Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 152 27 ÉQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES 27.1 MOTEURS, GÉNÉRATRICES ET TRANSFORMATEURS ÉLECTRIQUES ET MATÉRIEL DE DISTRIBUTION ET DE COMMANDE ÉLECTRIQUE 27.11 Moteurs, génératrices et transformateurs électriques 27.11.1 Moteurs d'une puissance inférieure ou égale à 37,5 w ; autres moteurs à courant continu ; génératrices à courant continu 27.11.10 Moteurs d'une puissance inférieure ou égale à 37,5 w ; autres moteurs à courant continu ; génératrices à courant continu CC : - micromoteurs (puissance inférieure ou égale à 37,5 W)
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dynamos (sauf pour moteurs et véhicules)
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autres moteurs à courant continu
-
génératrices à courant continu 27.11.2 Moteurs universels d'une puissance supérieure à 37,5 w ; autres moteurs à courant alternatif ; génératrices (alternateurs) à courant alternatif 27.11.21 Moteurs universels d'une puissance supérieure à 37,5 w CC : - moteurs universels (continu/alternatif) de plus de 37,5 W 27.11.22 Moteurs à courant alternatif, monophasés CC : - moteurs à courant alternatif, monophasés, de plus de 37,5 W 27.11.23 Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance inférieure ou égale à 750 w CC : - moteurs à courant alternatif, polyphasés, de plus de 37,5 W 27.11.24 Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance comprise entre 750 w et 75 kw CC : - moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance comprise entre 750 W et 75 kW 27.11.25 Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance supérieure à 75 kw CC : - moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance supérieure à 75 kW CA : - équipements électriques de traction 27.11.26 Génératrices (alternateurs) à courant alternatif CC : - génératrices (alternateurs) à courant alternatif CA : - générateurs auxiliaires (excitatrices) 27.11.3 Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs 27.11.31 Groupes électrogènes à moteur diesel CC : - groupes électrogènes à moteur diesel 27.11.32 Groupes électrogènes à moteur à explosion ; autres groupes électrogènes ; convertisseurs rotatifs CC : - groupes électrogènes à moteur à explosion CA : - convertisseurs électriques rotatifs 27.11.4 Transformateurs électriques 27.11.41 Transformateurs à diélectrique liquide CC : - transformateurs de puissance à diélectrique liquide 27.11.42 Autres transformateurs, d'une puissance inférieure ou égale à 16 kva CC : - autres transformateurs, d'une puissance inférieure ou égale à 16 kVA 27.11.43 Autres transformateurs, d'une puissance supérieure à 16 kva CC : - autres transformateurs, d'une puissance supérieure à 16 kVA NC : - transformateurs électroniques (26.11.21) 27.11.5 Ballasts pour lampes ou tubes à décharge ; autres bobines de réactance 27.11.50 Ballasts pour lampes ou tubes à décharge ; autres bobines de réactance CC : - ballasts pour lampes ou tubes à décharge
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autres bobines de réactance
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 153 CA : - chargeurs de batterie domestiques ou professionnels 27.11.6 Parties de moteurs, génératrices et transformateurs électriques 27.11.61 Parties de moteurs et génératrices électriques CC : - parties de moteurs et génératrices électriques 27.11.62 Parties de transformateurs et bobines de réactance CC : - parties de transformateurs, bobines de réactance et convertisseurs statiques 27.11.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques 27.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
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assemblage du produit mentionné ou de ses parties
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peinture et revêtement du produit mentionné NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 27.12 Matériel de distribution et de commande électrique 27.12.1 Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension supérieure à 1 000 v 27.12.10 Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension supérieure à 1 000 v CC : - appareillage de commande, commutation, connexion, coupure, sectionnement, raccordement, etc., pour haute tension (disjoncteurs, sectionneurs, contacteurs, parafoudres, etc.)
