Nomenclatures_CPF_Reedition_2020.pdf

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Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 8 01.14 Cannes à sucre 01.14.1 Cannes à sucre 01.14.10 Cannes à sucre CC : - cannes à sucre 01.15 Tabac brut 01.15.1 Tabac brut 01.15.10 Tabac brut CC : - tabac brut, séché, non écoté NC : - tabac séché, écoté (12.00.12) 01.16 Plantes textiles 01.16.1 Plantes textiles 01.16.11 Coton, égrené ou en masse CC : - coton, égrené ou en masse, non cardé ou peigné CA : - graines de coton NC : - linters (10.41.30) 01.16.12 Jute, kénaf et autres fibres libériennes, bruts ou rouis, à l'exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie CC : - jute, kénaf et autres fibres libériennes, bruts ou rouis NC : - lin, chanvre commun et ramie (01.16.19) 01.16.19 Lin, chanvre commun et plantes textiles brutes n.c.a. CC : - lin, chanvre commun

  • sisal, coco, abaca, ramie, etc., bruts NC : - lin ou chanvre, brisé ou teillé (13.10) 01.19 Autres cultures non permanentes 01.19.1 Plantes fourragères 01.19.10 Plantes fourragères CC : - rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, luzerne, trèfle, sainfoin, maïs fourrager, choux fourragers et autres produits fourragers similaires NC : - paille et balles de céréales (01.11.50)

  • luzerne déshydratée et pellets fourragers (10.91.20)

  • les pois fourragers (01.11.62) 01.19.2 Fleurs coupées et boutons de fleurs ; semences florales 01.19.21 Fleurs coupées et boutons de fleurs CC : - roses, œillets, chrysanthèmes, tulipes, garnitures, etc. CA : - fleurs séchées non transformées NC : - compositions florales et couronnes (47.00.77) 01.19.22 Semences florales CC : - semences florales NC : - semences de gazon (01.19.31) 01.19.3 Semences de betteraves et de plantes fourragères, autres produits végétaux bruts 01.19.31 Semences de betteraves (à l'exclusion des semences de betteraves à sucre) et de plantes fourragères CC : - semences de betteraves et de plantes fourragères

  • semences de gazon NC : - semences de betteraves à sucre (01.13.72) 01.19.39 Produits végétaux bruts n.c.a. CC : - noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux bruts, destinées principalement à la consommation humaine

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 9 CA : - rooibos NC : - racines de chicorée (01.28.19) 01.2 CULTURES PERMANENTES 01.21 Raisin 01.21.1 Raisin 01.21.11 Raisin de table CC : - raisin de table NC : - raisin sec (10.39.29) 01.21.12 Autre raisin, frais CC : - raisin destiné à faire du jus de raisin NC : - moûts de raisin (10.32.15, 11.02.12) 01.22 Fruits tropicaux et subtropicaux 01.22.1 Fruits tropicaux et subtropicaux 01.22.11 Avocats CC : - avocats 01.22.12 Bananes, bananes plantains et assimilés CC : - bananes 01.22.13 Dattes CC : - dattes 01.22.14 Figues CC : - figues NC : - les figues de Barbarie (01.25.90) 01.22.19 Autres fruits tropicaux et subtropicaux CC : - ananas, mangues, goyaves, papayes, fruits de la passion, etc. 01.23 Agrumes 01.23.1 Agrumes 01.23.11 Pomelos et pamplemousses CC : - pamplemousses 01.23.12 Citrons et limes CC : - citrons 01.23.13 Oranges CC : - oranges 01.23.14 Mandarines et clémentines CC : - mandarines et clémentines 01.23.19 Autres agrumes CC : - autres agrumes 01.24 Fruits à pépins et à noyau 01.24.1 Pommes 01.24.10 Pommes CC : - pommes 01.24.2 Autres fruits à pépins et à noyau 01.24.21 Poires CC : - poires

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 10 01.24.22 Coings CC : - coings 01.24.23 Abricots CC : - abricots 01.24.24 Cerises CC : - cerises 01.24.25 Pêches CC : - pêches 01.24.26 Nectarines CC : - nectarines 01.24.27 Prunes CC : - prunes 01.24.28 Prunelles CC : - prunelles 01.24.29 Autres fruits à pépins et à noyau n.c.a. CC : - autres fruits à pépins et à noyau n.c.a. 01.25 Autres fruits d'arbres ou d'arbustes et fruits à coque 01.25.1 Baies et fruits du genre vaccinium 01.25.11 Kiwis CC : - kiwis 01.25.12 Framboises CC : - framboises 01.25.13 Fraises CC : - fraises 01.25.19 Autres baies, fruits du genre vaccinium n.c.a. CC : - airelles, myrtilles, groseilles

