Nomenclatures_CPF_Reedition_2020.pdf

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 243 46.14 Services d'intermédiaire du commerce de gros de machines, équipements industriels, navires et aéronefs 46.14.1 Services d'intermédiaire du commerce de gros de machines, équipements industriels, navires et aéronefs 46.14.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros d'ordinateurs, logiciels, équipements électroniques et de télécommunications et d'autres équipements de bureau CA : - services d'intermédiaire du commerce de gros en machines de bureau 46.14.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros de navires, aéronefs et autres matériels de transport n.c.a. CC : - services d'intermédiaire du commerce de gros d'avions, bateaux, matériel ferroviaire, etc., civils CA : - services d'intermédiaire du commerce de gros en matériel militaire (avions, navires, etc.) NC : - services d'intermédiaire du commerce de gros en véhicules automobiles (45.1) et motocycles (45.40.40) 46.14.19 Services d'intermédiaire du commerce de gros de machines et équipements industriels n.c.a. 46.15 Services d'intermédiaire du commerce de gros de meubles, articles ménagers et quincaillerie 46.15.1 Services d'intermédiaire du commerce de gros de meubles, articles ménagers et quincaillerie 46.15.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros de meubles 46.15.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros d'équipements de radio, télévision et vidéo 46.15.13 Services d'intermédiaire du commerce de gros d'articles de quincaillerie et d'outillage manuel CC : - services d'intermédiaire du commerce de gros en quincaillerie, outils et articles métalliques divers 46.15.19 Services d'intermédiaire du commerce de gros d'articles ménagers et de coutellerie n.c.a. CC : - services d'intermédiaire du commerce de gros d'articles d'économie domestique ou appareils ménagers, vaisselle, couverts, etc. 46.16 Services d'intermédiaire du commerce de gros de textiles, habillement, fourrures, chaussures et articles en cuir 46.16.1 Services d'intermédiaire du commerce de gros de textiles, habillement, fourrures, chaussures et articles en cuir 46.16.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros de textiles CC : - ventes, pour le compte de tiers, de : • fils et tissus • linge de maison, rideaux, voilages et autres articles ménagers en textiles NC : - services d'intermédiaire du commerce de gros en matières premières textiles naturelles (46.11.19) ou synthétiques (46.12.13) 46.16.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros d'habillement, fourrures et chaussures CA : - services d'intermédiaire du commerce de gros en pelleteries 46.16.13 Services d'intermédiaire du commerce de gros d'articles de voyage et de maroquinerie CC : - services d'intermédiaire du commerce de gros d'articles de voyage, de maroquinerie, de bourrellerie, etc. NC : - services d'intermédiaire du commerce de gros en cuirs et peaux bruts ou tannés (46.11.19) ou pelleteries (46.16.12) 46.17 Services d'intermédiaire du commerce de gros de denrées alimentaires, boissons et tabac 46.17.1 Services d'intermédiaire du commerce de gros de denrées alimentaires, boissons et tabac

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 244 46.17.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros de denrées alimentaires NC : - services d'intermédiaire du commerce de gros en matières premières agricoles (46.11.19) et animaux vivants (46.11.11) 46.17.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros de boissons 46.17.13 Services d'intermédiaire du commerce de gros de tabac 46.18 Services d'intermédiaire du commerce de gros d'autres produits spécifiques 46.18.1 Services d'intermédiaire du commerce de gros d'autres produits spécifiques 46.18.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros de produits pharmaceutiques et médicaux, d'articles de parfumerie et de toilette et de produits d'entretien 46.18.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros de jeux et jouets, articles de sport, cycles, livres, journaux, magazines et articles de papeterie, instruments de musique, montres, horloges et joaillerie, équipements photographiques et optiques 46.18.19 Services d'intermédiaire du commerce de gros d'autres produits spécifiques n.c.a. CC : - ventes, pour le compte de tiers, de : • papiers et cartons • bois brut • déchets et débris et matériaux de récupération • gammes particulières de produits n.c.a. 46.19 Services d'intermédiaire du commerce de gros de produits divers 46.19.1 Services d'intermédiaire du commerce de gros de produits divers 46.19.10 Services d'intermédiaire du commerce de gros de produits divers 46.2 COMMERCE DE GROS DE PRODUITS AGRICOLES BRUTS ET D'ANIMAUX VIVANTS 46.21 Commerce de gros de céréales, tabac non manufacturé, semences et aliments pour le bétail 46.21.1 Commerce de gros de céréales, semences et aliments pour le bétail 46.21.11 Commerce de gros de céréales 46.21.12 Commerce de gros de semences (autres qu'oléagineux) CC : - vente en gros de semences, plants de pommes de terre, graines de légumes, etc. NC : - traitement des semences (01.64.10) 46.21.13 Commerce de gros de graines et fruits oléagineux 46.21.14 Commerce de gros d'aliments pour le bétail CA : - vente en gros de pailles, fourrages, tourteaux, farines de poisson, etc. 46.21.19 Commerce de gros d'autres produits agricoles bruts n.c.a. CC : - vente en gros de matières premières textiles végétales ou animales, de betteraves, de plantes aromatiques ou industrielles n.c.a. NC : - vente en gros de café, thé, cacao, épices (46.37.10) et tabac brut (46.21.20)

