Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 274 55.30.12 Services des parcs pour caravanes et véhicules de loisirs CC : - fourniture d'un hébergement, combinée à des services de restauration, de loisirs ou de formation dans le cadre d'une offre « tout compris », dans un camp destiné à des adultes, des adolescents ou des enfants 55.9 AUTRES SERVICES D'HÉBERGEMENT 55.90 Autres services d'hébergement 55.90.1 Autres services d'hébergement 55.90.11 Services d'hébergement en chambre ou unité d'habitation pour étudiants, en résidences universitaires ou internats CC : - services d'hébergement en chambres ou unités d'habitation pour des étudiants, dans des résidences universitaires ou des internats rattachés à des établissements scolaires ou universitaires NC : - mise à disposition de chambres ou d'unités d'habitation dans des résidences universitaires pour des participants à une conférence ou des visiteurs pendant les vacances (55.20.19) 55.90.12 Services d'hébergement en chambre ou unité d'habitation pour travailleurs, en foyers ou camps de travailleurs CC : - services d'hébergement pour des travailleurs dans des foyers ou camps de travailleurs, généralement à court terme ou sur une base saisonnière 55.90.13 Services des voitures-lits et couchettes et services similaires dans d'autres moyens de transport 55.90.19 Autres services d'hébergement n.c.a. CC : - services d'hébergement en chambres ou unités d'habitation pour des résidents semi-permanents dans des meublés, des pensions de famille et des clubs de vacances NC : - auberges de jeunesse (55.20.11)
- résidences universitaires et internats scolaires (55.90.11)
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 275 56 SERVICES DE RESTAURATION ET DE DÉBITS DE BOISSONS 56.1 RESTAURATION ET RESTAURATION MOBILE 56.10 Restauration et restauration mobile 56.10.1 Restauration et restauration mobile NC : - services de vente de boissons sans restauration (56.30.10) 56.10.11 Services complets de restauration à la table CC : - services de restauration et de vente de boissons fournis par les restaurants, cafés et établissements de restauration similaires qui assurent un service individualisé à la table (y compris au comptoir), que ce service s'accompagne ou non de la présentation d'un spectacle
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services de restauration et de vente de boissons fournis dans les hôtels et autres lieux d'hébergement. Un service individualisé à la table (y compris au comptoir) est normalement assuré 56.10.12 Services des wagons-restaurants et services analogues sur les navires CC : - services de restauration et de vente de boissons fournis à bord de moyens de transport (trains ou navires, par exemple). Un service individualisé à la table (y compris au comptoir) est normalement assuré.
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services de wagons-restaurants 56.10.13 Services de restauration en self-service CC : - services de restauration en self-service et avec service limité, mettant à disposition des places assises mais n'assurant pas le service à la table, tels que : • établissements de restauration rapide avec places assises • cantines NC : - services de restauration fournis par des établissements qui n'assurent pas le service à la table et ne mettent pas de places assises à la disposition de leur clientèle (56.10.19)
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services d'exploitation en concession de cantines pour des entreprises, des bureaux ou des écoles (56.29.20) 56.10.19 Autres services de restauration CC : - autres services de restauration et services connexes de vente de boissons fournis par les kiosques à boissons, les établissements de restauration rapide sans places assises, les établissements proposant des produits à emporter, etc.
