs, horocompteurs, contrôleurs de rondes, minuteurs, mécanismes à déclenchement programmable) 26.52.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles d'horlogerie 26.52.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles d'horlogerie CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

• assemblage du produit mentionné ou de ses parties

• finitions diverses NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 26.6 ÉQUIPEMENTS D'IRRADIATION MÉDICALE, ÉLECTROMÉDICAUX ET ÉLECTROTHÉRAPEUTIQUES 26.60 Équipements d'irradiation médicale, électromédicaux et électrothérapeutiques 26.60.1 Équipements d'irradiation médicale, électromédicaux et électrothérapeutiques 26.60.11 Matériel de radiologie utilisant les rayons x, alpha, bêta ou gamma CC : - matériels pour l'analyse et le contrôle des produits industriels utilisant les rayonnements X, gamma, etc.

• matériels de stérilisation ou de mûrissement par rayonnement

• matériel de radiodiagnostic, médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire (générateurs de rayons X et installations associées)

• matériels de thérapie radiologique (cobaltothérapie, gammathérapie, etc.) CA : - mobilier pour environnement radiologique

• tubes à rayons X, écrans et pupitres radiologiques, cupules et boucliers protecteurs

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 149 26.60.12 Appareils d'électrodiagnostic utilisés en médecine CC : - électrocardiographes, électroencéphalographes, audiomètres

• matériels d'imagerie médicale (appareils d'imagerie par résonance magnétique, scanographie, scintigraphie, échographie, etc.)

• matériels d'observation par cathétérisme

• moniteurs pour la surveillance continue des malades 26.60.13 Appareils à rayonnements ultraviolets ou infrarouges, utilisés en médecine, chirurgie, art dentaire et vétérinaire CC : - appareils à rayonnements ultraviolets ou infrarouges, utilisés en médecine, chirurgie, art dentaire et vétérinaire 26.60.14 Stimulateurs cardiaques ; prothèses auditives CC : - stimulateurs cardiaques ; prothèses ou orthèses auditives 26.60.9 Fabrication d'appareils médicaux ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements d'irradiation médicale, électromédicaux et électrothérapeutiques 26.60.91 Fabrication d'appareils médicaux CC : - assemblage d'appareils médicaux 26.60.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements de radiologie, électromédicaux et électrothérapeutiques CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

• assemblage du produit mentionné ou de ses parties

• finitions diverses NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 26.7 MATÉRIEL OPTIQUE ET PHOTOGRAPHIQUE 26.70 Matériel optique et photographique 26.70.1 Matériel photographique et parties 26.70.11 Objectifs pour appareils de prise de vue, de projection, d'agrandissement ou de réduction CC : - objectifs pour appareils de prise de vue, de projection, d'agrandissement, etc. 26.70.12 Chambres spéciales pour photogravure et photocomposition ; appareils pour enregistrement de documents sur microfilm, microfiche ou similaires CC : - appareils photographiques de prises de vue pour applications particulières (photo aérienne, sous- marine, médicale, en microformat, etc.) CA : - chambres spéciales pour photogravure et photocomposition, bancs photo, etc. 26.70.13 Appareils photographiques numériques CC : - appareils photographiques numériques 26.70.14 Appareils photographiques, y compris appareils à développement instantané CC : - autres appareils photographiques pour amateurs ou professionnels, y compris appareils à développement instantané CA : - appareils photographiques jetables 26.70.15 Caméras cinématographiques CC : - caméras 16 mm, super 8 et professionnelles NC : - caméras de télévision (26.30.13), caméscopes (26.40.33) 26.70.16 Projecteurs cinématographiques CC : - projecteurs cinématographiques ; NC : - caméscopes (26.40.33) 26.70.19 Autre matériel photographique ; parties et accessoires de matériel photographique CC : - projecteurs de transparents ; autres projecteurs d'images

