Nomenclatures_CPF_Reedition_2020.pdf

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 181 CA : - machines à repasser, y compris domestiques

• machines à nettoyer les moquettes 28.94.22 Machines à laver de type industriel ; machines pour le nettoyage à sec ; machines à sécher d'une capacité supérieure à 10 kg CC : - matériels de blanchisserie, lavage, nettoyage à sec, séchage, non domestiques 28.94.23 Essoreuses à linge CC : - essoreuses à linge 28.94.24 Machines à coudre industrielles CC : - machines utilisées en confection : piqueuses, surjeteuses, etc. NC : - machines à coudre domestiques (28.94.40)

• les machines à coudre les feuillets (28.99.11) 28.94.3 Machines pour le travail du cuir ou pour la fabrication ou réparation de chaussures ou autres 28.94.30 Machines pour le travail du cuir ou pour la fabrication ou réparation de chaussures ou autres CC : - machines pour la préparation des cuirs, l'industrie de la fourrure et la fabrication de chaussures en cuir ou autres matières 28.94.4 Machines à coudre de type ménager 28.94.40 Machines à coudre de type ménager CC : - machines à coudre domestiques NC : - machines à tricoter domestiques (28.94.14)

• aiguilles de machines à coudre (28.94.52) 28.94.5 Parties et accessoires de machines de filature, tissage et tricotage et d'autres machines pour l'industrie textile et la confection 28.94.51 Parties et accessoires de machines de filature, tissage et tricotage CC : - garnitures de cardes, broches, navettes, peignes, barrettes, lisses, platines, aiguilles et crochets, etc. 28.94.52 Parties d'autres machines pour l'industrie textile et la confection CC : - parties de machines de blanchisserie ou de nettoyage, y compris domestiques

• parties de machines utilisées pour la confection, y compris aiguilles, y compris domestiques

• parties de machines pour le travail du cuir 28.94.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour les industries textiles 28.94.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour les industries textiles CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

• assemblage du produit mentionné ou de ses parties

• peinture et revêtement du produit mentionné NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 28.95 Machines pour les industries du papier et du carton 28.95.1 Machines pour les industries du papier et du carton et leurs parties 28.95.11 Machines pour les industries du papier et du carton, à l'exclusion de leurs parties CC : - machines pour la production des pâtes à papier par les voies mécaniques ou chimiques

• machines pour la production des papiers et cartons

• machines à façonner ou finir les papiers, cartons et emballages NC : - machines d'imprimerie (28.99.1)

• séchoirs à bois ou à papier (28.99.31) 28.95.12 Parties de machines pour les industries du papier et du carton

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 182 CC : - parties de machines pour les industries du papier et du carton 28.95.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour les industries du papier et du carton 28.95.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour les industries du papier et du carton CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

• assemblage du produit mentionné ou de ses parties

• peinture et revêtement du produit mentionné NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 28.96 Machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques 28.96.1 Machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d'articles en ces matières 28.96.10 Machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d'articles en ces matières CC : - machines pour le mélange ou le malaxage du caoutchouc ou des matières plastiques

• machines pour la presse, l'extrusion, le soufflage, le thermoformage du caoutchouc ou des matières plastiques

• matériel de moulage ou rechapage des pneumatiques NC : - machines d'usinage (28.49.12) 28.96.2 Parties de machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d'articles en ces matières 28.96.20 Parties de machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d'articles en ces matières CC : - parties de machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d'articles en ces matières 28.96.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques 28.96.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

• assemblage du produit mentionné ou de ses parties

• peinture et revêtement du produit mentionné NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 28.99 Autres machines d'usage spécifique n.c.a. 28.99.1 Machines d'imprimerie et machines pour le brochage et la reliure 28.99.11 Machines pour le brochage et la reliure, y compris machines à coudre les feuillets CC : - machines pour le façonnage, le brochage et la reliure CA : - les machines à coudre les feuillets 28.99.12 Machines pour la composition ou pour la préparation de clichés ou plaques CC : - photocomposeuses et matériel typographique 28.99.13 Machines d'impression offset, à l'exclusion des machines offset de bureau CC : - machines d'impression offset NC : - machines feuille à feuille (offset de bureau) (28.23.21)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 183 28.99.14 Autres machines d'impression, à l'exclusion des machines de bureau CC : - machines d'impression diverses (rotatives ou à cylindre) et machines auxiliaires d'imprimerie NC : - machines offset de bureau et photocopieuses (28.23.21)

• machines à imprimer les textiles (28.94.15) 28.99.2 Machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats 28.99.20 Machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats CC : - machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs

• machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des dispositifs à semi- conducteur ou des circuits intégrés électroniques

• machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des écrans plats 28.99.3 Machines d'usage spécifique n.c.a. 28.99.31 Séchoirs à bois, pâte à papier, papier et carton ; séchoirs industriels n.c.a. CC : - séchoirs à bois, pâte à papier, papier et carton CA : - séchoirs industriels n.c.a. 28.99.32 Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines CC : - manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines 28.99.39 Dispositifs de lancement d'aéronefs ; dispositifs d'appontage ou dispositifs similaires ; équipements d'équilibrage de pneumatiques ; machines d'usage spécifique n.c.a. CC : - dispositifs de lancement et d'appontage

• machines pour l'assemblage des lampes

• machines de corderie ou de câblerie ; bobineuses électriques

• machines pour le travail à chaud du verre

• machines pour la séparation isotopique

• machines et appareils pour la fabrication de tuiles, de briques, de pâtes céramiques formées, de tuyaux, d'électrodes de graphite, de craies à écrire

• appareillages dits de « graissage centralisé »

• robots divers n.c.a

• équipement pour l'équilibrage des pneumatiques

• machines à équilibrer les pièces mécaniques

• installations de bowling automatiques NC : - bancs solaires et appareils similaires pour le bronzage (27.90.40) 28.99.4 Parties de machines d'imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure 28.99.40 Parties de machines d'imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure CC : - parties de machines d'imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure 28.99.5 Parties de machines et d'appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats ; parties de machines d'usage spécifique n.c.a. 28.99.51 Parties de machines et d'appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats CC : - parties de machines et d'appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats 28.99.52 Parties de machines d'usage spécifique n.c.a. CC : - parties de machines pour l'assemblage des lampes

• parties de machines pour le travail à chaud du verre

• parties de machines d'usage spécifique n.c.a.

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 184 28.99.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines d'usage spécifique n.c.a. 28.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines d'usage spécifique n.c.a. CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

• assemblage du produit mentionné ou de ses parties

• peinture et revêtement du produit mentionné NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 185 29 VÉHICULES AUTOMOBILES, REMORQUES ET SEMI- REMORQUES 29.1 VÉHICULES AUTOMOBILES 29.10 Véhicules automobiles 29.10.1 Moteurs pour véhicules automobiles CA : - moteurs d'occasion ou reconstruits (réalésés)

• moteurs électriques auxiliaires utilisés pour faciliter le démarrage NC : - moteurs électriques (27.11)

• moteurs à explosion ou diesel reconnaissables comme étant destinés à d'autres usages (marine, aviation, engins spéciaux, etc.) (28.11)

• pièces et équipements électriques (29.31) ou non électriques pour moteurs (28.11.4) 29.10.11 Moteurs à explosion pour véhicules, d'une cylindrée inférieure ou égale à 1 000 cm³ CC : - moteurs à explosion pour véhicules automobiles (cylindrée n'excédant pas 1000 cm³) NC : - moteurs à explosion pour motocycles (30.91.31) 29.10.12 Moteurs à explosion pour véhicules, d'une cylindrée supérieure à 1 000 cm³ CC : - moteurs à explosion pour véhicules automobiles (cylindrée de plus de 1000 cm³) NC : - moteurs à explosion pour motocycles (30.91.32) 29.10.13 Moteurs diesels pour véhicules CC : - moteurs diesel de toutes cylindrées pour véhicules automobiles de tous types (voitures particulières, véhicules utilitaires) 29.10.2 Voitures particulières CA : - voitures de course, véhicules tout terrain, autocaravanes et minibus NC : - véhicules utilitaires dérivés de voitures de tourisme (29.10.4) 29.10.21 Voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée inférieure ou égale à 1 500 cm³, neuves CC : - voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée inférieure ou égale à 1500 cm³, neuves CA : - voiturettes, karts 29.10.22 Voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée supérieure à 1 500 cm³, neuves CC : - voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée supérieure à 1500 cm³, neuves CA : - autocaravanes et minibus à moteur à explosion

• voitures de course 29.10.23 Voitures particulières à moteur diesel, neuves CC : - voitures particulières à moteur diesel, neuves CA : - autocaravanes et minibus à moteur diesel 29.10.24 Autres voitures particulières CC : - voitures à moteur électrique 29.10.3 Autobus et autocars 29.10.30 Autobus et autocars CC : - véhicules automobiles pour le transport en commun des personnes (au moins 10 places : autobus, autocars, trolleybus, etc.) à moteur thermique ou électrique NC : - minibus de moins de 10 places (29.10.22, 23) 29.10.4 Véhicules utilitaires pour le transport de marchandises CA : - véhicules utilitaires dérivés de voitures de tourisme (pick-up, fourgonnettes, etc.) 29.10.41 Véhicules utilitaires à moteur diesel, neufs CC : - véhicules utilitaires à moteur diesel, neufs 29.10.42 Véhicules utilitaires à moteur à explosion et autres véhicules utilitaires, neufs CC : - véhicules utilitaires à moteur à explosion et autres véhicules utilitaires, neufs 29.10.43 Tracteurs routiers pour semi-remorques CC : - véhicules utilitaires à châssis court, équipés pour tracter des semi-remorques