Nomenclatures_CPF_Reedition_2020.pdf

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Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 206 32.99.4 Briquets, pipes et leurs parties ; articles en matières combustibles ; gaz liquides ou liquéfiés 32.99.41 Briquets et autres allumeurs ; pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties CC : - briquets à gaz, jetables ou rechargeables

  • fume-cigarette, pipes CA : - allumeurs NC : - ébauchons de pipes (16.29.11)

  • étuis à cigarettes (15.12.12) 32.99.42 Parties de briquets ; alliages pyrophoriques ; articles en matières combustibles CC : - combustibles solides en tablettes (hexamine, alcool solidifié, etc.), allume-feu et torches CA : - parties de briquets et pierres à briquet 32.99.43 Recharges de gaz liquide ou liquéfié pour briquets, d'une capacité inférieure ou égale à 300 cm³ CC : - recharges de gaz de moins de 300 g pour camping, soudure, briquet, etc. 32.99.5 Autres articles n.c.a. 32.99.51 Articles pour fêtes et divertissements, y compris matériel de prestidigitation et farces et attrapes CC : - farces et attrapes, cotillons, articles surprise, articles de Noël CA : - matériel de prestidigitation ; masques et faux nez NC : - panoplies et déguisements (32.40.39)

  • guirlandes électriques (27.40.32) 32.99.52 Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures CC : - vaporisateurs

  • houppes et houppettes à poudre NC : - trousses et nécessaires de toilette pour le voyage (15.12.12)

  • peignes, barrettes, épingles à cheveux, bigoudis (22.19.73, 22.29.29 et 25.99.29)

  • brosserie de toilette (32.91.12) 32.99.53 Matériels de démonstration CC : - appareils, instruments et modèles conçus exclusivement pour la démonstration ; modèles anatomiques et éclatés mécaniques

  • maquettes d'urbanisme CA : - simulateurs de conduite de matériels de transports terrestres, maritimes ou fluviaux NC : - simulateurs de vol (30.30.14) 32.99.54 Bougies, chandelles, cierges et articles similaires 32.99.55 Fleurs, feuillages et fruits artificiels, et leurs parties CC : - fleurs, feuillages et plantes artificielles en toutes matières, y compris à destination vestimentaire 32.99.59 Autres articles divers n.c.a. CC : - ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons

  • globes

  • ivoire travaillé et ouvrages en ivoire

  • corail naturel ou reconstitué, travaillé

  • ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, etc.

  • tamis et cribles à main

  • bouteilles isolantes

  • mannequins et articles similaires

  • automates et scènes animées pour étalages

  • cercueils 32.99.6 Travaux de taxidermie 32.99.60 Travaux de taxidermie 32.99.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits manufacturés n.c.a. 32.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits manufacturés n.c.a.

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 207 CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 208 33 RÉPARATION ET INSTALLATION DE MACHINES ET D'ÉQUIPEMENTS 33.1 RÉPARATION D'OUVRAGES EN MÉTAUX, DE MACHINES ET D'ÉQUIPEMENTS 33.11 Réparation d'ouvrages en métaux 33.11.1 Réparation et entretien d'ouvrages en métaux 33.11.11 Réparation et entretien de structures métalliques CC : - réparation et entretien de structures métalliques de bâtiment, de ponts métalliques, de pylônes métalliques, etc. 33.11.12 Réparation et entretien de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques CC : - réparation et entretien des cuves, citernes et réservoirs métalliques de stockage

  • réparation et entretien des chaudières de type industriel pour le chauffage central à eau chaude en grands immeubles collectifs et chaufferies de quartier

  • réparation de conteneurs NC : - réparation et entretien de réservoirs métalliques destinés au chauffage de bâtiments (43.22.12)

  • réparation et entretien des chaudières domestiques (43.22.12)

  • ramonage (81.22.13) 33.11.13 Réparation et entretien de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour chauffage central CC : - réparation et maintenance de réacteurs nucléaires (équipements chaudronnés seulement), de générateurs de vapeurs et de matériels chaudronnés ou de tuyauteries industrielles diverses NC : - entretien et réparation de chaudières de chauffage central de type industriel (33.11.12) ou domestique (43.22.12) 33.11.14 Réparation et entretien d'armes et de munitions CC : - réparation et entretien d'armes et de munitions 33.11.19 Réparation et entretien d'autres ouvrages en métaux CC : - réparation et entretien d'articles de coutellerie

  • réparation et entretien d'outils à main et d'outillage pour machines

  • réparation et entretien de serrures électroniques à clavier et d'autres systèmes sophistiqués de verrouillage, fonctionnant par cartes à piste magnétique ou par code, etc.

