Nomenclatures_CPF_Reedition_2020.pdf

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 167 28.22.12 Treuils de puits de mine ; treuils pour usage souterrain ; autres treuils ; cabestans CC : - treuils et cabestans à bras ou à moteur CA : - winches, chèvres, potences

• treuils de puits de mine 28.22.13 Crics ; vérins pour soulever des véhicules CC : - crics et vérins, hydrauliques, pneumatiques ou mécaniques CA : - élévateurs de voiture pour garages (fixes ou mobiles) 28.22.14 Tours de forage ; grues ; ponts roulants, chariots cavaliers et camions-grues CC : - ponts roulants, poutres roulantes, portiques, chariots cavaliers, chariots-grues

• grues à tour, sur portique ou grues auto-motrices ; bigues et grues portuaires ; blondins CA : - monte-charges de chantier ; grues adaptables sur véhicules NC : - camions-grues (29.10.51) 28.22.15 Chariots-gerbeurs, autres chariots de manutention ; chariots tracteurs utilisés sur les plateformes ferroviaires CC : - chariots tracteurs ou élévateurs de manutention et chariots-gerbeurs à moteur électrique ou thermique CA : - chariots à direction commandée et chariots auto-guidés et nacelles élévatrices NC : - remorques et chariots manuels de manutention (28.22.18) 28.22.16 Ascenseurs, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants CC : - ascenseurs, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants NC : - monte-charges de chantier (28.22.14) 28.22.17 Appareils élévateurs ou convoyeurs pneumatiques ou de manutention continue CC : - élévateurs, transporteurs et convoyeurs, à bandes, rouleaux, galets, etc.

• appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques CA : - matériel de halage ou de trainage

• paternoster, monte-dossiers, etc. 28.22.18 Autre matériel de levage et de manutention CC : - téléphériques, télésièges, télécabines, téléskis, funiculaires

• transporteurs à câble et robots de manutention

• chariots transbordeurs, basculeurs de wagons et installations similaires

• chariots, sans moteur, munis ou non d'un dispositif de levage ou de manutention, des types utilisés dans les usines, y compris diables et brouettes CA : - palettiseurs et stockeurs dynamiques, manipulateurs à distance et plateformes d'aéroports 28.22.19 Parties de matériel de levage et de manutention CC : - parties d'ascenseurs et de monte-charges

• parties d'autres équipements de levage et de manutention 28.22.2 Godets, bennes, pelles et pinces pour grues ou matériel de génie civil 28.22.20 Godets, bennes, pelles et pinces pour grues ou matériel de génie civil CC : - godets, bennes, bennes preneuses, pelles, grappins et pinces pour grues ou matériel de génie civil NC : - têtes de levage électromagnétiques (27.90.40) 28.22.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de levage et de manutention 28.22.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de levage et de manutention CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

• assemblage du produit mentionné ou de ses parties NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 28.23 Machines et équipements de bureau (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques) NC : - ordinateurs et équipements périphériques (26.20)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 168 28.23.1 Machines comptables et machines similaires comportant un dispositif de calcul 28.23.10 Machines comptables et machines similaires comportant un dispositif de calcul CC : - machines à écrire, machines de traitement de texte

• machines à calculer électroniques et appareils de poche permettant l'enregistrement, la reproduction et l'affichage de données et disposant de fonctions de calcul

• machines comptables et caisses enregistreuses CA : - machines à sténographier

• machines à affranchir, distributeurs automatiques de tickets et appareils similaires, incorporant un dispositif de calcul NC : - micro-ordinateurs polyvalents (26.20.1) 28.23.2 Machines de bureau et leurs parties 28.23.21 Machines de bureau CC : - machines à photocopier à système optique quelle que soit la technique (thermocopie, diazocopie, électrocopie, etc.)

• matériel offset de bureau, à feuilles

• duplicateurs à alcool ou à stencils

• machines diverses pour le service du courrier (mise sous enveloppe, adressage, etc.)

• machines de billetterie, et machines à compter la monnaie

• machines à remplir ou à signer les chèques

• agrafeuses de bureau ; déchiqueteuses de documents

• duplicateurs à alcool ou à stencils

• machines diverses pour le service du courrier (mise sous enveloppe, adressage, etc.)

• machines de billetterie, et machines à compter la monnaie

• machines à remplir ou à signer les chèques

• agrafeuses de bureau ; déchiqueteuses de documents CA : - dictaphones

• tableaux noirs, blancs

• machines feuille à feuille (offset de bureau) NC : - distributeurs automatiques de billets de banque (26.20.12)

• machines à photocopier aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information (26.20.16 et .18)

• matériel d'imprimerie (28.99.1) 28.23.22 Parties et accessoires des machines de bureau CC : - parties et accessoires de machines à écrire et à calculer

• parties et accessoires d'autres machines de bureau

• parties et accessoires d'appareils de photocopie 28.23.9 Fabrication de machines de bureau et comptables ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines et équipements de bureau (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques) 28.23.91 Fabrication de machines de bureau et comptables (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques) CC : - assemblage de machines de bureau et comptables 28.23.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines et équipements de bureau (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques) CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

• assemblage du produit mentionné ou de ses parties

• peinture et revêtement du produit mentionné NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 28.24 Outillage portatif à moteur incorporé 28.24.1 Outillage manuel électromécanique ; autre outillage manuel électroportatif 28.24.11 Outillage manuel électromécanique, à moteur électrique incorporé

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 169 CC : - perceuses, visseuses, scies circulaires ou sauteuses, rabots, ponceuses, meuleuses, tronçonneuses, taille-haies, etc., à moteur électrique incorporé CA : - matériels à fonctions multiples à partir d'un moteur électrique NC : - tondeuses à gazon (28.30.40)

• matériel électroménager (27.51) 28.24.12 Autre outillage manuel électroportatif CC : - machines-outils portatives pneumatiques (marteaux-piqueurs, vibrateurs à béton, pistolets à graisser, etc.)

