Nomenclatures_CPF_Reedition_2020.pdf

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 191 CC : - motrices diesel NC : - moteurs diesel de traction, isolés (28.11.13) 30.20.13 Autres motrices ; tenders CC : - locomotives à vapeur et tenders, locotracteurs à accus 30.20.2 Automotrices, à l'exclusion des véhicules d'entretien ou de service 30.20.20 Automotrices, à l'exclusion des véhicules d'entretien ou de service CC : - automotrices électriques, autorails et matériel similaire autonome CA : - voitures automotrices de tramways et métro NC : - les véhicules d'entretien et de service des voies (30.20.31) 30.20.3 Autre matériel ferroviaire roulant 30.20.31 Véhicules d'entretien et de service des voies CC : - wagons-ateliers, wagons-grues, draisines et matériels de rectification des voies 30.20.32 Voitures de voyageurs remorquées ; fourgons à bagages et autres voitures spécialisées CC : - voitures de voyageurs remorquées pour liaisons interurbaines, suburbaines, urbaines (métro, tramway) CA : - fourgons à bagage, voitures postales, voitures-restaurants, voitures-lits, etc. 30.20.33 Wagons de marchandises remorqués CC : - wagons ordinaires plats ou couverts

• wagons citernes ; wagons frigorifiques ; wagons à déchargement automatique

• wagons porte-autos et porte-conteneurs, etc. CA : - berlines et wagonnets pour mines 30.20.4 Parties de matériel de traction et de matériel roulant ; châssis et accessoires et leurs parties ; équipements de contrôle mécaniques 30.20.40 Parties de matériel de traction et de matériel roulant ; châssis et accessoires et leurs parties ; équipements de contrôle mécaniques CC : - châssis, caisses, bogies et bissels, essieux, crochets, attelages, soufflets, tampons, freins, roues, etc.

• appareils mécaniques et électromécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées, voies fluviales, voies routières, installations portuaires et aéroports, etc. CA : - sièges de wagons NC : - pantographes et équipements électriques pour traction (27.12.10) 30.20.9 Reconditionnement et équipement de matériel ferroviaire roulant ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel ferroviaire roulant 30.20.91 Reconditionnement et équipement de matériel ferroviaire roulant CC : - services de reconditionnement de matériel ferroviaire roulant

• travaux spécialisés d'équipement de matériel ferroviaire roulant tels que équipement électrique, climatisation, sièges, revêtement intérieur, fenêtres, etc.

• travaux spécialisés de peinture de matériel ferroviaire roulant NC : - entretien et réparation de matériel ferroviaire roulant (33.17.11) 30.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel ferroviaire roulant CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 30.3 AÉRONEFS ET ENGINS SPATIAUX 30.30 Aéronefs et engins spatiaux 30.30.1 Moteurs pour aéronefs et engins spatiaux, simulateurs de vol, et leurs parties 30.30.11 Moteurs à explosion pour avions CC : - moteurs à explosion pour avions

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 192 30.30.12 Turbopropulseurs et turboréacteurs CC : - turbopropulseurs et turboréacteurs 30.30.13 Propulseurs à réaction, à l'exclusion des turbopropulseurs CC : - statoréacteurs, moteurs fusées, propulseurs d'appoint pour missiles et lanceurs spatiaux 30.30.14 Simulateurs de vol pour entraînement au sol et leurs parties CC : - simulateurs de vol pour entraînement au sol et leurs parties 30.30.15 Parties de moteurs à explosion pour avions CC : - parties de moteurs à explosion pour avions 30.30.16 Parties de turbopropulseurs et turboréacteurs CC : - tuyères, rotors, aubes et ailettes, injecteurs, etc. 30.30.2 Ballons et dirigeables ; planeurs, ailes delta et autres aéronefs sans moteur 30.30.20 Ballons et dirigeables ; planeurs, ailes delta et autres aéronefs sans moteur CC : - ballons dirigeables, ballons sondes et montgolfières

