Nomenclatures_CPF_Reedition_2020.pdf

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 186 29.10.44 Châssis complets de véhicules automobiles CC : - châssis de véhicules, équipés de leur moteur 29.10.5 Véhicules utilitaires spécifiques 29.10.51 Camions-grues CC : - camions-grues 29.10.52 Véhicules à moteur pour le transport sur la neige, les terrains de golf et similaires CC : - motoneiges, véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf 29.10.59 Véhicules utilitaires à usages spéciaux n.c.a. CC : - véhicules de pompiers ; camions-bétonnière ; derricks tractés, bennes à ordures, voitures dépanneuses, balayeuses, arroseuses, gravillonneuses, etc. NC : - tombereaux automoteurs et autres engins autopropulsés utilisés dans la construction et les mines (28.92.2) 29.10.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules automobiles 29.10.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules automobiles CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 29.2 CARROSSERIES AUTOMOBILES ; REMORQUES ET SEMI- REMORQUES 29.20 Carrosseries automobiles ; remorques et semi-remorques 29.20.1 Carrosseries automobiles 29.20.10 Carrosseries automobiles CC : - carrosseries pour voitures particulières

• carrosseries ou éléments pour autobus et autocars

• carrosseries à température dirigée

• carrosseries et cabines pour véhicules utilitaires

• carrosseries destinées à l'industrie du montage (petites collections) CA : - travaux de carrosserie, montage et aménagement de véhicules NC : - entretien et réparation de la carrosserie (45.20.14, 23) 29.20.2 Remorques et semi-remorques ; conteneurs 29.20.21 Conteneurs conçus spécialement pour un ou plusieurs modes de transport CC : - conteneurs, cadres, citernes, etc., normalisés, conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport CA : - conteneurs à température dirigée 29.20.22 Remorques et semi-remorques de type caravane CC : - caravanes, caravanes pliantes NC : - autocaravanes (29.10.22, 23) 29.20.23 Autres remorques et semi-remorques CC : - remorques pour le transport de marchandises et semi-remorques, y compris citernes remorquables

• remorques de tourisme à un essieu pour le transport des bagages, des bateaux, des motos, des chevaux, etc. NC : - remorques agricoles (28.30.70) 29.20.3 Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules, sans propulsion mécanique 29.20.30 Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules, sans propulsion mécanique CC : - châssis, longerons, essieux, systèmes d'attelage, etc.

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 187 29.20.4 Travaux de reconditionnement, de montage, d'équipement et de carrosserie de véhicules automobiles 29.20.40 Travaux de reconditionnement, de montage, d'équipement et de carrosserie de véhicules automobiles CC : - blindage de limousines en vue d'assurer la protection des passagers ou du frêt

• préparation automobile

• particularisation des véhicules automobiles NC : - réparation et entretien de véhicules automobiles (45.20) 29.20.5 Aménagement et équipement de caravanes et d'autocaravanes 29.20.50 Aménagement et équipement de caravanes et d'autocaravanes CC : - travaux d'aménagement et d'équipement de caravanes ou d'autocaravanes 29.20.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de carrosseries automobiles et de remorques et semi-remorques 29.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de carrosseries automobiles et de remorques et semi-remorques CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 29.3 ÉQUIPEMENTS AUTOMOBILES 29.31 Équipements électriques et électroniques automobiles 29.31.1 Faisceaux d'allumage et autres jeux de fils pour véhicules, avions et bateaux 29.31.10 Faisceaux d'allumage et autres jeux de fils pour véhicules, avions et bateaux CC : - faisceaux d'allumage et autres jeux de fils pour moteurs et véhicules de tous types 29.31.2 Autres équipements électriques automobiles et leurs parties 29.31.21 Bougies d'allumage ; magnétos d'allumage ; magnétos-dynamos ; volants magnétiques ; distributeurs ; bobines d'allumage CC : - bougies d'allumage

• distributeurs, bobines d'allumage, magnétos, volants magnétiques 29.31.22 Démarreurs et démarreurs-alternateurs ; autres générateurs et équipements CC : - démarreurs, génératrices (dynamos ou alternateurs) et autres équipements électriques pour moteurs à combustion interne NC : - accumulateurs (27.20.21, 23) 29.31.23 Appareils électriques de signalisation, essuie-glaces, systèmes de dégivrage et de désembuage pour véhicules automobiles et motocycles CC : - dispositifs électriques divers de véhicules automobiles (essuie-glaces, dégivrage, désembuage, ventilation, chauffage, climatisation, lève-glaces, fermeture de portes, etc.) CA : - appareils de signalisation sonore NC : - ampoules électriques (27.40.14), phares et projecteurs scellés (27.40.11), appareils d'éclairage et de signalisation visuelle pour tous véhicules (27.40.30)

