Nomenclatures_CPF_Reedition_2020.pdf

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 162 28 MACHINES ET ÉQUIPEMENTS N.C.A. 28.1 MACHINES D'USAGE GÉNÉRAL 28.11 Moteurs et turbines, à l'exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles NC : - moteurs et turbines pour aéronefs (30.30.1), automobiles (29.10.1) et motocycles (30.91.3) 28.11.1 Moteurs, à l'exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles 28.11.11 Moteurs hors-bord CC : - moteurs hors-bord 28.11.12 Moteurs de marine à explosion ; autres moteurs CC : - moteurs de marine à explosion CA : - moteurs à explosion n.c.a. (piston rotatif, etc.) 28.11.13 Autres moteurs diesels CC : - moteurs diesel marine

• moteurs diesel de traction ferroviaire

• moteurs diesel pour machines agricoles et engins de génie civil

• moteurs diesel fixes CA : - moteurs diesel usagés NC : - groupes électrogènes (27.11.31) 28.11.2 Turbines 28.11.21 Turbines à vapeur CC : - turbines à vapeur pour la propulsion des navires et la production d'électricité 28.11.22 Turbines et roues hydrauliques CC : - turbines de type Pelton, Francis, Kaplan, etc. CA : - roues hydrauliques 28.11.23 Turbines à gaz, autres que turboréacteurs et turbopropulseurs CC : - turbines à gaz pour la production d'électricité NC : - turboréacteurs et turbopropulseur (30.30.12) 28.11.24 Turbines éoliennes CC : - groupes électrogènes à énergie éolienne 28.11.3 Parties de turbines 28.11.31 Parties de turbines à vapeur CC : - stators, rotors, ailettes, aubages 28.11.32 Parties de turbines et roues hydrauliques, y compris régulateurs CC : - aubes, pales, palettes, angets, rotors, stators 28.11.33 Parties de turbines à gaz, à l'exclusion des turboréacteurs et turbopropulseurs CC : - aubes, ailettes, roues de rotor, couronnes de stators, tuyères 28.11.4 Parties pour moteurs CC : - pièces statiques (blocs-cylindres, chemises, carters, culasses)

• embiellage (bielles, pistons et segments) ; volant-moteur

• équipements de distribution (soupapes, culbuteurs, carburateurs, injecteurs)

• tubulures d'admission et collecteurs d'échappement 28.11.41 Parties pour moteurs à explosion, à l'exclusion des parties de moteurs pour avions CC : - parties pour moteurs à explosion, à l'exclusion des parties de moteurs pour avions NC : - les parties de moteurs à explosion pour avions (30.30.15)

• les parties de turbopropulseurs et turboréacteurs (30.30.16) 28.11.42 Parties pour autres moteurs n.c.a. CC : - parties pour moteurs diesel

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 163 28.11.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs et turbines, à l'exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles 28.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs et turbines, à l'exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

• assemblage du produit mentionné ou de ses parties NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 28.12 Équipements hydrauliques et pneumatiques 28.12.1 Équipements hydrauliques et pneumatiques, à l'exclusion des parties 28.12.11 Moteurs hydrauliques et pneumatiques à mouvement rectiligne (cylindres) CC : - moteurs hydrauliques et pneumatiques à mouvement rectiligne 28.12.12 Moteurs hydrauliques et pneumatiques rotatifs CC : - moteurs hydrauliques et pneumatiques rotatifs 28.12.13 Pompes hydrauliques CC : - pompes hydrauliques à piston ou rotatives 28.12.14 Soupapes hydrauliques et pneumatiques CC : - soupapes hydrauliques et pneumatiques 28.12.15 Assemblages hydrauliques CC : - agrégats hydrauliques alternatifs ou rotatifs 28.12.16 Systèmes hydrauliques CC : - systèmes hydrauliques, à mouvement rectiligne ou non 28.12.2 Parties pour équipements hydrauliques et pneumatiques 28.12.20 Parties pour équipements hydrauliques et pneumatiques CC : - parties pour équipements hydrauliques et pneumatiques CA : - roues à ailettes d'aéromoteurs 28.12.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques 28.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

• assemblage du produit mentionné ou de ses parties NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 28.13 Autres pompes et compresseurs 28.13.1 Pompes pour liquides ; élévateurs à liquides 28.13.11 Pompes pour carburants, lubrifiants, agents de refroidissement et bétons CC : - pompes à dispositif mesureur pour la distribution de carburants, lubrifiants, etc.

