Nomenclatures_CPF_Reedition_2020.pdf

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 34 10.3 PRODUITS À BASE DE FRUITS ET LÉGUMES 10.31 Préparations et conserves à base de pommes de terre 10.31.1 Préparations et conserves à base de pommes de terre NC : - pommes de terre simplement conditionnées pour une conservation de courte durée (01.13.51)

• fécules de pommes de terre (10.62.11)

• plats préparés à base de pommes de terre (10.85.13) 10.31.11 Pommes de terre, congelées ou surgelées CC : - frites, cuites ou non, congelées ou surgelées

• pommes de terre cuites, congelées ou surgelées

• pommes de terre préparées, sous forme de farine, poudre ou flocons, congelées ou surgelées

• autres préparations et conserves à base de pommes de terre, congelées ou surgelées 10.31.12 Pommes de terre, déshydratées, coupées ou non, mais sans autre préparation CC : - pommes de terre, déshydratées, coupées ou non, mais sans autre préparation 10.31.13 Pommes de terre déshydratées sous forme de farine, de poudre, de flocons, de granulés ou de pellets CC : - purée déshydratée en flocons

• autres pommes de terre déshydratées sous forme de farine, poudre, flocons, granulés ou pellets 10.31.14 Préparations et conserves à base de pommes de terre CC : - pommes de terre préparées sous forme de farine, poudre ou flocons

• chips et produits apéritifs à base de pommes de terre

• autres préparations et conserves à base de pommes de terre, non congelées ou surgelées 10.31.9 Cuisson et autres façons de préparations à base de pommes de terre ; opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de pommes de terre 10.31.91 Cuisson et autres façons de préparations à base de pommes de terre CC : - cuisson des pommes de terre et des préparations alimentaires à base de pommes de terre

• épluchage et découpe de pommes de terre 10.31.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de pommes de terre CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 10.32 Jus de fruits et légumes 10.32.1 Jus de fruits et légumes CC : - jus et concentrés d'agrumes, non fermentés, non alcoolisés, même surgelés

• jus, concentrés et nectars d'autres fruits ou de légumes, non fermentés, non alcoolisés, même surgelés

• mélanges de jus de fruits et légumes CA : - mélanges de concentrés de jus de fruits et légumes NC : - boissons aux fruits (11.07.19) 10.32.11 Jus de tomate CC : - jus de tomate NC : - sauces à la tomate (10.84.12) 10.32.12 Jus d'orange CC : - jus d'orange 10.32.13 Jus de pamplemousse CC : - jus de pamplemousse 10.32.14 Jus d'ananas CC : - jus d'ananas

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 35 10.32.15 Jus de raisin CC : - jus de raisin CA : - moûts de raisin destinés à la préparation de jus 10.32.16 Jus de pomme CC : - jus de pomme 10.32.17 Mélanges de jus de fruits et légumes CC : - mélanges de jus de fruits et légumes 10.32.19 Autres jus de fruits et légumes CC : - jus de citron, de poires, de cerises, de fruits tropicaux

• autres jus de fruits et légumes 10.32.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de jus de fruits et légumes 10.32.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de jus de fruits et légumes CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

• lavage et épluchage de fruits ou légumes pour la fabrication de jus

• pressage de fruits ou de légumes pour fabriquer des jus NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 10.39 Autres préparations et conserves à base de fruits et légumes NC : - plats préparés à base de fruits et légumes (10.85.13) 10.39.1 Préparations et conserves de légumes, à l'exclusion des pommes de terre 10.39.11 Légumes congelés ou surgelés CC : - légumes congelés ou surgelés 10.39.12 Légumes traités pour une conservation temporaire CC : - légumes conservés provisoirement dans l'eau salée ou en milieu antioxydant, impropres à la consommation en l'état 10.39.13 Légumes déshydratés CC : - légumes et herbes aromatiques lyophilisés ou déshydratés CA : - légumes et champignons secs 10.39.14 Fruits et légumes coupés et emballés CC : - fruits et légumes emballés, y compris conditionnement en atmosphère sans oxygène, notamment fruits et légumes de la 4ème gamme

• fruits et légumes pelés et coupés

• mélange de fruits et légumes 10.39.15 Haricots appertisés, à l'exclusion des plats préparés CC : - haricots appertisés 10.39.16 Pois appertisés, à l'exclusion de plats préparés CC : - pois appertisés 10.39.17 Autres légumes appertisés (à l'exclusion des pommes de terre), à l'exclusion de plats préparés CC : - tomates entières, en morceaux et concentrés de tomates, appertisées

• asperges, artichauts, épinards, maïs doux, etc., macédoines, jardinières et autres mélanges, appertisés

• champignons et truffes, appertisés

• autres préparations à base de légumes CA : - légumes conservés à l'huile ou dans la saumure (olives, etc.)

