Nomenclatures_CPF_Reedition_2020.pdf

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 171

• matériels industriels de nettoyage (au sable, à la vapeur, à l'eau)

• extincteurs d'incendies de tous types, chargés ou non

• pistolets aérographes

• nettoyeurs ménagers à jet d'eau sous pression CA : - services d'entretien, vérification, recharge des extincteurs NC : - matériels de pulvérisation utilisés en agriculture (28.30.60)

• vaporisateurs et bombes domestiques similaires (32.99.52)

• charges pour extincteurs (20.59.52)

• nettoyeurs vapeur ménagers (27.51.24)

• machines à imprimer à jet d'encre (28.99.14) 28.29.23 Joints métalloplastiques ; joints d'étanchéité mécaniques CC : - joints d'étanchéité mécaniques et assortiments de joints de matières différentes 28.29.3 Appareils de pesage et de mesurage industriels, domestiques ou autres 28.29.31 Appareils de pesage pour usages industriels ; bascules à pesage en continu ; balances à poids constant et cellules de dosage CC : - bascules, pèse-lettres

• bascules à pesage en continu CA : - instruments pour les travaux de mécanique de précision NC : - balances de précision (26.51.31) et poids (28.29.83) 28.29.32 Balances de ménage et pèse-personnes CC : - balances de ménage, pèse-personnes, pèse-bébés 28.29.39 Autres appareils de pesage et de mesurage CC : - cellules de pesage, dosage, tri ou contrôle pondéral

• chaînes de conditionnement avec dispositif de pesage, dosage, étiquetage, etc. CA : - balances automatiques de magasin

• niveaux, mètres à ruban et outils à main similaires 28.29.4 Centrifugeuses, appareils de calandrage et machines de vente automatiques 28.29.41 Centrifugeuses n.c.a. CC : - centrifugeuses n.c.a. NC : - écrémeuses (28.93.11), essoreuses (28.94.23), matériel de séparation isotopique (28.99.20), centrifugeuses utilisées dans les laboratoires (32.50.13) 28.29.42 Calandres et autres laminoirs, à l'exclusion de ceux pour le métal et le verre CC : - calandres et laminoirs pour industries diverses : textiles, papier, caoutchouc, plastiques, etc. NC : - laminoirs pour les métaux (28.91.11) ou le verre (28.99.20) 28.29.43 Machines automatiques de vente de produits CC : - machines automatiques pour la vente de confiseries, boissons, cigarettes, préservatifs, aliments, timbres, tickets, etc. CA : - changeurs de monnaie NC : - distributeurs de billets et appareils électroniques (26.20.12)

• distributeurs automatiques de tickets et appareils similaires, incorporant un dispositif de calcul (28.23.10) 28.29.5 Machines à laver la vaisselle de type industriel 28.29.50 Machines à laver la vaisselle de type industriel CC : - machines à laver la vaisselle de type industriel 28.29.6 Matériel n.c.a. pour le traitement de matériaux fonctionnant sur la base d'une différence de température 28.29.60 Matériel n.c.a. pour le traitement de matériaux fonctionnant sur la base d'une différence de température CC : - tours de refroidissement

• matériel n.c.a. pour le traitement de matériaux fonctionnant sur la base d'une différence de température CA : - pistolets à métalliser à chaud

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 172 28.29.7 Matériel non électrique pour le soudage et le brasage et ses parties ; matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz 28.29.70 Matériel non électrique pour le soudage et le brasage et ses parties ; matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz CC : - chalumeaux, équipements manuels et machines aux gaz (flamme) CA : - machines pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz NC : - lampes à souder (à flamme aérogaz) (25.73.30)

• fils fourrés pour le soudage (25.93.15)

• matériel électrique pour le soudage et le brasage (27.90.31) 28.29.8 Parties d'autres machines d'usage général n.c.a. 28.29.81 Parties de générateurs de gaz CC : - parties de générateurs de gaz 28.29.82 Parties de centrifugeuses ; parties d'appareils de filtration et d'épuration des liquides et des gaz CC : - parties de centrifugeuses

• parties d'appareils de filtration et d'épuration des liquides et des gaz 28.29.83 Parties d'appareils de calandrage ou de laminage ; parties de matériel de pulvérisation, poids pour appareils de pesage CC : - parties d'appareils de calandrage ou de laminage

• parties de matériel de pulvérisation, poids pour appareils de pesage CA : - poids pour balances 28.29.84 Parties de machines sans connecteurs électriques n.c.a. CC : - carters, socles de machines, poignées de commande, etc. 28.29.85 Pièces de machines à laver la vaisselle et d'équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement CC : - pièces pour machines à laver la vaisselle de type industriel