  • réparation et entretien de récipients métalliques de moins de 300 litres

  • réparation et entretien de coffres-forts, sans surveillance associée

  • réparation de caddies

  • réparation et entretien d'autres ouvrages en métaux n.c.a.

  • affûtage d'outils interchangeables pour machines NC : - affûtage de lames et de scies pour machines (33.12) 33.12 Réparation de machines et équipements mécaniques 33.12.1 Réparation et entretien de machines et équipements mécaniques d'usage général 33.12.11 Réparation et entretien de moteurs et turbines, à l'exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles CC : - réparation et entretien de moteurs et turbines NC : - réparation et entretien de moteurs électriques (33.14.11)

  • réparation et entretien de moteurs pour avions (33.16.10), automobiles (45.20) et motocycles (45.40.50) 33.12.12 Réparation et entretien d'équipements hydrauliques et pneumatiques, d'autres pompes, compresseurs et articles de robinetterie CC : - réparation et entretien d'équipements hydrauliques et pneumatiques, d'autres pompes, compresseurs

  • réparation et entretien d'articles de robinetterie NC : - travaux de plomberie dans les bâtiments (43.22.11, 12, 20)

  • installation de tuyauterie métallique dans des établissements industriels (33.20.11) 33.12.13 Réparation et entretien d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 209 CC : - réparation et entretien d'engrenages, d'embrayages et d'organes d'accouplement, de paliers et de coussinets et d'autres organes de transmission de machines et matériels industriels NC : - construction automobile (29), aéronautique, navale ou ferroviaire (30) 33.12.14 Réparation et entretien de fours et brûleurs CC : - réparation et entretien de fours et brûleurs NC : - entretien et réparation des chaudières et brûleurs de chauffage central domestique (43.22.12)

  • ramonage (81.22.13) 33.12.15 Réparation et entretien d'équipements de levage et de manutention CC : - réparation et entretien d'équipements de levage et de manutention NC : - réparation des ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants (43.29.19) 33.12.16 Réparation et entretien de machines et d'équipements de bureau (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques) CC : - réparation et entretien de machines et d'équipements de bureau (caisses enregistreuses, photocopieuses, calculateurs, électroniques ou non, machines à écrire, machines de bureaux spécialisées, etc.) NC : - réparation et entretien d'ordinateurs et équipements périphériques (95.11.10) 33.12.17 Réparation et entretien d'outillage portatif à moteur incorporé CC : - réparation et entretien de perceuses, visseuses, scies circulaires ou sauteuses, rabots, ponceuses, meuleuses, tronçonneuses, taille-haies, etc., à moteur électrique incorporé

  • réparation et entretien de machines-outils portatives pneumatiques (marteaux-piqueurs, vibrateurs à béton, pistolets à graisser, etc.)

  • réparation et entretien de machines-outils portatives à moteur thermique (tronçonneuses à chaîne, débroussailleuses, etc.) CA : - matériels à fonctions multiples à partir d'un moteur électrique NC : - réparation et entretien d'équipements pour le jardin tels que tondeuses à gazon, coupe-bordures (95.22.10)

  • réparation et entretien de matériel électroménager (95.22.10) 33.12.18 Réparation et entretien d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels CC : - réparation et entretien d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels NC : - réparation et entretien des systèmes de climatisation domestique (43.22.12) 33.12.19 Réparation et entretien d'autres machines et équipements mécaniques d'usage général n.c.a. CC : - réparation et entretien d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage

  • réparation et entretien de matériels pour les industries chimiques

  • réparation et entretien de matériel non électrique pour le soudage

  • réparation et entretien de distributeurs automatiques

  • réparation et entretien d'autres machines d'usage général n.c.a. 33.12.2 Réparation et entretien de machines et équipements mécaniques d'usage spécifique 33.12.21 Réparation et entretien de machines agricoles et forestières CC : - réparation et entretien et réparation de tracteurs agricoles

