Nomenclatures_CPF_Reedition_2020.pdf

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Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 248 46.46 Commerce de gros de produits pharmaceutiques 46.46.1 Commerce de gros de produits pharmaceutiques 46.46.11 Commerce de gros de produits pharmaceutiques de base et de préparations pharmaceutiques CA : - distribution de médicaments aux officines

  • vente en gros de produits à usage médical, chirurgical ou dentaire

  • vente en gros de produits vétérinaires 46.46.12 Commerce de gros d'instruments et appareils chirurgicaux, médicaux et orthopédiques CC : - vente en gros d'instruments de diagnostic, d'analyse ou de thérapie, de mobilier chirurgical et d'appareils d'orthopédie 46.47 Commerce de gros de meubles, de tapis et d'appareils d'éclairage 46.47.1 Commerce de gros de meubles, de tapis et d'appareils d'éclairage 46.47.11 Commerce de gros de meubles CA : - vente en gros de sommiers et matelas NC : - vente en gros de meubles de bureau (46.65.10) 46.47.12 Commerce de gros d'appareils d'éclairage 46.47.13 Commerce de gros de tapis et carpettes CC : - vente en gros de tapis et carpettes NC : - vente en gros de moquettes, linoléum et revêtements plastifiés divers (46.73.18) 46.48 Commerce de gros d'articles d'horlogerie et de bijouterie 46.48.1 Commerce de gros d'articles d'horlogerie et de bijouterie 46.48.10 Commerce de gros d'articles d'horlogerie et de bijouterie 46.49 Commerce de gros d'autres articles ménagers 46.49.1 Commerce de gros d'articles de coutellerie et d'articles métalliques à usage ménager, d'articles de vannerie, d'articles en liège et d'autres articles ménagers n.c.a. 46.49.11 Commerce de gros d'articles de coutellerie et d'articles métalliques à usage ménager CC : - vente en gros de couteaux, de couverts, de casseroles, de cocottes et autres ustensiles de cuisine NC : - vente en gros d'outils à main (46.74.13) 46.49.12 Commerce de gros d'articles en vannerie, sparterie, liège et bois 46.49.19 Commerce de gros d'articles et équipements ménagers n.c.a. NC : - vente en gros de couverts et d'articles de table ou de cuisine (46.49.11) 46.49.2 Commerce de gros de livres, magazines et articles de papeterie 46.49.21 Commerce de gros de livres 46.49.22 Commerce de gros de magazines et journaux 46.49.23 Commerce de gros d'articles de papeterie CC : - vente en gros de papeterie scolaire ou de bureau, de cartes postales et d'articles pour l'écriture ou la peinture artistique 46.49.3 Commerce de gros d'autres biens de consommation 46.49.31 Commerce de gros d'instruments de musique NC : - vente en gros de disques et cassettes (46.43.13) 46.49.32 Commerce de gros de jeux et jouets CA : - vente en gros de cycles pour enfants NC : - vente en gros de jeux vidéo (46.51.10)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 249 46.49.33 Commerce de gros d'articles de sports (y compris de cycles) CC : - vente en gros de skis, patins à glace ou à roulette, planches à voile ou à surf, bateaux de plaisance, agrès, raquettes, balles, etc. CA : - vente en gros de cycles

  • vente en gros de chaussures à usage exclusivement sportif (chaussures de ski, à crampons, etc.)

  • vente en gros d'articles de pêche ou de chasse NC : - vente en gros d'articles de sports en textiles (voiles, tentes, sacs de couchage, etc.) (46.41.12), d'articles d'habillement et de chaussures (46.42.1) 46.49.34 Commerce de gros d'articles de voyage et de maroquinerie CA : - vente en gros d'articles de sellerie et de bourrellerie NC : - vente en gros de vêtements en cuir (46.42.11) 46.49.35 Commerce de gros de timbres et de pièces 46.49.36 Commerce de gros d'articles souvenirs et d'?uvres d'art 46.49.39 Commerce de gros d'autres biens de consommation n.c.a. CC : - vente en gros d'articles pour fumeurs, d'allumettes, d'articles-souvenirs, de farces et attrapes, d'articles de brosserie, de peignes, de bijouterie fantaisie, de landaus, etc. 46.5 COMMERCE DE GROS D'ÉQUIPEMENTS D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION 46.51 Commerce de gros d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels 46.51.1 Commerce de gros d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels 46.51.10 Commerce de gros d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels CA : - vente en gros de progiciels et de jeux vidéo 46.52 Commerce de gros d'équipements et composants électroniques et de télécommunications 46.52.1 Commerce de gros d'équipements et composants électroniques et de télécommunications 46.52.11 Commerce de gros d'équipements de télécommunications et de parties CA : - vente en gros de terminaux téléphoniques (combinés avec ou sans fil, répondeurs, fax) 46.52.12 Commerce de gros d'équipements et composants électroniques 46.52.13 Commerce de gros de cassettes audio et vidéo, disquettes, disques magnétiques et optiques, cd et dvd vierges NC : - vente en gros de disques, cassettes audio et vidéo, CD et DVD, enregistrés (46.43.13) 46.6 COMMERCE DE GROS D'AUTRES MACHINES, ÉQUIPEMENTS ET MATÉRIELS 46.61 Commerce de gros de matériel agricole 46.61.1 Commerce de gros de matériel agricole 46.61.11 Commerce de gros de matériel agricole et forestier, y compris tracteurs CC : - vente en gros de machines, accessoires et outils agricoles CA : - vente en gros de matériel forestier 46.61.12 Commerce de gros de matériel pour le gazon et le jardin CC : - vente en gros de motoculteurs et tondeuses à gazon

