Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 30 10.11.4 Laine de délainage et cuirs bruts 10.11.41 Laine de délainage en suint, y compris laine lavée à dos NC : - laine de tonte (01.45.30) 10.11.42 Cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés, entiers CC : - peaux entières, fraîches, salées, séchées, chaulées ou pickelées de gros bovins, de veaux et d'équidés NC : - peaux prétannées, tannées ou finies (15.11.3) 10.11.43 Autres cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés CC : - croupons et demi croupons de peaux fraîches, salées, séchées, chaulées ou pickelées de gros bovins, de veaux et d'équidés NC : - peaux prétannées, tannées ou finies (15.11.3) 10.11.44 Cuirs et peaux bruts de moutons ou d'agneaux CC : - peaux fraîches, salées, séchées, chaulées ou pickelées d'ovins NC : - peaux d'animaux à fourrure, peaux de lapin et peaux d'agneau astrakan (01.49.3)
-
peaux prétannées, tannées ou finies (15.11.41) 10.11.45 Cuirs et peaux bruts de chèvres ou de chevreaux CC : - peaux fraîches, salées, séchées, chaulées ou pickelées de caprins NC : - peaux prétannées, tannées ou finies (15.11.4) 10.11.5 Graisses d'animaux de boucherie 10.11.50 Graisses d'animaux de boucherie CC : - graisses d'animaux de boucherie, brutes ou fondues (lard gras, saindoux) NC : - graisses d'animaux marins (10.41.1) 10.11.6 Sous-produits animaux bruts, non comestibles 10.11.60 Sous-produits animaux bruts, non comestibles CC : - os et poudre d'os, cornes, sabots, dents, becs, griffes, fanons, bois, écailles de tortues
-
soies de porc et poils à brosserie, crins de chevaux
-
ivoire et déchets d'ivoire
-
boyaux et produits de la boyauderie, vessies, estomacs d'animaux
-
glandes et sécrétions à usage pharmaceutique brutes
-
sang d'abattage, ambre gris, musc NC : - peaux de reptiles (01.49.39), plumes et duvets (10.12.50), animaux naturalisés (32.99.59), produits opothérapiques (21.10.60) 10.11.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de boucherie et produits d'abattage 10.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de boucherie et produits d'abattage CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
-
abattage à façon de bovins, porcins, ovins, caprins, équidés, cétacés
-
dépeçage et découpe d'animaux abattus
-
éviscération et mise en quartiers d'animaux abattus
-
premier nettoyage des peaux y compris l'extraction de laine entraînée et d'autres déchets crus non comestibles NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 10.12 Viandes de volailles 10.12.1 Viandes de volailles, fraîches ou réfrigérées 10.12.10 Viandes de volailles, fraîches ou réfrigérées CC : - volailles entières ou découpées en portions individuelles, ou en morceaux (exclusivement les espèces suivantes : poules, dindes, oies, pintades, canards)
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 31 10.12.2 Viandes de volailles, congelées ou surgelées 10.12.20 Viandes de volailles, congelées ou surgelées CC : - volailles entières ou découpées en portions individuelles, ou en morceaux (exclusivement les espèces suivantes : poules, dindes, oies, pintades, canards) 10.12.3 Graisses de volailles 10.12.30 Graisses de volailles CC : - graisses de poules, d'oies et de canards 10.12.4 Abats comestibles de volailles 10.12.40 Abats comestibles de volailles CC : - abats de volailles et foies gras, non préparés 10.12.5 Plumes et duvets 10.12.50 Plumes et duvets CC : - plumes, peaux et duvets, bruts et apprêtés
-
articles en plumes ou en duvet 10.12.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de volailles 10.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de volailles CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
-
choix/tri des volailles
-
plumage de volailles
-
abattage de volailles
-
premier nettoyage des plumes et du duvet NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 10.13 Produits à base de viande 10.13.1 Conserves et préparations à base de viande, abats et sang 10.13.11 Viandes et abats de porc découpés, salés, séchés ou fumés (bacon et jambon) CC : - jambons, épaules, jambonneaux et autres morceaux de porc salés, séchés ou fumés (lard maigre, bacon, etc.) 10.13.12 Viandes de bœuf salées, séchées ou fumées CC : - viandes de bœuf salées, séchées ou fumées 10.13.13 Autres viandes et abats comestibles salés, séchés ou fumés (à l'exclusion de la viande de porc et de bœuf) ; farines et poudres de viandes comestibles CC : - autres viandes et abats comestibles salés, séchés ou fumés CA : - farines et poudres de viandes comestibles NC : - viandes et abats comestibles salés, séchés ou fumés de porc et de bœuf (10.13.11 et 12) 10.13.14 Saucisses et charcuteries similaires CC : - saucisses, boudins, andouillettes, saucisses cocktail et charcuteries diverses
-
saucissons secs ou cuits, mortadelles, cervelas, etc.
