Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 15 01.49.13 Reptiles d'élevage (y compris serpents et tortues), vivants CC : - tortues, serpents et autres reptiles 01.49.19 Autres animaux d'élevage n.c.a., vivants CC : - animaux à fourrure (à l'exclusion des lapins)
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chats, chiens et autres animaux domestiques
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rennes, primates, dauphins, etc.
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les abeilles ou d'autres insectes, CA : - les hybrides d'une jument et d'un zèbre
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les chamois, isards (Rupicapra rupicapra), antilopes-chèvres (Caprinae) NC : - lapins (01.49.11) 01.49.2 Autres produits d'origine animale 01.49.21 Miel CC : - miel NC : - succédanés de miel (10.89.19) 01.49.22 Lait brut n.c.a. CC : - lait brut n.c.a. 01.49.23 Escargots, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés, séchés ou salés, à l'exclusion des escargots de mer CC : - escargots, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés, séchés ou salés 01.49.24 Produits comestibles d'origine animale n.c.a. CC : - œufs de tortue, nids d'hirondelles, etc. NC : - œufs d'oiseau, frais (01.47.22), à couver (01.47.24) 01.49.25 Cocons de vers à soie CC : - cocons de vers à soie NC : - soie grège (13.10.21) 01.49.26 Cires d'insectes et spermaceti, affinés et colorés ou non CC : - cires d'abeilles, spermaceti, etc. NC : - ambre gris, musc et sécrétions à usage pharmaceutique, brutes (10.11.60)
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humus, fumiers et engrais d'origine animale ou végétale (20.15.80) 01.49.27 Embryons animaux destinés à la reproduction CC : - embryons animaux destinés à la reproduction NC : - le sperme d'étalon (01.43.11)
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le sperme de bélier (01.45.11)
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le sperme de bouc (01.45.12)
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le sperme de sanglier (01.46.10) 01.49.28 Produits non comestibles d'origine animale n.c.a. CC : - les poils fins ou grossiers, non cardés, ni peignés tels que poils d'alpaga ou de vigogne, poils de chèvre mohair ou de lapin angora NC : - crins de cheval (10.11.60)
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peaux tannées ou travaillées (15.11) 01.49.3 Peaux et fourrures 01.49.31 Fourrures d'élevage ou de piégeage, à l'exclusion des peaux d'agneaux CC : - fourrures de vison, zibeline, renard, chinchilla, etc. 01.49.32 Peaux d'agneaux CC : - peaux d'agneaux 01.49.39 Peaux d'animaux n.c.a. (brutes ou conservées, mais non travaillées) CC : - peaux de reptiles NC : - plumes et duvets (10.12.50)
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peaux tannées ou travaillées (15.11)
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 16 01.6 SERVICES ANNEXES À L'AGRICULTURE ET À L'ÉLEVAGE (À L'EXCLUSION DES SERVICES VÉTÉRINAIRES) 01.61 Services de soutien aux cultures 01.61.1 Services de soutien aux cultures 01.61.10 Services de soutien aux cultures CC : - préparation des terres
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plantation, culture et fertilisation des sols
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protection et traitement des cultures, y compris par pulvérisation aérienne
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lutte contre les animaux nuisibles
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taille des arbres fruitiers et des vignes
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transplantation et tri des récoltes
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opérations de récolte
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mise à disposition de machines agricoles avec conducteur et personnel
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maintien des terres agricoles en bon état sur les plans agricole et environnemental
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exploitation de systèmes d'irrigation à des fins agricoles NC : - distribution d'eau par conduites, exploitation de canaux d'irrigation (36.00.20)
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architecture paysagère (71.11.4)
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services des agronomes et des spécialistes de l'économie agricole (74.90.19)
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autres activités de lutte contre les animaux nuisibles (81.29.11)
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services paysagers sans lien avec l'agriculture (81.30.11,12)
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organisation d'expositions et de foires agricoles (82.30.12) 01.62 Services de soutien à la production animale 01.62.1 Services de soutien à la production animale 01.62.10 Services de soutien à la production animale CC : - services visant à promouvoir le repeuplement, la croissance et le rendement d'animaux
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services de gardiennage et de conduite de troupeaux, de paissance, de castration de volailles, de calibrage des œufs, etc.
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insémination artificielle
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services de haras
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tonte d'ovins
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hébergement et entretien d'animaux de ferme
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nettoyage de locaux agricoles (poulaillers, porcheries, etc.) CA : - services des maréchaux-ferrants NC : - fourniture d'espace pour les activités de prise en pension d'animaux uniquement (68.20.12)
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services des agronomes et des spécialistes de l'économie agricole (74.90.19)
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vaccination et autres services vétérinaires (75.00.1)
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équitation récréative (93.11.10)
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prise en pension, soins et dressage d'animaux de compagnie (96.09.11) 01.63 Traitement primaire des récoltes 01.63.1 Traitement primaire des récoltes 01.63.10 Traitement primaire des récoltes CC : - préparation des récoltes en vue de leur commercialisation primaire : nettoyage, taille, triage, désinfection, séchage, décorticage, etc.
