Nomenclatures_CPF_Reedition_2020.pdf

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Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 340 79.12.12 Services des accompagnateurs de voyage CC : - services des accompagnateurs de voyage indépendants 79.9 AUTRES SERVICES DE RÉSERVATION ET SERVICES CONNEXES 79.90 Autres services de réservation et services connexes NC : - services des agences de voyage (79.11)

  • services des voyagistes et accompagnateurs de voyage (79.12.1) 79.90.1 Services de promotion touristique et d'information des visiteurs 79.90.11 Services de promotion touristique CC : - promotion touristique pour le compte de pays, régions ou collectivités locales 79.90.12 Services d'information des visiteurs CC : - fourniture d'informations sur les destinations aux visiteurs et visiteurs potentiels, la préparation de brochures, etc. 79.90.2 Services des guides touristiques 79.90.20 Services des guides touristiques CC : - services des guides touristiques indépendants ou fournis par des agences NC : - services des interprètes (74.30.12)

  • services des guides de pêche, de chasse et de montagne (93.19.13) 79.90.3 Autres services de réservation n.c.a. 79.90.31 Services d'échange de périodes dans des immeubles en multipropriété CC : - services d'échange et de réservation (souvent sur la base de points) destinés aux propriétaires en multipropriété 79.90.32 Services de réservation pour des centres de conférences et de congrès et des salles d'exposition NC : - organisation et gestion de congrès et de conférences (82.30.11) 79.90.39 Services de réservation de billets, de spectacles et de services récréatifs et autres services de réservation n.c.a. CC : - réservations de billets pour des événements, tels que des représentations théâtrales, des concerts ou des manifestations sportives

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 341 80 SERVICES DE SÉCURITÉ ET D'ENQUÊTE 80.1 SERVICES DE SÉCURITÉ PRIVÉE 80.10 Services de sécurité privée 80.10.1 Services de sécurité privée 80.10.11 Services de transport de fonds CC : - mise à disposition de véhicules blindés et du personnel spécialisé chargé de prendre possession, de protéger pendant le transport et de livrer des fonds, recettes et autres valeurs : • collecte et livraison de fonds auprès d'établissements bancaires • transfert de valeurs mobilières 80.10.12 Services de gardiennage CC : - services de protection fournis par du personnel recruté spécialement pour assurer la sécurité des personnes ou de bâtiments privés, commerciaux ou industriels, c'est-à-dire les protéger contre le feu, le vol, le vandalisme ou toute intrusion : • services d'agents de sécurité • vigiles • gardes du corps • chiens de garde • surveillance des zones de stationnement • contrôle des accès NC : - services de police (84.24.1) 80.10.19 Autres services de sécurité CC : - formation des chiens de garde

  • services de détecteurs de mensonges

  • services de dactyloscopie

  • déchiquetage d'informations sur tout support à des fins de sécurité 80.2 SERVICES DE SYSTÈMES DE SÉCURITÉ 80.20 Services de systèmes de sécurité 80.20.1 Services de systèmes de sécurité 80.20.10 Services de systèmes de sécurité CC : - services de surveillance et de maintenance des appareillages des systèmes de sécurité (par exemple, les avertisseurs d'incendie ou d'effraction) ; ces services consistent à recevoir les signaux d'alarme, à confirmer ou à vérifier que tous les systèmes fonctionnent correctement et à aiguiller les policiers, les sapeurs-pompiers ou toute autre partie désignée CA : - services de télésurveillance NC : - services d'installation de systèmes de sécurité et d'alarme électroniques, sans leur surveillance ultérieure (43.21.10)

  • vente de systèmes de sécurité, dispositifs de verrouillage mécaniques ou électroniques, coffres-forts et chambres fortes, sans services de surveillance, d'installation ou de maintenance (47.00.59)

  • services de conseil en sécurité, fournis seuls (74.90.15)

  • services de duplication de clés (95.29.19) 80.3 SERVICES D'ENQUÊTE 80.30 Services d'enquête 80.30.1 Services d'enquête 80.30.10 Services d'enquête CC : - services d'enquêtes et de détectives, tels que : • enquêtes sur des affaires soumises par le client et se rapportant à des délits, des vols, des fraudes, des vols à l'étalage, des actes malhonnêtes, des disparitions de personnes, des affaires conjugales et autres actes légaux ou illégaux • enquêtes internes • services de lutte contre le vol à l'étalage NC : - services d'information financière sur la clientèle (82.91.11)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 342 81 SERVICES RELATIFS AUX BÂTIMENTS ET AMÉNAGEMENT PAYSAGER 81.1 SERVICES D'APPUI COMBINÉS LIÉS AUX BÂTIMENTS 81.10 Services d'appui combinés liés aux bâtiments 81.10.1 Services d'appui combinés liés aux bâtiments 81.10.10 Services d'appui combinés liés aux bâtiments CC : - prestation d'une combinaison de services de soutien dans les installations du client, tels que le nettoyage intérieur courant, l'entretien, l'élimination des ordures, le gardiennage et la sécurité, la distribution du courrier, la réception, la blanchisserie, etc. NC : - prestation d'un seul des services (nettoyage intérieur courant, par exemple) (cf. sous-classe correspondante en fonction du service fourni)

