Nomenclatures_CPF_Reedition_2020.pdf

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 284 59.12 Post-production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision 59.12.1 Post-production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision 59.12.11 Services d'édition audiovisuelle CC : - services de montage et de mixage audiovisuels 59.12.12 Services de transfert et de duplication de bandes mères CC : - services audiovisuels de transfert et de duplication de bandes mères 59.12.13 Services de correction de couleurs et de restauration numérique CC : - services audiovisuels de correction de couleurs et de restauration numérique

• le modelage animé (animation de personnages et objets en pâte à modeler) 59.12.14 Services d'effets visuels CC : - services audiovisuels d'effets visuels, d'effets spéciaux 59.12.15 Services d'animation CC : - services audiovisuels d'animation, par des techniques traditionnelles ou par infographie

• services des laboratoires spécialisés dans la production de films d'animation 59.12.16 Services de sous-titrage CC : - services audiovisuels de sous-titrage, de création de génériques, d'incrustation graphique, etc. 59.12.17 Services d'édition et de conception sonore CC : - services audiovisuels d'édition et de conception sonore (création, mixage, enregistrement d'éléments sonores, post-synchronisation, etc.)

• services de doublage de films 59.12.19 Autres services de post-production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision CC : - services de développement et de traitement des films cinématographiques

• autres services de post-production de films cinématographiques, de vidéos et d'émissions de télévision telles que services de conversion de format, de compression, etc. 59.13 Distribution de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision 59.13.1 Services de licence et de distribution de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision 59.13.11 Services de licence pour les droits des films et leurs recettes CC : - services de licence pour le droit de reproduction, de distribution ou d'utilisation d'originaux audiovisuels, notamment en vue de la diffusion de films originaux, vidéos et de programmes de télévision NC : - location de DVD et vidéocassettes (77.22.10) 59.13.12 Autres services de distribution de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision CC : - distribution de films cinématographiques, vidéos, émissions de télévision et autres œuvres audiovisuelles auprès des cinémas, des réseaux et stations de télévision et d'autres exploitants

• édition et distribution de films vidéo à destination du public

• gestion des droits relatifs à la projection, la diffusion, la location de films ou d'autres productions audiovisuelles protégés par des droits de propriété intellectuelle (copyright) 59.14 Projection de films cinématographiques 59.14.1 Projection de films cinématographiques 59.14.10 Projection de films cinématographiques CC : - projection de films cinématographiques, de bandes vidéo et de DVD en salle, en plein air, en ciné- club, dans des installations de projection privées ou dans d'autres installations de projection

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 285 59.2 ENREGISTREMENT SONORE ET ÉDITION MUSICALE 59.20 Enregistrement sonore et édition musicale 59.20.1 Services d'enregistrement sonore et d'enregistrement en direct ; originaux d'enregistrement sonore 59.20.11 Services d'enregistrement sonore CC : - services de conversion de sons, de paroles et de musique sur un support physique permanent à l'aide d'équipements techniques spécialisés d'un studio d'enregistrement sonore NC : - services d'enregistrement en direct, hors studio (salle de concert, stade, théâtre de plein air, centre de conférence, etc.) (59.20.12)

• mise à disposition d'un studio d'enregistrement ou d'équipements techniques d'enregistrement où le client fournit les techniciens et les opérateurs des équipements (77.39.19) 59.20.12 Services d'enregistrement en direct CC : - services d'enregistrement en direct sur les lieux d'un évènement, tel que conférence, réunion, concert, spectacle, etc.