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fusibles et coupe-circuit à fusible pour haute tension
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postes blindés CA : - pantographes et collecteurs de courant pour matériel de traction
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étaleurs d'ondes destinés à la distribution NC : - limiteurs de tension, étaleurs d'ondes (27.90.43) 27.12.2 Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 v 27.12.21 Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 v CC : - fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour basse tension 27.12.22 Disjoncteurs, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 v CC : - disjoncteurs, pour basse tension 27.12.23 Appareils de protection des circuits électriques n.c.a., pour une tension inférieure ou égale à 1 000 v CC : - appareils de protection des circuits électriques n.c.a. pour basse tension 27.12.24 Relais, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 v CC : - contacteurs et relais industriels ou domestiques pour basse tension 27.12.3 Armoires de commande électrique 27.12.31 Armoires et autres supports de commande ou de protection d'appareillage électrique, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 v CC : - armoires, consoles, pupitres, etc., de commande électrique pour équipements basse tension (y compris programmables ou commandées par ordinateur), équipés NC : - standards téléphoniques (26.30) 27.12.32 Armoires et autres supports de commande ou de protection d'appareillage électrique, pour une tension supérieure à 1 000 v CC : - armoires, consoles, pupitres, etc., de commande électrique pour équipements haute tension (y compris programmables ou commandés par ordinateur), équipés NC : - postes blindés (27.12.10)
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 154 27.12.4 Parties de matériel de distribution et de commande électrique 27.12.40 Parties de matériel de distribution et de commande électrique CC : - parties de matériel de distribution et de commande électrique CA : - armoires de commandes non équipées et leurs parties 27.12.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de distribution et de commande électrique 27.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de distribution et de commande électrique CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
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assemblage du produit mentionné ou de ses parties NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 27.2 PILES ET ACCUMULATEURS ÉLECTRIQUES 27.20 Piles et accumulateurs électriques 27.20.1 Piles et batteries de piles électriques et leurs parties 27.20.11 Piles et batteries de piles électriques CC : - piles et batteries de piles aux oxydes de manganèse, de mercure, d'argent, etc. : piles cylindriques, piles boutons, etc. NC : - piles rechargeables, aux métaux alcalins ou non (27.20.23)
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piles hors d'usage (38.12.27) 27.20.12 Parties de piles et batteries de piles électriques CC : - parties de piles et batteries de piles électriques NC : - charbons de piles (27.90.13) 27.20.2 Accumulateurs électriques et leurs parties CC : - accumulateurs avec ou sans leur électrolyte NC : - recharge d'accumulateurs de véhicules automobiles (45.20.12, 22)
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accumulateurs hors d'usage (38.12.27) 27.20.21 Accumulateurs au plomb, pour démarrage des moteurs CC : - accumulateurs au plomb, pour démarrage des moteurs 27.20.22 Accumulateurs au plomb, autres que pour démarrage des moteurs CC : - accumulateurs au plomb, autres que pour démarrage des moteurs 27.20.23 Accumulateurs électriques au nickel-cadmium, à hydrure métallique de nickel, au lithium-ion, au lithium-polymères, au nickel-fer et autres CC : - accumulateurs électriques au nickel-cadmium, à hydrure métallique de nickel, au lithium-ion, au lithium-polymères, au nickel-fer, etc. CA : - piles rechargeables 27.20.24 Parties d'accumulateurs électriques, y compris les séparateurs CC : - plaques et autres parties d'accumulateurs NC : - accumulateurs sans leur électrolyte (27.20.21, 22, 23) 27.20.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de piles et accumulateurs électriques 27.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de piles et accumulateurs électriques CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
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assemblage du produit mentionné ou de ses parties
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finitions diverses
