Nomenclatures_CPF_Reedition_2020.pdf

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 142 26.20.9 Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques ; opérations sous- traitées intervenant dans la fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques 26.20.91 Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques CC : - assemblage d'ordinateurs de tous types pour compte de tiers 26.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 26.3 ÉQUIPEMENTS DE COMMUNICATION 26.30 Équipements de communication 26.30.1 Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision ; caméras de télévision 26.30.11 Appareils d'émission incorporant un appareil de réception CC : - appareils d'émission incorporant un appareil de réception 26.30.12 Appareils d'émission sans appareil de réception CC : - appareils d'émission sans appareil de réception 26.30.13 Caméras de télévision CC : - caméras de télévision NC : - caméscopes (26.40.33) 26.30.2 Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil ; visiophones 26.30.21 Postes téléphoniques d'usager fixes à combinés sans fil CC : - postes téléphoniques d'usager fixes à combinés sans fil 26.30.22 Téléphones pour réseaux cellulaires et autres réseaux sans fil CC : - téléphones mobiles et pour autres réseaux sans fil CA : - smartphones 26.30.23 Autres postes téléphoniques pour usager et appareils d'émission ou réception vocale, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de communication dans un réseau filaire ou sans fil (réseau local ou étendu) CC : - autres postes téléphoniques pour usager

• stations de base

• appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de communication et de routage

• visiophones, interphones

• appareils récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie CA : - matériel de télégraphie 26.30.3 Parties de matériel téléphonique et télégraphique 26.30.30 Parties de matériel téléphonique et télégraphique CC : - parties de matériel téléphonique et télégraphique 26.30.4 Antennes et réflecteurs d'antenne de tous types et leurs parties ; parties d'appareils d'émission pour la radiodiffusion et la télévision et caméras de télévision 26.30.40 Antennes et réflecteurs d'antenne de tous types et leurs parties ; parties d'appareils d'émission pour la radiodiffusion et la télévision et caméras de télévision CC : - antennes, réflecteurs d'antennes et paraboles pour réception du son ou de l'image, y compris antennes pour CB

• antennes pour automobiles, collectives, intérieures, etc.

• filtres et séparateurs d'antennes

• parties d'appareils d'émission pour la radiodiffusion et la télévision et de caméras de télévision

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 143 26.30.5 Avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires 26.30.50 Avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires CC : - avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires 26.30.6 Parties d'avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie et d'appareils similaires 26.30.60 Parties d'avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie et d'appareils similaires CC : - parties d'avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie et d'appareils similaires 26.30.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements de communication 26.30.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements de communication CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

• assemblage du produit mentionné ou de ses parties

• finitions diverses NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 26.4 PRODUITS ÉLECTRONIQUES GRAND PUBLIC 26.40 Produits électroniques grand public 26.40.1 Récepteurs radio 26.40.11 Récepteurs radio (à l'exclusion de ceux du type utilisé dans les véhicules automobiles) combinés ou non à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie CC : - récepteurs radiophoniques portatifs ou non, radioréveils

• tuners et chaînes compactes comportant un récepteur radio 26.40.12 Récepteurs radios ne pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles CC : - autoradios fixes ou non, avec ou sans lecteur de cassettes ou de disques NC : - montage d'autoradios (45.20.14, 45.20.23) 26.40.2 Récepteurs de télévision, combinés ou non à un récepteur de radio ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images 26.40.20 Récepteurs de télévision, combinés ou non à un récepteur de radio ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images CC : - récepteurs de télévision couleur ou noir et blanc

• équipements combinant téléviseur et magnétoscope

• téléviseurs couplés à d'autres appareils (magnétophone, récepteur radio) 26.40.3 Appareils d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images 26.40.31 Électrophones, lecteurs de disques ou de cassettes et autres appareils de reproduction du son CC : - électrophones, tourne-disques, platines, lecteurs de disques audionumériques

• lecteurs de disques ou cassettes portables (baladeurs) ou sur automobile

• chaînes compactes ne comportant pas de récepteur radio et comportant un électrophone CA : - électrophones de café (juke-box) 26.40.32 Magnétophones et autres appareils d'enregistrement du son CC : - appareils d'enregistrement et de reproduction du son NC : - tables de mixage (26.30.11)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 144 26.40.33 Caméscopes et autres appareils d'enregistrement et de reproduction vidéographiques CC : - matériel d'enregistrement ou de reproduction audiovisuel : caméscopes, magnétoscopes NC : - appareils photographiques numériques (26.70.13), caméras cinématographiques (26.70.15) 26.40.34 Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas un récepteur de télévision et non utilisés principalement dans un système informatique CC : - moniteurs et projecteurs polychromes ou monochromes n'incorporant pas un récepteur de télévision et non utilisés principalement dans un système informatique 26.40.4 Microphones, haut-parleurs, récepteurs de radiotéléphonie ou de télégraphie 26.40.41 Microphones et leurs supports CC : - microphones NC : - micros sans fil (26.30.11) 26.40.42 Haut-parleurs ; casques d'écoute, écouteurs, et ensembles microphone/haut-parleurs CC : - hauts parleurs et enceintes acoustiques