• pompes pour moteurs (à huile, à essence, à eau,etc.)

• pompes à bras et pompes à béton 28.13.12 Autres pompes volumétriques alternatives pour liquides CC : - autres pompes volumétriques alternatives pour liquides

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 164 28.13.13 Autres pompes volumétriques rotatives pour liquides CC : - pompes à engrenage, à palettes, à lobes, hélicoïdales, péristaltiques 28.13.14 Autres pompes centrifuges pour liquides ; autres pompes CC : - pompes centrifuges, circulateurs de chauffage, pompes immergées, électromagnétiques, autres pompes pour liquides et béliers hydrauliques CA : - élévateurs à liquides, roues élévatrices, norias, vis d'Archimède, etc. NC : - élévateurs de voiture pour garages (28.22.13) 28.13.2 Pompes à air ou à vide ; compresseurs d'air ou d'autres gaz 28.13.21 Pompes à vide CC : - pompes à vide 28.13.22 Pompes à air, à main ou à pied CC : - pompes à air, à main ou à pied 28.13.23 Compresseurs frigorifiques CC : - compresseurs frigorifiques 28.13.24 Compresseurs d'air remorquables CC : - compresseurs d'air remorquables 28.13.25 Turbocompresseurs CC : - turbocompresseurs 28.13.26 Compresseurs volumétriques alternatifs CC : - compresseurs volumétriques alternatifs 28.13.27 Compresseurs volumétriques rotatifs CC : - compresseurs volumétriques rotatifs 28.13.28 Autres compresseurs CC : - autres compresseurs 28.13.3 Parties de pompes et compresseurs 28.13.31 Parties de pompes ; parties d'élévateurs à liquides CC : - godets, chaînes à godets, corps de pompes, pistons, soupapes, clapets, vis hélicoïdales, etc. 28.13.32 Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d'air ou de gaz, de ventilateurs et de hottes aspirantes CC : - corps de pompes ou de compresseurs, pistons, soupapes, roues à ailettes, aubes, ailettes 28.13.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres pompes et compresseurs 28.13.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres pompes et compresseurs CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

• assemblage du produit mentionné ou de ses parties NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 28.14 Autres articles de robinetterie 28.14.1 Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires 28.14.11 Détendeurs, réducteurs de pression, clapets et soupapes de sûreté CC : - détendeurs, réducteurs de pression

• clapets et soupapes de sûreté ou de trop plein NC : - valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques (28.12.14) 28.14.12 Articles de robinetterie sanitaire ; robinets pour radiateurs de chauffage central CC : - articles de robinetterie sanitaire ; robinets pour radiateurs de chauffage central CA : - mitigeurs et robinets thermostatiques

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 165 28.14.13 Vannes de commande, robinets-valves, clapets à bille et autres soupapes CC : - vannes de commande, robinets-valves, clapets à bille et autres soupapes CA : - bouches et lances d'incendie, arbres de Noël pour pipe-lines, tireuses de bière pour comptoirs, etc. 28.14.2 Pièces de robinetterie et articles similaires 28.14.20 Pièces de robinetterie et articles similaires CC : - pièces de robinetterie et articles similaires 28.14.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres articles de robinetterie 28.14.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres articles de robinetterie CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

• assemblage du produit mentionné ou de ses parties NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 28.15 Engrenages et organes mécaniques de transmission 28.15.1 Roulements à billes ou à rouleaux 28.15.10 Roulements à billes ou à rouleaux CC : - roulements à billes, à galets, à aiguilles ou à rouleaux NC : - paliers à roulements (28.15.23)