  • vente en gros d'autres matériels de jardinage 46.62 Commerce de gros de machines-outils 46.62.1 Commerce de gros de machines-outils 46.62.11 Commerce de gros de machines-outils pour le travail du bois

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 250 46.62.12 Commerce de gros de machines-outils pour le travail des métaux 46.62.19 Commerce de gros de machines-outils pour le travail d'autres matériaux 46.63 Commerce de gros de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil 46.63.1 Commerce de gros de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil 46.63.10 Commerce de gros de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil CC : - vente en gros d'équipements, de machines et de matériels pour la construction, le génie civil et l'exploitation minière 46.64 Commerce de gros de machines pour l'industrie textile et l'habillement 46.64.1 Commerce de gros de machines pour l'industrie textile et l'habillement 46.64.10 Commerce de gros de machines pour l'industrie textile et l'habillement CA : - vente en gros de machines à travailler le cuir NC : - vente en gros de machines à coudre domestiques (46.43.11) 46.65 Commerce de gros de mobilier de bureau 46.65.1 Commerce de gros de mobilier de bureau 46.65.10 Commerce de gros de mobilier de bureau 46.66 Commerce de gros d'autres machines et équipements de bureau 46.66.1 Commerce de gros d'autres machines et équipements de bureau 46.66.10 Commerce de gros d'autres machines et équipements de bureau CA : - vente en gros de caisses enregistreuses 46.69 Commerce de gros d'autres machines et équipements 46.69.1 Commerce de gros d'autres machines et équipements 46.69.11 Commerce de gros de matériels de transport, autres que les véhicules automobiles, motocycles et cycles CC : - vente en gros d'avions, navires (sauf plaisance) et matériel ferroviaire roulant NC : - vente en gros de véhicules automobiles (45.1), de motocycles (45.40.10) et de bateaux de plaisance (46.49.33) 46.69.12 Commerce de gros de fournitures industrielles 46.69.13 Commerce de gros de matériel de manutention et de levage 46.69.14 Commerce de gros d'équipements pour l'industrie agroalimentaire 46.69.15 Commerce de gros d'appareils et matériels électriques professionnels 46.69.16 Commerce de gros d'armes et de munitions 46.69.19 Commerce de gros d'autres machines, appareils et équipements d'usage général et spécifique CC : - vente en gros d'équipements pour les industries du papier, de l'imprimerie, du travail du caoutchouc et du plastique, etc.

  • vente en gros d'équipements divers pour le commerce et les services (hôtels, cafés, restaurants, magasins, bureaux, etc.)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 251 46.7 AUTRES COMMERCES DE GROS SPÉCIALISÉS 46.71 Commerce de gros de combustibles solides, liquides et gazeux et de produits annexes 46.71.1 Commerce de gros de combustibles solides, liquides et gazeux et de produits annexes 46.71.11 Commerce de gros de combustibles solides CC : - vente en gros de houille, lignite, agglomérés, bois de chauffage, charbon de bois, etc. 46.71.12 Commerce de gros de carburants, y compris pour l'aviation CC : - vente en gros d'essences, gazole, GPL, kérosène, carburéacteur, etc., pour tous moteurs CA : - vente en gros de graisses, lubrifiants, huiles pour moteurs NC : - vente en gros de combustibles (46.71.11, 46.71.13) 46.71.13 Commerce de gros d'autres combustibles liquides ou gazeux et de produits annexes CC : - vente en gros de gazole et fiouls pour chauffage domestique et fours industriels

  • vente en gros de butane, propane et autres combustibles gazeux CA : - vente en gros de pétrole brut ou de gaz naturel

  • vente en gros de naphta et autres bases pétrochimiques NC : - vente en gros de carburants (46.71.12)

