Nomenclatures_CPF_Reedition_2020.pdf

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Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 257 47.00.89 Commerce de détail de biens non alimentaires non destinés à la consommation n.c.a. CC : - vente au détail de : • papiers et cartons • matières minérales et autres biens non destinés à la consommation non alimentaires n.c.a. 47.00.9 Commerce de détail de biens d'occasion CA : - vente au détail par les maisons de vente aux enchères (au détail) 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 258 Section H : SERVICES DE TRANSPORT ET D'ENTREPOSAGE 49 TRANSPORTS TERRESTRES ET TRANSPORTS PAR CONDUITES 49.1 TRANSPORT FERROVIAIRE INTERURBAIN DE VOYAGEURS 49.10 Transport ferroviaire interurbain de voyageurs 49.10.1 Transport ferroviaire interurbain de voyageurs 49.10.11 Transport ferroviaire de voyageurs, à des fins d'excursion CC : - transport ferroviaire de passagers, à des fins d'excursion, par exemple pour la desserte spécifique de sites touristiques, sans que le transport constitue la finalité première du voyage NC : - autres transports ferroviaires de passagers, interurbains (49.10.19)

  • services des chemins de fer d'agrément (93.21.10) 49.10.19 Autres transports ferroviaires interurbains de voyageurs CC : - transport ferroviaire interurbain de passagers CA : - transport de véhicules, d'animaux ou de bagages accompagnés NC : - transport ferroviaire de passagers, urbain et suburbain (49.31.10)

  • services auxiliaires du transport ferroviaire tels que l'exploitation de l'infrastructure ferroviaire, les activités des gares de voyageurs ou les opérations d'aiguillage (52.21.1)

  • services des voitures-lits, couchettes (55.90.13), voitures-restaurants (56.10.12) et restauration rapide dans les trains (56.10.19)

  • services des chemins de fer d'agrément (93.21.10) 49.2 TRANSPORT FERROVIAIRE DE FRET 49.20 Transport ferroviaire de fret 49.20.1 Transport ferroviaire de fret CC : - transport ferroviaire de marchandises interurbain, urbain et suburbain NC : - entreposage (52.10.1)

  • services auxiliaires du transport ferroviaire tels que l'exploitation de l'infrastructure ferroviaire, les opérations d'aiguillage ou les activités des terminaux de marchandises (52.21.1)

  • manutention du fret (52.24.1) 49.20.11 Transport ferroviaire de fret par wagons frigorifiques CC : - transport ferroviaire de marchandises congelées ou réfrigérées par wagons frigorifiques 49.20.12 Transport ferroviaire de fret par wagons-citernes, produits pétroliers CC : - transport ferroviaire de pétrole brut, de gaz naturel et de produits raffinés par wagons-citernes 49.20.13 Transport ferroviaire de fret par wagons-citernes, vracs liquides et gazeux CC : - transport ferroviaire d'autres liquides ou gaz en vrac par wagons-citernes 49.20.14 Transport ferroviaire de conteneurs intermodaux CC : - transport ferroviaire de marchandises conteneurisées 49.20.15 Transport ferroviaire de lettres et colis CC : - transport ferroviaire de lettres et colis pour le compte d'administrations postales ou d'autres services de poste ou de courrier 49.20.16 Transport ferroviaire de vracs secs CC : - transport ferroviaire de céréales, farine, ciment, sable, charbon, etc. 49.20.19 Autres transports ferroviaires de fret CC : - transport ferroviaire de voitures, de camions et remorques, de palettes, d'animaux, etc. NC : - transport de véhicules, d'animaux ou de bagages accompagnés (49.10.19)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 259 49.3 AUTRES TRANSPORTS TERRESTRES DE VOYAGEURS 49.31 Transport terrestre urbain et suburbain de voyageurs 49.31.1 Transport ferroviaire urbain et suburbain de voyageurs 49.31.10 Transport ferroviaire urbain et suburbain de voyageurs CC : - transport ferroviaire urbain et suburbain de passagers

  • transport de surface ou souterrain en site propre : RER, métro CA : - transport de véhicules, bagages, animaux, etc., accompagnés NC : - transport interurbain de passagers par chemin de fer (49.10.1)

  • transport par tramways (49.31.21) 49.31.2 Autres transports terrestres urbains et suburbains de voyageurs 49.31.21 Transport routier régulier urbain et suburbain de voyageurs CC : - transport urbain et suburbain de passagers accessible à tous sur des lignes déterminées, avec arrêts multiples, conformément à un horaire préétabli, par autobus, autocars, tramways et trolleybus sur le territoire d'une commune ou d'une agglomération CA : - exploitation de funiculaires, de téléphériques, etc., s'inscrivant dans le cadre de systèmes de transport urbain et suburbain, sur la base d'horaires réguliers

