Nomenclatures_CPF_Reedition_2020.pdf

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Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 21 03.00.43 Huîtres vivantes, fraîches ou réfrigérées, d'élevage CC : - huîtres d'élevage CA : - naissains d'élevage 03.00.44 Autres mollusques, vivants, frais ou réfrigérés, d'élevage CC : - produits de la conchyliculture (moules, coquilles Saint-Jacques, etc.) 03.00.45 Autres invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, d'élevage CC : - autres invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, d'élevage 03.00.46 Autres invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, sauvages CC : - autres invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, sauvages 03.00.5 Perles, brutes 03.00.51 Perles naturelles, brutes CC : - perles naturelles 03.00.52 Perles de culture, brutes CC : - perles de culture 03.00.6 Autres plantes et animaux aquatiques et leurs produits 03.00.61 Coraux et produits similaires, coquilles de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiche CC : - coraux bruts, coquilles et carapaces NC : - galets de mer (08.12.12)

  • ambre et écume de mer (08.91.19) 03.00.62 Éponges naturelles CC : - éponges naturelles brutes ou transformées NC : - éponges cellulosiques (22.29.23) 03.00.63 Algues sauvages, destinées à l'alimentation humaine CC : - algues sauvages, fraîches, séchées ou en poudre NC : - agar-agar (10.89.15) 03.00.64 Algues de culture, destinées à l'alimentation humaine CC : - algues de culture, fraîches, séchées ou en poudre 03.00.65 Algues sauvages, non destinées à l'alimentation humaine CC : - algues sauvages, fraîches, séchées ou en poudre 03.00.66 Algues de culture, non destinées à l'alimentation humaine CC : - algues de culture, fraîches, séchées ou en poudre 03.00.69 Autres plantes et animaux aquatiques et leurs produits n.c.a. CC : - grenouilles d'élevage

  • baleines

  • crocodiles et tortues d'élevage

  • autres plantes et animaux aquatiques et leurs produits n.c.a. 03.00.7 Services de soutien à la pêche et à l'aquaculture 03.00.71 Services de soutien à la pêche CC : - services de soutien à la pêche NC : - services de météorologie (74.90.14)

  • les services de soutien liés aux sports et sports récréatifs (93.19.13) 03.00.72 Services de soutien à l'aquaculture CC : - services annexes à la pisciculture ou l'aquaculture tels que le greffage des huîtres perlières

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 22 Section B : PRODUITS DES INDUSTRIES EXTRACTIVES 05 HOUILLE ET LIGNITE 05.1 HOUILLE 05.10 Houille 05.10.1 Houille 05.10.10 Houille CC : - anthracite, charbon à coke et houilles diverses NC : - agglomérés et briquettes de houille (19.20.11) 05.2 LIGNITE 05.20 Lignite 05.20.1 Lignite 05.20.10 Lignite CC : - lignite CA : - autre houille brune, telle que houille sub-bitumineuse

  • les autres houilles brunes, comme charbon subbitumineux NC : - agglomérés et briquettes de lignite (19.20.12)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 23 06 HYDROCARBURES 06.1 PÉTROLE BRUT 06.10 Pétrole brut 06.10.1 Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux 06.10.10 Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux CC : - huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux, pouvant avoir subi quelques opérations simples (décantation, dessalage, déshydratation, etc.) ; condensats 06.10.2 Sables et schistes bitumineux 06.10.20 Sables et schistes bitumineux CC : - sables et schistes bitumineux NC : - bitumes et asphaltes naturels (08.99.10) 06.2 GAZ NATUREL, LIQUÉFIÉ OU GAZEUX 06.20 Gaz naturel, liquéfié ou gazeux 06.20.1 Gaz naturel, liquéfié ou gazeux 06.20.10 Gaz naturel, liquéfié ou gazeux CC : - gaz naturel brut contenant principalement du méthane

  • gaz désulfuré et traité, y compris méthane liquéfié CA : - les hydrocarbures gazeux, n.c.a. NC : - gaz de raffineries (19.20.3)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 24 07 MINERAIS MÉTALLIQUES 07.1 MINERAIS DE FER 07.10 Minerais de fer 07.10.1 Minerais de fer 07.10.10 Minerais de fer CC : - minerais de fer agglomérés ou non, concentrés ou non NC : - pyrites (08.91.12), cendres de pyrites (20.13.67), scories, ferrailles et déchets (24.10.14) 07.2 MINERAIS DE MÉTAUX NON FERREUX 07.21 Minerais d'uranium et de thorium 07.21.1 Minerais d'uranium et de thorium 07.21.10 Minerais d'uranium et de thorium CC : - minerais d'uranium et de thorium, bruts ou concentrés ("yellow cake") NC : - uranium enrichi en isotopes radio-actifs (20.13.11)

