Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 176 28.41.34 Machines-outils n.c.a. pour l'usinage des métaux, carbures métalliques frittés ou cermets, opérant sans enlèvement de matière CC : - bancs à étirer les barres, fils, tubes, profilés, etc.
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machines pour le travail du fil métallique (treillis, grillages, câbles.) CA : - tours à repousser et machines à fileter par formage NC : - riveteuses (28.49.13) 28.41.4 Parties et accessoires de machines-outils à métaux 28.41.40 Parties et accessoires de machines-outils à métaux CC : - pièces, parties et dispositifs spéciaux n.c.a. se montant sur machines outils à métaux NC : - dispositifs électromagnétiques (27.90.4) 28.41.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines de formage des métaux 28.41.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines de formage des métaux CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
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assemblage du produit mentionné ou de ses parties
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peinture et revêtement du produit mentionné NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 28.49 Autres machines-outils 28.49.1 Machines-outils pour le travail de la pierre, du bois et d'autres matériaux durs 28.49.11 Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton ou de matériaux minéraux similaires ou pour le travail à froid du verre CC : - machines-outils pour scier, cliver, polir, meuler, percer, graver, ouvrer les pierres, la céramique et autres matières analogues CA : - machines-outils pour le travail à froid du verre (découpe, taille, gravure, doucissage, finissage optique) 28.49.12 Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou de matériaux durs similaires ; machines d'électrodéposition CC : - machines à écorcer, scier, fendre, trancher, dérouler le bois
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machines à dégauchir, raboter, profiler ou moulurer le bois
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machines à percer, mortaiser, cintrer, assembler, clouer, agrafer le bois
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machines à poncer, polir, encoller, vernis, revêtir, sculpter le bois
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presses pour la fabrication de panneaux de feuilles ou de particules de bois
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machines d'électrodéposition CA : - machines spécifiques pour tonnellerie, emballages en bois, crayons, etc.
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machines multifonctions et machines travaillant des matières similaires au bois (liège, os, caoutchouc ou plastique dur, etc.) 28.49.13 Machines de forage rotatives par percussion, limeuses, riveteuses, machines à découper les feuilles de métal CC : - machines de forage rotatives par percussion
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limeuses
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riveteuses
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machines à découper les feuilles de métal 28.49.2 Porte-outils 28.49.21 Porte-outils et filières à déclenchement automatique, pour machines-outils CC : - porte-outils, filières, mandrins, etc., à déclenchement automatique CA : - tourelles porte-outils NC : - outils interchangeables (25.73.40) 28.49.22 Porte-pièces, pour machines-outils CC : - porte-pièces, plateaux de tours, mandrins mécaniques
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 177 28.49.23 Plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils CC : - plateaux diviseurs CA : - outils interchangeables de taillage des engrenages et pour l'usinage des métaux 28.49.24 Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci ou de matériaux durs similaires CC : - pièces, parties et dispositifs spéciaux n.c.a. se montant sur machines-outils à bois et autres matériaux 28.49.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines-outils 28.49.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines-outils CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
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assemblage du produit mentionné ou de ses parties
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peinture et revêtement du produit mentionné NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 28.9 AUTRES MACHINES D'USAGE SPÉCIFIQUE 28.91 Machines pour la métallurgie 28.91.1 Machines pour la métallurgie et leurs parties 28.91.11 Convertisseurs, poches de coulée, lingotières, machines à couler ; laminoirs à métaux CC : - matériels pour la sidérurgie et la fonderie (convertisseurs, lingotières, poches de coulée, etc.)
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machines à couler (coulée continue, sous pression, par centrifugation, etc.)