• pièces d'équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement 28.29.86 Parties de matériel non électrique pour le soudage et le brasage et de matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz CC : - pièces, parties et accessoires non électriques de matériels de soudage NC : - matériaux d'apport et produits de soudage (25.93.15)

• pièces, parties et accessoires électriques de matériels de soudage(27.90.32) 28.29.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines d'usage général n.c.a. 28.29.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines d'usage général n.c.a. CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

• assemblage du produit mentionné ou de ses parties

• peinture et revêtement du produit mentionné NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 28.3 MACHINES AGRICOLES ET FORESTIÈRES 28.30 Machines agricoles et forestières 28.30.1 Motoculteurs CA : - enjambeurs NC : - tracteurs de chantier (28.92.50) 28.30.10 Motoculteurs CC : - motoculteurs à outils interchangeables NC : - microtracteurs (28.30.21)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 173 28.30.2 Autres tracteurs agricoles 28.30.21 Tracteurs d'une puissance inférieure ou égale à 37 kw CC : - tracteurs légers, d'une puissance n'excédant pas à 37 kW CA : - microtracteurs 28.30.22 Tracteurs d'une puissance comprise entre 37 kw et 59 kw CC : - tracteurs moyens, d'une puissance supérieure à 37 KW et n'excédant pas 59 kW 28.30.23 Tracteurs d'une puissance supérieure à 59 kw CC : - tracteurs agricoles ou forestiers développant une puissance supérieure à 59 kW CA : - châssis de tracteurs

• tracteurs agricoles d'occasion 28.30.3 Matériel agricole pour le travail du sol 28.30.31 Charrues CC : - charrues à socs, à disques et autres dispositifs CA : - pulvériseurs NC : - socs et disques (28.30.92) 28.30.32 Herses, scarificateurs, cultivateurs, herses à dents et motohoues CC : - scarificateurs, herses à dents, cultivateurs, motohoues, sarcleuses, bineuses CA : - débroussailleuses-faucheuses-élagueuses pour tracteur 28.30.33 Semoirs, plantoirs et repiqueurs CC : - semoirs, plantoirs et repiqueurs 28.30.34 Épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais CC : - épandeurs et enfouisseurs de fumier 28.30.39 Autre matériel pour le travail du sol CC : - dérouleuses de films plastiques, tarières, etc. CA : - rouleaux, butteuses NC : - matériel de fumigation ou anti-gelée (28.30.60) 28.30.4 Tondeuses à gazon 28.30.40 Tondeuses à gazon CC : - tondeuses à gazon à moteur électrique ou thermique, ou à main NC : - débroussailleuses, coupe-bordures, etc., portables (28.24.12) 28.30.5 Matériel de récolte 28.30.51 Faucheuses (y compris barres de coupe à monter sur un tracteur) n.c.a. CC : - faucheuses tractées et automotrices, à sections et rotatives CA : - motofaucheuses 28.30.52 Appareils de fenaison CC : - râteaux simples et combinés, faneuses-andaineuses CA : - matériel bivalent pour la récolte du fourrage et de la paille 28.30.53 Ramasseuses-presses CC : - ramasseuses-presses classiques et à grosses balles rondes ou parallélépipédiques 28.30.54 Matériel pour la récolte des racines et tubercules CC : - matériel pour la récolte des racines et tubercules 28.30.59 Matériel de récolte et de battage n.c.a. CC : - moissonneuses-batteuses

• autres matériels pour la récolte des grains et semences (récolteuses de maïs, cueilleurs, dépouilleurs, égreneurs, etc.)

• machines à vendanger

• récolteuses de fruits, de légumes, etc. CA : - récolteuses-hacheuses-chargeuses (ensileuses) 28.30.6 Pulvérisateurs et poudreuses agricoles et horticoles 28.30.60 Pulvérisateurs et poudreuses agricoles et horticoles

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 174 CC : - pulvérisateurs et poudreuses, portatifs, tractés ou automoteurs

• appareils mécaniques d'arrosage pour l'agriculture ou l'horticulture CA : - matériel de fumigation, matériel anti-gelée NC : - distributeurs d'engrais (28.30.34) 28.30.7 Remorques autochargeuses et autodéchargeuses et semi-remorques agricoles 28.30.70 Remorques autochargeuses et autodéchargeuses et semi-remorques agricoles CC : - remorques autochargeuses et autodéchargeuses

• tonnes ; bennes à vendange 28.30.8 Autre matériel agricole 28.30.81 Matériel de nettoyage, tri et criblage des œufs, des fruits ou d'autres produits agricoles, à l'exclusion des graines, grains ou légumes secs CC : - matériel de nettoyage, tri et criblage des œufs et des fruits NC : - machines pour le nettoyage, le tri, le criblage des grains ou des légumes secs (28.93.20) 28.30.82 Machines à traire CC : - machines à traire CA : - matériel de laiterie fermière 28.30.83 Matériel pour la préparation des aliments pour animaux CC : - matériel pour la préparation des aliments ou des provendes pour animaux 28.30.84 Incubateurs et couveuses CC : - incubateurs et couveuses 28.30.85 Matériel d'aviculture CC : - matériel d'aviculture 28.30.86 Matériel agricole, horticole, forestier, avicole et apicole n.c.a. CC : - matériel d'exploitation forestière (débusqueurs, débardeurs, etc.)