• casques, écouteurs, combinés micro-écouteurs, équipements « de tête » pour pilotes CA : - matériel de sonorisation de spectacle

• matériel pour salles de conférence et interprétation simultanée NC : - prothèses auditives (26.60.14) 26.40.43 Amplificateurs électriques d'audiofréquence ; appareils électriques d'amplification du son CC : - amplificateurs électriques d'audiofréquence et de son 26.40.44 Récepteurs de radiotéléphonie ou de télégraphie n.c.a. CC : - récepteurs de radiotéléphonie ou de télégraphie NC : - émetteurs-récepteurs de radio et de télévision (26.30.11), téléphones mobiles (26.30.22) 26.40.5 Parties d'appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image 26.40.51 Parties et accessoires d'appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image CC : - parties et accessoires d'appareils d'enregistrement ou reproduction du son et de l'image NC : - supports d'enregistrement magnétiques et optiques (26.80) 26.40.52 Parties d'émetteurs et de récepteurs radio CC : - parties d'appareils de réception de radio et de télévision, de moniteurs, projecteurs et camescopes 26.40.6 Jeux vidéo (utilisables avec un récepteur de télévision ou à écran intégré) et autres jeux électroniques 26.40.60 Jeux vidéo (utilisables avec un récepteur de télévision ou à écran intégré) et autres jeux électroniques CC : - consoles de jeux vidéo utilisables avec un récepteur de télévision ou à écran intégré NC : - jeux électroniques (32.40.39) 26.40.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits électroniques grand public 26.40.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits électroniques grand public CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

• assemblage du produit mentionné ou de ses parties

• finitions diverses NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 145 26.5 INSTRUMENTS ET APPAREILS DE MESURE, D'ESSAI ET DE NAVIGATION ; ARTICLES D'HORLOGERIE 26.51 Instruments et appareils de mesure, d'essai et de navigation 26.51.1 Instruments et appareils d'aide à la navigation et de mesures météorologiques, géophysiques et similaires 26.51.11 Boussoles et compas de navigation ; autres instruments et appareils de navigation CC : - boussoles, compas de navigation, gyroscopes, gyrohorizons, inclinomètres, altimètres, pilotes automatiques, centrales d'inertie, centrales aérodynamiques, etc., pour bateaux, avions ou lanceurs spatiaux

• autres équipements de navigation tels que les appareils GPS

• équipements de commande de vol et systèmes de visualisation associés CA : - sondeurs acoustiques et sonars ; sondes et lochs NC : - simulateurs de vol (30.30.14) 26.51.12 Théodolites, tachéomètres ; autres équipements de géodésie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique CC : - théodolites, tachéomètres, niveaux, appareils de photogrammétrie, anémomètres, pluviomètres, systomètres, etc.

• matériels divers d'arpentage, de topographie, de nivellement, de géodésie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie, de géophysique, télédétection, sismique, etc. CA : - radiosondes NC : - boussoles (26.51.11), télémètres (26.70.24) 26.51.2 Appareils radar et de radionavigation 26.51.20 Appareils radar et de radionavigation CC : - radars (au sol, embarqués ou aéroportés) et leurs équipements de visualisation ou d'exploitation (simulateurs, répondeurs, identificateurs)

• systèmes de radionavigation (au sol, embarqués ou aéroportés) et de contrôle de l'espace aérien (approche, atterrissage, évolution, etc.), enregistreurs de vol, radiogoniomètres, radioaltimètres, radiotélémètres, radiosondeurs, radiobalises, etc. CA : - équipements de conduite de tir de tous types (écho radar, infrarouge, etc.)