• planeurs, ailes delta CA : - ULM et cerfs-volants (sauf jouets) NC : - parachutes et parapentes (13.92.23) 30.30.3 Avions et hélicoptères 30.30.31 Hélicoptères CC : - hélicoptères CA : - autogires, hydravions 30.30.32 Avions et autres aéronefs, d'un poids à vide inférieur ou égal à 2 000 kg CC : - avions civils pesant au plus 2 tonnes à vide 30.30.33 Avions et autres aéronefs, d'un poids à vide compris entre 2 000 kg et 15 000 kg CC : - avions d'affaires ou de transport et appareils militaires pesant entre 2 et 15 tonnes à vide 30.30.34 Avions et autres aéronefs, d'un poids à vide supérieur à 15 000 kg CC : - avions civils destinés au transport de personnes et de marchandises, pesant plus de 15 tonnes à vide

• avions militaires (transports, entraînement, chasse, bombardement) y compris leurs équipements ou réservoirs, pesant plus de 15 tonnes à vide 30.30.4 Engins spatiaux (y compris satellites) et lanceurs 30.30.40 Engins spatiaux (y compris satellites) et lanceurs CC : - lanceurs spatiaux, de satellites ou sous-orbitaux

• satellites, véhicules habités ou laboratoires inhabités et sondes spatiales CA : - corps de rentrée

• missiles balistiques intercontinentaux et missiles similaires NC : - équipement embarqué sur satellites (selon nature) 30.30.5 Autres parties des aéronefs et engins spatiaux 30.30.50 Autres parties des aéronefs et engins spatiaux CC : - cellules et éléments de structures d'aéronefs à assembler (fuselage, ailes, etc.)

• éléments spécifiques d'aéronefs (hélices, pales, rotors, trains d'atterrissage, gouvernes, etc.) CA : - sièges d'avions 30.30.6 Révision et transformation d'aéronefs et de moteurs d'aéronefs 30.30.60 Révision et transformation d'aéronefs et de moteurs d'aéronefs CC : - révision et reconditionnement d'avions CA : - implantation de systèmes d'armes d'avions de combat NC : - entretien et réparation d'aéronefs et d'engins spatiaux (33.16.10) 30.30.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'aéronefs et engins spatiaux 30.30.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'aéronefs et engins spatiaux

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 193 CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 30.4 VÉHICULES MILITAIRES DE COMBAT 30.40 Véhicules militaires de combat NC : - entretien et réparation de véhicules militaires de combat (33.11.14) 30.40.1 Chars et autres véhicules blindés de combat, et leurs parties 30.40.10 Chars et autres véhicules blindés de combat, et leurs parties CC : - chars de combat (tanks), armés ou non ; automobiles blindées ; véhicules lance-missiles ; blindages NC : - véhicules militaires de transport (29.10) 30.40.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules militaires de combat 30.40.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules militaires de combat CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

• assemblage du produit mentionné ou de ses parties

• revêtement du produit mentionné NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 30.9 MATÉRIELS DE TRANSPORT N.C.A. 30.91 Motocycles NC : - entretien et réparation de motocycles (45.40.50) 30.91.1 Motocycles et side-cars 30.91.11 Motocycles et cyclomoteurs à moteur à explosion auxiliaire d'une cylindrée inférieure ou égale à 50 cm³ CC : - motocycles de cylindrée inférieure ou égale à 50 cm³ 30.91.12 Motocycles à moteur à explosion d'une cylindrée supérieure à 50 cm³ CC : - motocycles de cylindrée supérieure à 50 cm³ 30.91.13 Motocycles n.c.a. ; side-cars CC : - side-cars, tricycles à moteur, etc. NC : - voiturettes (29.10.21)

• moto-neige (29.10.52), moto-mer (30.12.19) 30.91.2 Parties et accessoires pour motocycles et side-cars 30.91.20 Parties et accessoires pour motocycles et side-cars CC : - cadres, fourches, guidons, selles, pédales de motocycles, roues, moyeux, jantes, béquilles, capots et carrosseries, pots d'échappement, porte bagages, etc. NC : - moteurs (30.91.3) et pièces pour moteur de motocycles (28.11.4)