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 150

• parties et accessoires de matériel photographique

• flashs électroniques ; matériel pour agrandissement ; matériel pour laboratoires photographiques ; négatoscopes, écrans de projection

• lecteurs de microfilms, microfiches ou autres microformes avec ou sans tirage sur papier CA : - équipement de traitement des cabines de photographie

• les appareils pour la production de lumière-éclair en photographie NC : - objectifs (26.70.11), produits consommables (20.59.11, 12) 26.70.2 Autre matériel optique et parties 26.70.21 Feuilles et plaques polarisantes ; lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique (à l'exclusion de ceux en verre non travaillé optiquement), montés ou non, autres que ceux pour appareils de prise de vues, de projection, d'agrandissement ou de réduction CC : - lentilles, prismes, miroirs, éléments polarisants ou filtrants, montés ou non NC : - verres d'optique et d'horlogerie, non travaillés optiquement (23.19.22)

• câbles de fibres optiques constitués de fibres gainées individuellement (27.31.11)

• fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques (27.31.12) 26.70.22 Jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques ; autres instruments astronomiques et microscopes optiques CC : - jumelles et longues-vues ; lunettes astronomiques

• télescopes et autres instruments d'astronomie optique

• microscopes optiques de tous types CA : - appareils de vision en lumière infrarouge NC : - microscopes électroniques et diffractographes (26.51.61), interféromètres (26.70.24) 26.70.23 Dispositifs à cristaux liquides ; lasers, à l'exclusion de diodes laser, et autres appareils et instruments optiques n.c.a. CC : - périscopes, lunettes pour machines ou instruments de visée, lunettes de visée pour armes

• laser)

• dispositifs à cristaux liquides CA : - loupes et visionneuses-loupe, judas de porte, stéréoscopes, visionneuses NC : - diodes laser (26.11.22), diffractographes (26.51.61) et interféromètres (26.70.24) 26.70.24 Appareils et instruments optiques de mesure et de contrôle CC : - télèmètres

• luxmètres, instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques

• stroboscopes CA : - projecteurs de profils et appareils optiques n.c.a. (interféromètres, goniomètres optiques, etc.) 26.70.25 Parties et accessoires de jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques, d'autres instruments astronomiques et de microscopes optiques CC : - parties et accessoires de jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques, d'autres instruments astronomiques et de microscopes optiques 26.70.26 Parties et accessoires de dispositifs à cristaux liquides, de lasers (à l'exclusion de diodes laser) et d'autres appareils et instruments optiques n.c.a. CC : - parties et accessoires de dispositifs à cristaux liquides, de lasers (à l'exclusion de diodes laser) et d'autres appareils et instruments optiques n.c.a. 26.70.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel optique et photographique 26.70.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel optique et photographique CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

• assemblage du produit mentionné ou de ses parties

• finitions diverses NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 151 26.8 SUPPORTS MAGNÉTIQUES ET OPTIQUES 26.80 Supports magnétiques et optiques 26.80.1 Supports magnétiques et optiques 26.80.11 Supports magnétiques vierges, à l'exclusion des cartes à piste magnétique CC : - bandes, cassettes, disques et autre supports magnétiques vierges pour l'enregistrement du son et de l'image 26.80.12 Supports optiques vierges CC : - CD-ROM, DVD et autres supports optiques vierges pour l'enregistrement du son, de l'image ou d'autres données

• disques durs 26.80.13 Autres supports d'enregistrement, y compris matrices et bandes mères pour la production de disques CC : - dispositifs de stockage de données à base de semi-conducteurs, vierges

• flans non enregistrés

• autres supports d'enregistrement, y compris matrices et bandes mères pour la production de disques 26.80.14 Cartes à piste magnétique CC : - cartes à piste magnétique vierges pour l'enregistrement du son ou d'autres données NC : - cartes à puce (26.12.30) 26.80.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de supports magnétiques et optiques 26.80.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de supports magnétiques et optiques CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)