• autodirecteurs pour missiles ; électronique de munitions

• équipements de contre-mesures électroniques

• matériels de radiocommande pour modèles réduits NC : - sonars (26.51.11) 26.51.3 Balances de précision ; instruments de dessin, calcul et mesure des longueurs 26.51.31 Balances d'une sensibilité de 5 cg ou supérieure CC : - balances de précision CA : - poids pour balances de précision NC : - balances, bascules, pèse-personnes, etc. (28.29.32) 26.51.32 Tables à dessin et autres instruments de dessin, traçage ou calcul CC : - tables à dessiner, manuelles ou automatiques, y compris équipements de tables et appareils à dessiner (pantographes par exemple)

• instruments à main pour le dessin (compas, tire-lignes, etc.) ou le traçage (règles, rapporteurs, équerres, trusquins, etc.) CA : - règles à calcul NC : - calculettes électroniques (28.23.12)

• tables traçantes commandées par un dispositif informatique (26.20.14) 26.51.33 Instruments de mesure des longueurs, à main (y compris micromètres et pieds à coulisse), n.c.a. CC : - micromètres, pieds à coulisse, calibres, comparateurs, curvimètres, jauges 26.51.4 Instruments de mesure de grandeurs électriques ou de radiations ionisantes 26.51.41 Instruments et appareils de mesure et de détection des radiations ionisantes CC : - compteur geiger, appareils à chambre d'ionisation, dosimètres pour le contrôle des rayonnements CA : - détecteurs de neutrons 26.51.42 Oscilloscopes et oscillographes cathodiques CC : - oscilloscopes et oscillographes cathodiques

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 146 26.51.43 Instruments de contrôle et de mesure électriques CC : - ampèremètres, voltmètres, ohmmètres, wattmètres, sans dispositif d'enregistrement CA : - multimètres, sans dispositif d'enregistrement 26.51.44 Instruments et appareils de contrôle en télécommunications CC : - hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, etc. 26.51.45 Instruments et appareils de mesure ou de contrôle de grandeurs électriques n.c.a. CC : - autres oscilloscopes et oscillographes

• autres ampèremètres, voltmètres, ohmmètres, wattmètres, multimètres

• autres instruments et appareils de mesure ou de contrôle de grandeurs électriques 26.51.5 Instruments de contrôle d'autres grandeurs physiques NC : - instruments de contrôle d'autres grandeurs physiques à usage médical (32.50) 26.51.51 Thermomètres, densimètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres CC : - thermomètres, densimètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres NC : - thermomètres médicaux (32.50.50) 26.51.52 Instruments de mesure ou de contrôle du débit, du niveau, de la pression et d'autres variables des fluides CC : - appareils conçus pour mesurer ou contrôler le niveau, la pression ou le débit de fluides CA : - compteurs de chaleur NC : - compteurs (26.51.63) et appareils de régulation (26.51.70) 26.51.53 Instruments et appareils pour analyses et essais physiques ou chimiques n.c.a. CC : - analyseurs automatiques ou semi-automatiques pour la chimie, la biochimie, la biologie

• analyseurs de gaz ou de fumées

• chromatographes, spectromètres et spectrophotomètres de tous types

• polarimètres, réfractomètres, appareils d'analyse par électrophorèse

• appareils pour essais de viscosité, porosité, dilatation, tension superficielle et mesures calorimétriques, photométriques, acoustiques, etc. NC : - luxmètres (26.70.24) 26.51.6 Autres instruments et appareils de mesure, de contrôle et d'essai 26.51.61 Microscopes (à l'exclusion des microscopes optiques) et diffractographes CC : - microscopes électroniques CA : - microscopes protoniques NC : - microscopes optiques (26.70.22) 26.51.62 Appareils et dispositifs d'essais des matériaux CC : - machines et appareils mesurant la dureté, la traction, la flexion, l'élasticité, la fatigue, etc., et autres propriétés mécaniques des métaux et matériaux divers (textiles, papiers, plastiques, béton, etc.) 26.51.63 Compteurs de liquide, de gaz et d'électricité CC : - compteurs d'eau froide ou d'eau chaude, de gaz, de carburants et autres fluides

• compteurs d'énergie électrique CA : - compteurs d'étalonnage NC : - compteurs de chaleur (26.51.52), pompes distributrices (28.13.11) 26.51.64 Compte-tours, taximètres ; compteurs de vitesse et tachymètres CC : - compte-tours, taximètres, podomètres

• compteurs de vitesse, tachymètres NC : - instruments d'hydrographie, météorologie, géodésie, etc. (26.51.12), stroboscopes (26.70.24) 26.51.65 Instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques, hydrauliques ou pneumatiques CC : - instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques, hydrauliques ou pneumatiques NC : - thermostats, manostats (26.51.70) 26.51.66 Instruments et appareils de mesure ou de contrôle n.c.a. CC : - bancs d'essai pour moteurs et synchroscopes NC : - projecteurs de profils et appareils optiques n.c.a. (interféromètres, goniomètres optiques, etc.) (26.70.24)