Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 157 CA : - abat-jour en toutes matières NC : - chandelles, bougies, lampions (32.99.54)
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verrerie d'éclairage en verre (23.19.24) ou en plastique (22.29.24) 27.40.24 Enseignes et panneaux lumineux CC : - enseignes lumineuses (de série), matériel pour publicité lumineuse ; lampes-réclame
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plaques indicatrices lumineuses urbaines, routières ou d'intérieur 27.40.25 Lustres, plafonniers et appliques CC : - lustres, plafonniers et appliques CA : - supports de spots, réglettes à néon et appareils similaires NC : - verrerie d'éclairage en verre (23.19.24) ou en plastique (22.29.24) 27.40.3 Autres appareils d'éclairage 27.40.30 Autres appareils d'éclairage CC : - guirlandes électriques
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appareils d'éclairage extérieur pour routes, stades, jardins, monuments, etc.
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appareils de projection spécialisés pour studios, cinéma, théâtre, etc.
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appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle pour véhicules (sauf phares et projecteurs scellés) CA : - projecteurs et spots (sauf phares et projecteurs scellés) NC : - flashes électroniques, lampes flash (26.70.19)
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matériel de signalisation lumineuse (feux tricolores, balises) (27.90.20) 27.40.4 Parties de lampes et d'appareils d'éclairage 27.40.41 Parties de lampes à incandescence ou à décharge CC : - culots de lampes NC : - douilles (27.33.12) 27.40.42 Parties d'appareils d'éclairage CC : - rails électriques pour appareils d'éclairage CA : - parties d'appareils d'éclairage en verre (23.19.24) ou en plastique (22.29.24) ; réglettes à néon (27.40.25) 27.40.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils d'éclairage électrique 27.40.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils d'éclairage électrique CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
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assemblage du produit mentionné ou de ses parties
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finitions diverses NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 27.5 APPAREILS MÉNAGERS 27.51 Appareils électroménagers 27.51.1 Réfrigérateurs et congélateurs ; lave-vaisselle et lave-linge ; couvertures chauffantes ; ventilateurs 27.51.11 Réfrigérateurs et congélateurs à usage ménager CC : - réfrigérateurs domestiques de tous types, y compris non électriques
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réfrigérateurs munis d'un compartiment congélateur-conservateur
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congélateurs-conservateurs domestiques 27.51.12 Lave-vaisselle à usage ménager CC : - lave-vaisselle domestiques 27.51.13 Lave-linge et sèche-linge à usage ménager CC : - machines à laver le linge et/ou à sécher le linge, y compris non électriques, d'une capacité de moins de 10 kg de linge sec
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 158 27.51.14 Couvertures chauffantes CC : - couvertures électriques chauffantes NC : - résistances chauffantes (27.51.14) 27.51.15 Hottes aspirantes et ventilateurs à usage ménager CC : - hottes aspirantes et ventilateurs domestiques 27.51.2 Autres appareils électroménagers n.c.a. 27.51.21 Appareils ménagers électromécaniques, à moteur électrique incorporé CC : - aspirateurs à poussière ; cireuses à parquet
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robots électriques de cuisine (batteurs, broyeurs, presse-légumes, ouvre-boîtes, couteaux électriques, épluche-légumes, etc.) CA : - brosses à dents électriques 27.51.22 Rasoirs, appareils à épiler et tondeuses, à moteur électrique incorporé CC : - rasoirs, appareils à épiler et tondeuses, à moteur électrique incorporé CA : - lames, peignes et têtes pour rasoirs électriques 27.51.23 Sèche-cheveux et sèche-mains électriques ; fers à repasser électriques CC : - sèche-cheveux et sèche-mains électriques
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fers à repasser électriques 27.51.24 Autres appareils électrothermiques CC : - bouilloires, cafetières, théières et percolateurs, grille-pain électriques, chauffe-biberons, yaourtières, friteuses et bouillottes électriques, etc. 27.51.25 Chauffe-eau électriques à accumulation ou instantanés et thermoplongeurs CC : - chauffe-eau ou chauffe-bain électriques à accumulation ou instantanés
