Nomenclatures_CPF_Reedition_2020.pdf

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Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 262 49.50.19 Transport par conduites d'autres produits CC : - transport par conduites de produits chimiques, liquides ou gazeux, de saumure, etc. NC : - distribution d'eau (36.00.20), de gaz (35.22.10) ou de vapeur (35.30.12) à des abonnés

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 263 50 TRANSPORT PAR EAU 50.1 TRANSPORT MARITIME ET CÔTIER DE PASSAGERS 50.10 Transport maritime et côtier de passagers 50.10.1 Transport maritime et côtier de passagers CA : - transports des bagages, des animaux, etc., accompagnés 50.10.11 Transport maritime et côtier de passagers par transbordeurs CC : - transports maritimes et côtiers réguliers et non réguliers de passager par transbordeurs, y compris les hydroglisseurs CA : - transport de véhicules avec passagers, trains accompagnés 50.10.12 Transport maritime et côtier de passagers par paquebots CC : - croisières maritimes (transport, hébergement, restauration et services connexes non comptés à part) 50.10.19 Autres transports maritimes et côtiers de passagers CC : - autres transports maritimes et côtiers réguliers et non réguliers de passager

  • transport de passagers de port à port, y compris sur des bateaux de fret 50.10.2 Location de bateaux maritimes et côtiers pour passagers avec pilote 50.10.20 Location de bateaux maritimes et côtiers pour passagers avec pilote CC : - location de bateaux maritimes et côtiers pour passagers avec équipage CA : - location de bateaux de plaisance avec équipage NC : - location de bateaux maritimes et côtiers de fret avec pilote (50.20.21)

  • location de bateaux de plaisance sans équipage (77.21.10)

  • location de navires marchands sans équipage (77.34.10)

  • mise à disposition de barques ou de pédalos (93.29.11) 50.2 TRANSPORT MARITIME ET CÔTIER DE FRET 50.20 Transport maritime et côtier de fret 50.20.1 Transport maritime et côtier de fret NC : - manutention du fret (52.24.1) 50.20.11 Transport maritime et côtier de produits surgelés ou réfrigérés par navires frigorifiques CC : - transport maritime et côtier de produits surgelés ou réfrigérés par navires frigorifiques NC : - transport par méthaniers (50.20.13) 50.20.12 Transport maritime et côtier de pétrole brut par navires-citernes CC : - transport maritime et côtier de pétrole brut par navires-citernes 50.20.13 Transport maritime et côtier d'autres vracs liquides ou gazeux par navires-citernes CC : - transport maritime et côtier de gaz naturel et de produits pétroliers raffinés 50.20.14 Transport maritime et côtier de conteneurs intermodaux par porte-conteneurs CC : - transport maritime et côtier de conteneurs intermodaux par porte-conteneurs 50.20.15 Transport maritime et côtier de fret en vrac sec CC : - transport maritime et côtier de céréales, farine, ciment, sable, charbon, etc. 50.20.19 Autres transports maritimes et côtiers de fret CC : - transport maritime et côtier de courrier pour le compte de services de poste et de courrier

  • autres transports maritimes et côtiers de marchandises 50.20.2 Location de bateaux maritimes et côtiers pour fret avec pilote ; services de remorquage et poussage 50.20.21 Location de bateaux maritimes et côtiers pour fret avec pilote CC : - location de navires automoteurs de tout type avec équipage pour transport maritime et côtier de marchandises : navires-citernes, transporteurs de vrac sec, cargos mixtes, chalands remorqueurs, bateaux de pêche NC : - location de bateaux maritimes et côtiers pour passagers avec pilote (50.10.20)

  • location de bateaux et navires commerciaux sans équipage (77.34.10)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 264 50.20.22 Services de remorquage et poussage en mer CC : - services de remorquage et poussage en mer et en eaux côtières

  • services de remorquage de barges de forage, de pontons-grues, de pontons-cureurs, de bouées ainsi que de coques et de navires incomplets NC : - services de remorquage portuaire (52.22.13), de remorquage de navires en perdition (52.22.15), en mer 50.3 TRANSPORT FLUVIAL DE PASSAGERS 50.30 Transport fluvial de passagers 50.30.1 Transport fluvial de passagers CA : - transports des bagages, des animaux, etc., accompagnés 50.30.11 Transport fluvial de passagers par transbordeurs CC : - transport fluvial régulier ou non de passager par transbordeurs, y compris les hydroglisseurs CA : - transport de véhicules, trains accompagnés 50.30.12 Transport fluvial de passagers sous forme de croisières CC : - croisières fluviales (transport, hébergement, restauration et services connexes non comptés à part) 50.30.13 Services d'excursions en bateau CC : - services d'excursions fluviales en bateau NC : - services récréatifs (promenades en gondole, etc.) (93.29.19) 50.30.19 Autres transports fluviaux de passagers CC : - autres transports fluviaux réguliers et non réguliers de passagers sur les fleuves, canaux et autres eaux intérieures