• préparations charcutières à base de légumes (céleri rémoulade et carottes râpées, macédoines assaisonnées, salade piémontaise, etc.) NC : - préparations homogénéisées adaptées à l'enfant à base de légumes (petits pots) (10.86.10)

• sauces à la tomate et ketchup (10.84.12)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 36 10.39.18 Fruits et légumes (à l'exclusion des pommes de terre) conservés dans le vinaigre CC : - légumes et fruits conservés dans le vinaigre (concombres, cornichons, oignons, champignons, etc.) 10.39.2 Préparations et conserves de fruits NC : - fruits tropicaux (01.22), agrumes (01.23), fruits à coque non décortiqués (01.25), noix de coco (01.26) et jus de fruits (10.32) 10.39.21 Fruits crus ou cuits, congelés ou surgelés CC : - fruits et noix, non cuits ou simplement cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés ou surgelés, même additionnés d'édulcorants 10.39.22 Confitures, gelées, compotes et purées de fruits CC : - confitures, marmelades et gelées de fruits

• compotes et purées de fruits, en conserve

• crèmes et purées de marrons, pâtes de fruits NC : - fruits confits (10.82.24) ou à l'eau de vie (11.01.10)

• préparations homogénéisées adaptées à l'enfant à base de fruits (petits pots) (10.86.10) 10.39.23 Fruits à coque grillés, salés ou autrement préparés CC : - amandes et noix de cajou salées, cacahuètes et pistaches grillées, etc. CA : - beurre d'arachide NC : - cerneaux, noisettes et amandes simplement décortiquées (10.39.25) 10.39.24 Fruits traités pour une conservation temporaire, impropres à une consommation immédiate CC : - fruits traités pour une conservation temporaire, impropres à la consommation en l'état CA : - écorces d'agrumes 10.39.25 Arachides et fruits à coque, sans coques NC : - arachides en coques (01.11.82), fruits à coque (01.25.3) 10.39.29 Autres conserves et préparations à base de fruits et de fruits à coque CC : - conserves de fruits entiers ou en morceaux, au sirop ou au naturel, y compris macédoines et cocktails de fruits

• fruits des climats tempérés (pruneaux, abricots, pommes, poires, pêches, raisins, etc.) figues, bananes, secs, déshydratés ou lyophilisés

• noyaux et amandes de pêches, abricots, prunes, cerises, etc. CA : - marrons entiers NC : - fruits confits (10.82.24) ou à l'eau de vie (11.01.10)

• fruits frais conditionnés pour la vente (01)

• dattes sèches (01.22.13) 10.39.3 Déchets et sous-produits de fruits et légumes 10.39.30 Déchets et sous-produits de fruits et légumes CC : - marcs de raisins

• glands, marrons d'Inde, coques broyées ou pulvérisées

• autres déchets et sous-produits de fruits et légumes utilisés pour l'alimentation des animaux 10.39.9 Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes ; opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de fruits et légumes 10.39.91 Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes CC : - cuisson, concentration de fruits et légumes et préparations à base de légumes ou de fruits

• épluchage, découpe, assortiment de fruits ou légumes NC : - services d'épluchage, cuisson de pommes de terre et de produits à base de celles ci (10.31.91) 10.39.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de fruits et légumes CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :

• stérilisation ou cerclage de conserves portant sur des préparations à base de légumes ou de fruits NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 37 10.4 HUILES ET GRAISSES VÉGÉTALES ET ANIMALES 10.41 Huiles et graisses 10.41.1 Huiles et graisses animales et leurs fractions, brutes NC : - graisse de suint et dérivés (lanoline) (13.10.10)

• graisses animales d'abattage brutes ou fondues (lard gras, saindoux, etc.) (10.11.50)

• les graisses d'oie ou de canard (10.12.30) 10.41.11 Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées CC : - stéarine solaire, oléo-stéarine, huile de suif, etc., brutes 10.41.12 Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins et leurs fractions CC : - huiles et graisses de poissons, de foies de poissons, de mammifères marins et autres animaux, brutes ou raffinées, non modifiées chimiquement 10.41.19 Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, raffinées ou non, mais non chimiquement modifiées CC : - autres graisses et huiles d'origine animale et leurs fractions, raffinées ou non, mais non chimiquement modifiées NC : - les graisses d'animaux de boucherie (10.11.50)

• les graisses de volailles (10.12.30) 10.41.2 Huiles végétales, brutes NC : - huile de maïs (10.62.14) 10.41.21 Huile d'arachide, brute CC : - huile d'arachide, non raffinée 10.41.22 Huile d'olive, brute CC : - huile d'olive, non raffinée 10.41.23 Huile de tournesol, brute CC : - huile de tournesol, non raffinée 10.41.24 Huiles de navette, de colza et de moutarde, brutes CC : - huiles de navette, colza, moutarde, non raffinées 10.41.25 Huile de palme, brute CC : - huile de palme, non raffinée 10.41.29 Autres huiles végétales, brutes CC : - huiles de soja, coton, coco (coprah), palmiste, babassu, lin, jojoba, etc., non raffinées 10.41.3 Linters de coton 10.41.30 Linters de coton CC : - linters de coton 10.41.4 Tourteaux et autres résidus solides de graisses et d'huiles végétales ; farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux 10.41.41 Tourteaux et autres résidus solides de graisses et d'huiles végétales CC : - tourteaux de soja, de colza, de tournesol, d'arachide, de lin, etc., même broyés ou agglomérés en pellets CA : - farines d'oléagineux déshuilées 10.41.42 Farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux, à l'exclusion de la moutarde CC : - farines de graines ou fruits oléagineux, non déshuilées NC : - farine de moutarde (10.84.12) 10.41.5 Huiles raffinées, à l'exclusion des résidus NC : - huile de germe de maïs (10.62.14) 10.41.51 Huile de soja et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée CC : - huile de soja, raffinée