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chaudières électriques de chauffage domestique CA : - thermoplongeurs 27.51.26 Radiateurs électriques CC : - radiateurs à accumulation, convection, soufflage, etc., électriques NC : - radiateurs électriques à montage permanent (28.21) 27.51.27 Fours à micro-ondes CC : - fours à micro-ondes 27.51.28 Autres fours ; cuisinières, tables de cuisson, réchauds ; grils, rôtissoires CC : - cuisinières et tables de cuisson électriques ou mixtes
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réchauds, rôtissoires, grils, chauffe-plats, etc., électriques 27.51.29 Résistances chauffantes CC : - résistances pour couvertures chauffantes, radiateurs, fours, chauffe-eau, etc. CA : - résistances chauffantes pour le dégivrage des avions ou des lunettes arrières d'automobiles NC : - lunettes arrière dégivrantes (23.12.12) 27.51.3 Parties d'appareils électroménagers 27.51.30 Parties d'appareils électroménagers CC : - parties d'appareils électroménagers 27.51.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils électroménagers 27.51.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils électroménagers CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
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assemblage du produit mentionné ou de ses parties NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 159 27.52 Appareils ménagers non électriques 27.52.1 Appareils ménagers de cuisson et de chauffage, non électriques NC : - machines à coudre (28.94.40) ou à tricoter (28.94.14) et ustensiles métalliques à main (25.99.12) 27.52.11 Appareils ménagers de cuisson et chauffe-plats, en fer, acier ou cuivre, non électriques CC : - cuisinières, fours, tables de cuisson, réchauds, chauffe-plats et autres appareils de cuisson non électriques (à gaz ou autre combustible) CA : - barbecues NC : - appareils mixtes (gaz-électricité) (27.51.28) 27.52.12 Autres appareils ménagers de chauffage, fonctionnant au gaz ou avec des combustibles liquides ou solides CC : - poêles, calorifères, fourneaux, fonctionnant au gaz, au charbon, au mazout, au bois, etc., en fonte, acier ou autres matières CA : - radiateurs à catalyse (gaz) NC : - appareils de chauffage central à eau chaude (25.21.12) 27.52.13 Générateurs et distributeurs d'air chaud n.c.a., en fer ou en acier, non électriques CC : - générateurs et distributeurs d'air chaud non électriques CA : - récupérateurs de chaleur de cheminées 27.52.14 Chauffe-eau à accumulation ou instantanés, non électriques CC : - chauffe-eau ou chauffe-bain non électriques (à gaz ou autre combustible) CA : - chauffe-eau solaires non photovoltaïques NC : - chaudières murales mixtes (chauffage et eau chaude) à gaz (25.21.12) 27.52.2 Parties d'appareils de cuisson ou de chauffage, non électriques 27.52.20 Parties d'appareils de cuisson ou de chauffage, non électriques CC : - parties d'appareils de cuisson ou de chauffage, non électriques 27.52.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils ménagers non électriques 27.52.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils ménagers non électriques CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
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assemblage du produit mentionné ou de ses parties
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peinture et revêtement du produit mentionné NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 27.9 AUTRES MATÉRIELS ÉLECTRIQUES 27.90 Autres matériels électriques 27.90.1 Autres matériels électriques et leurs parties 27.90.11 Machines et appareils électriques à fonctions spécifiques CC : - machines électriques avec fonction de traduction ou de dictionnaire, amplificateurs d'antenne, générateurs d'ozone, électrificateurs de clôtures, etc. NC : - matériel de soudage électrique (27.90.31)
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les chargeurs d'accumulateurs (27.11.50) 27.90.12 Isolateurs électriques ; pièces isolantes pour machines ou équipements électriques ; tubes isolateurs CC : - isolateurs et pièces isolantes en matériaux composites, plastique moulé et autres matières que le verre ou la céramique CA : - tubes isolateurs 27.90.13 Électrodes en carbone et autres articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 160 CC : - électrodes en charbon ou en graphite pour tous usages (fours, électrolyse, balais et collecteurs électriques, résistances, piles, soudage, etc.) NC : - ouvrages en graphite et produits graphités pour usages non électriques (23.99.19) 27.90.2 Tableaux d'affichage équipés de dispositifs à cristaux liquides ou de diodes électroluminescentes ; appareils électriques de signalisation sonore ou visuelle 27.90.20 Tableaux d'affichage équipés de dispositifs à cristaux liquides ou de diodes électroluminescentes ; appareils électriques de signalisation sonore ou visuelle CC : - tableaux d'affichage électrique divers (y compris à cristaux liquides et diodes émettrices de lumières)
