Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 38 10.41.52 Huile d'arachide et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée CC : - huile d'arachide, raffinée 10.41.53 Huile d'olive et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée CC : - huile d'olive, raffinée 10.41.54 Huile de tournesol et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée CC : - huile de tournesol, raffinée 10.41.55 Huile de coton et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée CC : - huile de coton, raffinée 10.41.56 Huiles de navette, de colza et de moutarde et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées CC : - huiles de navette, colza, sésame, moutarde, raffinées 10.41.57 Huile de palme et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée CC : - huile de palme, raffinée 10.41.58 Huile de coco et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée CC : - huile de coco (coprah), raffinée 10.41.59 Autres huiles et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées ; autres graisses et huiles végétales fixes (à l'exclusion de l'huile de maïs) et leurs fractions n.c.a., raffinées, mais non chimiquement modifiées CC : - huiles de palmiste, babassu, lin, ricin, tung, jojoba, etc., raffinées NC : - l'huile de maïs (10.62.14) 10.41.6 Huiles et graisses animales ou végétales et leurs fractions, hydrogénées, estérifiées, mais non autrement préparées 10.41.60 Huiles et graisses animales ou végétales et leurs fractions, hydrogénées, estérifiées, mais non autrement préparées CC : - huiles et graisses animales ou végétales, hydrogénées ou partiellement hydrogénées, ou estérifiées 10.41.7 Cires végétales (à l'exclusion des triglycérides) ; dégras ; résidus provenant du traitement de corps gras ou de cires animales ou végétales 10.41.71 Cires végétales (à l'exclusion des triglycérides) CC : - cires végétales (sauf triglycérides) NC : - cire d'abeilles (01.49.26) 10.41.72 Dégras ; résidus provenant du traitement de corps gras ou de cires animales ou végétales CC : - dégras et résidus provenant du traitement des corps gras 10.41.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'huiles et de graisses 10.41.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'huiles et de graisses CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
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trituration à façon d'oléagineux
-
raffinage d'huiles à façon NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 10.42 Margarines et graisses comestibles similaires 10.42.1 Margarines et graisses comestibles similaires 10.42.10 Margarines et graisses comestibles similaires CC : - margarines, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait comprise entre 15 % et 40 %
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spécialités à tartiner non laitières, allégées ou non, et graisses destinées à la cuisson alimentaire NC : - saindoux (10.11.50), pâtes à tartiner laitières (10.51.30)
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 39 10.42.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de margarines et graisses comestibles similaires 10.42.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de margarines et graisses comestibles similaires CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
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tri et préparation des matières premières de la margarine NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 10.5 PRODUITS LAITIERS 10.51 Produits laitiers et fromages 10.51.1 Lait liquide et crème de lait 10.51.11 Lait liquide CC : - lait liquide traité (pasteurisé, stérilisé, UHT), écrémé ou non, conditionné ou non, ni sucré, ni concentré NC : - lait brut de vache (01.41.20), de brebis (01.45.21) ou de chèvre (01.45.22)
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lait aromatisé ou chocolaté (11.07.19) 10.51.12 Lait et crème contenant plus de 6 % de matières grasses, non concentrés, ni sucrés CC : - crèmes de lait (plus de 6 % de matière grasse), pasteurisées ou non CA : - crème Chantilly en emballage sous pression 10.51.2 Lait et crème de lait, sous forme solide 10.51.21 Lait et crème de lait, écrémés, en poudre CC : - lait en poudre ou en granulés, écrémé, sucré ou non CA : - crème de lait en poudre
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laits secs écrémés puis réengraissés à usage industriel NC : - succédanés de lait d'origine végétale (lait de soja) (10.89.19) 10.51.22 Lait et crème de lait, entiers, en poudre CC : - lait en poudre ou en granulés, entier, sucré ou non CA : - crème de lait en poudre
-
laits secs écrémés puis réengraissés à usage industriel NC : - succédanés de lait d'origine végétale (lait de soja) (10.89.19) 10.51.3 Beurre et pâtes à tartiner laitières 10.51.30 Beurre et pâtes à tartiner laitières CC : - beurre de crème ou de sérum, en vrac ou conditionné, pasteurisé ou non, salé ou non CA : - beurre anhydre de crème (MGLA), butter-oil, ghee
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pâtes à tartiner laitières NC : - babeurre (10.51.52) 10.51.4 Fromages 10.51.40 Fromages CC : - fromages frais (petits suisses, pâtes salées, fromages en faisselle ou aromatisés), caillebotte
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fromages fondus (crème de gruyère, fromages pour tartine, etc.)