  • transport des bagages, des animaux, etc., qui accompagnent les passagers NC : - transport ferroviaire urbain et suburbain de passagers (49.31.10) 49.31.22 Transport régulier urbain et suburbain de voyageurs, combinant plusieurs modes de transport CC : - transport mixte de passagers, urbain et suburbain, accessible à tous combinant plusieurs modes de transport (par exemple carte navigo) sur des lignes déterminées, avec des horaires réguliers 49.32 Services de taxi 49.32.1 Services de taxi 49.32.11 Services de taxi CC : - courses urbaines ou interurbaines facturées en général à la distance Ces services sont généralement fournis sur la base d'une distance à parcourir vers une destination spécifique.

  • services de navettes non régulières vers les aéroports et les gares CA : - services des centrales de réservation associées NC : - les services de taxi assurés par des véhicules de transport maritime (50.30.19)

  • services des avions-taxis (51.10.12)

  • services des ambulances (86.90.14) 49.32.12 Location de voitures avec chauffeur CC : - location de voitures avec chauffeur, quel que soit l'endroit où ce service est fourni, à l'exclusion des services de taxi. Ces services sont généralement fournis à un nombre restreint de personnes pour une durée déterminée et impliquent souvent des déplacements vers plusieurs destinations. NC : - location de voitures sans chauffeur (77.11.10) 49.39 Autres transports terrestres de voyageurs n.c.a. 49.39.1 Transport terrestre régulier interurbain et spécial de voyageurs 49.39.11 Transport routier régulier interurbain de voyageurs CC : - transport interurbain régulier de passagers accessible à tous, sur des lignes déterminées, conformément à un horaire préétabli, par autocars, tramways et trolleybus et véhicules similaires CA : - transport des bagages, des animaux, etc., qui accompagnent les passagers 49.39.12 Transport routier régulier spécial interurbain de voyageurs CC : - transport routier interurbain régulier spécial de passagers sur des lignes déterminées, conformément à un horaire préétabli, pour une catégorie spécifique d'utilisateurs

  • navettes régulières d'aéroports interurbaines 49.39.13 Autres transports routiers réguliers spéciaux de voyageurs CC : - transport routier urbain et suburbain régulier spécial de passagers, sur des lignes déterminées, conformément à un horaire préétabli, pour une catégorie spécifique d'utilisateurs (étudiants, salariés, etc.)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 260

  • transports assurés par les autocars scolaires qui conduisent les élèves de leur domicile vers leur école, d'une école à l'autre, etc.

  • navettes régulières d'aéroports urbaines et suburbaines NC : - transport urbain et suburbain de passagers accessible à tous (49.31)

  • services de taxi (49.32.11)

  • navettes non régulières vers les aéroports et les gares (49.32.11)

  • location de voitures avec chauffeur pour transports non réguliers (49.32.12)

  • transport de passagers par funiculaires, téléphériques et remontées mécaniques (49.39.20 et 49.31.21)

  • transport routier de passagers, à des fins d'excursion (49.39.32) 49.39.2 Transport de voyageurs par funiculaires, téléphériques et remontées mécaniques 49.39.20 Transport de voyageurs par funiculaires, téléphériques et remontées mécaniques CC : - exploitation de téléphériques, de funiculaires, d'engins de remontée mécanique NC : - exploitation de funiculaires, de téléphériques, etc., s'inscrivant dans le cadre de systèmes de transport urbain et suburbain (49.31.21) 49.39.3 Transport terrestre non régulier de voyageurs 49.39.31 Location d'autocars avec conducteur CC : - location d'autobus ou d'autocars avec conducteur à la durée, généralement indépendante de la distance et sur la base de spécifications (horaires, itinéraire, etc.) définies par le client NC : - services non réguliers de navettes par autocars (49.39.33)