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égrenage du coton
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préparation des feuilles de tabac, par exemple séchage
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préparation des fèves de cacao, par exemple écabossage
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paraffinage de fruits NC : - préparation des produits agricoles par le producteur (cf. classe correspondante dans les groupes 01.1, 01.2 ou 01.3)
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préparation d'aliments périssables à base de fruits et de légumes tels que salades composées, salades emballées, légumes pelés, coupés, conditionnés (10.39.14)
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écôtage et resséchage des feuilles de tabac (12.00.1)
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services marchands des intermédiaires du commerce et des associations coopératives (46)
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commerce de gros de produits agricoles bruts (46.2)
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 17 01.64 Traitement des semences 01.64.1 Traitement des semences 01.64.10 Traitement des semences CC : - services visant à améliorer la qualité des semences : • élimination des impuretés, des éléments de trop petite taille, des éléments endommagés par les traitements mécaniques ou par les insectes et des semences immatures • élimination de la moisissure afin de garantir des bonnes conditions d'entreposage • séchage, nettoyage, triage et traitement des semences jusqu'à leur commercialisation NC : - production de semences (01.1 et 01.2)
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traitement des graines en vue d'obtenir de l'huile (10.41)
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exploitation de canaux d'irrigation (36.00.20)
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services de recherche pour développer de nouvelles variétés de graines ou les modifier (72.11.3) 01.7 CHASSE, PIÉGEAGE ET SERVICES ANNEXES 01.70 Chasse, piégeage et services annexes 01.70.1 Chasse, piégeage et services annexes 01.70.10 Chasse, piégeage et services annexes CC : - chasse et piégeage à des fins commerciales
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prélèvement d'animaux, vivants ou morts, pour l'alimentation, leur fourrure, leur peau ou pour les destiner à la recherche, à des parcs zoologiques ou les utiliser comme animaux de compagnie
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production de pelleteries, de peaux de reptiles ou d'oiseaux provenant d'activités de chasse ou de piégeage
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entretien des réserves et repeuplement en gibier CA : - capture sur le rivage de mammifères marins tels que les morses et les phoques NC : - pelleteries, peaux de reptiles ou d'oiseaux provenant de l'exploitation de fermes d'élevage (01.4)
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élevage de gibier dans des fermes d'élevage (01.49.1)
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pêche à la baleine (03.00.69)
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cuirs et peaux provenant d'abattoirs (10.11)
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chasse exercée comme activité sportive ou récréative et services annexes (93.19.13)
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services visant à promouvoir la chasse et le piégeage (94.99.19)
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 18 02 PRODUITS SYLVICOLES ET SERVICES ANNEXES 02.1 ARBRES FORESTIERS ET SERVICES DES PÉPINIÈRES 02.10 Arbres forestiers et services des pépinières 02.10.1 Plants d'arbres forestiers ; semences d'arbres forestiers 02.10.11 Plants d'arbres forestiers CC : - plants d'arbres forestiers 02.10.12 Semences d'arbres forestiers CC : - semences d'arbres forestiers 02.10.2 Services des pépinières forestières 02.10.20 Services des pépinières forestières CC : - services des pépinières forestières NC : - services des pépinières d'arbres de Noël (01.30.10) 02.10.3 Arbres forestiers 02.10.30 Arbres forestiers CC : - sapins, pins et autres conifères sur pied
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chênes, hêtres, peupliers et autres feuillus non tropicaux sur pied
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okoumé, acajou et autres essences tropicales sur pied NC : - les arbres de Noël coupés (01.29.20) 02.2 BOIS BRUT 02.20 Bois brut 02.20.1 Bois brut CA : - charbon de bois produit en en forêt 02.20.11 Grumes de conifères CC : - grumes de sapins, pins et autres conifères CA : - bois de trituration, poteaux, bois de mine 02.20.12 Grumes de feuillus, à l'exclusion des bois tropicaux CC : - grumes de feuillus : chêne, hêtre, peuplier, châtaignier, noyer, bouleau, etc. CA : - bois de trituration, poteaux, bois de mine 02.20.13 Grumes de bois tropicaux CC : - grumes de bois tropicaux : okoumé, acajou, palissandre, ébène, bois « rouge », etc. CA : - bois de trituration, poteaux, bois de mine 02.20.14 Bois de chauffage, de conifères CC : - rondins, bûches, ramilles, fagots CA : - charbon de bois produit en en forêt, selon les méthodes traditionnelles 02.20.15 Bois de chauffage, autres que de conifères CC : - rondins, bûches, ramilles, fagots CA : - charbon de bois produit en en forêt, selon les méthodes traditionnelles 02.3 AUTRES PRODUITS FORESTIERS 02.30 Autres produits forestiers 02.30.1 Gommes naturelles 02.30.11 Balata, gutta-percha, gommes chiclé et de guayule et gommes naturelles similaires CC : - balata, gutta-percha, gommes chicle et de guayule NC : - caoutchouc naturel brut (01.29.10)