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 155 NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 27.3 FILS, CÂBLES ET MATÉRIEL D'INSTALLATION ÉLECTRIQUE 27.31 Câbles de fibres optiques 27.31.1 Câbles de fibres optiques NC : - fibres de verre (23.14.11) 27.31.11 Câbles de fibres optiques gainées individuellement CC : - câbles de fibres optiques gainées individuellement pour transmission d'informations codées (télécommunications, vidéo, contrôle, données, etc.) 27.31.12 Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques ; câbles de fibres optiques (à l'exclusion des câbles de fibres optiques gainées individuellement) CC : - fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques pour transmission d'images ou de lumière 27.31.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de câbles de fibres optiques 27.31.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de câbles de fibres optiques CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 27.32 Autres fils et câbles électroniques ou électriques 27.32.1 Autres fils et câbles électroniques ou électriques NC : - faisceaux et jeux de fils pour véhicules à moteur (29.31.10) 27.32.11 Fils pour bobinage isolé CC : - fils isolés pour bobinage (y compris émaillés ou guipés) 27.32.12 Câbles et autres conducteurs électriques coaxiaux CC : - câbles coaxiaux de télécommunication, de transmission de signaux à hautes fréquences, etc. 27.32.13 Autres conducteurs électriques, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 v CC : - fils et câbles de transport et de distribution d'énergie électrique supportant des tensions jusqu'à 1000 volts
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fils conducteurs pour téléphone ou transmission d'informations codées (moins de 80 volts) NC : - câbles d'appareils, prolongateurs électriques et autres jeux de fils électriques avec fils isolés et connecteurs (27.90.44) 27.32.14 Autres conducteurs électriques, pour une tension supérieure à 1 000 v CC : - fils et câbles électriques isolés supportant des tensions supérieures à 1000 volts CA : - barres conductrices isolées 27.32.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques 27.32.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 27.33 Matériel d'installation électrique 27.33.1 Matériel d'installation électrique 27.33.11 Interrupteurs, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 v CC : - interrupteurs, sectionneurs, combinateurs, etc., pour basse tension
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microrupteurs
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 156 27.33.12 Douilles pour lampes, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 v CC : - douilles pour lampes 27.33.13 Fiches, prises de courant et autres matériels de commande et de protection de circuits électriques n.c.a. CC : - socles et fiches de prises de courant
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connexions pour câbles électriques de tous types et bornes de jonction, boîtes de jonction ou de dérivation, dominos, pinces crocodiles, cosses, etc.
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balais et collecteurs non graphités pour basse tension
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connecteurs pour fibres optiques ou câbles de fibres optiques 27.33.14 Pièces isolantes en matières plastiques CC : - profilés et chemins de câble en matière plastique
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pièces isolantes en matière plastique 27.33.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel d'installation électrique 27.33.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel d'installation électrique CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
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assemblage du produit mentionné ou de ses parties NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 27.4 APPAREILS D'ÉCLAIRAGE ÉLECTRIQUE 27.40 Appareils d'éclairage électrique 27.40.1 Lampes électriques à incandescence ou à décharge ; lampes à arc 27.40.11 Phares et projecteurs scellés CC : - phares et projecteurs scellés 27.40.12 Lampes tungstène-halogène, à l'exclusion des lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges CC : - lampes tungstène-halogène 27.40.13 Lampes à incandescence, d'une puissance inférieure ou égale à 200 w et d'une tension supérieure à 100 v n.c.a. CC : - lampes à incandescence, d'une puissance inférieure ou égale à 200 W et d'une tension supérieure à 100 V, n.c.a. 27.40.14 Lampes à incandescence n.c.a. CC : - lampes (ampoules) supportant un faible voltage (éclairage des véhicules automobiles, appareils portatifs, etc.)
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lampes de forte puissance (plus de 200 W) 27.40.15 Lampes à décharge ; lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges ; lampes à arc CC : - tubes fluorescents (néon, etc.) et similaires, y compris pour enseignes lumineuses CA : - lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges ; lampes à arc, à vapeur de mercure, etc. 27.40.2 Appareils d'éclairage 27.40.21 Appareils d'éclairage électriques portatifs fonctionnant sur piles, accumulateurs ou magnétos CC : - appareils d'éclairage de sécurité fonctionnant sur piles ou accumulateurs CA : - appareils d'éclairage portatif (lampes de poche, lampes torches, etc.) 27.40.22 Lampadaires, lampes de table, de bureau ou de chevet CC : - lampadaires, lampes de table, de bureau ou de chevet 27.40.23 Appareils d'éclairage non électriques CC : - chandeliers, bougeoirs, candélabres, lanternes, falots, lampes-tempêtes, etc.