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fromages à pâte persillée (roquefort, bleus, gorgonzola, etc.)
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fromages de chèvre ou de brebis
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fromages à pâte molle (camembert, brie, coulommiers, carré de l'est, etc.)
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fromages à pâte pressée (édam, gouda, reblochon, saint-paulin, cantal, emmental, comté, beaufort, gruyère, etc.) CA : - fromages râpés ou en poudre NC : - yaourts et caillés (10.51.52)
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 40 10.51.5 Autres produits laitiers 10.51.51 Lait et crème, concentrés ou contenant des sucres ajoutés ou d'autres édulcorants, sous forme autre que solide CC : - lait concentré, sucré ou non, en vrac ou conditionné 10.51.52 Yaourts et autres produits lactés fermentés ou acidifiés CC : - yaourts natures, aromatisés ou aux fruits
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desserts lactés frais (laits gélifiés ou emprésurés, aromatisés ou non, flans nappés, etc.) CA : - yaourts à boire, lait ribot, caillé, képhir, babeurre et autres laits et crèmes fermentés NC : - fromages frais (10.51.40) 10.51.53 Caséine CC : - caséine NC : - caséinates (20.59.60) et colles à base de caséine (20.52.10) 10.51.54 Lactose et sirop de lactose CC : - lactose et sirop de lactose 10.51.55 Lactosérum CC : - lactosérum, en poudre ou concentré 10.51.56 Produits laitiers n.c.a. CC : - autres composants naturels du lait 10.51.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits laitiers 10.51.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits laitiers CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
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préparation (tri, découpe) des fruits pour les yaourts NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 10.52 Glaces et sorbets 10.52.1 Glaces et sorbets 10.52.10 Glaces et sorbets CC : - crèmes glacées, glaces et sorbets en vrac ou en conditionnement familial (bûches, desserts glacés, etc.)
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crèmes glacées, glaces et sorbets en bâtonnets, cônes ou autres conditionnements individuels (cassates, parfaits, etc.) NC : - spécialités pâtissières glacées (10.71.12) 10.52.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de glaces et sorbets 10.52.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de glaces et sorbets CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 10.6 PRODUITS DU TRAVAIL DES GRAINS ET PRODUITS AMYLACÉS 10.61 Produits du travail des grains 10.61.1 Riz, semi-blanchi ou blanchi, décortiqué ou en brisures 10.61.11 Riz, décortiqué CC : - riz décortiqué, riz cargo ou riz brun
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 41 10.61.12 Riz, semi-blanchi ou blanchi ou en brisures CC : - brisures de riz ; riz semi-blanchi ou blanchi, poli ou glacé NC : - riz étuvé, précuit ou soufflé (10.61.33), farines de riz (10.61.22) 10.61.2 Farines de céréales et de légumes ; mélanges de ces farines 10.61.21 Farine de blé CC : - farines de blé dur, de blé tendre et de méteil 10.61.22 Farines d'autres céréales CC : - farines de riz, seigle, maïs, sarrasin, etc. 10.61.23 Farines de légumes CC : - farines et semoules de légumes secs (pois, haricots, lentilles, etc.) et de tubercules à fécule (patates, sagou, manioc, etc.) ou de fruits séchés NC : - farines de pommes de terre (10.31.12), tapioca (10.62.12) 10.61.24 Farines préparées CC : - préparations et mélanges farineux pour la boulangerie, la pâtisserie et la biscuiterie NC : - pâtes et pâtons surgelés ou à cuire (10.71.11) 10.61.3 Gruaux, semoules, pellets et autres produits à base de céréales 10.61.31 Gruaux et semoules de blé CC : - gruaux, semoules et pellets de blé 10.61.32 Gruaux, semoules et pellets d'autres céréales n.c.a. CC : - gruaux, semoules et pellets de céréales diverses NC : - gruaux, semoules et pellets de blé (10.61.31) 10.61.33 Céréales pour petit-déjeuner et autres produits à base de céréales CC : - grains travaillés de céréales diverses (mondés, perlés, concassés, aplatis, etc.)
