Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 201 NC : - étuis d'instruments de musique (15.12.12) 32.20.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'instruments de musique 32.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'instruments de musique CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 32.3 ARTICLES DE SPORT 32.30 Articles de sport 32.30.1 Articles de sport 32.30.11 Skis et autres équipements pour sports de neige, à l'exclusion des chaussures ; patins à glace et patins à roulettes ; et leurs parties CC : - skis de descente ou de fond, bâtons et fixations ; monoskis
-
patins à glace et patins à roulette NC : - luges et traîneaux (32.30.15) 32.30.12 Chaussures de ski et de sports de neige CC : - chaussures de ski à dessus en matières plastiques, cuir ou caoutchouc CA : - chaussures de ski de fond et de surf des neiges 32.30.13 Skis nautiques, planches de surf, planches à voiles et autres matériels pour sports nautiques CC : - planches à voiles, skis nautiques, planches à surf, etc. CA : - toboggans nautiques, palmes, masques, tubas, etc. NC : - bateaux de plaisance (30.12.12), bateaux de plaisance gonflables (30.12.12), scooters marins (30.12.19), voiles (13.92.22) 32.30.14 Matériels pour la gymnastique, la culture physique ou l'athlétisme 32.30.15 Autres articles et matériels de sports et de jeux en extérieur ; piscines et pataugeoires CC : - gants de sport en cuir
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balles et ballons de tous types
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équipements pour le golf, l'escrime, l'alpinisme, l'escalade, le tir à l'arc, le hockey, etc.
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filets pour sports, raquettes (cadres et cordes), battes, etc.
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jeux de boules divers
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équipements de protection (jambières, genouillères, etc.)
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luges, traîneaux, bobsleighs, skateboards
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balançoires et équipements pour terrains de jeux d'enfants
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coques en plastiques pour piscines
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bassins pour piscines, pataugeoires NC : - articles de campement (tentes et auvents, sacs de couchage, matelas pneumatiques) (13)
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vêtements de sport (14)
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chaussures de sport, sacs à dos et articles de sellerie (15)
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armes de chasse ou de tir et leurs munitions (25.40.12, 25.40.13)
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sulkys et traîneaux attelés (30.99.10) 32.30.16 Cannes à pêche, autres articles de pêche ; articles pour la chasse ou la pêche n.c.a. CC : - cannes à pêche, lignes, hameçons, moulinets NC : - articles pour la pêche professionnelle (selon nature) 32.30.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de sports 32.30.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de sports CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 202 32.4 JEUX ET JOUETS 32.40 Jeux et jouets 32.40.1 Poupées représentant uniquement des êtres humains ; jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines ; et leurs parties 32.40.11 Poupées représentant uniquement des êtres humains 32.40.12 Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines 32.40.13 Parties et accessoires pour poupées représentant des êtres humains CC : - vêtements et chaussures pour poupées et marionnettes
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mécanismes pour poupées (yeux dormeurs, voix, cris, etc.) et parties (tête, membres, etc.) 32.40.2 Trains-jouets et accessoires ; autres modèles réduits et jeux de construction 32.40.20 Trains-jouets et accessoires ; autres modèles réduits et jeux de construction CC : - trains électriques, circuits automobiles, parties et accessoires
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modèles réduits de voitures, bateaux, avions, etc.
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maquettes diverses à monter
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jeux de construction divers 32.40.3 Autres jouets, y compris jouets musicaux 32.40.31 Jouets à roues pour enfants ; poussettes et landaus de poupées CC : - patinettes, trotinettes, voitures à pédales
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jouets à roulettes à monter (chariots et animaux)
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tricycles CA : - poussettes et landaus de poupées NC : - patins à roulettes (32.30.11), skateboards (32.30.15) 32.40.32 Puzzles CA : - cubes et jouets d'assemblage 32.40.39 Jeux et jouets n.c.a. CC : - jouets musicaux, armes-jouets, outils-jouets, vaisselle-jouets
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coffrets éducatifs, déguisements, panoplies
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jouets de plage et de plein air, billes et jouets divers NC : - articles de sport (32.30), articles pour fêtes (32.99.51) 32.40.4 Autres jeux 32.40.41 Jeux de cartes 32.40.42 Articles de billard, jeux de table et de société ; autres jeux, à pièces ou à jetons CC : - tables de billard, queues et boules, baby-foot
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jeux de quilles automatiques (bowling)
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tables de jeu pour casino, tables de bridge et similaires
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jeux de société divers (échecs, dominos, loto, etc.)