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laminoirs à métaux et trains de laminoirs à chaud ou à froid NC : - châssis et moules de fonderie (25.73.50), presses à forger (28.41.33), bancs à étirer (28.41.34) 28.91.12 Parties de machines pour la métallurgie ; parties de laminoirs à métaux CC : - cylindres de laminoirs et pièces similaires 28.91.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour la métallurgie 28.91.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour la métallurgie CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
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assemblage du produit mentionné ou de ses parties
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peinture et revêtement du produit mentionné NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 28.92 Machines pour l'extraction ou la construction 28.92.1 Matériel de mines 28.92.11 Élévateurs, transporteurs et convoyeurs continus, pour mines CC : - élévateurs, transporteurs et convoyeurs continus, pour mines 28.92.12 Haveuses, abatteuses et tunneliers ; autres matériels de forage et d'abattage CC : - machines de havage, forage et abattage CA : - soutènements marchants, haveuses
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matériels de sondage, forage, carottage
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tunneliers, boucliers NC : - plates-formes de forage ou d'exploitation flottantes ou submersibles (30.11.40)
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dragues flottantes (30.11.33) et derricks tractés (29.10.59)
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 178 28.92.2 Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction de la terre, des minéraux ou minerais, autopropulsés (y compris bouteurs, pelles mécaniques et rouleaux compresseurs) 28.92.21 Bouteurs et bouteurs-biais autopropulsés CC : - bulldozers et angledozers à roues ou à chenilles 28.92.22 Niveleuses et profileurs autopropulsés ; décapeuses autopropulsées CC : - régaleuses ou profileurs (graders)
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scrapers 28.92.23 Compacteuses et rouleaux compresseurs autopropulsés CC : - compacteuses et rouleaux compresseurs autopropulsés CA : - machines à damer le sol 28.92.24 Chargeuses-pelleteuses frontales autopropulsées CC : - chargeuses-pelleteuses frontales 28.92.25 Pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses rotatifs autopropulsés dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360°, à l'exclusion des chargeuses- pelleteuses frontales CC : - pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses rotatifs CA : - matériels de terrassement rotatifs 28.92.26 Autres pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses autopropulsés ; autres matériels de mines autopropulsés CC : - autres pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses CA : - excavatrices à godets (draglines) 28.92.27 Lames pour bouteurs et bouteurs-biais CC : - lames pour bouteurs et bouteurs-biais 28.92.28 Tombereaux automoteurs CC : - tombereaux automoteurs 28.92.3 Autres matériels de travaux publics 28.92.30 Autres matériels de travaux publics CC : - matériels de terrassement non autopropulsé (décapeuses, rouleaux)
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sonnettes de battage
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chasse-neige (étrave non autopropulsée) NC : - pompes à béton (28.13.11) 28.92.4 Machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre, les minerais et d'autres substances minérales 28.92.40 Machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre, les minerais et d'autres substances minérales CC : - machines pour la préparation mécanique des charbons, minerais et minéraux divers (triage, criblage, lavage, séparation, concassage, broyage, malaxage, agglomération, moulage, extrusion, etc.)
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machines de traitement mécanique pour cimenteries, plâtreries, briqueteries, centrales à béton, etc.
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bétonnières, machines à préparer les revêtements routiers, machines à former les moules de fonderie en sable, etc. NC : - camions-bétonnières (29.10.59) 28.92.5 Tracteurs de chantier 28.92.50 Tracteurs de chantier CC : - tracteurs à chenille pour travaux de génie civil ou miniers NC : - tracteurs agricoles ou forestiers (28.30.2) 28.92.6 Parties de machines pour l'extraction ou la construction 28.92.61 Parties de machines de forage, havage ou excavation ; parties de grues CC : - parties de machines de forage, havage ou excavation
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parties de grues
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 179 28.92.62 Parties de machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre et d'autres substances similaires CC : - parties de machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre et d'autres substances similaires 28.92.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l'extraction ou la construction 28.92.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l'extraction ou la construction CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
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assemblage du produit mentionné ou de ses parties
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peinture et revêtement du produit mentionné NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 28.93 Machines pour l'industrie agroalimentaire 28.93.1 Machines pour l'industrie agroalimentaire, à l'exclusion de leurs parties NC : - les parties de machines pour l'industrie agroalimentaire (28.93.3) 28.93.11 Écrémeuses CC : - écrémeuses 28.93.12 Machines et appareils de laiterie CC : - machines et appareils de laiterie NC : - machines à traire et matériel de ferme (28.30.82) 28.93.13 Machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs n.c.a. CC : - moulins à meules ou à cylindres ; blutoirs, sasseurs, machines à monder, etc. NC : - machines pour le traitement ou l'entreposage des grains (28.93.20) 28.93.14 Machines et appareils pour la préparation du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires CC : - pressoirs, fouloirs, etc. NC : - matériels de brasserie (28.93.17) 28.93.15 Fours de boulangerie non électriques ; matériels de cuisson ou de torréfaction non domestiques CC : - fours de boulangerie ou biscuiterie (non électriques)
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appareils pour la torréfaction
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matériels de cuisson non domestiques CA : - équipements de grandes cuisines (restauration) et de matériels de caféterie 28.93.16 Séchoirs agroalimentaires CC : - séchoirs agroalimentaires 28.93.17 Machines et appareils pour l'industrie agroalimentaire CC : - machines à malaxer (pétrins), diviser, mouler, trancher, etc., pour pains, gâteaux, biscuits, pâtes, chocolats, confiseries, etc.