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 19 02.30.12 Gomme laque, baumes et autres gommes et résines naturelles CC : - résines de conifères, gemme, gomme arabique, gomme laque, baumes naturels, etc. ; résine de cannabis 02.30.2 Liège naturel, brut ou simplement préparé 02.30.20 Liège naturel, brut ou simplement préparé CC : - liège naturel brut 02.30.3 Parties de plantes, herbes, mousses et lichens utilisables à des fins ornementales 02.30.30 Parties de plantes, herbes, mousses et lichens utilisables à des fins ornementales CC : - mousses, racines, feuillages décoratifs, etc. 02.30.4 Produits forestiers comestibles 02.30.40 Produits forestiers comestibles CC : - champignons et truffes, baies, fruits à coque, sucs et extraits végétaux, glands et marrons d'Inde, poussant à l'état sauvage 02.4 SERVICES DE SOUTIEN À L'EXPLOITATION FORESTIÈRE 02.40 Services de soutien à l'exploitation forestière 02.40.1 Services de soutien à l'exploitation forestière 02.40.10 Services de soutien à l'exploitation forestière CC : - services annexes à la sylviculture : • entretien des forêts • inventaire des forêts • conseil en gestion et administration de la forêt • évaluation du bois • protection et lutte contre les feux de forêt • lutte contre les parasites forestiers
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services annexes à l'exploitation forestière : • coupe, transport de grumes dans les forêts • fourniture de matériel d'exploitation forestière avec opérateur • gestion d'un patrimoine forestier avec exploitation pour compte de tiers NC : - exploitation de pépinières forestières (02.10.20)
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drainage des terrains sylvicoles (43.12.11)
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déblayage des chantiers de construction (43.12.11)
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 20 03 PRODUITS DE LA PÊCHE ET DE L'AQUACULTURE ; SERVICES DE SOUTIEN À LA PÊCHE 03.0 PRODUITS DE LA PÊCHE ET DE L'AQUACULTURE ; SERVICES DE SOUTIEN À LA PÊCHE 03.00 Produits de la pêche et de l'aquaculture ; services de soutien à la pêche 03.00.1 Poissons, vivants, non destinés à l'alimentation humaine 03.00.11 Poissons d'ornement, sauvages CC : - poissons d'ornement sauvages 03.00.12 Poissons d'ornement, d'élevage CC : - poissons d'ornement d'élevage 03.00.13 Autres poissons vivants, sauvages, non destinés à l'alimentation humaine, y compris les graines et aliments pour l'aquaculture CC : - alevins sauvages pour l'élevage et le repeuplement
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poissons sauvages pour viviers et aquariums 03.00.14 Autres poissons vivants, d'élevage, non destinés à l'alimentation humaine, y compris les graines et aliments pour l'aquaculture CC : - alevins d'élevage pour l'élevage et le repeuplement
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poissons d'élevage pour viviers et aquariums 03.00.2 Poissons, vivants, frais ou réfrigérés, destinés à l'alimentation humaine NC : - filets de poissons, foies, œufs, laitances, frais ou réfrigérés (10.20) 03.00.21 Poissons de mer, sauvages, vivants, frais ou réfrigérés, destinés à l'alimentation humaine CC : - poissons pêchés en mer tels que poissons plats, thons, morues, harengs, maquereaux, sardines, etc. 03.00.22 Poissons d'eau douce, sauvages, vivants, frais ou réfrigérés, destinés à l'alimentation humaine CC : - poissons d'eau douce tels que brochets, carpes, poissons à friture, anguilles, etc. 03.00.23 Poissons de mer, d'élevage, vivants, frais ou réfrigérés, destinés à l'alimentation humaine CC : - poissons de pisciculture tels que salmonidés de mer (saumons) 03.00.24 Poissons d'eau douce, d'élevage, vivants, frais ou réfrigérés, destinés à l'alimentation humaine CC : - poissons de pisciculture tels que salmonidés d'eau douce (truites) 03.00.3 Crustacés, non congelés ou surgelés 03.00.31 Crustacés, non congelés ou surgelés, sauvages CC : - homards, langoustes, langoustines, crabes, crevettes, écrevisses, chevrettes, etc., sauvages 03.00.32 Crustacés, non congelés ou surgelés, d'élevage CC : - homards, langoustes, langoustines, crabes, crevettes, écrevisses, chevrettes, etc., d'élevage 03.00.4 Mollusques et autres invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés 03.00.41 Huîtres vivantes, fraîches ou réfrigérées, sauvages CC : - huîtres sauvages CA : - naissains sauvages 03.00.42 Autres mollusques vivants, frais ou réfrigérés, sauvages CC : - produits de la pêche (coquilles Saint-Jacques, praires, palourdes, coques etc.) CA : - calmars, poulpes, oursins, escargots de mer NC : - escargots préparés (10.20.34) ou non préparés (01.49.23)