• services d'enregistrement en direct d'émissions de radio dans un studio d'enregistrement NC : - services d'enregistrement ultérieurs réalisés en studio (59.20.11) 59.20.13 Originaux d'enregistrement sonore CC : - originaux d'enregistrement de sons, de paroles et de musique convertis sur un support numérique ou analogique NC : - originaux de programmes de radio (59.20.22) 59.20.2 Production de programmes radio ; originaux de programmes radio 59.20.21 Production de programmes radio CC : - production de programmes radiophoniques NC : - production de programmes radiophoniques associée à leur diffusion (60.10.11) 59.20.22 Originaux de programmes radio CC : - originaux de programmes radio protégés par des droits de propriété intellectuelle, produits pour compte propre. Ces originaux sont produits en vue de transactions implicitement ou explicitement protégées par copyright. 59.20.3 Édition musicale 59.20.31 Partitions musicales imprimées CC : - partitions musicales imprimées destinées à la vente relatives à des compositions détenues ou pour lesquelles l'éditeur a acquis les droits de propriété intellectuelle 59.20.32 Partitions musicales électroniques CC : - partitions musicales sur support électronique destinées à la vente relatives à des compositions détenues ou pour lesquelles l'éditeur a acquis les droits de propriété intellectuelle 59.20.33 Enregistrements audio musicaux sur disque, cassette ou autre support physique CC : - enregistrements audio musicaux sur disque, cassette ou autre support physique 59.20.34 Autres disques et cassettes audio CC : - autres disques et cassettes audio NC : - livres audio sur disque, CD-ROM, cassette (58.11.20) 59.20.35 Musique en téléchargement CC : - enregistrements audio musicaux, sous forme de fichiers électroniques qui peuvent être téléchargés et stockés sur un périphérique local 59.20.36 Contenu audio en flux continu (streaming) CC : - données audio en flux continu (streaming) diffusés sur Internet 59.20.4 Services de licence pour l'utilisation d'originaux acoustiques 59.20.40 Services de licence pour l'utilisation d'originaux acoustiques CC : - services de licence pour le droit de reproduction, de distribution ou d'utilisation d'originaux musicaux, notamment en vue d'enregistrements sonores, de pré-enregistrements et de rééditions NC : - location de CD, DVD et cassettes musicaux (77.22.10)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 286 60 PROGRAMMATION ET DIFFUSION 60.1 RADIODIFFUSION 60.10 Radiodiffusion 60.10.1 Radiodiffusion ; originaux de radiodiffusion 60.10.11 Programmation d'émissions de radio et radiodiffusion CC : - réalisation d'une grille de programmes de radio (sélection de programmes et programmation horaire) et diffusion de cette grille (ou mise à disposition pour diffusion)

• production de programmes de radio combinée à leur diffusion NC : - production de programmes radiophoniques (59.20.21) 60.10.12 Originaux de radiodiffusion CC : - originaux de contenu radiophonique pouvant être protégés par des droits de propriété intellectuelle, produits en vue de leur diffusion 60.10.2 Programmes de stations de radio 60.10.20 Programmes de stations de radio CC : - réalisation d'une grille de programmes de radio (sélection de programmes et programmation horaire) en vue de sa distribution par des tiers 60.10.3 Temps d'antenne publicitaire à la radio 60.10.30 Temps d'antenne publicitaire à la radio CC : - temps d'antenne publicitaire à la radio NC : - gestion de supports de publicité, pour le compte de tiers (73.12.12) 60.2 PROGRAMMATION DE TÉLÉVISION ET TÉLÉDIFFUSION ; ORIGINAUX D'ÉMISSIONS DE TÉLÉVISION 60.20 Programmation de télévision et télédiffusion ; originaux d'émissions de télévision 60.20.1 Programmation de télévision et télédiffusion NC : - production de programmes de télévision dissociée de leur diffusion (59.11.1)

• distribution de chaînes de télévision, sans réalisation de grilles de programmes (61) 60.20.11 Programmation et diffusion d'émissions de télévision linéaire CC : - réalisation d'une grille de programmes de télévision (sélection de programmes et programmation horaire) et mise à disposition pour diffusion par des réseaux de communication électronique ou diffusion en ligne

