Nomenclatures_CPF_Reedition_2020.pdf

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 326 74 AUTRES SERVICES SPÉCIALISÉS, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES 74.1 SERVICES DE DESIGN SPÉCIALISÉS 74.10 Services de design spécialisés 74.10.1 Services de design de décoration d'intérieur et de produits industriels et autres services de design spécialisés 74.10.11 Services de design de décoration d'intérieur CC : - établissement de projets de décoration d'intérieur, tels que conception d'espaces intérieurs en vue de répondre aux besoins physiques, esthétiques et fonctionnels des occupants

• décoration d'intérieur, y compris la préparation de vitrines et d'étals NC : - projets architecturaux (71.11)

• plans architecturaux (71.11.10) 74.10.12 Services de design de produits industriels CC : - services de conception de produits industriels, c'est-à-dire la création et l'élaboration d'avant-projets et de spécifications qui optimisent la fonction, la valeur et l'apparence des produits, y compris le choix des matériaux, de la structure, des mécanismes, de la forme, de la couleur et du fini de surface du produit, compte tenu des facteurs humains, de la sécurité, de l'attrait commercial et de la facilité de production, de distribution, d'utilisation et d'entretien NC : - services d'ingénierie en vue de la conception de produits industriels (71.12.17) 74.10.19 Autres services de design spécialisés CC : - services de création de dessins et de modèles de produits divers en conciliant les considérations esthétiques avec les impératifs techniques ou autres, tels que : • création de meubles • création d'articles d'habillement, de chaussures et de bijoux • création de modèles pour d'autres biens de consommation divers

• services de conception des emballages

• réalisation de modèles tridimensionnels

• services de conception graphique, y compris de publicité, illustration, affiche imprimée 74.10.2 Designs originaux 74.10.20 Designs originaux CC : - concepts de modèles originaux, produits pour compte propre : • modèles de produits industriels • modèles esthétiques • modèles graphiques Ces biens de propriété intellectuelle sont généralement produits avec l'intention de vendre ou de donner en licence les informations à des tiers. 74.2 SERVICES PHOTOGRAPHIQUES 74.20 Services photographiques 74.20.1 Plaques et films photographiques, autres que cinématographiques, exposés 74.20.11 Plaques et films photographiques, exposés, mais non développés 74.20.12 Plaques et films photographiques, exposés et développés, pour reproduction offset 74.20.19 Autres plaques et films photographiques exposés et développés 74.20.2 Services de photographie spécialisés CA : - services des photojournalistes 74.20.21 Services des studios photographiques CC : - services consistant à photographier des personnes ou d'autres sujets dans des studios ou d'autres endroits comme, par exemple, le bureau ou le domicile du client. Sont généralement inclus dans ces services le développement et le tirage des photos selon les souhaits du client : • photos d'identité • portraits d'enfants • photos de famille ou photos militaires • créations artistiques en studio

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 327 • photos de groupes 74.20.22 Services photographiques publicitaires et connexes CC : - services consistant à photographier : • des marchandises, des produits industriels • des créations et autres articles d'habillement • des machines, des bâtiments • des personnes et d'autres sujets ; ces photographies sont utilisées pour les relations publiques

• services photographiques : • pour des affiches publicitaires, des brochures, des publicités dans la presse • pour des catalogues 74.20.23 Services de photographie et de vidéo pour cérémonies CC : - services consistant à photographier ou enregistrer en vidéo des événements en direct tels que des mariages, cérémonies de remise de diplômes, assemblées, réceptions, présentations de collections, événements sportifs et autres événements d'actualité NC : - services de production de films cinématographiques, vidéos et émissions de télévision (59.11.1)

• services des agences de presse (63.91.1) 74.20.24 Services de photographie aérienne CC : - services consistant à photographier des paysages, des ouvrages, etc., à partir d'aéronefs ou d'hélicoptères NC : - relevés photogrammétriques et collecte d'informations par satellite (71.12.34) 74.20.29 Autres services de photographie spécialisés CC : - services consistant à photographier des personnes, des objets ou des paysages au moyen d'appareils et de techniques spéciaux. Il s'agit notamment de : • photographie sous-marine • photographie médicale ou biologique • photomicrographie NC : - photographies destinées à la presse (63.91.1) 74.20.3 Autres services photographiques 74.20.31 Services de développement et de tirage photographique CC : - services consistant principalement à développer des négatifs et à tirer des photographies selon les souhaits du client : • agrandissement de négatifs ou de diapositives • développement en noir et blanc • tirages en couleur • copies de diapositives et de négatifs, retirages, etc.