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services des salons de thé et des salons de dégustation de crème glacée
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services de repas et d'en-cas préparés sur place et vendus par des distributeurs automatiques
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services de restauration mobile, préparant et servant de la nourriture et des boissons pour consommation immédiate dans des véhicules à moteur ou des chariots non motorisés. Ces services sont fournis sans places assises et sans service à la table. NC : - services de repas et d'en-cas non préparés sur place et vendus par des distributeurs automatiques (47.00.1, 47.00.2) 56.2 SERVICES DE TRAITEURS ET AUTRES SERVICES DE RESTAURATION 56.21 Services de traiteurs 56.21.1 Services de traiteurs 56.21.11 Services de traiteurs pour particuliers CC : - services de préparation de repas sur la base d'un contrat, dans lesquels le service est fourni à une personne/un ménage privé à l'endroit précisé par le client et pour une occasion particulière 56.21.19 Autres services de traiteurs CC : - services de préparation de repas sur la base d'un contrat passé avec le client, dans des locaux institutionnels, administratifs, commerciaux, industriels ou résidentiels précisés par celui-ci et pour une occasion particulière 56.29 Autres services de restauration collective 56.29.1 Services de restauration collective sous contrat
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 276 56.29.11 Services de restauration collective sous contrat pour le compte d'entreprises de transport CC : - services de préparation de repas sur la base d'un contrat pour des compagnies aériennes ou d'autres sociétés de transport 56.29.19 Autres services de restauration collective sous contrat CC : - services de préparation de repas sur la base d'un contrat passé avec le client pour une période déterminée : concessions de services de restauration lors d'événements sportifs ou autres, par exemple NC : - services de cantines et restaurants d'entreprise (56.29.20) 56.29.2 Services de cantines et restaurants d'entreprise 56.29.20 Services de cantines et restaurants d'entreprise CC : - concessions de services de restauration, c'est-à-dire fourniture de services d'exploitants d'établissements de restauration, tels que des cantines et des cafétérias
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services de restauration et de vente de boissons, habituellement fournis à des prix réduits à des groupes de personnes clairement définies généralement liées entre elles par des liens de nature professionnelle, tels que cantines et restaurants d'entreprises ou de clubs sportifs, cantines et réfectoires d'école, restaurants universitaires, mess et cantines pour les membres des forces armées, etc. 56.3 SERVICES DE DÉBITS DE BOISSONS 56.30 Services de débits de boissons 56.30.1 Services de débits de boissons 56.30.10 Services de débits de boissons CC : - services de vente de boissons, principalement alcoolisées, fournis par les bars, boîtes de nuit, discothèques et établissements similaires, avec ou sans présentation d'un spectacle. Relèvent de la présente sous-catégorie les services de ce type fournis par les bars exploités dans les hôtels et autres lieux d'hébergement ou à bord de moyens de transport (trains ou navires, par exemple) CA : - préparation et services de boissons par des vendeurs itinérants
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préparation et services de jus de fruit et autres boissons non alcoolisées par les bars et cafés NC : - revente de boissons emballées/préparées (47.00.25, 47.00.26)
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vente au détail de boissons par le biais de distributeurs automatiques (47.00.26)
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services de repas pour les services connexes de restauration et vente de boissons (56.10.1)
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services de repas, d'en-cas et de boissons non préparés sur place et vendus par des distributeurs automatiques (47.00.1, 47.00.2)
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services de danse offerts par les discothèques et les pistes de danse (93.29.19)
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 277 Section J : SERVICES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION 58 ÉDITION 58.1 ÉDITION DE LIVRES ET PÉRIODIQUES ET AUTRES ACTIVITÉS D'ÉDITION 58.11 Édition de livres 58.11.1 Livres imprimés 58.11.11 Manuels éducatifs, imprimés CC : - livres scolaires, utilisés pour l'enseignement par les élèves et les enseignants, y compris livres d'exercices, manuels pour les enseignants et ouvrages interactifs 58.11.12 Livres professionnels, techniques et savants, imprimés CC : - livres professionnels, techniques et savants, contenant des informations ou des travaux de recherches avancés destinés aux chercheurs, aux universitaires ou à des professionnels spécialisés (avocats, médecins, électriciens, comptables, managers, informaticiens, etc.) : • livres de sciences sociales ou humaines, de gestion, de management, de linguistique, de droit, de philosophie • livres de sciences exactes, de sciences naturelles, de médecine, de technologie, livres traitants des techniques de l'ingénieur, etc. 58.11.13 Livres d'enfants, imprimés CC : - livres pour la jeunesse (livres conçus spécialement pour les enfants et bandes dessinées)