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billards électriques (flippers), bandits-manchots, etc. 32.40.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de jeux et jouets 32.40.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de jeux et jouets CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 203 32.5 INSTRUMENTS ET FOURNITURES À USAGE MÉDICAL ET DENTAIRE 32.50 Instruments et fournitures à usage médical et dentaire 32.50.1 Instruments et appareils médicaux, chirurgicaux et dentaires 32.50.11 Instruments et appareils utilisés dans les traitements dentaires CC : - tours dentaires, meulettes, fraises et autres équipements pour dentistes NC : - fauteuils de dentistes non équipés (32.50.30) 32.50.12 Stérilisateurs médicaux, chirurgicaux ou de laboratoire CC : - stérilisateurs pour usages chirurgicaux, médicaux, vétérinaires ou dans les laboratoires 32.50.13 Seringues, aiguilles, cathéters, canules et articles similaires ; instruments et appareils ophtalmologiques et autres n.c.a. CC : - centrifugeuses de laboratoire
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seringues, aiguilles, cathéters, canules, bistouris, scalpels, lancettes, spéculums, cautères, agrafes, etc.
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stéthoscopes, tensiomètres, spiromètres, etc.
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appareils d'ophtalmologie, d'otologie, d'anesthésie, etc.
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appareils d'électrothérapie : photocoagulateurs, pinces hémostatiques, bistouris électriques, défibrillateurs, matériel d'électrochoc, etc.
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appareils de dialyse et de circulation sanguine extra-corporelle
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thermomètres médicaux ou vétérinaires 32.50.2 Instruments et appareils thérapeutiques ; accessoires, prothèses et appareils orthopédiques 32.50.21 Instruments et appareils thérapeutiques ; appareils respiratoires CC : - appareils de mécanothérapie, de massage et de psychotechnie
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appareils d'oxygénothérapie, ozonothérapie et aérosolthérapie
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poumons d'acier
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appareils respiratoires médicaux
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matériel de réanimation NC : - masques à gaz non médicaux (32.99.11)
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oxygène et autres gaz en bouteilles (20.11.11, 20.11.12, 20.11.13) 32.50.22 Articulations artificielles ; appareils orthopédiques ; dents artificielles ; dentiers ; prothèses n.c.a. CC : - prothèses articulaires ou osseuses, attelles, gouttières, béquilles, cannes anglaises, minerves
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prothèses dentaires, appareils d'orthodontie, dentiers, couronnes et dents artificielles CA : - chaussures, semelles et corsets orthopédiques NC : - lunettes (32.50.42) et cannes (32.99.21)
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stimulateurs cardiaques et appareils pour faciliter l'audition (26.60.14) 32.50.23 Parties et accessoires de prothèses et appareils orthopédiques 32.50.3 Articles médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires ; fauteuils de coiffeurs et sièges similaires, et leurs parties 32.50.30 Articles médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires ; fauteuils de coiffeurs et sièges similaires, et leurs parties CC : - tables d'opérations, lits à mécanismes
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brancards et chariots pour malades CA : - fauteuils de dentistes
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fauteuils de coiffeur avec mécanisme d'élévation, de rotation et d'inclinaison 32.50.4 Lunettes, verres et lentilles, et leurs parties 32.50.41 Lentilles de contact ; verres de lunettes de tous matériaux CC : - verres de lunettes finis pour la protection ou la correction de la vue (en verre ou autre matière)
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verres de contact et lentilles cornéennes 32.50.42 Lunettes, correctrices, protectrices ou autres CC : - lunettes correctrices
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lunettes solaires
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 204
-
lunettes de protection pour le sport (ski, plongée sous-marine, etc.) et le travail (y compris écrans pour la soudure à l'arc) NC : - lunettes de visée (26.70.23) et jumelles (26.70.22) 32.50.43 Montures de lunettes ou articles similaires 32.50.44 Parties et accessoires de montures de lunettes CC : - branches de lunettes et charnières 32.50.5 Autres articles utilisés à des fins médicales ou chirurgicales 32.50.50 Autres articles utilisés à des fins médicales ou chirurgicales 32.50.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements médicaux et chirurgicaux et d'appareils orthopédiques 32.50.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements médicaux et chirurgicaux et d'appareils orthopédiques CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 32.9 PRODUITS MANUFACTURÉS N.C.A. 32.91 Articles de brosserie 32.91.1 Articles de brosserie 32.91.11 Balais et brosses pour nettoyage CC : - balais en tous genres, balayettes et plumeaux
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balais mécaniques, goupillons
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brosserie de ménage (à habits, à chaussures, etc.) NC : - nécessaires à habits, à chaussures, etc. (15.12.12) 32.91.12 Brosses à dents, à cheveux et autres brosses de toilette pour usage personnel ; pinceaux d'artistes, pinceaux à écrire et pinceaux pour le maquillage CC : - brosses à cheveux, à ongles, à dents, y compris brosses moulées en matières plastiques
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pinceaux pour le maquillage et les cils
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blaireaux et brosses pour le rasage CA : - pinceaux à écrire et pour la peinture artistique NC : - houppes et houppettes à poudre (32.99.52)
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nécessaires de toilette (15.12.12)
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brosses à dents électriques (27.51.21) 32.91.19 Autres brosses n.c.a. CC : - brosses, pinceaux, tampons et rouleaux pour la peinture
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brosses et brosserie métalliques (hérissons, goupillons, etc.)