  • canneberges 01.25.2 Semences fruitières 01.25.20 Semences fruitières CC : - semences fruitières 01.25.3 Fruits à coque (à l'exclusion des noix sauvages, arachides et noix de coco) NC : - arachides en coques (01.11.82), décortiquées (10.39.25)

  • fruits sans leur coque ou décortiqués (10.39.25)

  • noix de coco (01.26.20) 01.25.31 Amandes CC : - amandes 01.25.32 Châtaignes et marrons CC : - châtaignes et marrons 01.25.33 Noisettes CC : - noisettes 01.25.34 Pistaches CC : - pistaches 01.25.35 Noix CC : - noix 01.25.39 Autres fruits à coque (à l'exclusion des noix sauvages, arachides et noix de coco) CC : - noix de cajou, du Brésil, de Pécan, graines de pignon doux, etc.

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 11 01.25.9 Autres fruits d'arbres ou d'arbustes n.c.a. 01.25.90 Autres fruits d'arbres ou d'arbustes n.c.a. CC : - caroubes, gaines de caroubes et autres fruits d'arbres et d'arbustes n.c.a. 01.26 Fruits oléagineux 01.26.1 Olives 01.26.11 Olives de table CC : - olives de table 01.26.12 Olives à huile CC : - olives à huile 01.26.2 Noix de coco 01.26.20 Noix de coco CC : - noix de coco 01.26.9 Autres fruits oléagineux 01.26.90 Autres fruits oléagineux CC : - coprah, noix et amandes de palmiste et autres fruits oléagineux 01.27 Plantes à boissons 01.27.1 Plantes à boissons 01.27.11 Café vert, en cerise ou en grain CC : - café vert en cerise ou en grain, ni grillé, ni décaféiné 01.27.12 Thé en feuilles CC : - thé vert ou fermenté (thé noir), non conditionné 01.27.13 Maté en feuilles CC : - maté en feuilles 01.27.14 Cacao en fèves CC : - cacao en fèves, brut ou grillé, et brisures de fèves 01.28 Plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques 01.28.1 Épices, brutes 01.28.11 Poivre (piper spp.), brut CC : - poivre 01.28.12 Piments et poivrons (capsicum spp.) séchés, bruts CC : - piments et poivrons NC : - les épices brutes du genre Pimenta (01.28.19) 01.28.13 Muscade, macis et cardamome, bruts CC : - muscade, macis et cardamome 01.28.14 Anis, badiane, coriandre, cumin, carvi, fenouil et genièvre, bruts CC : - anis, badiane, coriandre, cumin, carvi, fenouil et genièvre 01.28.15 Cannelle, brute CC : - cannelle 01.28.16 Clous de girofle (entiers), bruts CC : - clous de girofles 01.28.17 Gingembre séché, brut CC : - gingembre séché 01.28.18 Vanille, brute CC : - vanille

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 12 01.28.19 Autres épices, brutes CC : - câpres, thym, safran, feuilles de laurier, etc. CA : - racines de chicorée

  • les épices brutes du genre Pimenta 01.28.2 Houblon en cônes 01.28.20 Houblon en cônes CC : - houblon en cônes 01.28.3 Plantes utilisées principalement en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires 01.28.30 Plantes utilisées principalement en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires CC : - racines de réglisse et de gingembre ; menthe, sauge, lavande, etc.

  • pavot, cannabis, feuilles de coca CA : - plantes insecticides ou antiparasitaires NC : - épices (01.28) et infusions conditionnées (10.83.15) 01.29 Autres cultures permanentes 01.29.1 Caoutchouc naturel brut 01.29.10 Caoutchouc naturel brut CC : - caoutchouc naturel brut tel que latex, feuilles fumées, crêpes NC : - gommes caoutchouteuses (02.30.11) 01.29.2 Arbres de noël coupés 01.29.20 Arbres de noël coupés CC : - arbres de Noël coupés 01.29.3 Matières premières végétales utilisées principalement pour la vannerie, le rembourrage, la teinture ou le tannage 01.29.30 Matières premières végétales utilisées principalement pour la vannerie, le rembourrage, la teinture ou le tannage CC : - écorces et autres matières végétales pour la teinture et le tannage : rotin, bambou, osier, roseau, jonc, raphia, chiendent, kapok, crin végétal, etc., pour vannerie, sparterie, cannage ou rembourrage NC : - sève d'arbres ou gommes naturelles telles que le caoutchouc en milieu naturel (02.30.1) 01.3 PLANTS : PLANTS DE PÉPINIÈRE, BULBES, TUBERCULES ET RHIZOMES, BOUTURES ET GREFFONS ; BLANC DE CHAMPIGNON 01.30 Plants : plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons ; blanc de champignon 01.30.1 Plants : plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons ; blanc de champignon 01.30.10 Plants : plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons ; blanc de champignon CC : - plants de pépinière, fruitiers, forestiers ou ornementaux