• services consistant à développer des films cinématographiques réalisés par des amateurs ou des professionnels

• services de préparation des diapositives

• services de copie de films

• conversion de photographies et de films vers d'autres supports NC : - services de traitement de films cinématographiques et services de post-production (59.12.1) 74.20.32 Services de restauration et retouche de photographies CC : - services consistant à restaurer des photographies anciennes

• retouche et les autres effets photographiques spéciaux 74.20.39 Autres services photographiques n.c.a. CC : - services de microfilmage NC : - services de photocopie (82.19.11) 74.3 SERVICES DE TRADUCTION ET INTERPRÉTATION 74.30 Services de traduction et interprétation 74.30.1 Services de traduction et interprétation 74.30.11 Services de traduction CC : - services généralement liés à la traduction de textes d'une langue vers une autre, résultant en un document écrit 74.30.12 Services d'interprétation CC : - services d'interprétation consistant généralement à exprimer oralement dans une langue ce qui a été déclaré oralement dans une autre langue

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 328 74.9 AUTRES SERVICES SPÉCIALISÉS, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES N.C.A. 74.90 Autres services spécialisés, scientifiques et techniques n.c.a. 74.90.1 Services spécialisés et techniques d'assistance et de conseil n.c.a. 74.90.11 Services de vérification de factures et d'information sur les tarifs de transport 74.90.12 Services de courtage et d'expertise autres que pour l'immobilier et les assurances CC : - organisation de l'achat ou de la vente de petits et moyens fonds de commerce, y compris de cabinets de professions libérales

• services d'expertise d'antiquités, de bijoux, etc. NC : - services d'expertise pour les assurances (66.21.10)

• services des courtiers en immobilier (68.31.1)

• services d'expertise en immobilier (68.31.16) 74.90.13 Services de conseil en environnement CC : - conseil en gestion des ressources naturelles, c'est-à-dire la fourniture d'informations objectives, de conseils ou d'orientations concernant les meilleures pratiques en vue d'un développement et d'une utilisation écologiquement durables des terres, des forêts, des plans d'eau, des gisements gaziers, pétroliers et minéraux, de la faune et de la flore et des autres ressources naturelles

• conseil en gestion des déchets, c'est-à-dire la fourniture d'informations objectives, de conseils ou d'orientations concernant les meilleures pratiques pour minimiser, transporter, traiter, éliminer et/ou recycler les déchets

• conseil en matière de développement de la politique environnementale, c'est-à-dire conseiller les organismes publics ou privés sur la conception, l'élaboration et la mise en œuvre de statuts, règlementations, normes ou pratiques en matière d'environnement

• services de planification de dépollution de sites, c'est-à-dire la préparation des plans de réduction de la contamination environnementale, généralement sur un site donné, qui intègrent des exigences techniques ou autres telles que celles pouvant être prévues par des dispositions légales ou réglementaires

• autres services de conseil en environnement n.c.a. CA : - évaluations environnementales, c'est-à-dire les études objectives entreprises dans un ou plusieurs des buts suivants : identifier si une contamination environnementale existe ou non sur un site donné et, si c'est le cas, déterminer la source, la nature et l'ampleur de la contamination ; évaluer le risque pour la sécurité et la santé publique découlant d'une contamination environnementale associée à une projet prévu ou existant ; évaluer l'impact sur l'écologie ou l'économie de changements environnementaux résultant d'activités humaines ou naturelles

• audits environnementaux, c'est-à-dire l'évaluation indépendante de l'état actuel de conformité d'une partie aux exigences environnementales en vigueur ou des politiques, pratiques et contrôles de conformité environnementale d'une partie

• évaluation des études environnementales, c'est-à-dire la fourniture d'analyses expliquant les forces et faiblesses d'une étude environnementale et apportant une base pour d'autres avis. L'évaluation des études environnementales peut également inclure une analyse des réponses futures aux organismes de réglementation environnementale 74.90.14 Services de prévisions météorologiques CC : - fourniture d'analyses météorologiques de l'atmosphère et la prévision des processus et conditions météorologiques 74.90.15 Services de conseil en sécurité CC : - services consistant à déterminer les besoins du client, à le conseiller et à lui faire des propositions sur le type de protection le mieux adapté à ses besoins ou sur les améliorations à apporter aux systèmes existants NC : - services de conseil en matière de sécurité informatique (62.02)

• services de surveillance et d'entretien des appareillages des systèmes de sécurité (80.20.10) 74.90.19 Autres services scientifiques et techniques de conseil n.c.a. CC : - services de conseil scientifique fournis par des mathématiciens, statisticiens, etc.