  • uranium métal produit partir de la pechblende ou d'autres minerais renfermant de l'uranium (24.46.10) 07.29 Autres minerais métalliques 07.29.1 Autres minerais métalliques 07.29.11 Minerais de cuivre CC : - muprite, chalcopyrite, etc. NC : - minerais cupro-auro-argentifères (07.29.14) 07.29.12 Minerais de nickel CC : - minerais de nickel 07.29.13 Minerais d'aluminium CC : - bauxite 07.29.14 Minerais de métaux précieux CC : - minerais d'or, d'argent et des métaux de la mine de platine CA : - minerais cupro-auro-argentifères 07.29.15 Minerais de plomb, de zinc et d'étain CC : - minerais de plomb (y compris argentifère)

  • minerais de zinc ; minerais d'étain 07.29.19 Autres minerais métalliques n.c.a. CC : - minerais de manganèse (et fer-mangané à plus de 20 %)

  • minerais de cobalt, de chrome, de tungstène, de titane

  • minerais de molybdène, grillés ou non

  • minerais de niobium, de tantale, de vanadium, de zirconium

  • minerais d'antimoine, de bismuth, de germanium, etc. NC : - minerais d'uranium ou de thorium (07.21.10)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 25 08 AUTRES PRODUITS DES INDUSTRIES EXTRACTIVES 08.1 PIERRES, SABLES ET ARGILES 08.11 Pierres ornementales ou de construction, calcaire industriel, gypse, craie et ardoise NC : - ouvrages en pierres tels que monuments funéraires, dallages (23.70.1) 08.11.1 Pierres ornementales ou de construction 08.11.11 Marbres et autres pierres marbrières CC : - marbres, travertins, écaussine, albâtre, etc., en tranches sciées, en moellons ou en pierres de taille NC : - pierres calcaires ordinaires (08.11.12) 08.11.12 Granit, grès et autres pierres ornementales ou de construction CC : - granit, grès, calcaires ordinaires, schistes, meulières, basalte, porphyre, etc., en tranches sciées, en moellons ou en pierres de taille NC : - ardoises (08.11.40) 08.11.2 Calcaire industriel et gypse 08.11.20 Calcaire industriel et gypse CC : - gypse, phosphogypse, anhydrite

  • pierres à chaux ou à ciment

  • castines et autres amendements calcaires 08.11.3 Craie et dolomie crue 08.11.30 Craie et dolomie crue CC : - craie et blanc de craie industriel

  • dolomie crue et pisé de dolomie NC : - la dolomie concassée, utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres agrégats (08.12.12) 08.11.4 Ardoise 08.11.40 Ardoise CC : - ardoises en plaques ou simplement débitées, clivées ou sciées NC : - dallages ou éléments de bardage et de couverture en ardoise (23.70.12) 08.12 Sables et granulats, argiles et kaolin 08.12.1 Sables et granulats 08.12.11 Sables naturels CC : - sables d'alluvion ou de carrière pour la construction

  • sables industriels pour verrerie, fonderie, etc. CA : - sablons, fillers routiers et sables divers broyés NC : - sables métallifères (07, selon métal) 08.12.12 Granulats, roches concassées ; cailloux et graviers CC : - cailloux et graviers d'alluvion, granulats de roches calcaires ou éruptives concassées CA : - laitiers et mâchefers concassés, éclats de marbres, déblais et remblais rocheux

  • roches pour enrochements, silex et galets de mer 08.12.13 Mélanges de laitiers et de déchets industriels similaires, comprenant ou non des cailloux, graviers, galets et silex pour utilisation dans la construction CC : - mélanges de granulats et de liants hydrocarbonés pour revêtements routiers 08.12.2 Argiles et kaolin 08.12.21 Kaolin et autres argiles kaoliniques CC : - argiles kaoliniques brutes et pâtes céramiques CA : - le kaolin et les autres argiles kaoliniques calcinés 08.12.22 Autres argiles, andalousite, cyanite, sillimanite ; mullite ; chamottes ou terres de dinas CC : - argiles communes brutes et glaises

  • terres décolorantes et bentonite

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 26 CA : - andalousite, cyanite, sillimanite, mullite, etc. NC : - argiles expansées (23.99.19) 08.9 PRODUITS DES INDUSTRIES EXTRACTIVES N.C.A. 08.91 Minéraux chimiques et engrais minéraux 08.91.1 Minéraux chimiques et engrais minéraux 08.91.11 Phosphates de calcium naturel ou phosphates alumino-calciques CC : - phosphates de calcium naturel, bruts ou moulus, craies phosphatées

