Nomenclatures_CPF_Reedition_2020.pdf

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Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 359

  • services d'enseignement post-secondaire non supérieur et d'enseignement supérieur comparables au système éducatif traditionnel (85.41.1 et 85.42)

  • services d'enseignement fournis par des professeurs, des entraîneurs, etc. dans le cadre d'activités sportives (85.51.10)

  • services d'enseignement culturel autres que ceux fournis dans les écoles et universités (85.52.1)

  • cours de langues et de compétences conversationnelles (85.59.11) 85.59.14 Cours de soutien scolaire à domicile CC : - services de soutien scolaire à domicile, dispensées par des organismes ou des professeurs indépendants 85.59.19 Services d'enseignement n.c.a. CC : - autres services d'enseignement ne pouvant pas être classés par niveau

  • services de tutorat universitaire

  • cours de rattrapage proposés par des centres de formation

  • cours de révision en vue d'examens professionnels

  • services de soutien scolaire, hors domicile, dispensées par des organismes ou des professeurs indépendants

  • cours de formation à la lecture rapide

  • cours d'instruction religieuse

  • services de formation des maîtres nageurs

  • services de formation à la survie

  • services de formation à l'art oratoire NC : - services liés aux programmes d'alphabétisation à l'intention des adultes (85.20.1)

  • services d'enseignement secondaire général (85.31)

  • services d'enseignement secondaire technique ou professionnel (85.32)

  • services d'enseignement post-secondaire non supérieur et d'enseignement supérieur comparables au système éducatif traditionnel (85.41.1 et 85.42)

  • services d'enseignement fournis par des professeurs, des entraîneurs, etc. dans le cadre d'activités sportives (85.51.10)

  • services d'enseignement culturel autres que ceux donnés dans les écoles et universités (85.52.1)

  • cours de langues et de compétences conversationnelles (85.59.11)

  • cours de soutien scolaire à domicile (85.59.14) 85.6 SERVICES DE SOUTIEN À L'ENSEIGNEMENT 85.60 Services de soutien à l'enseignement 85.60.1 Services de soutien à l'enseignement 85.60.10 Services de soutien à l'enseignement Cette sous-catégorie comprend les services non pédagogiques de soutien aux processus ou systèmes d'enseignement. CC : - conseil dans le domaine éducatif

  • services de conseil en orientation scolaire

  • services d'évaluation des tests de connaissances

  • services de tests de connaissances

  • organisation de programmes d'échanges d'étudiants

  • organisation d'activités de soutien scolaire sans prestation de service d'enseignement NC : - services de recherche et développement expérimental en sciences humaines et sociales (72.20)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 360 Section Q : SERVICES DE SANTÉ HUMAINE ET D'ACTION SOCIALE 86 SERVICES DE SANTÉ HUMAINE 86.1 SERVICES HOSPITALIERS 86.10 Services hospitaliers 86.10.1 Services hospitaliers NC : - services de médecine ambulatoire en milieu hospitalier ou en clinique (86.21.10, 86.22.1) 86.10.11 Services d'hospitalisation chirurgicale CC : - hospitalisation en chirurgie générale, en chirurgie infantile, orthopédique, plastique, réparatrice ou en traumatologie

  • hospitalisation en chirurgie spécialisée (chirurgie cardio-vasculaire, neurologique, urologique, etc.)

  • services de réanimation et de surveillance continue chirurgicale, y compris anesthésie et suivis pré et post-opératoires NC : - chirurgie dentaire en établissement hospitalier (86.23.11) 86.10.12 Services d'hospitalisation en gynécologie-obstétrique CC : - hospitalisation en maternité ; soins pré et post-nataux au nouveau-né et à la mère CA : - services gynécologiques et obstétriques fournis à des patients hospitalisés

  • hospitalisation pour prophylaxie des accouchements prématurés

  • services des centres de planning familial assurant des actes médicaux tels que la stérilisation ou l'interruption de grossesse, avec hébergement NC : - consultation de gynécologie-obstétrique sans hospitalisation (86.22.19) 86.10.13 Services d'hospitalisation pour rééducation CC : - hospitalisation pour rééducation fonctionnelle et réadaptation pour adultes ou enfants

  • hospitalisation de repos, convalescence, régime alimentaire, etc., pour adultes ou enfants (y compris séjour en sanatorium) 86.10.14 Services d'hospitalisation en psychiatrie CC : - services d'hospitalisation en psychiatrie, y compris psychiatrie infanto-juvénile 86.10.15 Autres services hospitaliers fournis par des médecins CC : - services d'urgences hospitalières

  • services mobiles hospitaliers d'urgence (blocs opératoires mobiles)

  • hospitalisation de rééducation des alcooliques et traitement des toxicomanes

  • hospitalisation de long séjour pour personnes ayant perdu leur autonomie de vie NC : - soins médicaux dispensés au personnel militaire en campagne (84.22.11)