• lunettes arrières dégivrantes (23.12.12) 29.31.3 Parties d'équipements électriques pour véhicules automobiles et motocycles 29.31.30 Parties d'équipements électriques pour véhicules automobiles et motocycles CC : - parties d'équipements électriques pour véhicules automobiles et motocycles 29.31.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles 29.31.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 188 CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

• assemblage du produit mentionné ou de ses parties NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 29.32 Autres parties et accessoires pour véhicules automobiles NC : - pistons, segments de piston, carburateurs et autres équipements pour moteur à combustion interne pour véhicules automobiles (28.11.4) 29.32.1 Sièges pour véhicules automobiles 29.32.10 Sièges pour véhicules automobiles CC : - sièges pour véhicules automobiles 29.32.2 Ceintures de sécurité, airbags et parties et accessoires de carrosseries 29.32.20 Ceintures de sécurité, airbags et parties et accessoires de carrosseries CC : - ceintures de sécurité, airbags et accessoires divers non électriques

• parties et accessoires de carrosseries automobiles CA : - éléments de carrosserie pour rechanges, enjoliveurs divers, attelages, porte-bagages, etc. NC : - pare-chocs (29.32.30), équipements électriques (29.31), serrures (25.72.11), pare-brises et vitrages automobiles (23.12.12), rétroviseurs (23.12.13), sièges (29.32.10)

• petites collections destinées à l'industrie du montage (29.20.10) 29.32.3 Parties et accessoires n.c.a. pour véhicules automobiles 29.32.30 Parties et accessoires n.c.a. pour véhicules automobiles CC : - organes de transmission pour automobiles (boîtes de vitesse, boîtes de transfert, embrayages)

• ponts, arbres de transmission, différentiels et accouplements divers spécifiques pour véhicules automobiles

• organes de suspension (suspension, amortisseurs, barres de torsion, etc.)

• organes de freinage, y compris ralentisseurs

• organes de direction (volants, colonnes et commandes)

• essieux, équipements des châssis, fusées, roues et jantes

• lignes d'échappement et silencieux ; pots catalytiques

• réservoirs à carburant ; radiateurs

• pare-chocs NC : - équipements électriques (29.31), serrures (25.72.11), pare-brises et vitrages automobiles (23.12.12), rétroviseurs (23.12.13), sièges (29.32.10)

• petites collections destinées à l'industrie du montage (29.20.10) 29.32.9 Assemblage de parties et accessoires pour véhicules automobiles, n.c.a. ; assemblage de sous-ensembles complets de véhicules automobiles dans le cadre du processus de fabrication ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres parties et accessoires pour véhicules automobiles 29.32.91 Assemblage sous-traité de sous-ensembles complets de véhicules automobiles CC : - assemblage de sous-ensembles complets de véhicules automobiles dans le cadre du processus de fabrication 29.32.92 Assemblage de parties et accessoires pour véhicules automobiles n.c.a. CC : - assemblage de parties et accessoires de véhicules automobiles (consistant en pièces détachées fabriquées par des tiers, fournies, classées sous 29.32) en modules d'assemblage : équipement d'échappement, roues, pare-chocs, etc. 29.32.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres parties et accessoires pour véhicules automobiles CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 189 30 AUTRES MATÉRIELS DE TRANSPORT 30.1 NAVIRES ET BATEAUX 30.11 Navires et structures flottantes 30.11.1 Bâtiments de guerre 30.11.10 Bâtiments de guerre CC : - porte-avions, sous-marins, croiseurs, frégates, corvettes, avisos, dragueurs de mine, vedettes, garde-côtes, etc. CA : - implantation de systèmes d'armes 30.11.2 Navires et vaisseaux similaires pour le transport de passagers et de marchandises CA : - coques ou structures de navires ; bateaux incomplets 30.11.21 Paquebots, bateaux de croisière et vaisseaux similaires pour le transport de passagers ; transbordeurs de tous types CC : - paquebots, bateaux de croisière maritime ou fluviale, transbordeurs, hydroglisseurs ou aéroglisseurs CA : - navires assurant le transport des véhicules automobiles ou des trains (train-ferries, car-ferries, bacs) NC : - bateaux de plaisance (30.12.1) 30.11.22 Pétroliers, chimiquiers, méthaniers et autres navires-citernes CC : - pétroliers, chimiquiers, méthaniers, pinardiers et navires citernes divers (tankers) CA : - navires citernes fluviaux 30.11.23 Bateaux frigorifiques, à l'exclusion des navires-citernes CC : - bananiers et autres cargos frigorifiques NC : - méthaniers (30.11.22) et navires-usines (30.11.31) 30.11.24 Cargos secs CC : - navires transporteurs de charges en vrac (minéraliers, céréaliers, etc.)