• production de programmes de télévision combinée à leur diffusion NC : - les services de distribution de programmes de télévision, sans programmation (division 61) 60.20.12 Services en ligne de vidéo à la demande CC : - réalisation d'un catalogue de vidéos à la demande (avec responsabilité éditoriale) et diffusion en ligne (open internet) 60.20.13 Autres services de vidéo à la demande CC : - réalisation d'un catalogue de vidéos à la demande (avec responsabilité éditoriale) et diffusion autre qu'en ligne 60.20.2 Originaux d'émissions de télévision 60.20.20 Originaux d'émissions de télévision CC : - originaux de contenu télévisuel pouvant être protégés par des droits de propriété intellectuelle, produits en vue de leur diffusion 60.20.3 Temps d'antenne publicitaire à la télévision 60.20.30 Temps d'antenne publicitaire à la télévision CC : - temps d'antenne publicitaire à la télévision NC : - gestion de supports de publicité, pour le compte de tiers (73.12.12)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 287 61 SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATIONS 61.1 SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATIONS FILAIRES 61.10 Services de télécommunications filaires 61.10.1 Transmission de messages ou de données 61.10.11 Services de téléphonie fixe - accès et utilisation CC : - accès et utilisation du réseau téléphonique commuté public pour la transmission et la commutation de la voix, de données, de sons et d'images, à partir d'un poste d'abonné fixe ou d'un téléphone public ou semi-public à pièces ou à carte

• appels locaux, nationaux et internationaux

• caractéristiques d'appel groupées avec l'accès au service NC : - fourniture de caractéristiques d'appel de téléphonie fixe contre paiement d'une redevance distincte (61.10.12)

• la fourniture de services de réseaux privés de téléphonie fixe (61.10.13)

• services de boucle locale vers d'autres fournisseurs de services de télécommunications filaires (61.10.20)

• location d'équipements de télécommunications (77.39.14) 61.10.12 Services de téléphonie fixe - caractéristiques d'appel CC : - services de gestion des appels d'appels destinés à être utilisés à partir d'un poste d'abonné, contre paiement d'une redevance distincte de la redevance d'accès, tels que mise en attente des appels, transfert d'appel, identification de l'appelant, conversation à trois, affichage du numéro, renvoi d'appel, sélecteur d'appel, blocage d'appel, rappel automatique, service de téléréponse, messagerie vocale et menus vocaux, visiophonie, etc. 61.10.13 Services de réseaux privés pour les systèmes de télécommunications filaires CC : - services de réseaux de télécommunications filaires entre points spécifiques pour l'usage exclusif du client NC : - services de réseaux privés rendus par un opérateur de télécommunications à un fournisseur de services de télécommunications filaires (61.10.20) 61.10.2 Services de portage pour télécommunications filaires 61.10.20 Services de portage pour télécommunications filaires CC : - services de portage filaire rendus par un opérateur de télécommunications pour l'émission, la réception ou le transit d'appels à un autre fournisseur de services de télécommunications

• facturation pour l'interconnexion, l'émission ou la réception d'appels nationaux ou internationaux

• facturation d'opérateurs de télécommunications « longue distance » pour des appels en provenance de téléphones publics ou du réseau local d'un autre opérateur

• facturation d'installations utilisées conjointement, tels que des poteaux téléphoniques

• facturation pour l'usage exclusif de circuits NC : - services de portage filaire du trafic Internet par un fournisseur d'accès pour le compte d'un autre fournisseur d'accès (61.10.41) 61.10.3 Services de transmission de données via des réseaux de télécommunications filaires 61.10.30 Services de transmission de données via des réseaux de télécommunications filaires CC : - accès à des installations et des services filaires spécifiquement conçus pour la transmission de données facturé selon le volume d'information transmises NC : - services de réseaux de télécommunications filaires entre points spécifiques pour l'usage exclusif du client (61.10.13) 61.10.4 Services de télécommunications par l'internet filaire 61.10.41 Services de dorsales pour l'internet CC : - services de portage filaire du trafic Internet par un fournisseur d'accès pour le compte d'un autre fournisseur d'accès 61.10.42 Services d'accès à l'internet à bande étroite par des réseaux filaires CC : - services d'accès à Internet à bande étroite (moins de 256 Kb/s) par des réseaux filaires CA : - services complémentaires gratuits fournis par le fournisseur d'accès à Internet tels que messagerie, espace de stockage pour pages web personnelles, outils de conception de pages web simples, forums de discussion et assistance technique