• pièces et équipements électriques (29.31) ; pneumatiques (22.11.12) 30.91.3 Moteurs à explosion pour motocycles 30.91.31 Moteurs à explosion pour motocycles, d'une cylindrée inférieure ou égale à 1 000 cm³ CC : - moteurs à explosion pour motocycles, d'une cylindrée inférieure ou égale à 1000 cm³ 30.91.32 Moteurs à explosion pour motocycles, d'une cylindrée supérieure à 1 000 cm³ CC : - moteurs à explosion pour motocycles, d'une cylindrée supérieure à 1000 cm³

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 194 30.91.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de motocycles 30.91.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de motocycles CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 30.92 Cycles et véhicules pour invalides NC : - entretien et réparation des cycles (95.29.12)

• entretien et réparation des véhicules pour invalides (33.17.19) 30.92.1 Bicyclettes et autres cycles, non motorisés 30.92.10 Bicyclettes et autres cycles, non motorisés CC : - bicyclettes de tourisme, vélos de course ou vélos tout terrain (VTT), cycles de scène, etc. CA : - triporteurs sans moteur, tandems et triplettes NC : - cycles-jouets (32.40.31) 30.92.2 Véhicules pour invalides, à l'exclusion des parties et accessoires 30.92.20 Véhicules pour invalides, à l'exclusion des parties et accessoires CC : - fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, avec ou sans moteur NC : - mobilier médico-chirurgical (32.50.30)

• voitures de tourisme spécialement équipées pour invalides (29.10.2) ; voiturettes (29.10.21) 30.92.3 Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés et pour véhicules pour invalides 30.92.30 Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés et pour véhicules pour invalides CC : - cadres, fourches, guidons, selles, pédaliers, roues, jantes, rayons, dérailleurs, changements de vitesses, freins, roues dentées, roues libres, pignons et autres parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés

• leviers, manivelles de propulsion, repose-pieds, appuie-jambes, accoudoirs et autres parties et accessoires pour véhicules pour invalides NC : - pompes à vélo (28.13.22)

• équipements électriques (29.31), pneumatiques (22.11.12) et sacoches (15.12.12) 30.92.4 Landaus et poussettes, et leurs parties 30.92.40 Landaus et poussettes, et leurs parties CC : - landaus, poussettes cannes et voitures similaires pour le transport des enfants

• parties, accessoires de voitures d'enfant NC : - berceaux, parcs, tables à langer (31.09.1), chaises hautes, sièges de bébés pour automobiles (31.00.13) et autres équipements pour bébés (selon nature) 30.92.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cycles et véhicules pour invalides 30.92.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cycles et véhicules pour invalides CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

• assemblage du produit mentionné ou de ses parties

• finitions diverses NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 30.99 Autres équipements de transport n.c.a. NC : - entretien et réparation des autres matériels de transport n.c.a. (33.17.19)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 195 30.99.1 Autres équipements de transport n.c.a. 30.99.10 Autres équipements de transport n.c.a. CC : - véhicules propulsés à la main : chariots à bagages, charrettes à bras, traîneaux, chariots pour achats, etc.

• véhicules à traction animale : calèches, fiacres, charrettes, traîneaux attelés, sulkys ; pousse- pousse CA : - buffets roulants NC : - chariots de manutention automoteurs (28.22.15)

• autres chariots de manutention, brouettes, diables (28.22.18)

• remorques agricoles (28.30.70) ou de tourisme (29.20.23)

• moto-neige (29.10.52), moto-mer (30.12.19) 30.99.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres équipements de transport n.c.a. 30.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres équipements de transport n.c.a. CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

• assemblage du produit mentionné ou de ses parties

• peinture et revêtement du produit mentionné

• finitions diverses NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)