  • services des coches d'eau et bateaux-taxis 50.30.2 Location de bateaux fluviaux pour passagers avec pilote 50.30.20 Location de bateaux fluviaux pour passagers avec pilote CC : - location de bateaux fluviaux pour passagers avec équipage NC : - location de bateaux fluviaux de fret avec pilote (50.40.21)

  • location de bateaux de plaisance sans équipage (77.21.10)

  • location de navires marchands sans équipage (77.34.10)

  • mise à disposition de barques ou de pédalos (93.29.11) 50.4 TRANSPORT FLUVIAL DE FRET 50.40 Transport fluvial de fret 50.40.1 Transport fluvial de fret NC : - manutention du fret (52.24.1) 50.40.11 Transport fluvial de produits surgelés ou réfrigérés par navires frigorifiques CC : - transport fluvial de produits surgelés ou réfrigérés par navires frigorifiques 50.40.12 Transport fluvial de pétrole brut par navires-citernes CC : - transport fluvial de pétrole brut par navires-citernes 50.40.13 Transport fluvial d'autres vracs liquides ou gazeux par navires-citernes CC : - transport fluvial de gaz naturel et de produits pétroliers raffinés 50.40.14 Transport fluvial de conteneurs intermodaux par porte-conteneurs CC : - transport fluvial de conteneurs intermodaux par porte-conteneurs 50.40.19 Autres transports fluviaux de fret CC : - transport fluvial de marchandises en vrac sec, non conteneurisé, etc. 50.40.2 Location de bateaux fluviaux pour fret avec pilote ; services de remorquage et poussage 50.40.21 Location de bateaux fluviaux pour fret avec pilote CC : - location de navires automoteurs de tout type avec équipage pour transport fluvial de marchandises : navires-citernes, transporteurs de vrac sec, cargos mixtes, chalands remorqueurs, bateaux de pêche

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 265 NC : - location de bateaux fluviaux pour passagers avec pilote (50.30.20)

  • location de bateaux et navires commerciaux sans équipage (77.34.10) 50.40.22 Services de poussage et remorquage fluvial CC : - services de remorquage et poussage fluvial

  • services de remorquage de barges de forage, de pontons-grues, de pontons-cureurs, de bouées ainsi que de coques et de navires incomplets NC : - services de remorquage portuaire (52.22.14), de remorquage de navires en perdition (52.22.16), en eaux fluviales

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 266 51 TRANSPORTS AÉRIENS 51.1 TRANSPORT AÉRIEN DE PASSAGERS 51.10 Transport aérien de passagers 51.10.1 Transport aérien de passagers 51.10.11 Transport aérien intérieur régulier de passagers CC : - transport aérien de passagers (et de leurs bagages) sur des lignes intérieures régulières et avec des horaires réguliers, y compris par hélicoptère 51.10.12 Transport aérien intérieur non régulier de passagers, sauf à des fins d'excursion CC : - transport aérien non régulier de passagers (et de leurs bagages) sur des lignes intérieures, y compris par hélicoptère CA : - services des avions-taxis NC : - transport aérien non régulier de passagers à des fins d'excursion (51.10.15) 51.10.13 Transport aérien international régulier de passagers CC : - transport aérien de passagers (et de leurs bagages) sur des lignes internationales régulières et avec des horaires réguliers, y compris par hélicoptère 51.10.14 Transport aérien international non régulier de passagers CC : - transport aérien non régulier de passagers (et de leurs bagages) sur des lignes internationales, y compris par hélicoptère 51.10.15 Transport aérien non régulier de passagers à des fins d'excursion CC : - transport aérien non régulier de passagers à des fins d'excursion NC : - services récréatifs (promenades en montgolfière, etc.) (93.29.19)

  • location d'avions avec pilote (51.10.20)