• machines-outils portatives à moteur thermique (tronçonneuses à chaîne, débroussailleuses, coupe- bordures, etc.)

• autre outillage manuel électroportatif 28.24.2 Parties d'outillage portatif à moteur incorporé 28.24.21 Parties d'outillage manuel électromécanique, à moteur électrique incorporé CC : - parties spécifiques aux outils manuels électroportatifs, à moteur électrique incorporé (boitiers, supports d'outils, etc.) NC : - chaînes-scies (25.73.20), forets et outils interchangeables (25.73.40) 28.24.22 Parties d'autre outillage manuel électroportatif CC : - parties spécifiques d'autres outils manuels électroportatifs (boitiers, supports d'outils, etc.) NC : - chaînes-scies (25.73.20), forets et outils interchangeables (25.73.40) 28.24.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé 28.24.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

• assemblage du produit mentionné ou de ses parties

• peinture et revêtement du produit mentionné NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 28.25 Équipements aérauliques et frigorifiques industriels 28.25.1 Échangeurs de chaleur ; climatiseurs, équipements de réfrigération, de congélation et de surgélation industriels NC : - équipements aérauliques et frigorifiques domestiques (27.51) 28.25.11 Échangeurs de chaleur et dispositifs de liquéfaction d'air ou d'autres gaz CC : - échangeurs de chaleur de tous types pour équipements aérauliques, frigorifiques ou usages industriels CA : - dispositifs de liquéfaction des gaz (machines de Claude ou de Linde) NC : - tubes à ailettes rapportées (24.20) 28.25.12 Dispositifs de conditionnement de l'air CC : - matériel autonome de conditionnement de l'air (sur fenêtre, sur véhicule, etc.)

• centrale de distribution d'air conditionné desservant un ensemble de locaux NC : - gaines et conduits de distribution (selon nature)

• distributeurs d'air chaud (27.52.13) 28.25.13 Équipements frigorifiques industriels et pompes à chaleur CC : - groupes compresseurs frigorifiques industriels ou domestiques

• pompes à chaleur de tous types ; machines à compression ou absorption

• centrales de réfrigération pour entrepôts frigorifiques, chambres froides, etc.

• centrales de production de froid pour surgélation, production de glace, etc.

• armoires, meubles, vitrines et conservateurs frigorifiques pour commerces CA : - dispositifs de production de froid sur bateaux de pêche et camions frigorifiques NC : - dispositifs de liquéfaction des gaz (28.25.11) 28.25.14 Matériels de filtrage et de dépoussiérage des gaz n.c.a.

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 170 CC : - matériels de dépoussiérage de l'air, de captation des poussières ou de traitement des fumées (cyclones, filtres électrostatiques, etc.)

• matériels de filtration et lavage des gaz CA : - matériels de garages pour évacuation des gaz d'échappement NC : - filtres à air pour moteurs thermiques (28.29.13)

• masques à gaz (32.99.59) 28.25.2 Appareils de ventilation non domestiques 28.25.20 Appareils de ventilation non domestiques CC : - ventilateurs pour machines, mines, tunnels, usines, séchoirs et souffleries

• matériels d'aspiration des gaz, fumées, vapeurs NC : - ventilateurs et hottes aspirantes domestiques (27.51.15) 28.25.3 Parties d'équipements frigorifiques industriels et de pompes à chaleur 28.25.30 Parties d'équipements frigorifiques industriels et de pompes à chaleur CC : - parties d'équipements frigorifiques industriels et de pompes à chaleur CA : - meubles conçus pour recevoir un équipement frigorifique NC : - gaines et conduits de distribution (selon nature) 28.25.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels 28.25.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

• assemblage du produit mentionné ou de ses parties

• peinture et revêtement du produit mentionné NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 28.29 Autres machines d'usage général n.c.a. 28.29.1 Générateurs de gaz, appareils de distillation et de filtration 28.29.11 Générateurs de gaz de gazogène ou de gaz à l'eau ; générateurs d'acétylène et similaires ; équipements de distillation ou de rectification CC : - équipements de distillation (simple ou fractionnée) ou de rectification pour le pétrole, la chimie, les boissons, etc. CA : - générateurs de gaz par procédé à l'eau ou à l'air (acétylène, gaz à l'eau, gaz à l'air, etc.) 28.29.12 Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides CC : - appareils pour la filtration ou l'épuration de l'eau, des boissons et autres liquides CA : - adoucisseurs d'eau et dispositifs électromagnétiques anticalcaire NC : - filtres à huile pour moteurs thermiques (28.29.13) 28.29.13 Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air pour moteurs thermiques CC : - filtres à huile, filtres à essence et filtres à air pour moteurs thermiques 28.29.2 Équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement de bouteilles ou autres récipients ; extincteurs, pistolets pulvérisateurs, appareils de nettoyage à la vapeur ou au sable ; joints 28.29.21 Équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement de bouteilles ou autres récipients CC : - machines à nettoyer les bouteilles, à gazéifier les boissons, à fermer, boucher, sceller, capsuler ou étiqueter

• machines à ensacher, empaqueter, étiqueter, emballer ou gerber les marchandises

• machines à emballer sous film thermorétractable 28.29.22 Extincteurs, pistolets pulvérisateurs, appareils de nettoyage à la vapeur ou au sable et dispositifs mécaniques similaires, à l'exclusion de ceux utilisés dans l'agriculture CC : - matériels de projection pour peinture, métallisation, etc.