Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 196 31 MEUBLES 31.0 MEUBLES 31.00 Sièges et leurs parties ; parties de meubles 31.00.1 Sièges et leurs parties 31.00.11 Sièges avec bâti en métal CA : - sièges pivotants, ajustables en hauteur NC : - sièges de voitures (29.32.10)
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sièges de wagons (30.20.40)
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sièges d'avion (30.30.50)
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fauteuils de dentiste (32.50.30)
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fauteuils de coiffeur avec mécanisme d'élévation, de rotation et d'inclinaison (32.50.30) 31.00.12 Sièges avec bâti en bois CA : - sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires 31.00.13 Autres sièges CC : - sièges de camping ou de jardin ; chaises longues CA : - chaises hautes et sièges pour enfants, y compris pour automobiles 31.00.14 Parties de sièges 31.00.2 Parties de meubles (à l'exclusion des sièges) 31.00.20 Parties de meubles (à l'exclusion des sièges) CC : - parties de meubles en toutes matières (métal, plastique, bois, etc.) et sous ensembles pour meubles (tiroirs, rayonnages, etc.) NC : - les parties de sièges (31.00.14) 31.00.9 Garnissage de sièges ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sièges, de leurs parties et de parties de meubles 31.00.91 Garnissage de sièges NC : - services de réparation, maintenance, restauration de sièges et de parties de meubles (95.24.10) 31.00.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sièges, de leurs parties et de parties de meubles CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 31.01 Meubles de bureau et de magasin 31.01.1 Meubles de bureau et de magasin 31.01.11 Mobilier métallique de bureau CC : - mobilier scolaire, mobilier fonctionnel ou de rangement en métal pour tous usages, tel que vestiaires, meubles à clapets, armoires de classement, bureaux, vitrines, tables à dessin 31.01.12 Mobilier de bureau en bois CC : - bureaux, mobilier de rangement, tables de salles de réunion, armoires, vitrines, bibliothèques, etc., en bois 31.01.13 Mobilier en bois pour magasins CC : - comptoirs, consoles de présentation, vitrines, etc., en bois NC : - agencement de magasins (43.32.10) 31.01.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de meubles de bureau et de magasin 31.01.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de meubles de bureau et de magasin
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 197 CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 31.02 Meubles de cuisine 31.02.1 Meubles de cuisine 31.02.10 Meubles de cuisine CC : - meubles de cuisine en bois (armoires, buffets, etc.)
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meubles de cuisine par éléments juxtaposables ou modulaires, en bois, à poser ou à suspendre CA : - meubles sous évier ou sous lavabo, coffres à linge, placards à balais, etc. NC : - meubles en métal (31.09.11) ou en plastique (31.09.14)
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meubles en bois pour salle d'eau (31.09.13)
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installation de cuisines par éléments et réalisation de placards (43.32.10) 31.02.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de meubles de cuisine 31.02.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de meubles de cuisine CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 31.03 Sommiers et matelas 31.03.1 Sommiers et matelas 31.03.11 Sommiers CC : - sommiers tapissiers, sommiers à carcasse métallique CA : - sommiers en fils métalliques ou en lattes de bois 31.03.12 Matelas CC : - matelas à ressort, en laine ou en crin
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matelas en caoutchouc ou plastique alvéolaire recouverts ou non NC : - édredons et autres articles de literie rembourrés (13.92.24)
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matelas pneumatiques en textile (13.92.22) 31.03.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sommiers et matelas 31.03.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sommiers et matelas CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 31.09 Autres meubles 31.09.1 Autres meubles 31.09.11 Meubles métalliques n.c.a. CA : - lits en fer NC : - mobilier de bureau (31.01.11), coffres-forts (25.99.21) 31.09.12 Meubles en bois pour chambres à coucher, salles à manger ou salles de séjour CC : - meubles meublants en bois : ensembles pour chambre à coucher ou salle de séjour, armoires, buffets, lits, etc. NC : - meubles en bambou, rotin ou similaires (31.09.14)
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salons, canapés, fauteuils (31.00.12) 31.09.13 Meubles en bois n.c.a.
