Nomenclatures_CPF_Reedition_2020.pdf

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 279 CA : - parties de journaux comme les grands titres transmis par messagerie quotidiennement ou à une fréquence plus élevée NC : - archives numériques (91.01.12) 58.13.3 Espaces publicitaires dans les journaux 58.13.31 Espaces publicitaires dans les journaux imprimés CC : - espaces publicitaires dans les journaux imprimés 58.13.32 Espaces publicitaires dans les journaux électroniques CC : - espaces publicitaires dans les journaux électroniques 58.14 Édition de revues et périodiques CC : - revues et périodiques sur support papier paraissant moins de quatre fois par semaine 58.14.1 Revues et périodiques imprimés 58.14.11 Revues et périodiques généralistes imprimés CC : - hebdomadaires et magazines grand public d'information générale, d'information économique, financière, etc. 58.14.12 Revues et journaux d'affaires, professionnels et universitaires imprimés CC : - revues périodiques professionnelles, techniques et universitaires, contenant des informations ou des travaux de recherches avancés destinés aux chercheurs, aux universitaires ou à des professionnels spécialisés (avocats, médecins, électriciens, comptables, managers, informaticiens, etc.) : • revues périodiques de sciences sociales ou humaines, de gestion, de management, de linguistique, de droit, de philosophie • revues périodiques de sciences exactes, de sciences naturelles, de médecine, de technologie, livres traitants des techniques de l'ingénieur, etc. 58.14.19 Autres revues et périodiques imprimés CC : - autres revues et périodiques : • programmes pour les émissions de radio ou de télévision • périodiques sportifs, automobiles, domestiques ou d'information économique • périodiques pour la jeunesse • périodiques syndicaux, mutualistes, associatifs, bulletins communaux ou d'entreprises • périodiques d'annonces légales et publications officielles 58.14.2 Revues et périodiques en ligne 58.14.20 Revues et périodiques en ligne CC : - revues et périodiques en ligne dont le contenu principal est mis à jour moins de quatre fois par semaine, selon des intervalles de temps constants généralement hebdomadaires ou mensuels, gratuits ou payants CA : - parties de revues et périodiques comme les grands titres transmis par messagerie à fréquence régulière NC : - archives numériques (91.01.12) 58.14.3 Espaces publicitaires dans les revues et périodiques 58.14.31 Espaces publicitaires dans les revues et périodiques imprimés CC : - espaces publicitaires dans les revues et périodiques imprimés 58.14.32 Espaces publicitaires dans les revues et périodiques électroniques CC : - espaces publicitaires dans les revues et périodiques électroniques 58.14.4 Services de licence pour les revues et périodiques 58.14.40 Services de licence pour les revues et périodiques CC : - services de licence pour le droit de reproduction, de distribution ou d'utilisation de revues et périodiques 58.19 Autres activités d'édition 58.19.1 Autres activités d'édition d'imprimés 58.19.11 Cartes postales, cartes de vœux et similaires, imprimées CC : - cartes postales, cartes de Noël, cartes de vœux, etc. 58.19.12 Photos, illustrations, gravures, imprimées CC : - photos, illustrations, gravures, imprimées

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 280 CA : - reproduction d'œuvres d'art ; posters ; planches d'enseignement NC : - livres d'art (58.11.19) 58.19.13 Transferts (décalcomanies) et calendriers, imprimés CC : - calendriers et blocs éphémérides

• décalcomanies vitrifiables ou non CA : - papiers-transferts pour marquage ou impression NC : - agendas (17.23.13) 58.19.14 Timbres-poste et timbres fiscaux ou similaires neufs, imprimés ; papier timbré ; chéquiers ; billets de banque, certificats d'actions ou d'obligations et titres similaires CC : - timbres-poste et timbres fiscaux ou similaires neufs, imprimés ; papier timbré ; chéquiers ; chèques de voyage ; billets de banque, certificats d'actions ou d'obligations et titres similaires 58.19.15 Matériel publicitaire, catalogues commerciaux et similaires, imprimés CC : - imprimés publicitaires, catalogues commerciaux, tarifs, notices techniques, catalogues de vente par correspondance, tracts, dépliants touristiques et programmes de spectacles, affiches commerciales ou administratives NC : - journaux publicitaires imprimés (58.13.10) 58.19.19 Autres imprimés CC : - formulaires administratifs, questionnaires d'enquêtes

• imprimés en continu divers, y compris autocopiants CA : - tickets, billets de loterie, « billets à gratter » 58.19.2 Autres contenus en ligne 58.19.21 Contenus en ligne pour adultes CC : - contenus en ligne pour adultes, à caractère sexuel explicite, publiés ou diffusés sur Internet, comprenant des images, dialogues, spectacles interactifs et activités virtuelles. Le paiement peut être effectué par abonnement, droit d'adhésion ou à la séance. NC : - contenus pour adultes dans les journaux, périodiques et livres en ligne (58.11.30, 58.13.20, 58.14.20)