  • mise à disposition de personnel d'encadrement et d'exploitation pour assurer le fonctionnement complet de l'établissement du client, comme un hôtel, un restaurant, une mine ou un hôpital (cf. sous-classe de l'unité exploitée) 81.2 SERVICES DE NETTOYAGE 81.21 Services de nettoyage courant des bâtiments 81.21.1 Services de nettoyage courant des bâtiments 81.21.11 Services de ménage à domicile CC : - services de ménage à domicile CA : - entretien courant du logement, assorti éventuellement de réparations mineures (par exemple : réparer un robinet ou un équipement électrique défectueux)

  • les services fournis par les « hommes toutes mains » 81.21.12 Autres services de nettoyage courant des bâtiments CC : - services de nettoyage et d'entretien général des immeubles d'habitation et des bâtiments commerciaux, administratifs et industriels : • nettoyage et cirage des sols • nettoyage des murs intérieurs • encaustiquage des meubles • autres services de conciergerie, y compris les réparations mineures NC : - services de nettoyage intérieur spécialisé, tels que le ramonage des cheminées et le nettoyage des âtres, fourneaux, incinérateurs, chaudières, gaines de ventilation et dispositifs d'évacuation des fumées (81.22.1) 81.22 Autres services de nettoyage des bâtiments et de nettoyage industriel 81.22.1 Service de nettoyage industriel 81.22.11 Services de nettoyage de vitres CC : - services de nettoyage des vitres des logements et autres bâtiments. Le nettoyage extérieur par nacelles relève de la présente sous-catégorie 81.22.12 Services de nettoyage spécialisé CC : - services de nettoyage de locaux informatiques et similaires

  • services de nettoyage de machines industrielles

  • services de nettoyage spécialisé de réservoirs et de citernes installés sur des sites industriels

  • services de stérilisation d'objets ou de locaux (blocs opératoires)

  • services de nettoyage extérieur de bâtiments de tous types, y compris les bureaux, usines, magasins, locaux d'institutions, autres locaux à usage commercial et professionnel et immeubles à appartements

  • autres services de nettoyage des bâtiments et de nettoyage industriel n.c.a. NC : - services de nettoyage des locaux agricoles (poulaillers, porcheries, etc.) (01.62.10)

  • services d'entretien des installations de chauffage central (33.11.19, 43.22.12)

  • services de nettoyage extérieur de bâtiments associés à l'achèvement du bâtiment (43.39.19)

  • services de ramonage (81.22.13)

  • services de nettoyage des tapis, moquettes, tentures, etc. (96.01.19)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 343 81.22.13 Services de ramonage NC : - services d'entretien des installations de chauffage central (43.22.12) 81.29 Autres services de nettoyage 81.29.1 Autres services de nettoyage 81.29.11 Services de désinfection, dératisation et désinsectisation CC : - désinfection des logements et autres bâtiments

  • désinfection des véhicules, tels que bus, trains, bateaux, avions

  • destruction des insectes, rongeurs et autres animaux nuisibles

  • fumigation et la lutte antiparasitaire NC : - services de lutte contre les animaux nuisibles (y compris les lapins) en relation avec l'agriculture (01.61.10)

  • services de nettoyage de bâtiments agricoles (poulaillers, porcheries, etc.) (01.62.10)

  • services d'imprégnation des bois (16.10.91)

  • désamiantage, l'enlèvement du plomb dans les bâtiments (39.00.14) 81.29.12 Services de balayage et de déneigement CC : - services de dégagement des pistes d'aviation

  • services de balayage et de nettoyage des chaussées

  • gravillonnage et salage des chaussées

  • services de chasse-neige et de déneigement 81.29.13 Autres services d'hygiène CC : - services de nettoyage des plages NC : - services de lutte contre les animaux nuisibles (y compris les lapins) en relation avec l'agriculture (01.61.10)

  • services de nettoyage des rejets d'hydrocarbures et autres pollutions dans les zones côtières (39.00)

  • services de désinfection et de destruction de parasites dans les bâtiments et autres ouvrages non agricoles (81.29.11) 81.29.19 Autres services de nettoyage n.c.a. CC : - services de nettoyage non spécialisé de matériels de transport (autobus, rames de métro, trains, avions, bateaux, etc.