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germes et flocons de céréales
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produits à base de céréales soufflées, grillées ou autrement transformées (« corn flakes », « popcorn », etc.) CA : - céréales précuites (« bulgur ») 10.61.4 Sons et autres résidus de meunerie 10.61.40 Sons et autres résidus de meunerie CC : - sons et autres résidus de meunerie NC : - balles (01.11.50) 10.61.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits du travail des grains 10.61.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits du travail des grains CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
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préparation (tri, etc.) des céréales NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 10.62 Produits amylacés 10.62.1 Produits amylacés ; sucres et sirops de sucre n.c.a. 10.62.11 Amidons ; inuline ; gluten de blé ; dextrines et autres amidons modifiés CC : - amidons de maïs, de blé, de riz, etc., et fécules de pommes de terre, manioc, etc., natifs ou transformés (dextrinisés, estérifiés, etc.) CA : - inuline, gluten NC : - colles à base de matières amylacées (20.52.10) 10.62.12 Tapiocas et succédanés à base d'amidon, en flocons ou en grains CC : - tapiocas et autres produits similaires en flocons ou en grains
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 42 10.62.13 Glucose et sirop de glucose ; fructose et sirop de fructose ; sucre inverti ; sucres et sirops de sucre n.c.a. CC : - produits de l'hydrolyse de l'amidon et des fécules tels les sirops de glucose, isoglucose, maltose, dextrose et levulose (fructose), sucres et isomères analogues NC : - lactose (10.51.54), sucre (saccharose) (10.81.1) et édulcorants de synthèse (21.10.40)
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succédanés du miel, sucres et mélasses caramélisés (10.89.19) 10.62.14 Huile de maïs CC : - huile de germe de maïs, brute ou raffinée 10.62.2 Résidus d'amidonnerie 10.62.20 Résidus d'amidonnerie CC : - résidus d'amidonnerie 10.62.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits amylacés 10.62.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits amylacés CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
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tri et lavage de plantes pour la fabrication de fécule ou amidon
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extraction à façon d'huile de maïs NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 10.7 PRODUITS DE BOULANGERIE-PÂTISSERIE ET PÂTES ALIMENTAIRES 10.71 Pain ; pâtisseries et viennoiseries fraîches 10.71.1 Pain ; pâtisseries et viennoiseries fraîches 10.71.11 Pain frais CC : - pain ordinaire d'origine industrielle ou artisanale
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pains divers (pain complet, pain de mie, pain brioché, etc.) d'origine industrielle ou artisanale CA : - pâtes à pain et pâtons surgelés NC : - pains d'épices (10.72.12), pains grillés (10.72.11), pain azyme (10.72.19) 10.71.12 Pâtisseries et viennoiseries fraîches CC : - pâtisseries fraîches : choux à la crème, éclairs, millefeuilles, religieuses, tartes aux fruits, etc.
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gaufres et crêpes fraîches
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viennoiseries fraîches ou de conservation : croissants, brioches, pains au lait, etc. CA : - pâtisseries et viennoiseries surgelées ou réfrigérées
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fonds de tartes, pâte à tarte, bouchées à garnir, fraîches ou surgelées
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spécialités pâtissières glacées
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quiches tartes salées, tourtes fraîches, croque-monsieur crus NC : - gâteaux et pâtisseries de conservation (10.72.19)
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pizzas fraîches (10.89.16), quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées (10.85.19)
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pizzas cuites, à emporter ou à livrer (56.10) 10.71.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du pain et de pâtisseries et viennoiseries, frais et congelés ou surgelés 10.71.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du pain et de pâtisseries et viennoiseries, frais, congelés ou surgelés CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
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cuisson à façon du pain ou de la pâtisserie NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)