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brosses rotatives pour machines (y compris pour le lavage des voitures) ou véhicules ; brosses à meuler, poncer, cirer CA : - dépoussiéreuses pour disques et bandes magnétiques ; raclettes souples 32.91.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de brosserie 32.91.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de brosserie CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 205 32.99 Autres produits manufacturés n.c.a. 32.99.1 Casques de sécurité ; stylos et crayons, tableaux à écrire, cachets à dater, sceller ou numéroter ; rubans de machines à écrire, tampons encreurs 32.99.11 Casques de sécurité et autres produits de sécurité CA : - masques à gaz
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vêtements de sécurité résistant au feu et de protection
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bouées de sauvetage en liège
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protections auditives (contre le bruit ou pour la pratique de la natation, par exemple)
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coiffures de sécurité et autres équipements personnels de sécurité en métal
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ceintures de sécurité pour poseurs de rails et autres ceintures à usage professionnel NC : - appareils respiratoires médicaux (32.50.21) 32.99.12 Stylos ; stylos et marqueurs à feutre ; porte-mines CA : - stylos et marqueurs à feutre ; porte-mine 32.99.13 Stylos à dessiner ; stylos à plumes et autres stylos NC : - compas et tire-lignes (26.51.32) 32.99.14 Assortiments d'articles pour écriture, porte-stylos, porte-crayons et articles similaires ; et leurs parties CA : - parties d'articles (plumes, cartouches pour stylos à bille, etc.) NC : - cartouches d'encre pour stylos (20.59.30) et boîtes de compas (26.51.32) 32.99.15 Crayons noirs ou de couleur, mines de crayon, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleur CC : - crayons noirs ou de couleur, mines pour porte-mine CA : - pastels, fusains, craies à écrire et de tailleur NC : - porte-mine (32.99.12) 32.99.16 Ardoises et tableaux à écrire ; cachets à dater, sceller ou numéroter et articles similaires ; rubans de machines à écrire et similaires ; tampons encreurs CC : - ardoises et tableaux à écrire
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rubans et tampons encreurs ; timbres humides et cachets
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cire à cacheter, timbreurs, dateurs, composteurs, etc. NC : - taille-crayons (25.71.13) ; machines de bureau (28.23), règles, tables à dessin (26.51.32) 32.99.2 Parapluies ; cannes ; boutons ; formes pour boutons ; fermetures à glissière, et leurs parties 32.99.21 Parapluies, parasols et ombrelles ; cannes, cannes-sièges et articles similaires CA : - cannes, cannes-sièges NC : - fouets (15.12.11), cannes à pêche (32.30.16) et poussettes cannes (30.92.40) 32.99.22 Parties, garnitures et accessoires pour parapluies, parasols, ombrelles, cannes, cannes- sièges et articles similaires CC : - poignées, pommeaux, mâts et manches NC : - les parties, garnitures et accessoires pour fouets (15.12.11) 32.99.23 Boutons-pression et leurs parties ; boutons ; fermetures à glissière CC : - boutons et fermetures à glissière en toutes matières NC : - fermoirs (25.72.13) 32.99.24 Formes pour boutons et autres parties de boutons ; ébauches de boutons ; parties de fermetures à glissière CC : - ébauches de boutons et parties de fermetures à glissière (agrafes, curseurs, etc.) 32.99.3 Produits en cheveux ou en poils d'animaux ; articles similaires en matières textiles 32.99.30 Produits en cheveux ou en poils d'animaux ; articles similaires en matières textiles CC : - postiches et perruques pour la scène ou pour la ville en cheveux naturels ou en autres matières CA : - cheveux préparés, tressages, faux cils NC : - filets, résilles à cheveux (14.19.42)
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cheveux bruts (96.02.20)