-
conserves à base de saucisses NC : - plats préparés à base de charcuterie : choucroutes garnies, cassoulets, etc. (10.85.11) 10.13.15 Autres préparations et conserves à base de viandes, abats et sang CC : - pâtés, rillettes, galantines, produits en croûte, etc.
-
autres conserves à base de charcuterie
-
pâtés de foie et autres préparations à base de foies
-
foies gras préparés et conserves de foie gras
-
conserves de volailles, confits, gésiers, etc.
-
jambons, épaules, jambonneaux, noix de porc, cuits, préparés ou en conserve
-
conserves à base de bœuf (corned beef, etc.)
-
préparations à base d'abats (pieds de cochon, museau, tripes, fromage de tête, etc.)
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 32 CA : - préparations surgelées à base de viandes NC : - charcuteries de poissons (10.20.25)
-
plats préparés à base de viandes et d'abats (10.85.11)
-
extraits et jus de viande, de poissons et d'autres animaux (10.89.14) 10.13.16 Farines, poudres et pellets de viandes, impropres à l'alimentation humaine ; cretons CC : - produits protéiques fondus provenant de tissus animaux, y compris les os, à l'exclusion de tout sang, poil, sabot, corne, rognure de peau, crotte, contenu d'estomac et de panse 10.13.9 Cuisson et autres façons de préparations à base de viandes ; opérations sous- traitées intervenant dans l'élaboration de produits à base de viandes 10.13.91 Cuisson et autres façons de préparations à base de viandes CC : - services de cuisson, salage, fumage et séchage de viandes et préparations alimentaires à base de viandes NC : - services de stérilisation ou cerclage de conserves portant sur des préparations à base de viande (10.13.99)
-
services d'extraction d'huiles et de graisses animales (10.41.1) 10.13.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits à base de viandes CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
-
découpe ou de préparation des morceaux de viande et d'abats NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 10.2 PRÉPARATIONS ET CONSERVES À BASE DE POISSON ET DE PRODUITS DE LA PÊCHE 10.20 Préparations et conserves à base de poisson et de produits de la pêche 10.20.1 Poissons, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés CC : - poissons préparés et conserves de poissons, coquillages, crustacés et mollusques NC : - poissons frais entiers (03.00.2) 10.20.11 Filets de poissons et autres viandes de poisson (y compris hachées), frais ou réfrigérés CC : - filets, tranches et morceaux de poissons, frais ou réfrigérés, y compris hachés 10.20.12 Foies et œufs de poissons, frais ou réfrigérés CC : - foies, œufs, laitances, frais ou réfrigérés 10.20.13 Poissons, congelés ou surgelés CC : - poissons entiers, congelés ou surgelés 10.20.14 Filets de poissons, congelés ou surgelés CC : - filets, tranches et morceaux de poissons, congelés ou surgelés
-
poissons panés surgelés 10.20.15 Viandes de poissons (y compris hachées), congelées ou surgelées CC : - viandes de poissons (harengs, rascasses, morues, merlans, etc.), congelés ou surgelés CA : - pulpe de chute de découpe de poisson pour surimi 10.20.16 Foies et œufs de poissons, congelés ou surgelés CC : - foies, œufs, laitances, congelés ou surgelés 10.20.2 Autres préparations et conserves à base de poissons ; caviar et ses succédanés 10.20.21 Filets de poissons séchés, salés, mais non fumés CC : - filets, tranches et morceaux de poissons, séchés, salés mais non fumés 10.20.22 Foies, œufs, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles, séchés, salés ou fumés ; farines, poudres et pellets de poissons pour alimentation humaine CC : - foies, œufs, laitances, séchés, salés ou fumés