  • réparation et entretien de matériels agricoles ou forestiers divers NC : - réparation et entretien d'équipements pour le jardin tels que tondeuses à gazon, coupe-bordures (95.22.10) 33.12.22 Réparation et entretien de machines de formage des métaux et de machines-outils CC : - réparation et entretien de machines-outils pour le travail des métaux

  • réparation et entretien de machines-outils à bois et autres matériaux

  • réparation et entretien d'autres machines-outils 33.12.23 Réparation et entretien de machines pour la métallurgie CC : - réparation et entretien de machines pour la métallurgie 33.12.24 Réparation et entretien de matériels pour l'extraction ou la construction CC : - réparation et entretien de matériels pour l'extraction ou la construction 33.12.25 Réparation et entretien de machines pour l'industrie agroalimentaire CC : - réparation et entretien de machines pour l'industrie agroalimentaire 33.12.26 Réparation et entretien de machines pour les industries textiles CC : - réparation et entretien de machines pour les industries textiles

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 210 NC : - réparation de matériel domestique à coudre, tricoter, repasser, laver, etc. (95.22.10) 33.12.27 Réparation et entretien de machines pour les industries du papier et du carton CC : - réparation et entretien de machines pour les industries du papier et du carton 33.12.28 Réparation et entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques CC : - réparation et entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques 33.12.29 Réparation et entretien d'autres machines et équipements mécaniques d'usage spécifique CC : - réparation et entretien de machines d'imprimerie

  • réparation et entretien de robots divers n.c.a.

  • réparation et entretien d'autres machines d'usage spécifique n.c.a. 33.13 Réparation de matériels électroniques et optiques 33.13.1 Réparation et entretien de matériels électroniques et optiques 33.13.11 Réparation et entretien d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation CC : - réparation et entretien d'équipements d'aide à la navigation

  • réparation et entretien d'instruments de contrôle des émissions des véhicules à moteur

  • réparation et entretien d'instruments météorologiques

  • réparation et entretien d'instruments d'essai et de contrôle des propriétés physiques, électriques et chimiques

  • réparation et entretien d'instruments de géodésie

  • réparation et entretien de détecteurs et de moniteurs de radiation

  • réparation et entretien de détecteurs de mines

  • réparation de microscopes électroniques et protoniques

  • réparation et entretien de compteurs de temps et d'horloge de type professionnel 33.13.12 Réparation et entretien d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements, électromédicaux et électrothérapeutiques CC : - réparation et entretien d'appareils d'imagerie par résonance magnétique

  • réparation et entretien d'appareils médicaux à ultrasons

  • réparation et entretien des stimulateurs cardiaques

  • réparation et entretien d'appareils pour faciliter l'audition

  • réparation et entretien des électrocardiographes

  • réparation et entretien d'appareils électromédicaux pour techniques endoscopiques

  • réparation et entretien d'appareils pour irradiations 33.13.13 Réparation et entretien de matériel optique et photographique professionnel CC : - réparation et entretien de jumelles

  • réparation de microscopes (à l'exception des microscopes électroniques, protoniques)

  • réparation de télescopes

  • réparation de prismes et lentilles (sauf ophtalmiques)

  • réparation de matériel photographique 33.13.19 Réparation et entretien d'autres équipements électroniques professionnels CC : - réparation et entretien de transformateurs électroniques, de bobines, starters et autres inducteurs, électroniques

  • réparation et entretien de composants électroniques

  • réparation et entretien de têtes de lecture/écriture 33.14 Réparation d'équipements électriques 33.14.1 Réparation et entretien d'équipements électriques 33.14.11 Réparation et entretien de moteurs, génératrices et transformateurs électriques et de matériel de distribution et de commande électrique CC : - la réparation et l'entretien de moteurs électriques, de transformateurs électriques et de groupes électrogènes à moteur

  • la réparation et l'entretien de matériel de distribution et de commande 33.14.19 Réparation et entretien d'autres équipements électriques professionnels CC : - la réparation et l'entretien de piles et d'accumulateurs électriques

  • la réparation et l'entretien d'appareils d'éclairage électrique

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