  • services de nettoyage de bouteilles

  • services de nettoyage et d'entretien des piscines

  • services de nettoyage de l'intérieur de citernes de transport routier ou maritime

  • autres services de nettoyage n.c.a. NC : - nettoyage de bâtiments agricoles (poulaillers, porcheries, etc.) (01.62.10)

  • services de dépollution et de nettoyage (39.00)

  • services de nettoyage extérieur de bâtiments associés à l'achèvement du bâtiment (43.39.19)

  • services de nettoyage de véhicules automobiles (45.20.30)

  • services de nettoyage des tapis, moquettes, tentures, etc. (96.01.19) 81.3 SERVICES D'AMÉNAGEMENT PAYSAGER 81.30 Services d'aménagement paysager 81.30.1 Services d'aménagement paysager 81.30.11 Services de jardinage à domicile CC : - plantation, soins et entretien de jardins à domicile 81.30.12 Autres services d'aménagement paysager CC : - plantation, soins et entretien de parcs et jardins pour : • bâtiments d'habitation privés et publics • bâtiments publics et semi-publics (écoles, hôpitaux, bâtiments administratifs, églises, etc.) • terrains municipaux (parcs, espaces verts, cimetières, etc.) • verdure bordant les voies de communication (axes routiers, voies ferroviaires, berges, ports) • bâtiments industriels et commerciaux

  • plantation, soins et entretien de verdure pour : • bâtiments (jardins de toit, verdure de façade, jardins intérieurs, etc.) • terrains de sport (terrains de football, parcours de golf, etc.), terrains de jeu, pelouses pour bains de soleil et autres parcs récréatifs • eaux stagnantes et courantes (bassins, marécages, étangs, piscines, fossés, cours d'eau, installations d'épandage)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 344

  • services de reboisement, d'arboriculture et de chirurgie arboricole pour des plantes non agricoles

  • plantations et les services paysagers pour la protection contre le bruit, le vent, l'érosion, la visibilité et l'éblouissement

  • autres services paysagers pour les terrains non agricoles ou non sylvicoles : renaturalisation, remise en culture, zones de rétention, amélioration du sol, bassins CA : - services annexes mineurs de conception et de construction (préparation du terrain, murs de soutènement, allées piétonnières, etc.) NC : - services de production commerciale et de plantation à des fins de production commerciale de plantes et arbres (01, 02)

  • pépinières et pépinières forestières (01.30.10, 02.10.20)

  • maintien des terres agricoles en bon état sur les plans agricole et écologique (01.61.10)

  • travaux de construction à des fins d'aménagement paysager (section F )

  • services de conception et d'architecture paysagère (71.11.4)

  • plantation, soins et entretien de jardins au domicile de particuliers (81.30.11)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 345 82 SERVICES ADMINISTRATIFS ET AUTRES SERVICES DE SOUTIEN AUX ENTREPRISES 82.1 SERVICES ADMINISTRATIFS ET SERVICES DE SOUTIEN 82.11 Services administratifs combinés 82.11.1 Services administratifs combinés 82.11.10 Services administratifs combinés CC : - prestation d'une combinaison de services administratifs de bureau quotidiens, comme la réception, la planification financière, la facturation et la tenue de livres, les activités liées au personnel, les services de courrier, etc., pour le compte de tiers NC : - mise à disposition du personnel d'exploitation nécessaire à l'exécution de toutes les opérations de l'entreprise (cf. sous-classe correspondante en fonction de l'activité effectuée)

  • prestation d'un seul service mentionné ici (cf. sous-classe correspondante en fonction du service fourni) 82.19 Photocopie, préparation de documents et autres services spécialisés de soutien administratif 82.19.1 Photocopie, préparation de documents et autres services spécialisés de soutien administratif 82.19.11 Services de duplication CC : - exécution de calques, photocopie, ronéotypie, copie photo statique et autres services de duplication, autres que l'impression CA : - services d'impression numérique de documents en petits tirages NC : - services d'impression de documents (impression offset, impression-minute, etc. (18.12.19))

  • services de reproduction de clés (95.29.19) 82.19.12 Établissement de fichiers d'adresses et services d'expédition de documents CC : - services d'établissement et de vente de listes de noms et d'adresses tirées des annuaires téléphoniques et d'autres sources

  • services d'expédition de documents (par exemple, envois publicitaires, documents d'information, etc.) : adressage, mise sous pli, cachetage, comptage et expédition NC : - services de courrier (53.20.1)

  • services de bases de données (63.11.1)

  • services de compilation de faits et d'informations (63.99.10)

  • compilations originales de fichiers d'adresses (63.99.20)

  • services de distribution de matériels publicitaires (73.11.19) 82.19.13 Préparation de documents et autres services spécialisés de soutien administratif CC : - préparation de documents

  • révision ou correction de documents

  • dactylographie, traitement de texte ou publication assistée par ordinateur

  • services de secrétariat de soutien

  • transcription de documents et autres services de secrétariat

  • rédaction de lettres et de curriculum vitae

  • location de boîtes aux lettres

  • services de traitement de texte

  • autres services de reproduction de documents n'offrant pas de services d'impression (impression offset, impression-minute, impression numérique, services de prépresse) NC : - services de prépresse (18.13.10)

  • services de sténographie spécialisés, tels que la transcription des délibérations des tribunaux (82.99.11)

  • services de sténographes publics (82.99.11) 82.2 SERVICES DES CENTRES D'APPELS 82.20 Services des centres d'appels 82.20.1 Services des centres d'appels