  • plantes vertes ou fleuries, en pot ou à repiquer

  • oignons à fleurs, bulbes, griffes et rhizomes CA : - boutures, greffons, gazon en plaques ou en rouleaux, blanc de champignon NC : - arbres de Noël non racinés (01.29.20)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 13 01.4 PRODUITS DE L'ÉLEVAGE 01.41 Vaches laitières, vivantes et lait de vache, brut 01.41.1 Vaches laitières, vivantes 01.41.10 Vaches laitières, vivantes CC : - vaches laitières 01.41.2 Lait de vache, brut 01.41.20 Lait de vache, brut CC : - lait cru de vache ou de bufflonne 01.42 Autres bovins et buffles, vivants et leur sperme 01.42.1 Autres bovins et buffles, vivants 01.42.11 Autres bovins et buffles, à l'exclusion des veaux, vivants CC : - bovins pour l'embouche, la boucherie, la reproduction, etc. CA : - buffles, bisons, yaks 01.42.12 Veaux et bufflons, vivants CC : - veaux à remettre, veaux de moins de six mois pour l'élevage ou la boucherie 01.42.2 Sperme de taureau et de buffle 01.42.20 Sperme de taureau et de buffle CC : - sperme de taureau et de buffle 01.43 Chevaux et autres équidés, vivants 01.43.1 Chevaux et autres équidés, vivants 01.43.11 Chevaux, vivants CC : - étalons, poulinières, poulains, chevaux de course, de trait, de selle ou de boucherie ; poneys CA : - le sperme d'étalon NC : - les hybrides d'une jument et d'un zèbre (01.49.19) 01.43.12 Ânes, mulets et bardots, vivants CC : - ânes, mulets et bardots 01.44 Chameaux et autres camélidés, vivants 01.44.1 Chameaux et autres camélidés, vivants 01.44.10 Chameaux et autres camélidés, vivants CC : - chameaux et dromadaires, lamas, alpagas, guanacos, vigognes et autres camélidés CA : - le sperme de camélidé 01.45 Ovins et caprins, vivants ; lait de brebis et de chèvre brut, laine en suint et poils d'ovins et de caprins 01.45.1 Ovins et caprins, vivants 01.45.11 Ovins, vivants CC : - ovins pour la reproduction, la laine, le lait ou la viande CA : - agneaux

  • le sperme de bélier 01.45.12 Caprins, vivants CC : - caprins pour la reproduction, le poil, le lait ou la viande CA : - chevreaux

  • le sperme de bouc NC : - les chamois, isards (Rupicapra rupicapra), antilopes-chèvres (Caprinae) (01.49.19)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 14 01.45.2 Lait de brebis et de chèvre, brut 01.45.21 Lait de brebis, brut CC : - lait de brebis, brut 01.45.22 Lait de chèvre, brut CC : - lait de chèvre, brut 01.45.3 Laine en suint et poils d'ovins et de caprins 01.45.30 Laine en suint et poils d'ovins et de caprins CC : - laine en suint NC : - laines préparées (13.10) et laines de délainage (10.11.41) 01.46 Porcins, vivants 01.46.1 Porcins, vivants 01.46.10 Porcins, vivants CC : - truies, verrats, porcelets et sangliers CA : - le sperme de sanglier 01.47 Volailles vivantes et œufs 01.47.1 Volailles, vivantes CC : - poussins, poules, coqs, chapons, volailles élevées pour la chair, les œufs ou le foie 01.47.11 Poulets, vivants CC : - poulets 01.47.12 Dindes, vivantes CC : - dindes NC : - les dindes sauvages (01.49.12) 01.47.13 Oies, vivantes CC : - oies NC : - les oies sauvages (01.49.12) 01.47.14 Canards et pintades, vivants CC : - canards et pintades NC : - les canards sauvages (01.49.12) 01.47.2 Œufs, en coquille, frais 01.47.21 Œufs de poule, en coquille, frais CC : - œufs de poule, en coquille, frais 01.47.22 Œufs d'autres volailles, en coquille, frais CC : - œufs d'autres volailles, en coquille, frais 01.47.23 Œufs de poule, à couver CC : - œufs de poule, à couver NC : - œufs en coquille, cuits (10.89.12) 01.47.24 Œufs d'autres volailles, à couver CC : - œufs d'autres volailles, à couver NC : - œufs en coquille, cuits (10.89.12) 01.49 Autres animaux d'élevage et produits d'origine animale 01.49.1 Autres animaux d'élevage, vivants 01.49.11 Lapins d'élevage, vivants CC : - lapins d'élevage 01.49.12 Oiseaux d'élevage n.c.a., vivants CC : - oiseaux d'élevage (cailles, pigeons, faisans, oiseaux de proies, perroquets, perruches, etc.) CA : - les dindes, canards et oies sauvages NC : - volailles (01.47.1)