• billes pour roulements (28.15.31) 28.15.2 Autres organes mécaniques de transmission 28.15.21 Chaînes mécaniques, en fer ou en acier CC : - chaînes mécaniques, en fer ou en acier NC : - maillons de chaînes mécaniques (28.15.32) 28.15.22 Arbres de transmission (y compris à cames et vilebrequin) et manivelles CC : - arbres de transmission CA : - arbres à cames, vilebrequins et manivelles

• arbres articulés ou flexibles 28.15.23 Paliers à roulements et coussinets CC : - paliers à roulements, butées et crapaudines 28.15.24 Engrenages et roues de friction ; broches filetées à billes ou à rouleaux ; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse CC : - réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, convertisseurs de couples hydrauliques, roues de friction, vis à bille

• engrenages : crémaillères, vis sans fin, roues dentées, pignons coniques, etc. NC : - boites de vitesses et différentiels pour véhicules automobiles et motocycles (29.32.20) 28.15.25 Volants et poulies, y compris moufles CC : - volants et poulies CA : - moufles 28.15.26 Embrayages et organes d'accouplement, y compris joints universels CC : - embrayages et organes d'accouplement CA : - cardans et joints d'accouplement, liaisons homocinétiques NC : - embrayages pour véhicules automobiles et motocycles (29.32.30), embrayages électromagnétiques (27.90.40) 28.15.3 Parties d'organes mécaniques de transmission 28.15.31 Billes, aiguilles et rouleaux ; parties de roulements à billes ou à rouleaux CC : - billes, aiguilles et rouleaux ; parties de roulements à billes ou à rouleaux CA : - bagues et cages pour roulements

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 166 28.15.32 Maillons de chaînes mécaniques, en fer ou en acier CC : - maillons de chaînes mécaniques, en fer ou en acier 28.15.39 Parties d'organes mécaniques de transmission n.c.a. CC : - parties d'organes mécaniques de transmission n.c.a. 28.15.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission 28.15.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

• assemblage du produit mentionné ou de ses parties NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 28.2 AUTRES MACHINES D'USAGE GÉNÉRAL 28.21 Fours et brûleurs 28.21.1 Fours et brûleurs et leurs parties 28.21.11 Brûleurs ; foyers automatiques et grilles mécaniques ; dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires CC : - brûleurs industriels pour fours, étuves, générateurs de vapeur, etc., à combustibles liquides ou gazeux

• brûleurs pour chaudières de chauffage central

• brûleurs et foyers (y compris chargeurs et grilles) automatiques à charbon pulvérisé 28.21.12 Fours industriels ou de laboratoire, non électriques, y compris incinérateurs, mais à l'exclusion des fours de boulangerie CC : - fours industriels (métallurgie, cimenterie, briqueterie, cokerie, peinture) ou de laboratoire, à fioul, à gaz ou à charbon CA : - incinérateurs, fours crématoires, fours tunnels NC : - fours pour boulangerie (28.93.15), séchoirs pour produits agricoles (28.93.16), bois ou papier (28.99.31) 28.21.13 Fours industriels ou de laboratoire, électriques ; équipement de chauffage à induction ou diélectrique CC : - fours électriques industriels ou de laboratoire (fours à résistance, à induction, à arc) 28.21.14 Parties de fours et de brûleurs CC : - pièces détachées et équipements spécifiques de fours NC : - équipements électriques de chauffage de fours (27.51.29) 28.21.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fours et brûleurs 28.21.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fours et brûleurs CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

• assemblage du produit mentionné ou de ses parties NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 28.22 Matériel de levage et de manutention 28.22.1 Équipements de levage et de manutention et leurs parties 28.22.11 Palans et monte-charges n.c.a. CC : - palans et monte-charges n.c.a. CA : - potences pour mise à l'eau des bateaux