  • services non réguliers de navettes à longue distance par autocars (49.39.34) 49.39.32 Transport routier de voyageurs, à des fins d'excursion CC : - excursions et circuits touristiques en car, y compris city-tours CA : - services connexes non comptés à part (guides, restauration) 49.39.33 Services non réguliers de navettes par autocars CC : - services non réguliers urbains et suburbains de location d'autobus ou d'autocars avec conducteur, généralement pour une durée et une distance déterminées, impliquant souvent des déplacements vers plusieurs destinations. Contrairement à la location d'un autobus ou d'un autocar qui donnent au client une maîtrise totale de la prestation, ce service est habituellement fourni sur la base d'un itinéraire et d'horaires préétablis. NC : - location d'autocars avec conducteur (49.39.31) 49.39.34 Services non réguliers de navettes à longue distance par autocars CC : - services non réguliers interurbains et à longue distance de location d'autobus ou d'autocars avec conducteur, généralement pour une durée et une distance déterminées, impliquant souvent des déplacements vers plusieurs destinations. Contrairement à la location d'un autobus ou d'un autocar qui donnent au client une maîtrise totale de la prestation, ce service est habituellement fourni sur la base d'un itinéraire et d'horaires préétablis. NC : - location d'autocars avec conducteur (49.39.31) 49.39.35 Transport routier de voyageurs par véhicules à traction humaine ou animale CC : - transport routier de passagers par véhicules à traction humaine ou animale NC : - location sans conducteur de véhicules à traction humaine ou animale (77.12.19) 49.39.39 Transports terrestres de voyageurs n.c.a. CC : - autres transports terrestres de passagers avec conducteur n.c.a.

  • services de transport de bagages, animaux et autres articles accompagnés pouvant être effectués sans frais supplémentaire (services de transport non réguliers) NC : - transport en ambulance (86.90.14) 49.4 TRANSPORT ROUTIER DE FRET ET SERVICES DE DÉMÉNAGEMENT 49.41 Transport routier de fret 49.41.1 Transport routier de fret 49.41.11 Transport routier de fret, par camions frigorifiques CC : - transport routier de marchandises congelées ou réfrigérées par camions frigorifiques NC : - emballage et déballage associés au transport (52.29.20)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 261 49.41.12 Transport routier de fret, par camions-citernes ou semi-remorques, produits pétroliers CC : - transport routier de pétrole brut, de gaz naturel et de produits raffinés par camions-citernes NC : - transport de gaz en bouteilles et de revêtements routiers (49.41.19) 49.41.13 Transport routier de fret, par camions-citernes ou semi-remorques, autres vracs liquides ou gazeux CC : - transport routier d'autres liquides ou gaz en vrac par camions-citernes NC : - distribution de l'eau par camions (36.00.20)

  • transport routier de produits pétroliers (49.41.12) 49.41.14 Transport routier de conteneurs intermodaux CC : - transport routier de conteneurs intermodaux 49.41.15 Transport routier de vracs secs CC : - transport routier de céréales, farine, ciment, sable, charbon, etc. 49.41.16 Transport routier d'animaux vivants CC : - transport routier d'animaux vivants par véhicules spécifiques 49.41.17 Transport routier de fret par véhicules à traction humaine ou animale CC : - transport routier de marchandises par véhicules à traction humaine ou animale 49.41.18 Transport routier de lettres et colis CC : - transport routier de lettres et colis par tout mode de transport routier autre que ferroviaire pour le compte de services postaux et de courrier NC : - services de poste et de courrier (53.10.1 et 53.20.1) 49.41.19 Autres transports routiers de fret CC : - autres transports routiers de marchandises, telles que déchets (sans collecte ni élimination), béton prêt à l'emploi, revêtements routiers, gaz en bouteilles, automobiles, etc. NC : - transport de fonds (80.10.11) 49.41.2 Location de camions avec conducteur 49.41.20 Location de camions avec conducteur CC : - location de camions et d'autres véhicules pour le transport de fret, avec conducteur NC : - location de camions sans conducteur (77.12.11) 49.42 Services de déménagement 49.42.1 Services de déménagement 49.42.11 Services de déménagement pour particuliers CC : - déménagement de mobilier et d'équipements ménagers pour particuliers, y compris services auxiliaires d'emballage et de manutention

  • déménagement sans transport routier, sur un même site

  • services de garde-meubles CA : - livraison de meubles et équipements ménagers pour particuliers avec déballage ou installation 49.42.19 Autres services de déménagement CC : - déménagement de mobilier de bureaux, de machines et d'équipements professionnels (bureaux, ateliers ou usines), y compris services auxiliaires d'emballage et de manutention

  • déménagement sans transport routier, sur un même site CA : - autre livraison de meubles et équipements ménagers avec déballage ou installation 49.5 TRANSPORT PAR CONDUITES 49.50 Transport par conduites 49.50.1 Transport par conduites CA : - exploitation de stations de pompage 49.50.11 Transport par conduites de pétrole et produits pétroliers bruts et raffinés CC : - transport par conduites de pétrole et produits pétroliers bruts et raffinés 49.50.12 Transport par conduites de gaz naturel CC : - transport par conduites de gaz naturel NC : - services de liquéfaction ou gazéification aux fins de transport effectuée sur le site minier (09.10.13)

  • services de liquéfaction ou gazéification aux fins de transport effectuée hors du site minier (52.21)

  • distribution du gaz aux abonnés (35.22.10)

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