• vente en gros de fibres textiles (46.76.12) 46.21.2 Commerce de gros de tabac non manufacturé 46.21.20 Commerce de gros de tabac non manufacturé 46.22 Commerce de gros de fleurs et plantes 46.22.1 Commerce de gros de fleurs et plantes 46.22.10 Commerce de gros de fleurs et plantes CA : - vente en gros de graines, bulbes et oignons à fleur, plants de pépinières ou greffons

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 245 46.23 Commerce de gros d'animaux vivants 46.23.1 Commerce de gros d'animaux vivants 46.23.10 Commerce de gros d'animaux vivants CC : - vente en gros d'animaux sur pied destinés à l'abattage

• vente en gros d'animaux destinés à l'engraissage, l'élevage, le dressage, la monte, la reproduction, l'expérimentation, etc. CA : - vente en gros d'animaux de compagnie 46.24 Commerce de gros de cuirs et peaux 46.24.1 Commerce de gros de cuirs et peaux 46.24.10 Commerce de gros de cuirs et peaux CC : - vente en gros de cuirs et peaux bruts, de peaux tannées ou travaillées CA : - vente en gros de rognures de cuir, de cuirs et peaux préparés et de cuir reconstitué (synderme) NC : - vente en gros de pelleteries (46.42.11) et fournitures de bourrellerie (46.49.34) 46.3 COMMERCE DE GROS DE PRODUITS ALIMENTAIRES, BOISSONS ET DE TABAC 46.31 Commerce de gros de fruits et légumes 46.31.1 Commerce de gros de fruits et légumes 46.31.11 Commerce de gros de fruits et légumes frais NC : - vente en gros de plants de pommes de terre (46.21.12) 46.31.12 Commerce de gros de fruits et légumes de conservation CC : - vente en gros de conserves appertisées de fruits et légumes

• vente en gros de fruits et légumes secs, lyophilisés, etc. 46.32 Commerce de gros de viandes et de produits à base de viande 46.32.1 Commerce de gros de viandes et de produits à base de viande 46.32.11 Commerce de gros de viandes (y compris de volaille) CA : - vente en gros de triperies et d'abats

• vente en gros de viandes de lapins et de gibiers NC : - production de viandes de boucherie ou de volailles par achat d'animaux vivants avec abattage par un tiers (10.11.1 à 10.11.4) 46.32.12 Commerce de gros de produits à base de viande (y compris de volaille) CC : - vente en gros de charcuteries, salaisonneries et autres produits ou conserves à base de viande 46.33 Commerce de gros de produits laitiers, ?ufs, huiles et matières grasses comestibles 46.33.1 Commerce de gros de produits laitiers, ?ufs, huiles et matières grasses comestibles 46.33.11 Commerce de gros de produits laitiers CC : - vente en gros de lait liquide ou en poudre, crème, beurre, yaourts, fromages et autres produits laitiers NC : - vente en gros de glaces et sorbets (46.36.13) 46.33.12 Commerce de gros d'?ufs NC : - vente en gros d'ovoproduits (46.38.29) 46.33.13 Commerce de gros d'huiles et de matières grasses comestibles NC : - vente en gros de beurre (46.33.11) 46.34 Commerce de gros de boissons 46.34.1 Commerce de gros de boissons