  • sels de potassium naturels bruts (carnallite et sylvinite) NC : - amendements calcaires (08.11.20), fumiers et composts (20.15.80) 08.91.12 Pyrites de fer non grillées ; soufre brut ou non raffiné CC : - pyrites de fer non grillées et soufre natif, brut ou non raffiné NC : - cendres de pyrites (20.13.67) 08.91.19 Autres minéraux chimiques et engrais minéraux CC : - cryolithe et chiolite, borates et acide borique naturels, barytine naturelle, withérite et spathfluor

  • oxydes de fer micassés, terres colorantes (dont ocre), kieserite, epsomite, etc. CA : - ambre, jais et écume de mer

  • terre végétale et terreaux non traités

  • guano 08.92 Tourbe 08.92.1 Tourbe 08.92.10 Tourbe CC : - tourbe en vrac ou en balles NC : - briquettes de tourbe (19.20.13)

  • objets en tourbe, comme les godets de culture (23.99.19)

  • les mélanges pour plantes en pots à base essentiellement de tourbe (20.15.80) 08.93 Sel et chlorure de sodium pur ; eau de mer 08.93.1 Sel et chlorure de sodium pur ; eau de mer 08.93.10 Sel et chlorure de sodium pur ; eau de mer CC : - chlorure de sodium cristallisé destiné à l'alimentation humaine ou animale, aux industries alimentaires, chimiques, etc., au traitement des eaux et au déneigement

  • saumures pour l'industrie, eaux-mères de salines, autres solutions salines NC : - sel de qualité alimentaire (10.84.30) 08.99 Autres produits des industries extractives n.c.a. 08.99.1 Bitumes et asphaltes naturels ; asphaltites et roche asphaltique 08.99.10 Bitumes et asphaltes naturels ; asphaltites et roche asphaltique CC : - bitumes et asphaltes naturels 08.99.2 Pierres précieuses et semi-précieuses ; diamants industriels, bruts ou dégrossis ; pierre ponce ; émeri ; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels ; autres minéraux 08.99.21 Pierres précieuses et semi-précieuses (à l'exclusion des diamants industriels), brutes ou dégrossies CC : - pierres précieuses (diamants non industriels, saphirs, rubis, émeraudes, etc.), fines ou semi précieuses, brutes ou dégrossies 08.99.22 Diamants industriels, bruts ou dégrossis ; pierre ponce ; émeri ; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels CC : - diamants industriels, bruts ou dégrossis

  • émeri, pierre ponce, corindon et grenat naturels en blocs ou broyés NC : - abrasifs de synthèse en grains (selon nature), corindon artificiel (23.99.15)

  • abrasifs naturels agglomérés (23.91.11) ou appliqués (23.91.12)

  • diamants industriels travaillés (32.12.12)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 27 08.99.29 Autres minéraux CC : - graphite naturel, quartz et quartzites

  • amiante en roche, en fibres ou en flocons

  • farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite), magnésie et magnésite

  • mica en roche, en poudre ou en feuilles

  • stéatite brute ou pulvérisée (talc)

  • feldspath, leucite ; vermiculite, perlite et chlorites (non expansées) CA : - cendres et scories diverses n.c.a. NC : - laitiers et mâchefers concassés (08.12.12)

  • craie et dolomie (08.11.30)

  • ouvrages en minéraux divers (23.9)

  • cendres et scories provenant de l'incinération des déchets municipaux (38.21.40)

Classifi cation des Produits Française CPF rév. 2.1 28 09 SERVICES DE SOUTIEN AUX INDUSTRIES EXTRACTIVES 09.1 SERVICES DE SOUTIEN À L'EXTRACTION D'HYDROCARBURES 09.10 Services de soutien à l'extraction d'hydrocarbures 09.10.1 Services de soutien à l'extraction d'hydrocarbures NC : - services réalisés par des exploitants de champs de gaz et de pétrole (06.10 et 06.20)