  • distribution de gaz par conduites (35.22.10) 46.72 Commerce de gros de minerais et métaux 46.72.1 Commerce de gros de minerais et métaux 46.72.11 Commerce de gros de minerais de métaux ferreux NC : - vente en gros de ferrailles et vieux métaux ferreux (46.77.10) 46.72.12 Commerce de gros de minerais de métaux non ferreux NC : - vente en gros de ferrailles et vieux métaux non ferreux (46.77.10) 46.72.13 Commerce de gros de fer et d'acier sous formes primaires CC : - vente en gros de produits de la sidérurgie, de la fonderie et de la première transformation de l'acier NC : - vente en gros de fournitures pour plomberie et chauffage (46.74.12) 46.72.14 Commerce de gros de métaux non ferreux sous formes primaires CC : - vente en gros de produits de l'élaboration et de la première transformation des métaux non ferreux CA : - vente en gros de demi-produits en métaux précieux NC : - vente en gros de fournitures pour plomberie et chauffage (46.74.12) 46.73 Commerce de gros de bois, de matériaux de construction et d'appareils sanitaires 46.73.1 Commerce de gros de bois, de matériaux de construction et d'appareils sanitaires 46.73.11 Commerce de gros de bois bruts 46.73.12 Commerce de gros des produits de la première transformation du bois CC : - vente en gros de produits de la première et de la deuxième transformation du bois, panneaux, parquets, lambris, etc., en bois 46.73.13 Commerce de gros d'appareils sanitaires CA : - vente en gros de matériel de traitement de l'eau et piscines en kit 46.73.14 Commerce de gros de peintures, vernis et laques CA : - vente en gros de produits pour peintres 46.73.15 Commerce de gros de verre plat NC : - vente de miroirs encadrés (46.47.11) 46.73.16 Commerce de gros d'autres matériaux de construction CC : - vente en gros de sable, gravier, ciment, plâtre, carrelages, briques, tuiles, parpaings, etc.

  • vente en gros de charpentes, menuiseries et fermetures de bâtiment CA : - vente en gros de constructions préfabriquées et de serres

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 252 46.73.17 Commerce de gros de revêtements muraux CC : - vente en gros de papiers peints et revêtements muraux similaires NC : - vente en gros de carrelages (46.73.16) 46.73.18 Commerce de gros de revêtements de sol (à l'exclusion des tapis) CC : - vente en gros de moquettes, linoléum et revêtements plastifiés divers NC : - vente en gros de tapis ou de carpettes (46.47.13)

  • vente en gros de carrelages (46.73.16) ou de parquets (46.73.12) 46.74 Commerce de gros de quincaillerie et fournitures pour plomberie et chauffage 46.74.1 Commerce de gros de quincaillerie et fournitures pour plomberie et chauffage 46.74.11 Commerce de gros de quincaillerie 46.74.12 Commerce de gros de fournitures pour plomberie et chauffage CC : - vente en gros d'appareils de chauffage central, articles de robinetterie et tuyauteries en tous matériaux NC : - vente en gros de produits métallurgiques (46.72.13 et 46.73.14)

  • vente en gros d'appareils sanitaires (46.73.13) 46.74.13 Commerce de gros d'outillage manuel 46.75 Commerce de gros de produits chimiques 46.75.1 Commerce de gros de produits chimiques 46.75.11 Commerce de gros d'engrais et de produits agrochimiques 46.75.12 Commerce de gros de produits chimiques industriels CA : - vente en gros de minéraux chimiques NC : - vente en gros de produits d'entretien (46.44.12) 46.76 Commerce de gros d'autres produits intermédiaires 46.76.1 Commerce de gros d'autres produits intermédiaires 46.76.11 Commerce de gros de papier et carton CA : - vente en gros de pâtes à papier, de cartonnages et d'articles en papier ou en carton NC : - vente en gros d'articles de papeterie (46.49.23) 46.76.12 Commerce de gros de fibres textiles 46.76.13 Commerce de gros de matières plastiques et caoutchouc sous formes primaires 46.76.19 Commerce de gros de produits intermédiaires autres qu'agricoles n.c.a. CC : - vente en gros de verrerie d'emballage et d'articles en caoutchouc ou plastiques NC : - vente en gros de pneumatiques (45.31.11) 46.77 Commerce de gros de déchets et débris 46.77.1 Commerce de gros de déchets et débris 46.77.10 Commerce de gros de déchets et débris NC : - collecte de déchets en vue de leur élimination ou de leur recyclage (38.1) 46.9 COMMERCE DE GROS NON SPÉCIALISÉ 46.90 Commerce de gros non spécialisé 46.90.1 Commerce de gros non spécialisé 46.90.10 Commerce de gros non spécialisé CC : - vente en gros de produits et d'articles divers sans spécialisation particulière

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