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 198 CC : - meubles divers, d'extérieur, de complément, pour bateaux ou avions, etc., en bois ; meubles en bois pour salles de bain NC : - meubles en bambou, rotin ou similaires (31.09.14)
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mobilier de bureau en bois (31.01.12) 31.09.14 Meubles en matières plastiques ou autres (bambou, rotin, etc.) CC : - meubles divers, d'extérieur, de complément, pour bateaux ou avions, etc., en plastiques ; armoires de toilette CA : - meubles en bambou, rotin ou similaires NC : - meubles d'extérieur en béton (23.61.12) 31.09.9 Finition de meubles neufs ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres meubles 31.09.91 Finition de meubles neufs (à l'exclusion du garnissage des sièges) CC : - services de laquage, vernissage, dorure et peinture de meubles dans le cadre du processus de fabrication NC : - services de garnissage de sièges (31.00.91)
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services de réparation, entretien et restauration de meubles (95.24.10) 31.09.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres meubles CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 199 32 AUTRES PRODUITS MANUFACTURÉS 32.1 ARTICLES DE JOAILLERIE ET BIJOUTERIE ET ARTICLES SIMILAIRES 32.11 Monnaies 32.11.1 Monnaies 32.11.10 Monnaies CC : - monnaies divisionnaires ayant cours légal ou non
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monnais frappées y compris en métaux précieux NC : - collections numismatiques des musées (91.02.20)
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monnaies ou médailles montées en bijoux (32.12.13)
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médailles sportives (25.99.24) 32.11.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de monnaies 32.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de monnaies CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 32.12 Articles de joaillerie et bijouterie 32.12.1 Articles de joaillerie et bijouterie 32.12.11 Perles de culture, pierres précieuses et semi-précieuses, y compris synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non montées CC : - diamants non industriels, travaillés, non montés
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perles fines travaillées, non montées
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pierres gemmes (précieuses ou fines) travaillées, non montées : rubis, saphirs, émeraudes, etc. CA : - pierres synthétiques travaillées, non montées 32.12.12 Diamants industriels, travaillés ; poussière et poudres de pierres précieuses et semi- précieuses naturelles ou synthétiques CC : - diamants industriels, travaillés CA : - poudres de diamants (égrisés) ou de pierres gemmes ou synthétiques 32.12.13 Articles de joaillerie et leurs parties ; articles d'orfèvrerie et leurs parties CC : - articles de bijouterie en or, en platine ou en argent (chaînes, colliers, bracelets, bagues, chevalières, anneaux, alliances, croix, pendentifs, boucles d'oreilles, diadèmes, etc.)
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articles de bijouterie en plaqué ou doublé de métaux précieux
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articles de joaillerie (bijoux en métaux précieux comportant des perles, des pierres précieuses, etc.)
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articles d'orfèvrerie : plats, couverts et articles décoratifs ou religieux en métaux précieux ou doublés ou plaqués de métaux précieux CA : - fabrication d'articles de bijouterie à partir d'autres bijoux NC : - articles d'ornement métallique (25.99.24) 32.12.14 Autres articles en métaux précieux ; articles de perles naturelles ou de culture et de pierres précieuses ou semi-précieuses CC : - colliers, bracelets, bagues, et autres parures comportant des diamants, des pierres précieuses ou des perles fines, les métaux précieux étant accessoires. CA : - catalyseurs, toiles de platine, anodes et articles techniques pour laboratoires en métaux précieux
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bracelets de montres et leurs parties en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux 32.12.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de joaillerie et de bijouterie 32.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de joaillerie et de bijouterie
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 200 CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 32.13 Articles de bijouterie fantaisie et articles similaires 32.13.1 Articles de bijouterie fantaisie et articles similaires 32.13.10 Articles de bijouterie fantaisie et articles similaires CC : - articles de parure en toutes matières (émaux, bois, cuir, etc.) non précieuses ; boutons de manchettes, colliers, boucles d'oreilles, etc. CA : - articles de parure en métaux communs argentés, dorés ou platinés
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bracelets de montres et leurs parties en métaux communs, même dorés ou argentés NC : - articles de parure en métaux précieux et en joaillerie (32.12.13, 32.12.14) 32.13.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et d'articles similaires 32.13.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et d'articles similaires CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 32.2 INSTRUMENTS DE MUSIQUE 32.20 Instruments de musique 32.20.1 Pianos, orgues et autres instruments de musique à cordes et à vent ; claviers ; métronomes et diapasons ; mécanismes de boîtes à musique 32.20.11 Pianos et autres instruments à cordes à clavier CC : - pianos droits ou à queue ; pianos mécaniques, clavecins et autres instruments à clavier similaires 32.20.12 Autres instruments à cordes CC : - instruments à cordes frottées tels que violons, violoncelles, contrebasses, etc., et leurs archets
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instruments à cordes pincées tels que guitares sèches, mandolines, harpes, luths, banjos, balalaïka, ukélélés, etc. NC : - guitares électriques (32.20.14) 32.20.13 Orgues à tuyaux, harmoniums et instruments similaires ; accordéons et instruments similaires ; harmonicas ; instruments à vent CC : - orgues à tuyaux ; harmoniums à anches
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accordéons, bandoléons et instruments similaires ; harmonicas
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cuivres (trompettes, clairons, trombones, cors, etc.)
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bois et autres instruments à vent (flûtes, fifres, clarinettes, saxophones, hautbois, bassons, cornemuses, etc.) NC : - orgues de barbarie (32.20.15) 32.20.14 Instruments de musique électriques et électroniques 32.20.15 Autres instruments de musique CC : - guitares électriques, orgues électroniques, synthétiseurs, etc.
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percussions (tambours, tambourins, xylophones, caisses, cymbales, triangles, castagnettes, etc.)
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orgues de barbarie, boîtes à musique, scies musicales, oiseaux chanteurs NC : - appeaux, sifflets et cornes d'appel 32.20.16 Métronomes et diapasons ; mécanismes de boîtes à musique ; cordes harmoniques 32.20.2 Parties et accessoires d'instruments de musique 32.20.20 Parties et accessoires d'instruments de musique