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machines et appareils pour la conserverie, le travail des fruits, des légumes, des viandes, du poisson, etc.
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matériels de sucrerie et de brasserie CA : - machines et appareils pour l'industrie des corps gras NC : - matériels d'usage général (de distillation ou de refroidissement par exemple) (selon nature) 28.93.18 Machines et appareils pour la préparation du tabac n.c.a. CC : - machines et appareils pour la préparation du tabac n.c.a. 28.93.2 Machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs 28.93.20 Machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs CC : - machines pour le nettoyage, le tri, le criblage des grains ou des légumes secs NC : - matériel de minoterie (28.93.13)
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 180 28.93.3 Parties de machines pour l'industrie agroalimentaire 28.93.31 Parties de machines pour la préparation de boissons CC : - parties de machines pour la préparation de boissons 28.93.32 Parties de machines pour l'industrie alimentaire CC : - parties de machines pour l'industrie alimentaire 28.93.33 Parties de machines pour la préparation du tabac CC : - parties de machines pour la préparation du tabac 28.93.34 Parties de machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs CC : - parties de machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs 28.93.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l'industrie agroalimentaire 28.93.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l'industrie agroalimentaire CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
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assemblage du produit mentionné ou de ses parties
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peinture et revêtement du produit mentionné NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 28.94 Machines pour les industries textiles 28.94.1 Machines de filature, tissage et tricotage 28.94.11 Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles ; machines pour la préparation des fibres textiles CC : - machines pour l'étirage, la texturation ou le craquage des matières textiles synthétiques ou artificielles
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matériels de préparation à la filature : cardes, peigneuses, bancs à broche, etc. CA : - égreneuses à coton, teilleuses, effilocheuses 28.94.12 Métiers à filer ; machines pour le doublage, le retordage, le bobinage ou le dévidage CC : - métiers à filer CA : - machines diverses de filature (doublage, câblage, retordage, bobinage, dévidage, moulinage, etc.) ou de préparation au tissage (ourdissoirs, encolleuses, etc.) 28.94.13 Métiers à tisser CC : - métiers à tisser CA : - métiers à tisser à main 28.94.14 Machines et métiers à tricoter ; machines de couture-tricotage et machines similaires ; machines à touffeter CC : - machines et métiers à tricoter pour l'industrie de la maille
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machines pour tulle, dentelle, broderie, passementerie, etc. CA : - machines à tricoter domestiques 28.94.15 Machines et matériels auxiliaires pour l'industrie textile ; machines à imprimer les textiles CC : - ratières, mécaniques Jacquard, etc.
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machines à imprimer les textiles 28.94.2 Autres machines pour l'industrie textile et la confection, y compris machines à coudre 28.94.21 Machines pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le repassage, le pressage, la teinture, l'enroulage et autres opérations similaires des fils et textiles ; machines pour la finition du feutre CC : - machines pour l'ennoblissement textile (teinture, blanchiment, apprêt)
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machines à enrouler, dérouler, plier, denteler, etc.
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machines pour la fabrication du feutre, des non-tissés et des chapeaux