  • services rendus sur les terrains d'aviation de tourisme (baptêmes de l'air, parachutages, etc.) (93.19.19) 51.10.2 Location d'appareils de transport aérien de passagers avec pilote 51.10.20 Location d'appareils de transport aérien de passagers avec pilote CC : - location d'appareils de transport aérien de passagers (y compris hélicoptères) avec équipage. Il s'agit généralement d'affrètement à la durée comportant souvent plusieurs destinations différentes. NC : - location d'appareils de transport aérien sans équipage (77.35.10) 51.2 TRANSPORT AÉRIEN DE FRET ET TRANSPORT SPATIAL 51.21 Transport aérien de fret 51.21.1 Transport aérien de fret 51.21.11 Transport aérien régulier de conteneurs intermodaux CC : - transport aérien régulier de conteneurs intermodaux 51.21.12 Transport aérien de lettres et colis CC : - transport aérien de courrier pour le compte de services de poste et courrier 51.21.13 Transport aérien régulier d'autre fret CC : - transport aérien régulier d'autres marchandises 51.21.14 Transport aérien non régulier d'autre fret CC : - transport aérien non régulier de conteneurs intermodaux

  • transport aérien non régulier d'autres marchandises 51.21.2 Location d'appareils de transport aérien de fret avec pilote 51.21.20 Location d'appareils de transport aérien de fret avec pilote CC : - location d'appareils de transport aérien de fret (y compris hélicoptères) avec équipage. Il s'agit généralement d'affrètement à la durée comportant souvent plusieurs destinations différentes. NC : - location d'appareils de transport aérien sans équipage (77.35.10)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 267 51.22 Transport spatial 51.22.1 Transport spatial 51.22.11 Transport spatial de passagers CC : - transport spatial de passagers 51.22.12 Transport spatial de fret CC : - lancement et mise sur orbites de satellites et de véhicules spatiaux

  • transport spatial de marchandises CA : - services fournis par les laboratoires spatiaux

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 268 52 ENTREPOSAGE ET SERVICES AUXILIAIRES DES TRANSPORTS 52.1 ENTREPOSAGE ET STOCKAGE 52.10 Entreposage et stockage 52.10.1 Entreposage et stockage CA : - entreposage de marchandises dans des zones franches 52.10.11 Entreposage frigorifique CC : - stockage et entreposage de denrées alimentaires congelées ou réfrigérées, ou d'autres marchandises à conserver à température dirigée, y compris produits alimentaires périssables CA : - affinage du fromage NC : - congélation simple de denrées alimentaires pour compte de tiers (opérations de production partiellement sous-traitées, 10)

  • liquéfaction ou regazéification du gaz naturel aux fins de transports (09.10.13) 52.10.12 Entreposage en vrac de liquides et de gaz CC : - stockage et entreposage en vrac d'hydrocarbures, de combustibles liquides ou gazeux, de produits chimiques, etc. CA : - services d'entreposage en vrac de boissons

  • vieillissement en fûts ou en bouteilles de boissons alcoolisées pour compte de tiers 52.10.13 Entreposage en silo CC : - stockage et entreposage en silo pour les grains et produits similaires (vrac sec)

  • exploitation de silos à grains 52.10.19 Autres services d'entreposage et de stockage CC : - stockage et entreposage d'autres biens CA : - service complémentaire de gestion des stocks NC : - installations de stationnement pour véhicules automobiles (52.21.24)

  • installations d'entreposage en libre-service (68.20.12)

  • location d'espaces libres (68.20.12) 52.2 SERVICES AUXILIAIRES DES TRANSPORTS 52.21 Services auxiliaires des transports terrestres CC : - poussage-remorquage ferroviaire, par exemple entre terminaux ou embranchements particuliers

  • liquéfaction ou gazéification aux fins de transport effectuée hors du site minier 52.21.1 Services auxiliaires des transports ferroviaires 52.21.11 Services de poussage ou de remorquage ferroviaire CC : - poussage-remorquage ferroviaire, par exemple entre terminaux ou embranchements particuliers 52.21.19 Autres services auxiliaires des transports ferroviaires CC : - services de billetterie, réservation, information, salle d'attente et consigne des bagages dans les gares ferroviaires de voyageurs CA : - prise en charge des voitures accompagnées

  • exploitation des infrastructures ferroviaires par les compagnies

  • autres services annexes des transports ferroviaires n.c.a. NC : - services de manutention des bagages (52.24.13 et 19) ou des porteurs (96.09.19) 52.21.2 Services auxiliaires des transports routiers 52.21.21 Services des gares routières de voyageurs CC : - services de billetterie, réservation, information, salle d'attente et consigne des bagages dans les gares routières de voyageurs, en liaison avec le transport de voyageurs urbain, suburbain et interurbain par autobus CA : - services des abribus NC : - services de manutention des bagages (52.24.13 et 19) ou des porteurs (96.09.19) 52.21.22 Services donnant lieu à des péages autoroutiers CC : - exploitation à péage d'autoroutes et autres voies routières

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