• contenus pour adultes dans des archives numériques (91.01.12) 58.19.29 Autres contenus en ligne n.c.a. CC : - autres contenus en ligne tels que cartes de vœux, calendriers, photos, reproduction d'œuvres d'art

• statistiques et autres informations similaires publiées en ligne NC : - répertoires et fichiers d'adresses en ligne (58.12.20)

• hébergement d'applications et fourniture de services applicatifs (63.11.1) 58.19.3 Services de licence pour les autres imprimés 58.19.30 Services de licence pour les autres imprimés CC : - services de licence pour le droit de reproduction, de distribution ou d'utilisation d'œuvres artistiques originales, sous forme imprimée ou en ligne (par exemple reproductions et retirages d'œuvres d'art originales)

• services de licence pour d'autres imprimés protégés par des droits d'auteur (copyright) comme les calendriers, cartes de vœux, photos, etc. 58.2 ÉDITION DE LOGICIELS 58.21 Édition de jeux électroniques 58.21.1 Jeux électroniques, sur support physique 58.21.10 Jeux électroniques, sur support physique CC : - logiciels de jeux électroniques, sur support physique 58.21.2 Jeux électroniques, en téléchargement 58.21.20 Jeux électroniques, en téléchargement CC : - logiciels de jeux électroniques, sous forme de fichiers électroniques qui peuvent être téléchargés et stockés sur un périphérique local 58.21.3 Jeux en ligne 58.21.30 Jeux en ligne CC : - fourniture de jeux, pour utilisation en ligne (sur Internet) tels que jeux de rôle, jeux de stratégie, jeux d'action, jeux de cartes, jeux pour enfants. Le paiement peut s'effectuer par abonnement ou à l'unité

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 281 NC : - services de paris en ligne (92.00.14) 58.21.4 Services de licence pour l'utilisation de jeux électroniques 58.21.40 Services de licence pour l'utilisation de jeux électroniques CC : - services de licence pour le droit de reproduction, de distribution ou d'utilisation de programmes informatiques de jeux, de descriptions et documentation de programmes de jeux NC : - exploitation de droits de propriété intellectuelle (copyright) d'œuvres littéraires (58.1)

• logiciels de jeux sur support physique, en téléchargement ou en ligne (58.21)

• licences d'usage final associées aux logiciels standards sur support physique (58.21.1 à 58.21.3) 58.29 Édition d'autres logiciels 58.29.1 Logiciels système, sur support physique 58.29.11 Systèmes d'exploitation, sur support physique CC : - systèmes d'exploitation, sur support physique qui gèrent l'interface avec les périphériques informatiques, planifient les tâches, allouent l'espace et fournissent à l'utilisateur une interface par défaut en l'absence de programme applicatif 58.29.12 Logiciels réseau, sur support physique CC : - logiciels de contrôle, de suivi, de gestion et de communication avec des systèmes d'exploitation, des réseaux, des services en réseau, des bases de données, des applications de stockage d'information et en réseau, de façon intégrée et coordonnée à partir d'un point central. Comprend les logiciels de gestion de réseau, de serveurs, de sécurité, de cryptage, etc. 58.29.13 Logiciels de gestion de base de données, sur support physique CC : - ensemble de programmes logiciels (systèmes de gestion de base de données) qui permettent le stockage, la modification et l'extraction d'informations dans une base de données, sur gros systèmes ou ordinateurs personnels 58.29.14 Logiciels d'outils de développement et de langages de programmation, sur support physique CC : - logiciels utilisés pour la conception, le développement et la mise en place de programmes et de solutions informatiques

• logiciels de langages de programmation 58.29.2 Logiciels d'application, sur support physique 58.29.21 Applications commerciales et domestiques générales, sur support physique CC : - logiciels généraux utilisés à des fins professionnelles pour améliorer la productivité ou à des fins domestiques pour les loisirs, l'éducation ou la gestion. Comprend les ensembles d'application bureautiques telles que traitements de texte, tableurs et bases de données élémentaires, les logiciels de visualisation graphique, de gestion de projet, de formation assistée, les applications à caractère éducatif, etc. 58.29.29 Autres logiciels d'application, sur support physique CC : - logiciels applicatifs transversaux (réalisation ou gestion d'une fonction ou d'un traitement professionnel spécifique, mais non caractéristique d'une activité particulière). Comprend les logiciels de comptabilité, de gestion des ressources humaines, de gestion des relations avec la clientèle, les systèmes d'information géographiques, les logiciels de conception de sites ou de pages web, etc.