• services fournis par des agronomes et des spécialistes en économie agricole

• services fournis par des experts-métreurs

• services fournis par d'autres consultants scientifiques et techniques n.c.a. NC : - services fournis par les consultants en gestion (70.22.1)

• services fournis par les consultants en architecture et ingénierie (71.11.24, 71.12.11)

• services fournis par les consultants en marketing (73.11.1) 74.90.2 Autres services spécialisés, techniques et commerciaux n.c.a.

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 329 74.90.20 Autres services spécialisés, techniques et commerciaux n.c.a. CC : - services de conseil spécialisé autres que ceux fournis dans l'immobilier, l'assurance et l'ingénierie : par exemple, les services de conseil spécialisé dans le domaine de l'art, pour les tribunaux, etc.

• services de gestion des droits d'auteur et de leurs recettes, à l'exclusion des droits cinématographiques et artistiques

• services de gestion des droits de propriété industrielle (brevets, licences, marques, franchises, etc.) CA : - services fournis par les agents ou les agences pour le compte de particuliers et consistant habituellement à leur obtenir un engagement dans des films, des productions théâtrales, d'autres spectacles et des manifestations sportives

• services consistant à placer des livres, pièces de théâtre, œuvres d'art, photographies, etc., chez des éditeurs, producteurs, etc. NC : - services de gestion des droits cinématographiques (59.13.12)

• services de gestion des droits artistiques (90.02.19)

• services de gestion de salles de spectacles (90.04.10)

• services d'organisation de manifestations sportives (93.11.10, 93.12.10)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 330 75 SERVICES VÉTÉRINAIRES 75.0 SERVICES VÉTÉRINAIRES 75.00 Services vétérinaires 75.00.1 Services vétérinaires NC : - services annexes à l'élevage, tels que l'insémination artificielle (01.62.10)

• services d'analyse et de contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire (71.20.11) 75.00.11 Services vétérinaires pour animaux de compagnie CC : - services médicaux, chirurgicaux et dentaires fournis à des animaux de compagnie dans des cliniques vétérinaires ou ailleurs. Ces services ont pour but de soigner les animaux, d'améliorer et/ ou de stabiliser leur état de santé.

• services hospitaliers, services des laboratoires, services techniques, nourriture (y compris les régimes alimentaires spéciaux), etc. NC : - services de prise en pension d'animaux de compagnie sans soins de santé (96.09.11) 75.00.12 Services vétérinaires pour animaux d'élevage CC : - services médicaux, chirurgicaux et dentaires fournis à des animaux d'élevage dans des cliniques vétérinaires ou ailleurs. Ces services ont pour but de soigner les animaux, d'améliorer et/ou de stabiliser leur état de santé.

• services hospitaliers, services des laboratoires, services techniques, nourriture (y compris les régimes alimentaires spéciaux), etc. NC : - services de comparaison du rendement des troupeaux, de conduite de troupeaux, de paissance, de castration de volailles (01.62.10)

• services de tonte d'ovins (01.62.10)

• services de prise en pension d'animaux d'élevage sans soins de santé (01.62.10) 75.00.19 Autres services vétérinaires CC : - services médicaux, chirurgicaux et dentaires fournis à des animaux autres que les animaux de compagnie ou d'élevage (par exemple, les animaux des zoos et les animaux élevés pour leur fourrure ou d'autres parties de leur corps) dans des cliniques vétérinaires ou ailleurs. Ces services ont pour but de soigner les animaux, d'améliorer et/ou de stabiliser leur état de santé.

• services hospitaliers, services des laboratoires, services techniques, nourriture (y compris les régimes alimentaires spéciaux), etc.