• matériel pour l'horticulture (germoirs, etc.)

• matériel de stockage agricole démontable

• matériels agricoles divers (déssileuses, etc.)

• matériels d'alimentation et d'abreuvement

• matériel d'étable, de porcherie, etc. CA : - matériels divers d'apiculture, de cuniculiculture, etc. NC : - pressoirs, fouloirs, séchoirs agricoles (28.93.14, 16)

• matériel de laiterie industrielle (28.93.12)

• serres (25.11.23) 28.30.9 Parties de matériel agricole ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines agricoles et forestières 28.30.91 Parties de matériel de récolte et de battage n.c.a. CC : - parties de matériel de récolte et de battage n.c.a. CA : - fraises, disques, versoirs 28.30.92 Parties de matériel pour le travail du sol CC : - parties de matériel pour le travail du sol CA : - socs, hérissons 28.30.93 Parties d'autre matériel agricole CC : - parties de matériel d'aviculture CA : - parties d'autre matériel agricole n.c.a. 28.30.94 Parties de matériel de laiterie n.c.a. CC : - parties de matériel de laiterie 28.30.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines agricoles et forestières CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

• assemblage du produit mentionné ou de ses parties

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 175

• peinture et revêtement du produit mentionné NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 28.4 MACHINES DE FORMAGE DES MÉTAUX ET MACHINES- OUTILS CC : - machines à commande manuelle ou numérique, entraînées par une source extérieure d'énergie 28.41 Machines de formage des métaux 28.41.1 Machines-outils d'usinage des métaux, opérant par laser ou procédés similaires ; centres d'usinage des métaux 28.41.11 Machines-outils d'usinage des métaux opérant par enlèvement de matière par laser, ultrasons, jet d'eau et procédés similaires CC : - machines-outils à enlèvement de matière opérant par des procédés spéciaux (laser, électroérosion, ultrasons, jets d'eau, électrochimie, faisceaux d'électrons, d'ions ou de plasma) sur métal et autres matières 28.41.12 Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour l'usinage des métaux CC : - machines-outils à poste fixe, à stations multiples et centres d'usinage NC : - machines d'assemblage automatique (28.99.20) 28.41.2 Tours, machines à percer et à fraiser, pour l'usinage des métaux 28.41.21 Tours opérant par enlèvement de métal CC : - tours parallèles et centres de tournage

• tours divers, à reproduire, à outils multiples, révolvers, verticaux, frontaux, etc. 28.41.22 Perceuses, aléseuses, fraiseuses pour l'usinage des métaux ; machines à fileter ou à tarauder n.c.a. CC : - perceuses-aléseuses à base d'unités à poste fixe

• aléseuses et aléseuses-fraiseuses

• fraiseuses de tous types

• machines à fileter ou à tarauder travaillant par enlèvement de métal CA : - unités d'usinage à glissières NC : - machines de forage rotatives par percussion (28.49.13) 28.41.23 Machines à ébarber, affûter, meuler et autres machines-outils de finition des métaux CC : - machines travaillant par abrasion du métal (rodeuses, glaceuses, meuleuses, polisseuses, affûteuses, rectifieuses) 28.41.24 Machines à raboter, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal CC : - autres machines travaillant par enlèvement de métal (machines à raboter, mortaiser, brocher, scier, tronçonner, tailler les engrenages, etc.) NC : - étaux limeurs (28.49.13) 28.41.3 Autres machines-outils pour l'usinage des métaux 28.41.31 Machines à rouler, cintrer, plier ou dresser les métaux CC : - machines à rouler, cintrer, plier ou dresser les tôles, y compris les presses-plieuses CA : - bancs à cintrer ou plier les barres, tubes et profilés NC : - presses (28.29.42) 28.41.32 Machines à poinçonner ou gruger les métaux CC : - machines à poinçonner, grignoter les métaux NC : - machines à cisailler les métaux (28.49.13) 28.41.33 Machines à forger ou à estamper et marteaux-pilons ; presses hydrauliques et presses pour l'usinage des métaux n.c.a. CC : - presses mécaniques ou hydrauliques

• machines outils à forger et à estamper CA : - marteaux-pilons