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appareils de signalisation acoustique ou visuelle 27.90.3 Matériel électrique pour le soudage, le brasage, la trempe superficielle et la projection à chaud 27.90.31 Matériel électrique pour le soudage et le brasage ; parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés CC : - équipements manuels et machines utilisant des techniques diverses de soudage (automatiques à arc et plasma, par points, par résistance électrique, par faisceau laser ou électronique, etc.) CA : - matériel de soudage des matières thermoplastiques
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parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés NC : - lampes à souder (à flamme aérogaz) (25.73.30)
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fils fourrés pour le soudage (25.93.15)
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matériel non électrique pour le soudage et le brasage (28.29.70) 27.90.32 Parties de matériel électrique pour le soudage et le brasage ; parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés CC : - pièces, parties et accessoires de matériels de soudage CA : - parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés NC : - matériaux d'apport et produits de soudage (25.93.15) 27.90.33 Parties d'autres matériels électriques ; parties électriques de matériels n.c.a. CC : - parties d'autres matériels électriques
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parties électriques de matériels n.c.a. 27.90.4 Autres matériels électriques n.c.a. (y compris électro-aimants ; accouplements et freins électromagnétiques ; têtes de levage électromagnétiques ; accélérateurs de particules électriques ; générateurs de signaux électriques et appareils pour galvanoplastie, électrolyse et électrophorèse) 27.90.41 Onduleurs, redresseurs, convertisseurs CC : - onduleurs, redresseurs, convertisseurs statiques 27.90.42 Piles à combustible CC : - piles à combustible 27.90.43 Étaleurs d'ondes, pour une tension excédant 1 000 V CC : - étaleurs d'ondes, pour une tension excédant 1 000 V NC : - étaleurs d'ondes destinés à la distribution (27.12.10) 27.90.44 Câbles d'appareils, prolongateurs électriques et autres jeux de fils électriques avec fils isolés et connecteurs CC : - câbles d'appareils, prolongateurs électriques et autres jeux de fils électriques avec fils isolés et connecteurs 27.90.45 Électro-aimants ; accouplements et freins électromagnétiques ; têtes de levage électromagnétiques ; accélérateurs de particules électriques ; générateurs de signaux électriques et appareils pour galvanoplastie, électrolyse et électrophorèse et autres matériels électriques n.c.a. CC : - accélérateurs de particules
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électro-aimants ; accouplements, embrayages et freins électromagnétiques ; têtes de levage électromagnétiques
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générateurs de signaux
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matériel d'électrolyse, galvanoplastie, électrophorèse, etc. CA : - bancs solaires et appareils similaires pour le bronzage
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 161 27.90.5 Condensateurs 27.90.51 Condensateurs fixes pour réseaux de 50/60 hz capables d'absorber une puissance réactive supérieure ou égale à 0,5 kvar CC : - condensateurs fixes conçus pour le réseau électrique et pouvant supporter une puissance réactive de 0,5 kVAr ou plus 27.90.52 Autres condensateurs fixes CC : - condensateurs fixes utilisant tous types de diélectriques 27.90.53 Condensateurs variables ou ajustables CC : - condensateurs variables ou ajustables (trimmers) 27.90.6 Résistances électriques, à l'exclusion des résistances chauffantes 27.90.60 Résistances électriques, à l'exclusion des résistances chauffantes CC : - résistances électriques non chauffantes de tous types, y compris varistances et thermistances CA : - résistances variables ou ajustables (rhéostats, potentiomètres) NC : - résistances chauffantes (27.51.29) 27.90.7 Équipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes 27.90.70 Équipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes CC : - équipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes 27.90.8 Éléments pour condensateurs, résistances électriques, rhéostats et potentiomètres 27.90.81 Éléments pour condensateurs CC : - éléments pour condensateurs 27.90.82 Éléments pour résistances électriques, rhéostats et potentiomètres CC : - éléments pour résistances électriques, rhéostats et potentiomètres 27.90.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres matériels électriques 27.90.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres matériels électriques CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
- assemblage du produit mentionné ou de ses parties NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)