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albums pour jeunes enfants à dessiner, colorier ou regarder et livres d'images NC : - livres pour vignettes autocollantes (58.19.19) 58.11.14 Dictionnaires et encyclopédies, imprimés CC : - ouvrages de référence grand public tels que : • encyclopédies, générales ou thématiques, y compris en fascicules • dictionnaires de la langue française et dictionnaires bilingues ou multilingues • thésaurus NC : - atlas et autres livres contenant des cartes (58.11.15) 58.11.15 Atlas et autres livres contenant des cartes, imprimés CC : - atlas et autres livres contenant des cartes, imprimés 58.11.16 Cartes géographiques, marines ou autres, autres que sous forme de livres, imprimées CC : - cartes géographiques, marines ou autres, imprimées NC : - globes terrestres (32.99.59) 58.11.19 Autres livres, brochures, dépliants et articles similaires, imprimés CC : - ouvrages d'intérêt général destiné au grand public tels que : • livres de littérature (romans, essais, nouvelles, poésie, pièces de théâtre, critiques et analyses littéraires, livres d'histoire, mémoires, témoignages, etc.) • autres livres (livres d'art, ouvrages de bibliophilie, livres pratiques comme les guides touristiques, livres de recettes et ouvrages de documentation) NC : - livres professionnels, techniques et savants, imprimés (58.11.12)
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livres sur disque (58.11.20) 58.11.2 Livres sur disque, cassette ou autre support physique 58.11.20 Livres sur disque, cassette ou autre support physique CC : - livres sur disque, CD-ROM, cassette ou autre support physique : • enregistrements audio du texte d'un livre • enregistrements non-audio d'éléments textuels tirés d'un livre NC : - livres en ligne (58.11.30) 58.11.3 Livres en ligne
Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 278 58.11.30 Livres en ligne CC : - livres en ligne, y compris les manuels scolaires, les ouvrages de référence générale, tels que les atlas et autres livres contenant des cartes, les dictionnaires et les encyclopédies NC : - livres sur disque, CD-ROM, cassette ou autre support physique (58.11.20) 58.11.4 Espaces publicitaires dans les livres 58.11.41 Espaces publicitaires dans les livres imprimés CC : - espaces publicitaires dans les livres imprimés 58.11.42 Espaces publicitaires dans les livres électroniques CC : - espaces publicitaires dans les livres électroniques 58.11.5 Édition de livres pour compte de tiers 58.11.50 Édition de livres pour compte de tiers CC : - édition de livres pour compte de tiers 58.11.6 Services de licence pour livres 58.11.60 Services de licence pour livres CC : - services de licence pour le droit de reproduction, de distribution ou d'utilisation d'œuvres littéraires originales telles que livres, brochures, dépliants, cartes et articles similaires NC : - location de livres (77.29.19) 58.12 Édition de répertoires et de fichiers d'adresses 58.12.1 Répertoires et fichiers d'adresses imprimés ou sur support physique 58.12.10 Répertoires et fichiers d'adresses imprimés ou sur support physique CC : - publications de recueils d'informations de contact (coordonnées) organisées et structurées, comprenant souvent des informations descriptives sur les personnes et les organisations : • annuaires téléphoniques, professionnels • annuaires municipaux (voies et points d'intérêt, listes de commerces et services, etc.) • recueils d'informations spécialisées sur un domaine (médical, juridique, etc.) NC : - compilations originales de fichiers d'adresse (63.99.20) 58.12.2 Répertoires et fichiers d'adresses en ligne 58.12.20 Répertoires et fichiers d'adresses en ligne CC : - diffusion en ligne de recueils d'informations de contact (coordonnées) organisées et structurées, comprenant souvent des informations descriptives sur les personnes et les organisations : • annuaires téléphoniques, professionnels • annuaires municipaux (voies et points d'intérêt, listes de commerces et services, etc.) • recueils d'informations spécialisées sur un domaine (médical, juridique, etc.) 58.12.3 Services de licence pour l'utilisation de répertoires et de fichiers d'adresses 58.12.30 Services de licence pour l'utilisation de répertoires et de fichiers d'adresses CC : - services de licence pour le droit de reproduction, de distribution ou d'utilisation de répertoires et de fichiers d'adresses 58.12.4 Vente d'espaces publicitaires dans des répertoires et fichiers d'adresses 58.12.40 Vente d'espaces publicitaires dans des répertoires et fichiers d'adresses CC : - espaces publicitaires dans les répertoires et fichiers d'adresses 58.13 Édition de journaux 58.13.1 Journaux imprimés 58.13.10 Journaux imprimés CC : - journaux d'information générale sur support papier, quotidiens ou paraissant au moins quatre fois par semaine, à diffusion internationale, nationale, régionale ou locale CA : - journaux publicitaires paraissant au moins quatre fois par semaine 58.13.2 Journaux en ligne 58.13.20 Journaux en ligne CC : - journaux en ligne dont le contenu principal est mis à jour au moins quatre fois par semaine, selon des intervalles de temps constants généralement quotidiens, gratuits ou payants