  • services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées (86.2)

  • soins dentaires (86.23.1)

  • hébergement médico-social, sans médecin à demeure (87) 86.10.19 Autres services hospitaliers CC : - autres services hospitaliers tels que les services de pharmacie, les services de soins infirmiers, les services des laboratoires et installations techniques, y compris les services de radiologie et d'anesthésie NC : - essais de laboratoire et inspection de tous les types de matériaux et produits, à l'exclusion des produits médicaux (71.20.1)

  • services vétérinaires (75.00.1)

  • services de transport en ambulance (86.90.14)

  • services des laboratoires d'analyses médicales (86.90.15) 86.2 SERVICES DES MÉDECINS ET DES DENTISTES 86.21 Services des médecins généralistes 86.21.1 Services des médecins généralistes

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 361 86.21.10 Services des médecins généralistes CC : - consultation (diagnostic et traitement) de médecine générale pour des maladies physiques ou mentales CA : - examens de médecine préventive et de dépistage (médecine scolaire, médecine du travail, bilans de santé planifiés, vaccinations obligatoires, etc.) 86.22 Services des médecins spécialistes 86.22.1 Services des médecins spécialistes 86.22.11 Analyse et interprétation de clichés médicaux CC : - analyse et interprétation d'images médicales (radiographies, radioscopies, échographies, scanographies, IRM, ultrasons, endoscopies, électrocardiogrammes et électroencéphalogrammes) NC : - services rendus aux personnes hospitalisées (86.10.1)

  • services des laboratoires d'analyses médicales (86.90.15) 86.22.19 Autres services des médecins spécialistes CC : - consultation de pédiatrie, de gynécologie-obstétrique, de neurologie, de psychiatrie et de spécialités médicales diverses

  • consultation de chirurgie, notamment consultations préopératoires

  • consultation de protection maternelle et infantile (suivi des grossesses et des nouveaux-nés)

  • consultation et traitements antivénériens, tests de séropositivité, etc.

  • traitements médicaux ambulatoires, en service hospitalier externe, ou dans le cadre d'une hospitalisation à domicile tels que : dialyse, chimiothérapie, insulinothérapie, assistance respiratoire, radiothérapie ambulatoire

  • explorations fonctionnelles CA : - services des centres de planning familial assurant des actes médicaux tels que la stérilisation ou l'interruption de grossesse, sans hébergement NC : - services rendus aux personnes hospitalisées (86.10.1)

  • services des laboratoires d'analyses médicales (86.90.15)

  • services de conseil des centres de planning familial sans traitement médical (88.99.19) 86.23 Services de soins dentaires 86.23.1 Services de soins dentaires 86.23.11 Services de soins orthodontiques CC : - soins orthodontiques, y compris la chirurgie dentaire : traitement de la proclivie dentaire, des articulés, des surocclusions, etc.

  • services de chirurgie buccale

  • autres services dentaires spécifiques, comme, par exemple, ceux relevant des domaines  de la parodontologie, de la surveillance dentaire des jeunes, de l'endodontie et de la plastie CA : - chirurgie dentaire en établissement hospitalier NC : - prothèses dentaires (32.50.22) 86.23.19 Autres services de soins dentaires CC : - examens dentaires périodiques

  • prévention et traitement des caries

  • autres diagnostics et traitements d'affections dentaires ou buccales 86.9 AUTRES SERVICES DE SANTÉ HUMAINE 86.90 Autres services de santé humaine 86.90.1 Autres services de santé humaine 86.90.11 Services liés à la grossesse CC : - soins des sages-femmes tels que suivi des grossesses, préparation à l'accouchement, aide pendant l'accouchement et accompagnement néonatal 86.90.12 Services de soins infirmiers CC : - piqûres, pansements, toilettes, etc.

  • soins à domicile, notamment pour personnes âgées CA : - conseil et prévention dans le domaine des soins, notamment en matière d'hygiène NC : - services d'hébergement médicalisé (87.10.10)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 362 86.90.13 Services de physiothérapie CC : - rééducation sensorielle (orthophonie, orthoptie, etc.)

  • rééducation motrice et massages (kinésithérapie, ergothérapie, physiothérapie, chiropraxie, ostéopathie, etc.). CA : - services des professionnels de l'appareillage tels que les audioprothésistes

  • services des pédicures-podologues NC : - services de manucure et de soin des pieds à vocation esthétique (96.02.13)

  • soins thermaux et de thalassothérapie (96.04.10) 86.90.14 Services d'ambulances CC : - transport des malades par ambulances, avec équipement de réanimation ou personnel médical accompagnant CA : - services d'ambulances aériennes 86.90.15 Services de laboratoires médicaux CC : - analyses biologiques médicales CA : - analyses biologiques réalisées dans un cadre hospitalier dès lors qu'elles sont comptées à part NC : - services de laboratoire d'analyses non médicales (71.20.1)

  • les activités de contrôle dans le domaine de l'hygiène alimentaire (71.20.11) 86.90.16 Services de banques de sang, de sperme et d'organes CC : - services des banques de sang, de sperme, d'embryons, de tissus et d'organes, y compris le stockage et le catalogage des prélèvements disponibles, la recherche de compatibilité entre les prélèvements et les receveurs potentiels, etc.