  • services spécialisés de réparation des machines pour l'extraction (33.12.24) 09.10.11 Forages pour l'extraction d'hydrocarbures CC : - forage et reforage dirigés ; démarrage du forage ; cimentation des revêtements (tubages) de puits de pétrole ou de gaz ; pompage de puits ; comblement et abandon de puits, etc.
  • sondages d'essai liés à l'extraction du pétrole et du gaz CA : - lutte contre les incendies sur les champs de pétrole et de gaz
  • services d'exploration liés à l'extraction du pétrole et du gaz NC : - services de prospection et de conseil géologiques, géophysiques et autres (71.12.3) 09.10.12 Montage, réparation et démontage de tours de forage et services de soutien annexes à l'extraction d'hydrocarbures CC : - montage, réparation et démontage de tours de forage (derricks)
  • services de soutien annexes à l'extraction d'hydrocarbures 09.10.13 Liquéfaction ou regazéifi cation du gaz naturel sur site à des fi ns de transport CC : - liquéfaction ou gazéi fi cation du gaz naturel sur site à des fi ns de transport NC : - liquéfaction et regazéi fi cation du gaz naturel en vue de son transport, eff ectuées hors du site minier (52.21) 09.9 SERVICES DE SOUTIEN AUX AUTRES INDUSTRIES EXTRACTIVES 09.90 Services de soutien aux autres industries extractives NC : - services réalisés par des exploitants de mines ou de carrières (05, 07 et 08)
  • services spécialisés de réparation des machines pour l'extraction (33.12.24)
  • services de prospection et de conseil géologiques, géophysiques et autres (71.12.3) 09.90.1 Services de soutien aux autres industries extractives 09.90.11 Services de soutien à l'extraction de houille CC : - lavage, triage, calibrage, pulvérisation, compression de la houille, etc.
  • drainage ou pompage des mines
  • sondages et forages d'essai liés à l'extraction de la houille CA : - services d'exploration liés à l'extraction de la houille 09.90.19 Services de soutien aux autres industries extractives n.c.a. CC : - drainage ou pompage d'autres sites d'extraction
  • sondages et forages d'essai liés à l'extraction d'autres produits (autres minéraux, minerais métalliques, produits de carrière, etc.)
  • lavage, déshydratation, pulvérisation, compression, etc. du lignite
  • concassage, broyage, nettoyage, séchage, triage, concentration d'autres produits (autres minéraux, minerais métalliques, produits de carrière, etc.)
  • services de soutien aux autres industries extractives n.c.a. CA : - services d'exploration liés à l'extraction d'autres produits

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 29 Section C : PRODUITS MANUFACTURÉS 10 PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES 10.1 VIANDE ET PRODUITS À BASE DE VIANDE 10.11 Viandes de boucherie et produits d'abattage 10.11.1 Viandes de boucherie, fraîches ou réfrigérées 10.11.11 Viande bovine, fraîche ou réfrigérée CC : - carcasses, demi-carcasses et quartiers de gros bovins, fraîches ou réfrigérées

  • viande de bœuf en morceaux, parée ou hachée, fraîche ou réfrigérée

  • viande de veau en carcasses, en quartiers ou en morceaux, fraîche ou réfrigérée 10.11.12 Viande de porc, fraîche ou réfrigérée CC : - carcasses et demi-carcasses de porc, fraîches ou réfrigérées

  • épaules, jambons, longes et autres morceaux parés de porc, frais ou réfrigérés 10.11.13 Viande de mouton, fraîche ou réfrigérée CC : - carcasses, épaules, gigots et autres morceaux parés d'agneau ou de mouton, fraîches ou réfrigérées 10.11.14 Viande de caprins, fraîche ou réfrigérée CC : - viande de chèvres et chevreaux, fraîche ou réfrigérée 10.11.15 Viande de cheval et autres équidés, fraîche, ou réfrigérée CC : - carcasses, demi-carcasses, quartiers et autres morceaux parés de viande de cheval, frais ou réfrigérés CA : - viande d'ânes et de mulets 10.11.2 Abats comestibles d'animaux de boucherie, frais ou réfrigérés 10.11.20 Abats comestibles d'animaux de boucherie, frais ou réfrigérés CC : - abats comestibles d'animaux de boucherie, frais ou réfrigérés (foies, rognons, cœurs, langues, têtes, pieds, cervelles, ris, hampes, pis, etc.) 10.11.3 Viande et abats comestibles congelés ou surgelés ; autres viandes et abats comestibles 10.11.31 Viande bovine, congelée ou surgelée CC : - carcasses, demi-carcasses et quartiers de gros bovins, congelées ou surgelées

  • viande de bœuf en morceaux, parée ou hachée, congelée ou surgelée

  • viande de veau en carcasses, en quartiers ou en morceaux, congelée ou surgelée 10.11.32 Viande de porc, congelée ou surgelée CC : - carcasses et demi-carcasses de porc, congelées ou surgelées

  • épaules, jambons, longes et autres morceaux parés de porc, congelés ou surgelés 10.11.33 Viande de mouton, congelée ou surgelée CC : - carcasses, épaules, gigots et autres morceaux parés d'agneau ou de mouton, congelés ou surgelés 10.11.34 Viande de caprins, congelée ou surgelée CC : - viande de chèvres et chevreaux, congelée ou surgelée 10.11.35 Viande de cheval et autres équidés, congelée ou surgelée CC : - carcasses, demi-carcasses, quartiers et autres morceaux parés de viande de cheval, congelés ou surgelés 10.11.39 Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés CC : - viandes de lapins, pigeons et gibiers à plume ou à poil

  • les abats comestibles CA : - viandes de cervidés (rennes, cerfs, etc.), camélidés, baleine et autres cétacés, etc. NC : - escargots non préparés (01.49.23)

  • peaux de lapin (01.49.31)

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