Nomenclatures_CPF_Reedition_2020.pdf

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 76 16.29.13 Bois marqueté et incrusté, coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et articles similaires en bois, statuettes et autres objets d'ornement en bois CC : - bois marqueté ou incrusté ; coffrets, écrins et boîtes ouvragés en bois, statuettes et autres objets d'ornement en bois

• ouvrages de tabletterie et de petite ébénisterie

• tringles, anneaux de rideaux, patères et porte-manteaux en bois 16.29.14 Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires et autres articles en bois CC : - cadres et éléments d'encadrement en bois

• échelles et escabeaux en bois

• tréteaux en bois ; établis en bois

• bois pour allumettes et cure-dents ; rouleaux pour stores et stores en bois

• cintres, épingles à linge, planches à repasser en bois

• cages, niches, ruches, poulaillers, jougs, etc., en bois

• pavés en bois, treillages et éléments de clôture en bois

• bois tourné, bobines, canettes, busettes et robinetterie en bois

• rames et avirons en bois CA : - parties de chaussures en bois (par exemple: talons et semelles) 16.29.15 Pellets et briquettes de bois pressés ou agglomérés et de déchets ou débris végétaux CC : - pellets et briquettes de bois

• déchets et débris de bois sous d'autres formes que les pellets

• bûches et pellets pour la production d'énergie, fabriquées à partir de produits de substitution (marc de café, etc.) ou de déchets végétaux agricoles 16.29.2 Objets en liège, vannerie et sparterie 16.29.21 Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes ; liège concassé, granulé ou pulvérisé ; déchets de liège CC : - liège naturel écroûté, équarri ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes ; liège concassé, granulé ou pulvérisé NC : - liège naturel brut (02.30.20) 16.29.22 Articles en liège naturel CC : - bouchons, plaques décoratives, etc., en liège naturel CA : - flotteurs, dessous de plat en liège naturel 16.29.23 Blocs, plaques, feuilles, bandes, dalles, cylindres, en liège aggloméré CC : - blocs, plaques, feuilles, bandes, dalles, etc., en liège aggloméré 16.29.24 Liège aggloméré ; articles en liège aggloméré n.c.a. CC : - bouchons, plaques décoratives, etc., en liège aggloméré CA : - moules calorifugés, joints d'expansion en liège aggloméré 16.29.25 Articles de vannerie et sparterie CC : - tresses, nattes, claies, paillons, paillassons, hottes, bourriches, nasses, casiers à homard, paniers, sacs à main, corbeilles, couffins, malles, etc., en toutes matières à vanner ou à tresser NC : - tresses métalliques (25.93.11, 25.93.12)

• meubles en rotin (31.09.14) ou sièges en rotin (31.00.13) 16.29.9 Services liés à la fabrication d'article en bois et en liège, à l'exclusion de meubles, et façons de vannerie et de sparterie ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres objets en bois et d'objets en liège, sparterie et vannerie 16.29.91 Services liés à la fabrication d'article en bois et en liège, à l'exclusion de meubles, et façons de vannerie et de sparterie 16.29.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres objets en bois et d'objets en liège, sparterie et vannerie CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 77 17 PAPIER ET CARTON 17.1 PÂTE À PAPIER, PAPIER ET CARTON 17.11 Pâte à papier 17.11.1 Pâtes de bois et d'autres matières fibreuses cellulosiques 17.11.11 Pâtes chimiques de bois, à dissoudre CC : - pâtes cellulosiques obtenues à partir du bois et destinées principalement à l'industrie de la cellulose (textiles artificiels, plastiques, etc.) 17.11.12 Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres qu'à dissoudre CC : - pâtes de bois à la soude ou au sulfate, écrues ou blanchies, sauf à dissoudre 17.11.13 Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres qu'à dissoudre CC : - pâtes de bois, au bisulfite de calcium, de sodium ou d'ammonium, écrues ou blanchies, sauf à dissoudre 17.11.14 Pâtes mécaniques de bois ; pâtes mi-chimiques de bois ; pâtes d'autres matières fibreuses cellulosiques CC : - pâtes mécaniques ou mi chimiques de bois

• pâtes de papier désencré recyclé CA : - pâtes à papiers obtenues à partir de matériaux divers (alfa, chiffon, paille, linters de coton, etc.) 17.11.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la pâte à papier 17.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la pâte à papier CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 17.12 Papier et carton 17.12.1 Papier journal, papier à la main et autres papiers et cartons à usage graphique, ni couchés, ni enduits 17.12.11 Papier journal, en rouleaux ou en feuilles CC : - papier du type utilisé pour l'impression de journaux, à base de pâte de bois mécanique neuve et de pâte de papier recyclé 17.12.12 Papier et carton à la main CC : - papier (ou carton) formé feuille à feuille 17.12.13 Papier et carton support pour surfaces photosensibles, thermosensibles, électrosensibles, carbone ou papier peint CC : - papier (ou carton) support pour carbone, stencil, papier peint ou surfaces photosensibles 17.12.14 Autres papiers et cartons à usage graphique CC : - papiers pour l'impression, l'écriture, le dessin, etc., ni couchés, ni enduits 17.12.2 Papiers toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains ou serviettes, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose 17.12.20 Papiers toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains ou serviettes, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose CC : - papiers lisses ou crêpés et ouate de cellulose destinés à la fabrication d'articles d'hygiène, de papiers de toilette et d'articles domestiques (nappes, serviettes, etc.) NC : - articles en papiers sanitaires et domestiques (17.22.11, 17.22.12) 17.12.3 Papier pour carton ondulé 17.12.31 Papiers kraftliner, non blanchis, ni couchés, ni enduits CC : - papiers « kraftiner », non blanchis, provenant principalement de pâtes à la soude et utilisés comme couverture dans la fabrication du carton ondulé