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 246 46.34.11 Commerce de gros de jus, eaux minérales, boissons rafraîchissantes et autres boissons non alcoolisées NC : - vente en gros de café, thé, cacao, infusions (46.37.10) 46.34.12 Commerce de gros de boissons alcoolisées CC : - vente en gros de vins, de bières, d'alcools et de spiritueux 46.35 Commerce de gros de produits à base de tabac 46.35.1 Commerce de gros de produits à base de tabac 46.35.10 Commerce de gros de produits à base de tabac NC : - vente en gros de tabac non manufacturé (46.21.20) 46.36 Commerce de gros de sucre, chocolat et confiserie 46.36.1 Commerce de gros de sucre, chocolat et confiserie 46.36.11 Commerce de gros de sucre 46.36.12 Commerce de gros de produits de boulangerie-pâtisserie CC : - vente en gros de produits de la boulangerie, de la biscuiterie, de la biscotterie et de pâtisseries de conservation 46.36.13 Commerce de gros de chocolat et confiserie CA : - vente en gros de glaces et sorbets NC : - vente en gros de cacao (46.37.10) 46.37 Commerce de gros de café, thé, cacao et épices 46.37.1 Commerce de gros de café, thé, cacao et épices 46.37.10 Commerce de gros de café, thé, cacao et épices CA : - vente en gros d'infusions ou de tisanes 46.38 Commerce de gros d'autres denrées alimentaires, y compris de poissons, crustacés et mollusques 46.38.1 Commerce de gros de poissons, crustacés et mollusques 46.38.10 Commerce de gros de poissons, crustacés et mollusques 46.38.2 Commerce de gros d'autres produits alimentaires 46.38.21 Commerce de gros de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques 46.38.29 Commerce de gros d'autres produits alimentaires n.c.a. CA : - vente en gros de farines, riz, produits à base de céréales et pâtes alimentaires

• vente en gros de plats cuisinés, condiments, sel, soupes, levures, entremets, miel, vinaigre, etc. 46.39 Commerce de gros non spécialisé de denrées alimentaires, boissons et tabac 46.39.1 Commerce de gros non spécialisé de denrées alimentaires, boissons et tabac 46.39.11 Commerce de gros non spécialisé de produits surgelés 46.39.12 Commerce de gros non spécialisé de denrées alimentaires non surgelées, boissons et tabac 46.4 COMMERCE DE GROS D'ARTICLES MÉNAGERS 46.41 Commerce de gros de textiles 46.41.1 Commerce de gros de textiles

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 247 46.41.11 Commerce de gros de fils 46.41.12 Commerce de gros de tissus CC : - vente en gros de tissus pour l'habillement

• vente en gros de bâches, parasols, stores, bannes, housses, sacs, fils, etc.

• vente en gros d'articles de sport en textiles (voiles, parachutes, tentes, sacs de couchage) 46.41.13 Commerce de gros de linge de maison, rideaux et autres articles ménagers en textiles CC : - vente en gros de tissus d'ameublement, rideaux, voilages

• vente en gros de linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine CA : - vente en gros d'édredons, couettes, duvets, etc. 46.41.14 Commerce de gros d'articles de mercerie 46.42 Commerce de gros de vêtements et de chaussures 46.42.1 Commerce de gros de vêtements et de chaussures CA : - vente en gros d'articles d'habillement et de chaussures pour le sport 46.42.11 Commerce de gros de vêtements CC : - vente en gros de vêtements en cuir

• vente en gros de pelleteries, fourrures, vêtements et autres articles en fourrure CA : - vente en gros d'accessoires du vêtement tels que gants, cravates, bretelles, cannes et parapluies, chapeaux, ceintures 46.42.12 Commerce de gros de chaussures NC : - vente en gros de chaussures à usage exclusivement sportif (ski, foot, etc.) (46.49.33) 46.43 Commerce de gros d'appareils électroménagers 46.43.1 Commerce de gros d'appareils électroménagers 46.43.11 Commerce de gros d'appareils électroménagers à l'exclusion d'équipements de radio et de télévision et de matériel photographique CA : - vente en gros de machines à coudre domestiques NC : - vente en gros d'appareils ménagers non électriques (46.49.19) 46.43.12 Commerce de gros d'équipements de radio, télévision, vidéo et dvd CC : - vente en gros de radios (et d'autoradios), de télévisions, de matériels HIFI, de magnétophones, de magnétoscopes, de caméscopes, etc. NC : - vente en gros d'ordinateurs (46.51.10) 46.43.13 Commerce de gros de disques, cassettes audio et vidéo, cd et dvd (à l'exclusion des supports vierges) NC : - vente en gros de supports d'enregistrement vierges (46.52.13) 46.43.14 Commerce de gros de matériels photographiques et optiques CA : - vente en gros de pellicules, films et fournitures photographiques NC : - vente en gros de caméscopes (46.43.12) 46.44 Commerce de gros de vaisselle, verrerie et produits d'entretien 46.44.1 Commerce de gros de vaisselle, verrerie et produits d'entretien 46.44.11 Commerce de gros de vaisselle et de verrerie CA : - vente en gros de vases et objets décoratifs en céramique 46.44.12 Commerce de gros de produits d'entretien CA : - vente en gros de produits d'entretien à usage industriel 46.45 Commerce de gros de parfums et de produits de beauté 46.45.1 Commerce de gros de parfums et de produits de beauté 46.45.10 Commerce de gros de parfums et de produits de beauté CC : - vente en gros de parfumerie, de produits de beauté et de savons