-
farines de poisson pour alimentation humaine
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 33 10.20.23 Poissons, séchés, salés ou non, ou en saumure CC : - poissons entiers, séchés, salés ou en saumure mais non fumés 10.20.24 Poissons, y compris filets, fumés CC : - poissons entiers, filets, tranches et morceaux de poissons, fumés 10.20.25 Autres préparations et conserves à base de poissons, à l'exclusion des plats préparés CC : - autres préparations et conserves à base de poissons (sardines à l'huile, thons à la tomate, maquereaux au vin blanc, beurre d'anchois, etc.) CA : - surimi NC : - plats préparés à base de poissons (10.85.12)
-
soupes de poissons (10.89.11) 10.20.26 Caviar et ses succédanés CC : - caviars et succédanés, de conservation 10.20.3 Crustacés, mollusques, algues et autres invertébrés aquatiques, congelés ou surgelés, préparés ou en conserves 10.20.31 Crustacés, congelés ou surgelés, séchés, salés ou en saumure CC : - coquillages, crustacés, congelés, séchés, salés ou en saumure 10.20.32 Mollusques, congelés ou surgelés, séchés, salés ou en saumure CC : - mollusques, congelés, surgelés, séchés, salés ou en saumure 10.20.33 Autres invertébrés aquatiques et algues, congelés ou surgelés, séchés, salés ou en saumure CC : - autres invertébrés aquatiques et algues, congelés, surgelés, séchés, salés ou en saumure (palourdes, clovisses, méduses, etc.) 10.20.34 Autres préparations et conserves à base de crustacés, mollusques, autres invertébrés aquatiques et algues CC : - autres préparations et conserves à base de crustacés, mollusques, autres invertébrés aquatiques et algues CA : - crustacés, mollusques, autres invertébrés aquatiques et algues, fumés NC : - plats préparés à base de coquillages, crustacés et mollusques (10.85.12) 10.20.4 Farines, poudres et pellets, impropres à l'alimentation humaine et autres produits n.c.a. à base de poissons, crustacés, mollusque, autres invertébrés aquatiques ou algues 10.20.41 Farines, poudres et pellets de poissons, crustacés, mollusques, autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine ou algues CC : - farines, poudres et pellets de poissons et animaux marins, impropres à l'alimentation humaine ou algues 10.20.42 Autres sous-produits non comestibles à base de poissons, crustacés, mollusques, autres invertébrés aquatiques ou algues CC : - animaux (poissons, crustacés, mollusques) impropres à l'alimentation humaine, œufs pour l'alevinage, écailles et déchets de l'industrie du poisson 10.20.9 Fumage et autres façons de préparations à base de poissons ; opérations sous- traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de poissons, crustacés et mollusques 10.20.91 Fumage et autres façons de préparations à base de poissons CC : - services de cuisson, salage, fumage et séchage de poissons et préparations à base de poissons NC : - services d'extraction d'huiles et de graisses animales (10.41.1) 10.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de poissons, crustacés et mollusques CC : - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
-
stérilisation ou cerclage de conserves portant sur des préparations à base de poissons NC : - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)