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 78 17.12.32 Papiers kraftliner blanchis et couchés ou enduits CC : - papiers « kraftiner », blanchis, provenant principalement de pâtes à la soude et utilisés comme couverture dans la fabrication du carton ondulé 17.12.33 Papiers fluting mi-chimiques CC : - papiers « fluting » mi-chimiques utilisés comme papier de cannelure dans la fabrication de carton ondulé 17.12.34 Papiers fluting recyclés et autres CC : - papiers « fluting » recyclés et autres utilisés comme papier de cannelure dans la fabrication de carton ondulé 17.12.35 Papiers testliner (fibres récupérées) CC : - papiers et cartons multi-couches, ni couchés, ni enduits 17.12.4 Papiers non couchés, ni enduits 17.12.41 Papiers kraft, non couchés, ni enduits ; papiers kraft pour sacs, crêpés ou plissés 17.12.42 Papier sulfite d'emballage et autres papiers non couchés, ni enduits (autres que les papiers utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques) 17.12.43 Papier et carton filtre ; papier feutre CA : - papiers et cartons laineux 17.12.44 Papier à cigarette, non découpé à format ou en cahiers ou tubes 17.12.5 Cartons non couchés, ni enduits (autres que les cartons utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques) 17.12.51 Cartons gris, non couchés, ni enduits 17.12.59 Autres cartons non couchés, ni enduits 17.12.6 Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides 17.12.60 Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides 17.12.7 Papiers et cartons élaborés 17.12.71 Papiers et cartons assemblés, non couchés ni enduits à la surface, ni imprégnés CC : - papiers et cartons « entre-deux » et papiers composites divers 17.12.72 Papiers et cartons, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés 17.12.73 Papiers et cartons utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques CC : - papiers et cartons à usage graphique couchés au caolin ou à d'autres substances inorganiques

• papier couché léger, dit « LWC » et papier bible 17.12.74 Papiers kraft (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques 17.12.75 Cartons kraft (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques 17.12.76 Papier carbone, papier autocopiant et autres papier pour duplication ou report, en rouleaux ou en feuilles 17.12.77 Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles CC : - papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés, gommés ou adhésifs, plastifiés, cirés, paraffinés, huilés, etc.

• papiers imprimés ou autrement décorés en surface (papier cadeau) NC : - papiers peints (17.24.11) 17.12.78 Cartons gris (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 79 17.12.79 Autres cartons (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques 17.12.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers et cartons 17.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers et cartons CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 17.2 ARTICLES EN PAPIER OU EN CARTON 17.21 Papier et carton ondulés et emballages en papier ou en carton 17.21.1 Papier et carton ondulés et emballages en papier ou en carton 17.21.11 Carton ondulé, en rouleaux ou en feuilles CC : - carton ondulé en bobine (« SF »), en plaques (« DF », « DDF », etc.) et ondulé mince (micro cannelure) 17.21.12 Sacs et sachets en papier CC : - sacs multiplis de grande contenance pour ciment, farine, etc.

• sacs, sachets, pochettes d'emballage en papier ou complexe papier-plastique ou papier métal NC : - pochettes pour disques (17.21.15), enveloppes et pochettes postales (17.23.12) 17.21.13 Boîtes et caisses en carton ondulé CC : - caisses américaines, emballages de présentation, découpes et articles de calage en carton ondulé 17.21.14 Boîtes et caisses pliantes en carton compact CC : - boîtes pâtissières, caisses et cartonnages pliants livrés à plat

• emballages alimentaires en carton paraffiné, métallisé, plastifié, etc.

• emballages recouverts ou non recouverts

• cartonnages publicitaires (PLV) CA : - emballages ronds (tubes, pots de yaourts, etc.), cornets, tonnelets à lessive, etc., en carton NC : - tambours, mandrins, et bobines en carton (17.29.19) 17.21.15 Classeurs à courrier, boîtes de rangement et de classement et autres articles de bureau en carton CC : - cartonnages de bureau, magasin, classement ou similaire CA : - pochettes pour disques NC : - papiers en l'état pour usage sanitaire ou domestique (17.12.20) 17.21.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papier et carton ondulés et d'emballages en papier ou en carton 17.21.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papier et carton ondulés et d'emballages en papier ou en carton CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 17.22 Articles en papier à usage sanitaire ou domestique 17.22.1 Articles en papier à usage sanitaire ou domestique 17.22.11 Papier hygiénique, mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes et serviettes de table, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose CC : - papier hygiénique, mouchoirs, serviettes à démaquiller

• articles d'essuyage ménager ou industriel

• serviettes et nappes en papier NC : - articles imprégnés de parfum, savon, etc. (classement selon nature)