• navires porte-conteneurs et navires rouliers ; cargos mixtes CA : - péniches fluviales et chalands 30.11.3 Bateaux de pêche et autres bateaux spéciaux 30.11.31 Bateaux de pêche ; navires-usines et autres bateaux équipés pour la transformation et la conservation des produits de la pêche CC : - chalutiers, thoniers, langoustiers, sardiniers et autres bateaux de pêche CA : - navires-usines et bateaux équipés pour la congélation en mer NC : - bateaux à rames (30.12.19) 30.11.32 Remorqueurs et pousseurs CC : - pousseurs et remorqueurs maritimes et fluviaux 30.11.33 Dragueurs ; bateaux-phares, bateaux-grues ; autres bateaux CC : - dragues, barges, bateaux-pompes, bateaux-grues, bateaux-phares, etc. CA : - bateaux de sauvetage ; bathyscaphes ; docks flottants NC : - bateaux à rames et bateaux de plaisance (30.12.1)

• véhicules amphibies (29.10) 30.11.4 Plates-formes de forage en mer 30.11.40 Plates-formes de forage en mer CC : - plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles 30.11.5 Autres structures flottantes (y compris radeaux, caissons, batardeaux, pontons flottants, bouées et balises) 30.11.50 Autres structures flottantes (y compris radeaux, caissons, batardeaux, pontons flottants, bouées et balises) CC : - radeaux gonflables, pontons flottants

• caissons, bouées, balises, viviers flottants, etc. CA : - sièges pour bateaux et structures flottantes NC : - bateaux pneumatiques pour plaisance (30.12.12)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 190 30.11.9 Transformation, reconstruction et équipement de navires et de plates-formes et structures flottantes ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de navires et structures flottantes 30.11.91 Transformation et reconstruction de navires et de plates-formes et structures flottantes CC : - reconstruction majeure par allongement ou modification importante des structures des navires NC : - entretien et réparation spécialisée de navires, bateaux et structures flottantes (33.15.10) 30.11.92 Équipement de navires et de plates-formes et structures flottantes CC : - travaux spécialisés d'équipement intérieur de navires civils : charpenterie, installation électrique, climatisation, etc.

• travaux spécialisés de peinture de bateaux et de structures flottantes NC : - reconstruction et équipement de bateaux de plaisance (30.12.11)

• entretien et réparation spécialisée de navires, bateaux et structures flottantes (33.15.10) 30.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de navires et structures flottantes CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 30.12 Bateaux de plaisance 30.12.1 Bateaux de plaisance NC : - planches à surf ou à voile (32.30.13) 30.12.11 Bateaux de plaisance à voile (à l'exclusion des bateaux pneumatiques), avec ou sans moteur auxiliaire CC : - dériveurs légers et voiliers habitables, même à moteur auxiliaire CA : - reconstruction et équipement de bateaux de plaisance 30.12.12 Bateaux de plaisance pneumatiques CC : - embarcations gonflables NC : - matériel de plage gonflable (32.30.15) 30.12.19 Autres bateaux de plaisance ; bateaux à rames et canoës CC : - vedettes et yachts habitables ou non, à moteur fixe ou non CA : - pénichettes fluviales de tourisme

• canoës, kayaks, périssoires, canots, barques, pédalos, scooters marins (moto-mer), etc. NC : - paquebots de croisière maritime ou fluviale (30.11.21) 30.12.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bateaux de plaisance 30.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bateaux de plaisance CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 30.2 LOCOMOTIVES ET AUTRE MATÉRIEL FERROVIAIRE ROULANT 30.20 Locomotives et autre matériel ferroviaire roulant 30.20.1 Motrices et tenders CA : - matériel de traction pour les mines 30.20.11 Motrices électriques CC : - motrices électriques, notamment motrices du TGV NC : - moteurs et équipements électriques pour la traction, isolés (27.11.25) 30.20.12 Motrices diesels