• logiciels applicatifs de marchés, qui réalisent un ensemble de tâches pour une activité économique particulière telle que l'industrie, le commerce, la santé, l'ingénierie, la restauration, etc.

• logiciels utilitaires (petits programmes dédiés à des tâches très spécifiques), tels que les programmes de compression de données, les anti-virus, les moteurs de recherche, les outils de lecture de fichiers, les logiciels de reconnaissance vocale, etc.

• autres logiciels d'application, sur support physique n.c.a. 58.29.3 Logiciels en téléchargement CC : - logiciels sous forme de fichiers électroniques qui peuvent être téléchargés et stockés sur un périphérique local en vue d'une installation et d'une exécution ultérieures NC : - logiciels de jeux électroniques en téléchargement (58.21.20) 58.29.31 Logiciels système, en téléchargement CC : - logiciels système, en téléchargement 58.29.32 Logiciels d'application, en téléchargement CC : - logiciels d'application, en téléchargement 58.29.4 Logiciels en ligne

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 282 58.29.40 Logiciels en ligne CC : - fourniture de logiciels, pour exécution en ligne (sur Internet) NC : - jeux en ligne (58.21.30)

• logiciels en téléchargement (58.29.3)

• services de paris en ligne (92.00.14) 58.29.5 Services de licence pour l'utilisation de logiciels informatiques 58.29.50 Services de licence pour l'utilisation de logiciels informatiques CC : - services de licence pour le droit de reproduction, de distribution ou d'utilisation de programmes informatiques, de descriptions et documentations de programmes, pour logiciels systèmes et d'application NC : - exploitation de droits de propriété intellectuelle (copyright) d'œuvres littéraires (58.1)

• logiciels sur support physique, en téléchargement ou en ligne (58.29)

• licences d'usage final associées aux logiciels sur support physique (58.29.1 à 58.29.4)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 283 59 PRODUCTION DE FILMS CINÉMATOGRAPHIQUES, DE VIDÉOS ET DE PROGRAMMES DE TÉLÉVISION ; ENREGISTREMENT SONORE ET ÉDITION MUSICALE 59.1 SERVICES CINÉMATOGRAPHIQUES, VIDÉO ET DE TÉLÉVISION 59.11 Production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision 59.11.1 Production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision 59.11.11 Production de films cinématographiques CC : - production et réalisation de films d'auteurs, courts ou longs métrages, destinés principalement à la projection dans les salles

• production et réalisation d'œuvres de stock (séries, téléfilms, reportages, documentaires, dessins animés, etc.) quelle qu'en soit la durée, destinés principalement à la diffusion télévisuelle NC : - la production photographique et le traitement des films, hors audiovisuel (74.20) 59.11.12 Production de films et vidéos promotionnels ou publicitaires CC : - production et réalisation de films publicitaires, de clips vidéo, etc.

• production et réalisation de films techniques et d'entreprises

• production et réalisation de films de formation ou éducatifs 59.11.13 Production d'autres programmes de télévision CC : - production télévisuelle d'œuvres de flux (émissions en direct ou enregistrées), telles que débats, jeux, variétés, météo, sports, journaux d'information, etc. NC : - programmation et diffusion d'émissions de télévision (60.20.1) 59.11.2 Produits cinématographiques, vidéos et programmes de télévision 59.11.21 Originaux de films cinématographiques, vidéos et programmes de télévision CC : - originaux de films cinématographiques, vidéos et émissions de télévision protégés par des droits de propriété intellectuelle,  produits pour compte propre. Ces originaux sont produits en vue de transactions implicitement ou explicitement protégées par copyright. 59.11.22 Films cinématographiques CC : - films exposés et développés 59.11.23 Films et autres contenus vidéo sur disque, cassette ou autre support physique CC : - films professionnels (œuvres) et films amateurs vidéo sur disque, cassette ou autre support physique, autres que films cinématographiques NC : - vente au détail de cassettes vidéo, de CD, de DVD (47.00.64)

• originaux de films (59.11.21)

• disques et cassettes audio (59.20.3) 59.11.24 Films et autres contenus vidéo en téléchargement CC : - films et autres contenus vidéo, sous forme de fichiers électroniques qui peuvent être téléchargés et stockés sur un périphérique local 59.11.25 Contenu vidéo en flux continu (streaming) CC : - données vidéo en flux continu (streaming) diffusés sur Internet 59.11.3 Vente d'espaces publicitaires ou de temps d'antenne dans les produits cinématographiques, vidéos et émissions de télévision 59.11.30 Vente d'espaces publicitaires ou de temps d'antenne dans les produits cinématographiques, vidéos et émissions de télévision CC : - vente d'espaces publicitaires ou de temps d'antenne dans les produits cinématographiques, vidéos et émissions de télévision NC : - vente de temps d'antenne à la télévision (60.20.40)