  • services des lactariums NC : - produits dérivés du sang (sérums, plaquettes, gamma globulines, etc.) (21.20.21) 86.90.17 Services d'imagerie diagnostique sans interprétation CC : - services d'imagerie diagnostique sans interprétation (radiographies, radioscopies, échographies, scanographies, IRM, ultrasons, endoscopies, électrocardiogrammes et électroencéphalogrammes) NC : - analyse et interprétation d'images médicales (radiographies, radioscopies, échographies, scanographies, IRM, ultrasons, endoscopies, électrocardiogrammes et électroencéphalogrammes) (86.22.11) 86.90.18 Services de soins psychiatriques CC : - psychothérapie et psychanalyse

  • services des psychologues à vocation thérapeutique NC : - services fournis par des médecins spécialistes (86.22.19) 86.90.19 Autres services de santé humaine n.c.a. CC : - autres services paramédicaux de santé humaine éventuellement exercés hors d'un cadre réglementé : • acupuncture, homéopathie, diététique, réflexologie, thérapie occupationnelle, aromathérapie, musicothérapie, thérapie par la parole, thérapie nutritionnelle, etc. • services fournis par les guérisseurs, rebouteux, etc. NC : - soins de manucure et soins des pieds à vocation esthétique (96.02.13), soins thermaux et de thalassothérapie (96.04.10)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 363 87 SERVICES D'HÉBERGEMENT MÉDICO-SOCIAL ET SOCIAL 87.1 SERVICES D'HÉBERGEMENT MÉDICALISÉ 87.10 Services d'hébergement médicalisé 87.10.1 Services d'hébergement médicalisé 87.10.10 Services d'hébergement médicalisé CC : - accueil et hébergement, assorti de soins médicaux, sans médecin à demeure dans des établissements de moyen et long séjour, des résidences pour personnes âgées dispensant des soins médicaux, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc. NC : - services à domicile fournis par des professionnels de santé (86)

  • services des résidences pour personnes âgées sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (87.30.11)

  • services d'action sociale avec hébergement, tels que ceux fournis par les orphelinats, les foyers et résidences pour enfants, les foyers d'accueil temporaire pour sans-abri (87.90.1) 87.2 SERVICES D'HÉBERGEMENT SOCIAL POUR PERSONNES HANDICAPÉES MENTALES, MALADES MENTALES ET TOXICOMANES 87.20 Services d'hébergement social pour personnes handicapées mentales, malades mentales et toxicomanes 87.20.1 Services d'hébergement social pour personnes handicapées mentales, malades mentales et toxicomanes NC : - services hospitaliers pour les personnes souffrant d'une déficience mentale, d'une maladie mentale, d'alcoolisme ou de toxicomanie (86.10)

  • services d'action sociale avec hébergement tels que ceux fournis les foyers d'accueil temporaire pour sans-abri (87.90.1) 87.20.11 Services d'hébergement social pour enfants handicapés mentaux, malades mentaux et toxicomanes CC : - accueil, hébergement et rééducation d'enfants et adolescents souffrant d'une déficience mentale, d'une maladie mentale, d'alcoolisme ou de toxicomanie. Les établissements concernés (établissements spécialisés, centres de convalescence, etc.) procurent hébergement, nourriture, surveillance, conseil, ainsi que quelques soins de santé, sans médecin à demeure. 87.20.12 Services d'hébergement social pour adultes handicapés mentaux, malades mentaux et toxicomanes CC : - accueil, hébergement et réadaptation d'adultes souffrant d'une déficience mentale, d'une maladie mentale, d'alcoolisme ou de toxicomanie. Les établissements concernés (établissements spécialisés, centres de convalescence, etc.) procurent hébergement, nourriture, surveillance, conseil, ainsi que quelques soins de santé, sans médecin à demeure. 87.3 SERVICES D'HÉBERGEMENT SOCIAL POUR PERSONNES ÂGÉES OU HANDICAPÉES PHYSIQUES 87.30 Services d'hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques 87.30.1 Services d'hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques NC : - hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (86.10.1)

  • hébergement, assorti de soins médicaux, sans médecin à demeure (87.10.10)

  • services d'action sociale avec hébergement dispensés à d'autres personnes que les personnes âgées ou handicapées où les soins médicaux, l'enseignement ou la formation ne jouent pas de rôle important (87.90) 87.30.11 Services d'assistance sociale fournis par les établissements d'hébergement social pour personnes âgées CC : - accueil et hébergement de personnes âgées dans des établissements (établissements de moyen et long séjour, maisons de repos, etc.) sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités

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